Download or read book Recueil d articles l mentaires de pratique et de jurisprudence notariales written by Joseph Berger and published by . This book was released on 1884 with total page 326 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Recueil d articles l mentaires de pratique et de jurisprudence notariales par Joseph Berger written by Joseph Berger (clerc de notaire à Lyon.) and published by . This book was released on 1884 with total page 311 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Recueil de jurisprudence notariale contenant les d cisions rendues sur les questions importantes qui ont t soulev es l gard des notaires et des actes notaires depuis la publication de la loi du 25 vent se an XI jusqu ce jour written by Alphonse Chotteau and published by . This book was released on 1863 with total page 608 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Recueil de solutions d examens professionnels written by Guillaume Daudré and published by . This book was released on 2017-09-19 with total page 768 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Pour sa seizième édition, le Recueil de solutions d'examens professionnels comprend quatre tomes : actes courants (t 1), droit de la famille (t 2), droit rural, de la construction, de l'urbanisme et de l'environnement (t 3), et droit des affaires (t 4). Le tome 3 regroupe, d'une part, des thèmes propres au droit de la construction (baux à construction, cessions de terrain contre remise de locaux à construire, ventes d'immeubles à construire, ventes d'immeubles à rénover...) ; d'autre part, des sujets spécialement consacrés au droit de l'environnement ; et, enfin, des thèmes concernant l'activité notariale dans le domaine du droit rural (baux ruraux, ventes et échanges d'immeubles ruraux, transmissions d'exploitations, sociétés agricoles...) qui concluent ce tome. Les thèmes de ces ouvrages ont été donnés aux examens de notaire et de premier clerc, ou reprennent des cas pratiques publiés dans le Defrénois. Toutes ces solutions ont été refondues et mises à jour à la date de publication de l'ouvrage, pour tenir compte, en particulier, des incidences des lois nouvelles, notamment de la loi ALUR, de la loi d'avenir pour l'agriculture du 13 octobre 2014 et de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et de la jurisprudence la plus récente. Les candidats aux examens professionnels et universitaires y trouveront une aide approfondie pour leur préparation ; quant aux praticiens du "droit notarial", qui sont habitués à chercher dans les éditions successives de ce Recueil des solutions pour le règlement de dossiers bien réels, ils apprécieront les conseils donnés, les formules proposées et les nombreuses indications bibliographiques remises à jour. L'ouvrage se termine par des tables très complètes, qui permettent de l'utiliser comme un "dictionnaire de la pratique notariale".
Download or read book Recueil de solutions d examens professionnels written by Georges Morin and published by Répertoire Defrénois. This book was released on 2003 with total page 532 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Pour sa onzième édition, le Recueil de solutions d'examens professionnels comprend Quatre tomes actes courants (t. 1), droit de la famille (t. 2), droit rural, de la construction, de l'urbanisme et de l'environnement (t. 3), et droit des affaires (t. 4). Le tome 3 regroupe, d'une part, des thèmes propres au droit de la construction (baux à construction, cessions de terrain contre remise de locaux à construire, ventes d'immeuble à construire...) et, d'autre part, des thèmes concernant l'activité notariale dans le domaine du droit rural (baux ruraux, ventes et échanges d'immeubles ruraux, sociétés agricoles...). Ces thèmes ont été donnés aux examens de notaire et de premier clerc ou reprennent des cas pratiques publiés dans le Répertoire Defrénois. Toutes ces solutions ont été refondues et mises à jour à la date de publication de l'ouvrage, pour tenir compte, en particulier, des incidences des lois nouvelles (loi du 13 décembre 2000 dite loi "S.R.U.I."...) et de la jurisprudence la plus récente. Les candidats aux examens professionnels et universitaires y trouveront une aide approfondie pour leur préparation ; Quant aux praticiens du "droit notarial", Qui sont habitués à chercher dans les éditions successives de ce Recueil des solutions pour le règlement de dossiers bien réels, ils apprécieront les conseils donnés, les formules proposées et les nombreuses indications bibliographiques remises à jour. L'ouvrage se termine par des tables très complètes, Qui permettent de l'utiliser comme un "dictionnaire de la pratique notariale".
Download or read book Recueil de solutions d examens professionnels written by Georges Morin and published by Répertoire Defrénois. This book was released on 2003 with total page 670 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Pour sa onzième édition, le Recueil de solutions d'examens professionnels comprend quatre tomes : actes courants (t.1), droit de la famille (t. 2), droit rural, de la construction, de l'urbanisme et de l'environnement (t. 3), et droit des affaires (t. 4). Le tome 2 rassemble les thèmes orientés autour du droit de la famille, apportant de nombreuses solutions aux difficultés rencontrées quotidiennement par les praticiens : contrats de mariage, liquidations de communautés et de régimes particuliers, donations, donations-partage, liquidations de succession, sans oublier le droit international privé de la famille. Ces thèmes ont été donnés aux examens de notaire et de premier clerc, ou reprennent des cas pratiques publiés dans le Répertoire Defrénois. Toutes ces solutions ont été refondues et mises à jour à la date de publication de l'ouvrage, pour tenir compte, en particulier, de la loi du 3 décembre 2001 portant réforme des successions. Les candidats aux examens professionnels et universitaires y trouveront une aide approfondie pour leur préparation ; quant aux praticiens du "droit notarial", qui sont habitués à chercher dans les éditions successives de ce Recueil des solutions pour le règlement de dossiers bien réels, ils apprécieront les conseils donnés, les formules proposées et les nombreuses indications bibliographiques remises à jour. L'ouvrage se termine par des tables très complètes, qui permettent de l'utiliser comme un "dictionnaire de la pratique notariale".
Download or read book Journal Du Manuel Des Notaires Ou Recueil de Legislation Nouvelle 8e Annee Tome 2 written by Sellier-F and published by . This book was released on 2016-03-23 with total page 200 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Journal Du Manuel Des Notaires Ou Recueil de Legislation Nouvelle 7e Annee Tome 2 written by Sellier-F and published by . This book was released on 2016-03-23 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Recueil de solutions d examens professionnels written by Georges Morin and published by . This book was released on 2013 with total page 740 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "Pour sa quatorzième édition, le Recueil de solutions d’examens professionnels comprend quatre tomes : actes courants (t. I), droit de la famille (t. 2), droit rural, de la construction, de l’urbanisme et de l’environnement (t. 3) et droit des affaires (t. 4). Le tome 2 rassemble les thèmes orientés autour du droit de la famille, apportant de nombreuses solutions aux difficultés rencontrées quotidiennement par les praticiens : contrats de mariage, pacte civil de solidarité, indivision, liquidations de communautés et de régimes particuliers, donations, donations-partages, liquidations de successions, sans oublier le droit international privé de la famille. Ces thèmes ont, pour la plupart, été donnés aux examens de notaire et de premier clerc ou des Instituts des métiers du notariat, ou reprennent des cas pratiques publiés dans la revue Defrénois. Toutes ces solutions ont été entièrement refondues et mises à jour à la date de publication de l'ouvrage, pour tenir compte, en particulier, des différentes réformes des successions et des libéralités (aspects civils), ainsi que des lois de finances pour 2013 (aspects fiscaux). Les candidats aux examens professionnels et universitaires y trouveront une aide approfondie pour leur préparation ; quant aux praticiens du « droit notarial », qui sont habitués à chercher, dans les éditions successives de ce recueil, des solutions pour le règlement de dossiers bien réels, ils apprécieront les conseils donnés, les formules proposées et les nombreuses indications bibliographiques remises à jour. L'ouvrage se termine par des tables complètes, qui permettent de l'utiliser comme un « dictionnaire de la pratique notariale »"
