EBookClubs

Read Books & Download eBooks Full Online

EBookClubs

Read Books & Download eBooks Full Online

Book Origine et d  veloppement en France de la l  gislation sur les droits d auteur

Download or read book Origine et d veloppement en France de la l gislation sur les droits d auteur written by Abel Flourens and published by . This book was released on 1872 with total page 317 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book L influence du droit moral sur l am  nagement des droits d auteur dans la l  gislation et la jurisprudence fran  aises

Download or read book L influence du droit moral sur l am nagement des droits d auteur dans la l gislation et la jurisprudence fran aises written by Catherine Jouvet-Delage and published by . This book was released on with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book L   volution du droit d auteur    l heure du livre num  rique

Download or read book L volution du droit d auteur l heure du livre num rique written by Jessica Petrou and published by . This book was released on 2016 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Après les secteurs de la musique et de l'audiovisuel, c'est au tour du monde de l'édition de connaître sa révolution numérique. Le bon fonctionnement des industries culturelles repose notamment sur une législation ancienne en matière de propriété intellectuelle : le droit d'auteur. Celui-ci est appréhendé en économie comme le garant d'un équilibre subtil entre le maintien de l'incitation à la création des auteurs et la bonne diffusion de leurs œuvres. L'irruption du numérique bouleverse l'environnement économique dans lequel s'applique le droit d'auteur et en modifie donc les effets traditionnels. Cette thèse de doctorat en économie vise ainsi à saisir ces nouvelles conséquences sur le marché du livre afin d'évaluer la pertinence du droit d'auteur dans sa forme actuelle ainsi que celle de son éventuelle réforme. L'analyse des deux versants du droit d'auteur montre qu'il ne génère pas les mêmes effets dans l'univers du livre numérique que dans celui du papier : malgré l'abaissement des contraintes économiques, subsiste la rigidité du cadre juridique qui ne permet ni l'assurance du maintien de la rémunération des auteurs ni le saisissement des opportunités de diffusion du numérique. C'est pourquoi nous nous interrogeons sur l'avenir du droit d'auteur en proposant à la fois quelques principes généraux pour la forme future d'un droit d'auteur efficace et un exemple de disposition de droit d'auteur renouvelé qui permettrait de se saisir des opportunités ouvertes.

Book Th  se de Doctorat  Le Droit de Traiter  Consid  r   Dans Ses Rapports Avec La Forme de l   tat

Download or read book Th se de Doctorat Le Droit de Traiter Consid r Dans Ses Rapports Avec La Forme de l tat written by Ebren-H and published by Hachette Livre - BNF. This book was released on 2018-09-29 with total page 404 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book These Pour Le Doctorat  de la Novation  Universite de France  Faculte de Droit de Lyon

Download or read book These Pour Le Doctorat de la Novation Universite de France Faculte de Droit de Lyon written by D Auferville-G and published by . This book was released on 2017-05-23 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Contribution historique    l   tude des droits d auteur

Download or read book Contribution historique l tude des droits d auteur written by Marie-Claude Dock and published by . This book was released on 1962 with total page 219 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book These Pour Le Doctorat  Des Transactions Et Du Droit D Enregistrement

Download or read book These Pour Le Doctorat Des Transactions Et Du Droit D Enregistrement written by Philippe-E and published by . This book was released on 2017-05-23 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book These Pour Le Doctorat  Du Metayage Etudie Dans Son Histoire Et Ses Elements Juridiques

Download or read book These Pour Le Doctorat Du Metayage Etudie Dans Son Histoire Et Ses Elements Juridiques written by Pasquier-I and published by . This book was released on 2017-05-14 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book General Catalogue of Printed Books to 1955

Download or read book General Catalogue of Printed Books to 1955 written by British Museum. Dept. of Printed Books and published by . This book was released on 1967 with total page 1312 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Th  se de Doctorat  Du Domicile Comme Principe de Comp  tence L  gislative Dans La Doctrine

Download or read book Th se de Doctorat Du Domicile Comme Principe de Comp tence L gislative Dans La Doctrine written by Loiseau-V and published by . This book was released on 2018-03-28 with total page 398 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Th  se de doctorat    tude sur la recherche de la paternit   dans l ancien droit fran  ais

Download or read book Th se de doctorat tude sur la recherche de la paternit dans l ancien droit fran ais written by Bloquel-H and published by . This book was released on 2018-02-28 with total page 218 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Th  se pour le doctorat  Droit romain    Restitutio in integrum   Droit fran  ais   des Exceptions    la r  gle que la loi ne consid  re pas l origine des biens pour en r  gler la succession

Download or read book Th se pour le doctorat Droit romain Restitutio in integrum Droit fran ais des Exceptions la r gle que la loi ne consid re pas l origine des biens pour en r gler la succession written by Ernest-Gabriel Le Barbier de Blignières and published by . This book was released on 1860 with total page 114 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book L ordre public et les contrats d exploitation du droit d auteur

Download or read book L ordre public et les contrats d exploitation du droit d auteur written by and published by . This book was released on 1961 with total page 231 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Th  se pour le doctorat  Des d  ch  ances en mati  re de brevets d invention  Le 18 d  cembre 1903

Download or read book Th se pour le doctorat Des d ch ances en mati re de brevets d invention Le 18 d cembre 1903 written by Aimond-G and published by . This book was released on 2018-02-28 with total page 160 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book La th  se de doctorat en droit et la recherche juridique

Download or read book La th se de doctorat en droit et la recherche juridique written by Association pour une Fondation nationale des études de droit and published by LGDJ. This book was released on 1993-01-01 with total page 170 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: