Download or read book Statuts ordonnances et r glemens de la communaut des marchands frippiers de cette ville de Paris tirez des anciens statuts de ladite communaut et encore donnez et augmentez par lettres patentes de S M V rifiez en la Cour de Parlement le 9e f vrier 1665 written by and published by . This book was released on 1665 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Statuts ordonnances et r glemens de la communaut des marchands frippiers de cette ville de Paris tirez des anciens statuts de ladite communaut et encore donnez et augmentez par lettres patentes de S M V rifiez en la Cour de Parlement le 9e f vrier 1665 written by France and published by . This book was released on 1718 with total page 21 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Statuts ordonnances et reglements de la Communaut des marchands fripiers de cette ville fauxbourgs de Paris tirez des anciens statuts se ladite Communaut faits sous les regnes de Fran ois I du mois de juin 1544 Henry II du mois d avril 1556 Charles IX du 24 may 1561 confirmez par le d funt roy Louis XIII surnomm le Juste au mois de septembre 1612 et encore donnez augmentz par Sa Majest Louis XIV present regnant verifiez en la cour de Parlement le 9 f vrier 1665 written by France. Sovereign and published by . This book was released on 1711 with total page 16 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Statuts Ordonnances Et Ra glements Pour La Communauta c Des Marchands written by Louis XV and published by Hachette Livre Bnf. This book was released on 2016-12-26 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Statuts, ordonnances et rA]glements pour la CommunautA(c) des marchands et marchandes privilA(c)giA(c)s de grains et graines... de Rouen, avec leurs A(c)dits de crA(c)ation [de dA(c)cembre 1692 et juillet 1693, les lettres patentes de confirmation des statuts d'avril 1732], arrAats du Conseil [des 16 dA(c)cembre 1692 et 3 fA(c)vrier 1699] et du Parlement [du 1er avril 1666] rendus en consA(c)quence Date de l'A(c)dition originale: 1732 Sujet de l'ouvrage: Grainetiers (Actes Administratifs)Rouen (Actes Administratifs) [Acte royal. 1692-12-00. Versailles][Acte royal. 1693-07-00. Versailles][Acte royal. 1732-04-00. Versailles]Appartient A l'ensemble documentaire: HNormand1 Ce livre est la reproduction fidA]le d'une oeuvre publiA(c)e avant 1920 et fait partie d'une collection de livres rA(c)imprimA(c)s A la demande A(c)ditA(c)e par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la BibliothA]que nationale de France, offrant l'opportunitA(c) d'accA(c)der A des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont A(c)tA(c) numA(c)risA(c)es par la BnF et sont prA(c)sentes sur Gallica, sa bibliothA]que numA(c)rique. En entreprenant de redonner vie A ces ouvrages au travers d'une collection de livres rA(c)imprimA(c)s A la demande, nous leur donnons la possibilitA(c) de rencontrer un public A(c)largi et participons A la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherchA(c) A concilier la reproduction fidA]le d'un livre ancien A partir de sa version numA(c)risA(c)e avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous espA(c)rons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiA]re satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Download or read book Recueil des statuts ordonnances et r glemens de la communaut des ma tres et marchands chapeliers de la ville et fauxbourgs de Paris tir s des anciens statuts de ladite communaut accord s par le feu roi Henri III par lettres patentes du mois de mai 1578 et des nouveaux statuts conc d s par autres lettres patentes du feu roi Louis XIII du mois de mars 1612 written by France and published by . This book was released on 1775 with total page 344 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Recueil des statuts ordonnances et r glemens de la communaut des ma tres written by France and published by . This book was released on 2019-08-26 with total page 354 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Statuts ordonnances et r glemens de la communaut des marchands fripiers de la ville et fauxbourgs de Paris written by Communauté des marchands frippiers de la ville et fauxbourgs de Paris and published by . This book was released on 1751 with total page 127 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Statuts ordonnances et r glemens de la communaut des marchands fripiers de Paris written by Communauté des marchands fripiers de la ville et fauxbourgs de Paris and published by . This book was released on 1772 with total page 265 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Statuts de la Communaute Des Marchands Gantiers Poudriers Parfumeurs de Paris Auxquels written by Sans Auteur and published by . This book was released on 2017-02-20 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Statuts de la communaute des marchands gantiers-poudriers-parfumeurs... de Paris ... Auxquels on a joint un recueil d'ordonnances, edits, lettres patentes, declarations du Roy, arrets du Conseil et du Parlement, sentences de police servant de reglement... Date de l'edition originale: 1772 Sujet de l'ouvrage: Gantiers (Actes Administratifs)Paris (Actes Administratifs) Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Download or read book Anciens statuts ordonnances r glemens arrests du Conseil d Estat lettres patentes et arrests de la cour de Parlement d enregistrements pour la communaut des maistres jardiniers de Paris written by France and published by . This book was released on 1732 with total page 42 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Statuts ordonnances et r glemens lettres patentes arr ts du Conseil du Parlement et sentences de police de la communaut des ma tres rotisseurs de Paris r dig s par M l abb M Registr s en Parlement le 19 janvier 1747 written by France and published by . This book was released on 1747 with total page 56 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Statuts ordonnances et r glemens pour les ma tres et marchands parcheminiers de Paris et Lettres patentes registr es en Parlement le 26 juillet 1731 obten es par les soins des sieurs Louis Fran ois Pelet Jean Bichot et Pierre Fourgault anciens de la dite communaut written by France and published by . This book was released on 1731 with total page 36 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Statuts ordonnances et r glements de la communaut des marchands fripiers de cette ville et faubourgs de Paris v rifi s en la Cour de Parlement le neuvi me f vrier 1665 written by France and published by . This book was released on 1665 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Articles statuts ordonnances et reglemens written by Communauté des Maîtres Boursiers, Colletiers, Pochetiers, Caleçonniers, Faiseurs de Brayers, Gibecieres, Mascarines et Escarcelles de Draps d'or et d'Argent, Buffle, Maroquin, Cuir Noir et Blanc, et Autres Etoffes Generalement Quel Conques de la Ville, Fauxbourgs, Banlieue, Prevote et Vicomte de Paris and published by . This book was released on 1733 with total page 60 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Statuts ordonnances et r glemens de la communaut des maistres tourneurs de Paris Lettres patentes et D claration concernant ladite communaut arr ts du Parlement et du Conseil d Etat et sentences de Police written by France and published by . This book was released on 1773 with total page 176 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Statuts ordonnances et r glemens de la communaut des maistres passementiers boutonniers et enjoliveurs de Paris confirmez sur les anciens statuts du 23 mars 1558 par lettres patentes d avril 1653 written by France and published by . This book was released on 1686 with total page 12 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Statuts ordonnances privil ges et r glements des Maistres jurez et Maistres de la Communaut des Vitriers Peintres sur verre de la ville et Vicomt de Paris Tirez des anciens Statuts de la dite Communaut accordez par le Roy Louis XI en sa ville de Chartres par ses Lettres Patentes du 24 juin 1467 V rifiez en Parlement le 7 avril 1666 written by France and published by . This book was released on 1666 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: