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Book Subject Catalog

    Subject Catalog

    Book Details:
  • Author : Library of Congress
  • Publisher :
  • Release :
  • ISBN :
  • Pages : 1032 pages

Download or read book Subject Catalog written by Library of Congress and published by . This book was released on with total page 1032 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Science and Technology

    Science and Technology

    Book Details:
  • Author : United Nations. Economic Commission for Europe
  • Publisher :
  • Release : 1975
  • ISBN :
  • Pages : 82 pages

Download or read book Science and Technology written by United Nations. Economic Commission for Europe and published by . This book was released on 1975 with total page 82 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Le Contrat de licence de brevet

Download or read book Le Contrat de licence de brevet written by Giovanna Modiano and published by Librairie Droz. This book was released on 1979 with total page 340 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Library of Congress Catalogs

Download or read book Library of Congress Catalogs written by Library of Congress and published by . This book was released on 1979 with total page 1042 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book National Union Catalog

Download or read book National Union Catalog written by and published by . This book was released on 1978 with total page 528 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book La propri t intellectuelle et les contrats de licence

Download or read book La propri t intellectuelle et les contrats de licence written by François Dessemontet and published by . This book was released on 2011 with total page 726 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La propriété intellectuelle comprend l'ensemble des droits exclusifs accordés aux créations intellectuelles et se situe au coeur de notre économie. Le phénomène de la mondialisation, l'avancée extraordinaire d'internet et la diversification des supports de créations de l'esprit contribuent à sa constante mutation. Les influences du droit international et du droit communautaire, de même que les nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles font de la propriété intellectuelle un domaine juridique complexe et varié. Cet ouvrage fait suite à une précédente édition et se propose de faire le point sur plus de dix ans de profondes évolutions ayant marqué tous les domaines de la propriété intellectuelle soit le droit d'auteur et les droits voisins, les brevets d'invention, les marques, les noms commerciaux, le droit des dessins, la protection des obtentions végétales, la protection des circuits semi-conducteurs, les secrets de fabrication et de commerce, le droit de la concurrence déloyale et enfin les aspects de la protection de la personnalité. Ce livre, le plus exhaustif à l'heure actuelle, expose de manière claire et précise l'essentiel du droit suisse de la propriété intellectuelle de même que les renvois indispensables aux aspects internationaux et communautaires en la matière. Une attention particulière est apportée aux domaines en plein essor tels que Internet et les contrats de licence. Le lecteur désireux d'en savoir plus sur les régimes juridiques de la propriété intellectuelle, de même que les praticiens, trouveront dans cet ouvrage un outil précieux pour comprendre ce vaste domaine du droit.

Book Transfert de technologie

Download or read book Transfert de technologie written by Bernard Remiche and published by . This book was released on 1983 with total page 454 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Libert des conventions et contrats de licence de brevet et licence de marque

Download or read book Libert des conventions et contrats de licence de brevet et licence de marque written by Elisabeth Fort-Cardon and published by . This book was released on 1988 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: DANS UN DOMAINE OU REGNAIT LA LIBERTE CONTRACTUELLE, CELUI DES LICENCES DE BREVET ET LICENCES DE MARQUE, ON CONSTATE, DEPUIS UNE EPOQUE RECENTE, UNE MULTIPLICATION DES REGLES LIMITANT LA LIBERTE DES PARTIES AU CONTRAT DE LICENCE. CES LIMITATIONS PROVIENNENT, D'UNE PART, DES LEGISLATIONS VISANT A MAINTENIR LA CONCURRENCE OU LOIS "ANTITRUST", ADOPTEES PAR LA PLUPART DES PAYS INDUSTRIALISES, LES PLUS IMPORTANTES ETANT CELLES ADOPTEES AUX ETATS-UNIS OU DANS LA C.E.E.; D'AUTRE PART, DES REGLEMENTATIONS SPECIFIQUES DU TRANSFERT DE TECHNOLOGIE, EDICTEES PAR DE NOMBREUX PAYS EN DEVELOPPEMENT (P.V.D). PARMI CES DERNIERES, EST ETUDIEE A TITRE D'EXEMPLE PARTICULIEREMENT SIGNIFICATIF, EN RAISON DE SON IMPORTANCE HISTORIQUE ET ECONOMIQUE, LA LEGISLATION SUR LE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE ADOPTEE PAR LES PAYS D'AMERIQUE LATINE QUI, EN 1969, ONT SIGNE LE PACTE ANDIN. L'ETUDE REVELE, DANS UNE PREMIERE PARTIE, LA DIFFERENCE DE POINTS DE VUE ENTRE PAYS INDUSTRIALISES ET P.V.D., QUI DU FAIT QU'ILS NE POURSUIVENT PAS LES MEMES BUTS, ONT ADOPTE DES STRUCTURES JURIDIQUES DIFFERENTES. DANS UNE SECONDE PARTIE, AU TRAVERS DE L'EXAMEN DES DIFFERENTES CLAUSES D'UN CONTRAT DE LICENCE, L'ETUDE OPERE DES RAPPROCHEMENTS ENTRE CES DIFFERENTES LEGISLATIONS, SOULIGNE LES DIVERGENCES ET SUGGERE CERTAINES HARMONISATIONS SOUHAITABLES.

Book Brevets et marques au regard du droit de la concurrence en Europe et aux Etats Unis colloque organise les 15 et 16 novembre 1966 dans le cadre du groupe d etudes sur les aspects juridiques des relations economiques entre l Europe et l Amerique directeurs H G Angelo et M Waelbroeck

Download or read book Brevets et marques au regard du droit de la concurrence en Europe et aux Etats Unis colloque organise les 15 et 16 novembre 1966 dans le cadre du groupe d etudes sur les aspects juridiques des relations economiques entre l Europe et l Amerique directeurs H G Angelo et M Waelbroeck written by and published by . This book was released on with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Brevets et sous d veloppement

Download or read book Brevets et sous d veloppement written by Martine Hiance and published by . This book was released on 1972 with total page 350 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Brevets et marques au regard du droit de la concurrence en Europe et aux tats Unis Colloque organ les 15 et 16 nov 1966 dans le cadre du groupe d tudes sur les aspects juridiques des relations conomiques entre l Europe et l Am rique

Download or read book Brevets et marques au regard du droit de la concurrence en Europe et aux tats Unis Colloque organ les 15 et 16 nov 1966 dans le cadre du groupe d tudes sur les aspects juridiques des relations conomiques entre l Europe et l Am rique written by Homer G. Angelo and published by . This book was released on 1968 with total page 225 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: