Download or read book Les obligations written by Jacques Flour and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2006 with total page 439 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Consacré au droit des obligations appliqué aux actes juridiques, l'ouvrage traite principalement de la théorie générale du contrat, matière fondamentale pour les juristes, tant pour leur formation que pour l'exercice de leur profession. Les étudiants en droit de premier cycle trouveront dans ce livre, qui leur est principalement destiné, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il faut maîtriser pour réussir les examens, est exposé en gros caractères et éclairé par de nombreux exemples. Les autres - étudiants avancés, chercheurs et praticiens - pourront découvrir, dans des développements complémentaires - présentés en petits caractères - matière à alimenter leur réflexion ou à se lancer dans des voies nouvelles à la recherche de solutions précisément adaptées. L'ensemble, mis à jour en juin 2006, et qui intègre l'essentiel des propositions de l'avant-projet de réforme du droit des obligations (Rapport Catala), est soutenu par de très nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales. Ce livre est le premier volume du droit des obligations (vol. 2, Le fait juridique, 11e éd., 2005 ; vol. 3, Le rapport d'obligation, 4 e éd., 2006).
Download or read book Droit des obligations written by Corinne Renault-Brahinsky and published by Gualino Editeur. This book was released on 2003 with total page 489 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La série " Manuels " de la collection Fac-Universités a pour objet de donner à l'étudiant les connaissances détaillées et approfondies qu'il doit acquérir sur chacune des matières qui composent son cursus. Les connaissances sont développées de manière pédagogique, accompagnées de plans et de résumés et illustrées de cas pratiques corrigés et d'éléments de méthodologie. Ce " manuel " est tout entier consacré au Droit des obligations ; il développe successivement, après un chapitre introductif consacré à la notion d'obligation l'acte juridique/le contrat : la notion d'acte juridique ; les conditions de validité du contrat ; l'annulation du contrat ; les effets du contrat (exécution normale du contrat, exécution défectueuse) ; le fait juridique : la responsabilité délictuelle (conditions de la responsabilité, mise en œuvre de la responsabilité civile) ; les quasi-contrats (la gestion d'affaires, le paiement de l'indu, l'enrichissement sans cause) ; le régime général des obligations : les modalités de l'obligation ; la cession du rapport d'obligation ; l'extinction des obligations. Au total, un livre spécialement destiné aux étudiants des 1er et 2e cycles des facultés de Droit ainsi qu'à tous ceux qui sont engagés dans des filières de formation qui comprennent la connaissance du droit des obligations.
Download or read book Th orie des obligations written by Jean Carbonnier and published by . This book was released on 1963 with total page 594 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les obligations written by Jacques Flour and published by Sirey. This book was released on 2015-09-02 with total page 537 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Manuel sur la réglementation de la preuve de l'obligation, de la transformation et de la transmission du rapport d'obligation et de son extinction.
Download or read book Droit des obligations written by Jérôme Julien and published by Éditions Larcier. This book was released on 2012-09-10 with total page 346 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit des obligations forme l’assise du droit commun, et permet d’étudier les règles qui découlent du lien juridique unissant un créancier à un débiteur. L’étude de la matière se fait au travers des sources principales que sont l’acte juridique et le fait juridique. Sont ainsi examinées les règles relatives au contrat, forme majeure d’acte juridique, qu’il s’agisse de sa formation, de son exécution, ou de son inexécution. Sont ensuite abordés les faits juridiques, au travers des quasi-contrats, puis des règles de la responsabilité délictuelle. L’ensemble est abordé de manière claire et précise, afin de proposer une vision tout à la fois synthétique et complète de la matière, tout en illustrant le propos d’exemples ; il s’adresse tant aux étudiants de premier ou de deuxième cycle, qu’à ceux qui se destinent aux différents métiers du droit. L’ouvrage est très utilement complété d’un site, http://www.metiersdudroit.larcier.com, où les étudiants pourront réviser et s’entraîner à la préparation des concours. Le site, accessible aux acquéreurs de l’ouvrage grâce au code d’activation repris en 2e page de couverture propose des exercices corrigés, des informations diverses et des vidéos.
Download or read book Les m canismes juridiques des relations conomiques written by Philippe Malinvaud and published by . This book was released on 1979 with total page 328 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les obligations written by Jacques Flour and published by . This book was released on 2003 with total page 420 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le Fait juridique traite des quasi-contrats, et de la responsabilité civile délictuelle. Ce volume achève ainsi, après le premier consacré à l'Acte juridique, l'étude des sources de l'obligation, préalable nécessaire à celle de la vie de l'obligation -son régime- qui fait l'objet du troisième volume des Obligations : le Rapport d'obligation. Principalement destiné à ceux qui doivent étudier le droit des obligations, ceux-ci trouveront dans ce livre, d'abord, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser pour réussir l'examen, est exposé en gros caractères et éclairé de nombreux exemples. Les étudiants plus avancés dans leurs études, comme les chercheurs et les praticiens, pourront aussi découvrir dans des développements complémentaires -présentés en petits caractères- matière à alimenter leur réflexion. L'ensemble est soutenu par de très nombreuses références de jurisprudence et de doctrine. A l'occasion de cette 10e édition, l'ouvrage a été profondément remanié pour tenir compte des considérables évolutions que loi et jurisprudence ont imprimées à la matière depuis 1999 (renouveau du quasi-contrat ; différenciation des fautes civile et pénale ; responsabilité du fait d'autrui - principe général et régimes particuliers - réparations consécutives aux accidents de la circulation, notamment). Il a semblé utile, en ce début du XXIe siècle, de dresser un état général de la responsabilité civile et de situer celle-ci par rapport aux systèmes d'indemnisation qui, en se multipliant, lui confèrent une place et des fonctions nouvelles.
Download or read book Droit des obligations written by Philippe Malinvaud and published by . This book was released on 1990 with total page 444 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book M tamorphoses de l acte juridique written by Marc Nicod and published by . This book was released on 2011 with total page 225 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Il faut savoir gré à l'Institut Fédératif de la Recherche "Mutation des normes juridiques" et à l'Ecole doctorale "Sciences juridiques et politiques" d'avoir initié un débat sur les métamorphoses de l'acte juridique, au centre duquel se trouve l'idée de "Mutations". Que devient l'acte juridique à la suite de sa mutation ? Quelle est l'influence de la mutation de l'acte juridique sur les autres "éléments" des obligations ou même du droit en général ? La métamorphose est, d'une part, celle de l'acte juridique lui-même, en droit interne, comparé comme en droit international. Sa figure emblématique est le contrat. Ces dernières années, il a subi d'importantes mutations, même si sur le plan des réformes, le droit français est un peu en retrait. La réforme du droit français des contrats est encore attendue. Elle va sans doute se faire sous l'influence du droit européen ou du droit international privé étant donné que les règles relatives au contrat changent dans le monde. La métamorphose de l'acte juridique est aussi, d'autre part, celle des autres composantes du droit des obligations et du droit en général, sous l'influence de la transformation de l'acte juridique. L'ouvrage de l'IFR n'est pas la première encore moins la dernière réflexion sur les métamorphoses. Il a toutefois le mérite d'être une bouteille jetée à la mer, celle des incertitudes inhérentes à toute métamorphose: monstre ou beauté, décadence ou renaissance. Les réflexions qui y sont menées ont pour ambition de susciter des questions, d'ouvrir une discussion plutôt que d'apporter des réponses. C'est au lecteur de juger si le pari est réussi, si le mutant qu'est l'acte juridique reste une "chenille" ou est devenu un "papillon".
Download or read book Les obligations written by and published by . This book was released on 2004 with total page 417 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Présente les notions générales du contrat (conditions de formation, sanction des conditions de formation, effets du contrat) ainsi que les actes juridiques autres que le contrat (acte juridique unilatéral, acte juridique collectif).
Download or read book Les obligations written by Jacques Flour and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2004 with total page 417 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Consacré au droit des obligations appliqué aux actes juridiques, l'ouvrage traite notamment de la théorie générale du contrat, matière fondamentale pour les juristes, tant au moment de leur formation que pour l'exercice de leurs activités professionnelles, qu'elles relèvent de la mise en œuvre amiable du droit ou de son application contentieuse. Les étudiants en droit de premier cycle trouveront dans ce livre, qui leur est principalement destiné, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser pour réussir les examens, est exposé en gros caractères et éclairé par de nombreux exemples. Les autres - étudiants en deuxième et troisième cycles, chercheurs et praticiens - pourront découvrir, dans des développements complémentaires - présentés en petits caractères - matière à alimenter leur réflexion ou à se lancer dans des voies nouvelles à la recherche de solutions particulières. L'ensemble, mis à jour en juin 2004, est soutenu par de très nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales. Ce livre est le premier volume du droit des obligations (vol. 2, Le fait juridique, 10e éd., 2003 ; vol. 3, Le rapport d'obligation, 3e éd., 2004).
