Download or read book Droit commercial 2 written by and published by . This book was released on 1999 with total page 664 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit commercial L entreprise en soci t Les groupes de soci t s written by Paul Didier (professeur.) and published by . This book was released on 1999 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Les Groupes de soci t s written by Centre de recherche sur le droit des affaires and published by . This book was released on 1975 with total page 388 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Cours de droit commercial Les soci t s commerciales written by Michel de Juglart and published by . This book was released on 1984 with total page 956 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit et les groupes de soci t s written by Charley Hannoun and published by . This book was released on 1991 with total page 352 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This book deals with the legal treatment of group companies.

Download or read book Droit commercial Soci t s commerciales 2023 2024 27e dition written by Philippe Merle and published by Dalloz. This book was released on 2023-10-19 with total page 1175 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples pratiques.

Download or read book Droit commercial written by Philippe Merle and published by . This book was released on 1988 with total page 730 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit des groupes de soci t s written by Cédric Alter and published by Primento. This book was released on 2013-03-21 with total page 324 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les groupes de sociétés sont une réalité économique incontournable et la crise financière a particulièrement attiré l’attention sur les enjeux que les grands groupes font peser sur l’économie de l’Union européenne. Les spécificités de l’appartenance à un groupe de sociétés, que ce soit en matière de conflits d’intérêts, de responsabilité des administrateurs, d’entreprise en difficulté, de droit du travail, de droit pénal ou de droit fiscal, sont une source quotidienne de questions, les situations étant traditionnellement abordées en termes de société individuelle. Avec une approche résolument orientée vers la pratique et en proposant des solutions aux problèmes rencontrés, cet ouvrage traite : • de l’organisation du pouvoir dans les groupes ; • des spécificités des filiales en difficulté ; • du droit du travail dans les groupes ; • du fonctionnement du groupe au regard des principes de droit pénal ; • des aspects fiscaux ; • des évolutions récentes de droit européen et des transferts de sièges et restructurations. Le droit des groupes interpelle tous les praticiens, avocats, juristes d’entreprises, experts… qui conseillent les groupes ou les sociétés qui en font partie, en période de stabilité comme en cas de crise.

Download or read book Trait g n ral th orique et pratique de droit commercial written by Paul Pic and published by . This book was released on 1925 with total page 882 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit des groupes de soci t s written by Jacques Barthélémy and published by . This book was released on 1991 with total page 612 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit commercial Soci t s commerciales 2022 2023 26ed written by Anne Fauchon and published by Editis - Interforum. This book was released on 2022-10-06 with total page 1148 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples pratiques. Il expose toutes les modifications apportées à la suite du Covid-19 ainsi que les innovations fiscales les plus récentes. L'index alphabétique est particulièrement détaillé.

Download or read book Droit commercial Soci t s commerciales 25ed Pr cis written by Anne Fauchon and published by Dalloz. This book was released on 2022-05-05 with total page 1090 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'ouvrage le plus complet en jurisprudence et en doctrine Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples pratiques. Il expose toutes les modifications apportées à la suite du Covid-19 ainsi que les innovations fiscales les plus récentes. L'index alphabétique est particulièrement détaillé. De nouvelles entrées ont été introduites dans un index alphabétique particulièrement détaillé : Danone, Scor, Suez,Veolia, Fonds activistes ...

Download or read book Droit commercial written by Philippe Merle and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2010 with total page 955 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce Précis, qui paraît désormais chaque année, est consacré aux sociétés commerciales et aux groupes de sociétés. Une place particulière est réservée au droit fiscal, présenté le plus souvent possible sous forme de tableaux et d'exemples. Les règles applicables sont exposées avec clarté, clans le souci constant de leur application concrète, illustrées de nombreux exemples pratiques. L'actualité la plus récente est particulièrement développée avec, notamment, la loi du 15 juin 2010 relative à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée (EIRL). L'ouvrage est le plus complet des manuels pour ce qui a trait à la jurisprudence rendue en matière de droit des sociétés. Le Précis est divisé en trois parties : la première consacrée aux règles communes à toutes les sociétés commerciales ; la deuxième partie présente les dispositions propres à chaque type de société et aux groupements d'intérêt économique (GIE et GEIE). Une place privilégiée est réservée à la société à responsabilité limitée (SARL, EURL), à la société anonyme (SA) ainsi qu'à la société par actions simplifiée (SAS, SASU) qui, grâce à la souplesse qu'elle offre, rencontre de plus en plus de succès auprès des praticiens ; la troisième partie est réservée aux groupes de sociétés. Un index alphabétique particulièrement détaillé permet une consultation optimale du Précis. Dans cette nouvelle édition, ont été notamment introduites les expressions suivantes : administrateur référent, féminisation des conseils d'administration, Crédit martiniquais, retraite-chapeau...

Download or read book Le droit des soci t s written by Jacques Delga and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 1998 with total page 412 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit des affaires written by Yves Guyon and published by . This book was released on 1982 with total page 908 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit des soci t s written by Maurice Cozian and published by . This book was released on 1987 with total page 500 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit des soci t s commerciales written by François Duquesne and published by Éditions Larcier. This book was released on 2016-09-05 with total page 273 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Instruments juridiques au service du développement économique, les sociétés commerciales font naturellement l’objet d’une initiation pour le juriste débutant, en seconde ou troisième année de licence. Mais la densité et la complexité des règles qui en fondent l’organisation rebutent souvent au seuil de l’étude dont le domaine paraît ainsi réservé aux spécialistes. Une approche adaptée de ces règles permet de lever l’obstacle qui n’a rien d’insurmontable. Elle emprunte à la méthode des comparatistes et fait une large place à la mise en perspective des éléments qui composent les différents régimes des sociétés commerciales. Le présent ouvrage exploite les ressources de cette méthode appliquée à un contenu pédagogique soigneusement sélectionné et illustré. Après une introduction favorisant une immersion progressive du lecteur au coeur de la matière, se trouve placé sous son regard, en chacun des thèmes abordés, l’exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné selon une construction simple et claire : • L’existence de la société commerciale • Le fonctionnement de la société commerciale • Les mutations de la société commerciale À jour au 1er juillet 2016 L’ouvrage est à jour des nombreuses réformes qu’a subies la matière : • Ordonnance n° 2015-1127 du 10 sept. 2015 prise pour l’application de l’article 23 de la loi n° 2014-1545 du 20 déc. 2014 • Ordonnance n° 2015-1576 du 3 décembre 2015 portant transposition de la directive 2013/50/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2013 modifiant la directive 2004/109/CE du Parlement européen et du Conseil sur l’harmonisation des obligations de transparence concernant l’information sur les émetteurs dont les valeurs mobilières sont admises à la négociation sur un marché réglementé • Loi n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016 • Ordonnance n° 2016-131 du 10 févr. 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations • Ordonnance n° 2016-315 du 17 mars 2016 relative au commissariat aux comptes • Ordonnance n° 2016-394 du 31 mars 2016 relative aux sociétés constituées pour l’exercice en commun de plusieurs professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé • Projet de loi n° 3623 relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (Sapin II) • Projet de loi n° 222 ratifiant l’ordonnance n° 2015-1127 du 10 septembre 2015 prise pour l’application de l’article 23 de la loi n° 2014-1545 du 20 déc. 2014 • Proposition de loi n° 3680 visant à encadrer les rémunérations dans les entreprises • Proposition de loi n° 790 de simplification, de clarification et d’actualisation du Code de commerce Il renferme également les dernières décisions rendues par le juge de cassation sur des questions sensibles.