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Book Textes choisis sur la th  orie des obligations en droit romain

Download or read book Textes choisis sur la th orie des obligations en droit romain written by Prosper Vernet and published by . This book was released on 1865 with total page 268 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Le droit des obligations

Download or read book Le droit des obligations written by Friedrich Karl von Savigny and published by . This book was released on 1873 with total page 376 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Les obligations en droit Romain

Download or read book Les obligations en droit Romain written by J. P. Molitor and published by . This book was released on 1852 with total page 506 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book De la transmission des obligations    titre universel en droit romain et en droit fran  ais

Download or read book De la transmission des obligations titre universel en droit romain et en droit fran ais written by Maurice de La Rousselière and published by . This book was released on 1877 with total page 168 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Les obligations en droit romain avec l indication des rapports entre la l  gislation romaine et le droit fran  ais

Download or read book Les obligations en droit romain avec l indication des rapports entre la l gislation romaine et le droit fran ais written by Jean Philippe Molitor and published by . This book was released on 1867 with total page 708 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Du principe de la non repr  sentation en droit romain quant    la formation des contrats

Download or read book Du principe de la non repr sentation en droit romain quant la formation des contrats written by André Chesneau and published by . This book was released on 1879 with total page 734 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book L  Obligation de garde

Download or read book L Obligation de garde written by René Robaye and published by Publications Fac St Louis. This book was released on 1988 with total page 468 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans leur recherche d'une définition du concept d'obligation de garde (custodia) mise à charge de certains débiteurs de la chose d'autrui, la plupart des traités et manuels de droit romain, même parmi les plus récents, reprennent les schémas traditionnels de responsabilité et prétendent que la custodia est à l'époque classique un critère de responsabilité objective qui engage le débiteur par le seul fait du dommage, et même s'il n'a commis aucune faute. L'auteur entend démontrer que cette doctrine est erronée et procède d'un recours excessif aux interpolations. Les huit situations contractuelles qu'il a particulièrement étudiées (dépôt, receptum, louage d'entrepôts, contrat d'entreprise, gage, prêt d'usage, vente et louage de choses) montrent que la custodia est bien, dès l'époque classique, comme la culpa dont elle n'est d'ailleurs qu'une variante, un critère de responsabilité subjective permettant au débiteur de se libérer en établissant qu'il a eu un comportement adéquat. Du reste, la subjectivité des critères de responsabilité correspond bien au pragmatisme des juristes romains et à leur souci de serrer de près les réalités économiques et sociales que le droit prétend régir et qu'il importe d'analyser, sous peine de donner de l'ordre juridique une image seulement scolaire. Au-delà du concept de custodia, c'est l'ensemble du système classique de responsabilité contractuelle qui est examiné à travers ses composantes principales, le dol, la faute, la force majeure. Cette étude s'adresse non seulement aux romanistes, mais également aux historiens de l'Antiquité et, d'une manière générale, à tous ceux qu'intéresse la genèse de notre droit positif. À l'heure où l'on assiste, dans plusieurs branches du droit positif contemporain, à une interrogation sur l'opportunité, pour imputer un dommage à un débiteur, de tenir compte du comportement qu'il a eu, une des formes qu'a prise cette interrogation dans le passé méritait d'être étudiée.

Book Du louage d industrie  du mandat  et de la commission en droit romain  dans l ancien droit fran  ais  et dans le droit actuel

Download or read book Du louage d industrie du mandat et de la commission en droit romain dans l ancien droit fran ais et dans le droit actuel written by Jean-Jules Clamageran and published by . This book was released on 1856 with total page 446 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Des obligations naturelles en droit romain

Download or read book Des obligations naturelles en droit romain written by Eugène Machelard and published by . This book was released on 1861 with total page 592 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Les obligations en droit romain

Download or read book Les obligations en droit romain written by J. P. Molitor and published by . This book was released on 1852 with total page 508 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Les Obligations en Droit Romain

Download or read book Les Obligations en Droit Romain written by J. P Molitor and published by . This book was released on 1853 with total page 508 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Des obligations solidaires en droit Romain

Download or read book Des obligations solidaires en droit Romain written by Charles Demangeat and published by . This book was released on 1858 with total page 464 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Texte zum r  mischen und schweizerischen Obligationenrecht

Download or read book Texte zum r mischen und schweizerischen Obligationenrecht written by Hansjörg Peter and published by . This book was released on 2000 with total page 342 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Droit romain

Download or read book Droit romain written by H. Ricaud and published by . This book was released on 1886 with total page 254 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: