Download or read book Essays in Legal History written by Sir Paul Vinogradoff and published by . This book was released on 1972 with total page 396 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book De la propri t avec ses d membrements usufruit usage habitation et servitudes suivant le droit naturel le droit romain et le droit fran ais written by Napoléon-Madeleine Lesenne and published by . This book was released on 1858 with total page 324 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Trait des droits d usufruit d usage et d habitation d apr s le droit romain written by Genty and published by . This book was released on 1854 with total page 462 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Expos des principes g n raux du droit romain sur la propri t et ses principaux d membrements et particuli rment sur l usufruit suivi d une traduction et d un commentaire du Livre VI des Pandectes written by Charles Auguste Pellat and published by . This book was released on 1853 with total page 678 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Expos des principes g n raux du droit romain sur la propri t written by Charles Auguste Pellat and published by Librairie de Plon frères. This book was released on 1853 with total page 668 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Principes du droit romain sur l usufruit written by Félix Legrand and published by . This book was released on 1863 with total page 152 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Usufruit usage et habitation written by Sophie Boufflette and published by Emile Bruylant. This book was released on 2014 with total page 265 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit réel d'usufruit, à l'instar des droits de superficie et d'emphytéose, jouit, ses dernières années, d'un regain d'attention d'une pratique de plus en plus axée sur la gestion patrimoniale et la planification successorale. L'usufruit est ainsi devenu un outil notoirement utilisé à des fins, généralement, fiscales. Or, une utilisation optimale de ce droit réel commande de connaître ses tenants et aboutissants juridiques. Le présent ouvrage vise dès lors à offrir aux praticiens une vue d'ensemble du régime juridique de l'usufruit, sur un plan exclusivement civil, afin de rappeler, à leur bon souvenir, les origines possibles de l'usufruit, les divers objets sur lesquels il peut porter, les droits, obligations et rapports entre ses protagonistes, l'usufruitier et le nu-propriétaire, les causes et conséquences de son extinction, sans omettre le contentieux que l'usufruit est susceptible de générer. Il permet également de préciser les contours de deux autres droits réels satellites, le droit d'usage et d'habitation. De nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles permettront, par ailleurs, au lecteur curieux de poursuivre, le cas échéant, sa recherche et d'affiner les réponses que le présent ouvrage aspire à lui apporter.
Download or read book Trait des droits d usufruit d usage personnel et d habitation Trait des droits d usage servitudes r elles du droit de superficie et de la jouissance des biens communaux et des tablissements publics written by Jean-Baptiste-Victor Proudhon and published by . This book was released on 1836 with total page 668 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book De l tablissement des servitudes r elles par le fait de l homme written by Paul Fraiche and published by . This book was released on 1878 with total page 216 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Expos des principes g n raux du droit romain sur la propri t et ses principaux d membrements et particuli rement sur l usufruit 2e dition written by Charles Auguste Pellat and published by . This book was released on 1850 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit civil written by François Terré and published by . This book was released on 2018-09-12 with total page 900 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Qu'est-ce qu'une chose ? La question du philosophe, le juriste se la pose. Il en est de toutes sortes. De la chose au droit sur la chose, puis plus largement aux biens, tels que les envisage le droit. Choses corporelles, mais aussi incorporelles, illustrent les relations les plus diverses de la matière et de l'esprit. Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports étroits, le droit de propriété est au coeur du droit des biens. De la relation qu'il exprime découle l'explication de la consistance et du rôle des patrimoines. La compréhension de la "propriété individuelle" passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : l'air, le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par occupation, par convention, par possession, par prescription. Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les "propriétés collectives", telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la "propriété démembrée" : usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes. L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécessaire.
Download or read book La posssession la revendication la publicienne et les servitudes en droit romain avec les rapports entre la l gislation romaine et le droit fran ais written by J. P. Molitor and published by . This book was released on 1868 with total page 560 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Trait des servitudes ou confrontation du droit fran ais avec les lois romaines concernant les droits d usage et les services fonciers written by Gavini de Campile and published by . This book was released on 1853 with total page 656 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