Download or read book Droit civil written by François Terré and published by . This book was released on 2019 with total page 2036 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des obligations written by Gaylor Rabu and published by . This book was released on 2019-08-20 with total page 544 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel de droit des obligations traite de l' intégralité de la matière. Il s'adresse aux étudiants soucieux de comprendre cette branche du droit et d'en acquérir les fondamentaux mais intéressera également les praticiens désireux de s'assurer de sa maîtrise.
Download or read book Droit des obligations written by Philippe Malaurie and published by . This book was released on 2022 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'obligation est l'instrument juridique élémentaire des rapports entre les personnes. Le droit des obligations est donc la colonne vertébrale du droit privé. Les trois parties de l'ouvrage (responsabilité extracontractuelle, contrats et quasi-contrats, régime général de l'obligation) exposent le droit positif actuel et les ferments de son évolution : influences étrangères et unification européenne, protection du consommateur, rôle du juge à l'égard du contrat, développement de l'unilatéralisme... L'ouvrage veut allier la précision des références à l'ouverture aux questions humaines. Cette onzième édition expose en particulier la réforme du droit des contrats et des obligations issue de l'ordonnance du 10 février 2016, telle que ratifiée par la loi du 20 avril 2018 : avant-contrats, offre, acceptation, contenu, cession de contrat, sanctions de l'inexécution, révision pour imprévision, effet relatif, nullité, cession de créance, de dette... L'ouvrage en rend compte, avec les débats et critiques qu'elle a suscités... Est aussi analysée l'évolution de la jurisprudence, toujours foisonnante, en matière de responsabilité civile. La crise sanitaire qui s'est abattue sur le monde en février 2020 a profondément éprouvé les contrats, car elle a ruiné les prévisions des parties ; elle a mis à l'épreuve le droit qui les régit, dans certaines de ses institutions, classiques (la force majeure) ou plus récentes (renégociation, révision pour imprévision, caducité...). Les premières réponses jurisprudentielles montrent la résistance des principes classiques, invitant les parties à adopter des clauses anticipant ces risques, alors que d'autres crises s'annoncent. En matière de responsabilité civile, cette édition synthétise aussi l'évolution de la jurisprudence, toujours foisonnante en l'attente d'une éventuelle réforme législative. L'ouvrage s'adresse aux étudiants ainsi qu'à tous ceux - professionnels, universitaires... - qui sont soucieux de connaître et surtout de comprendre cette branche du droit.
Download or read book Les obligations written by Jacques Flour and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2012 with total page 524 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Consacré au droit des obligations appliqué aux actes juridiques, l'ouvrage traite principalement de la théorie générale du contrat, matière fondamentale pour les juristes, tant pour leur formation que pour l'exercice de leur profession. Les étudiants en droit de premier cycle trouveront dans ce livre, qui leur est principalement destiné, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il faut maîtriser pour réussir les examens, est exposé en gros caractères et éclairé par de nombreux exemples. Les autres étudiants avancés, chercheurs et praticiens pourront découvrir, dans des développements complémentaires présentés en petits caractères matière à alimenter leur réflexion ou à se lancer dans des voies nouvelles à la recherche de solutions précisément adaptées. L'ensemble, mis à jour en juin 2010, intègre l'essentiel des différents projets de réforme du droit des contrats ou des obligations (Rapport Catala, projet gouvernemental, projet de l'Académie des sciences morales et politiques), ainsi que des indications sur les projets européens d'harmonisation du droit des contrats. Il est soutenu par de très nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales.
Download or read book Th orie g n rale des obligations et contrats sp ciaux written by Patrick Wéry and published by Éditions Larcier. This book was released on 2016-10-18 with total page 373 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage développe des questions d’actualité touchant à la théorie générale des contrats, au régime général des obligations ou à certains contrats spéciaux. Sont traités des sujets aussi divers que : - la portée du principe général du droit Fraus omnia corrumpit ; - l’étude de certains vices de consentement ; - l’intuitus personae et l’exécution de l’obligation contractuelle ; - les différentes facettes du contrôle judiciaire exercé en matière de clauses contractuelles ; - la transmission des obligations et des contrats ; - la transmission du bien loué en bail commercial ; - la solidarité passive ; - la garantie légale des biens de consommation.
Download or read book Droit des obligations written by Muriel Fabre-Magnan and published by . This book was released on 2021-01-13 with total page 624 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