Download or read book Recueil de jurisprudence notariale contenant written by Alphonse Chotteau and published by . This book was released on 1865 with total page 576 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Baudouin Frans De datering van de twee schilderijen van Rubens voor het hoofdaltaar van de Antwerpse Jezuietenkerk en enkele aantekeningen over Hans van Mildert written by and published by . This book was released on 1968 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Journal du Manuel des notaires ou Recueil de l gislation nouvelle de jurisprudence et de doctrine faisant la suite et compl ment du Manuel des notaires par F M Sellier written by F.-M. Sellier and published by . This book was released on 1844 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Recueil de solutions d examens professionnels written by Georges Morin and published by Répertoire Defrénois. This book was released on 1999 with total page 790 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Pour sa dixième édition, le Recueil de solutions d'examens professionnels comprend quatre tomes : actes courants (t. 1), droit de la famille (t. 2), droit rural, de la construction, de l'urbanisme et de l'environnement (t. 3), et droit des affaires (t. 4). Le tome 4 rassemble des thèmes de droit commercial (fonds de commerce et baux commerciaux) et de droit des sociétés en général (sociétés civiles, SNC, SARL, SA et association), donnés aux examens de notaire et de premier clerc. Toutes ces solutions ont été refondues et mises à jour à la date de publication de l'ouvrage. Les candidats aux examens professionnels et universitaires y trouveront une aide approfondie pour leur préparation ; Quant aux praticiens du " droit notarial ", Qui sont habitués à chercher dans les éditions successives de ce Recueil des solutions pour le règlement de dossiers bien réels, ils apprécieront les conseils donnés, les formules proposées et les nombreuses indications bibliographiques remises à jour. L'ouvrage se termine par des Tables très complètes, qui permettent de l'utiliser comme un " dictionnaire des difficultés de la pratique notariale ".
Download or read book Recueil de solutions d examens professionnels cas pratiques et examens du notar written by Richard Crône and published by . This book was released on 2010-07-06 with total page 736 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Pour sa treizième édition, le Recueil de solutions d'examens professionnels comprend Quatre tomes : actes courants (t1), droit de la famille (t2), droit rural, de la construction, de l'urbanisme et de l'environnement (t3) et droit des affaires (t4). Le tome 2 rassemble les thèmes orientés autour du droit de la famille, apportant de nombreuses solutions aux difficultés rencontrées Quotidiennement par les praticiens : contrats de mariage, pacte civil de solidarité, indivision, liquidations de communautés et de régimes particuliers, donations, donations-partages, liquidations de successions, sans oublier le droit international privé de la famille. Ces thèmes ont, pour la plupart, été donnés aux examens de notaire et de premier clerc, ou reprennent des cas pratiques publiés dans le Répertoire Defrénois. Toutes ces solutions ont été entièrement refondues et mises à jour à la date de publication de l'ouvrage, pour tenir compte, en particulier, des différentes réformes des successions et des libéralités (aspects civils), ainsi Que des lois de finances pour 2010 (aspects fiscaux). Les candidats aux examens professionnels et universitaires y trouveront une aide approfondie pour leur préparation ; Quant aux praticiens du droit notarial qui sont habitués à chercher, dans les éditions successives de ce recueil, des solutions pour le règlement de dossiers bien réels, ils apprécieront les conseils donnés, les formules proposées et les nombreuses indications bibliographiques remises à jour. L'ouvrage se termine par des tables complètes, Qui permettent de l'utiliser comme un " dictionnaire de la pratique notariale ".
Download or read book Les Livres de L ann e written by and published by . This book was released on 1927 with total page 348 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Recueil de solutions d examens professionnels written by Georges Morin and published by Répertoire Defrénois. This book was released on 1999 with total page 561 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Pour sa dixième édition, le Recueil de solutions d'examens professionnels comprend quatre tomes : actes courants (t.1), droit de la famille (t.2), droit de la construction, droit rural, (t.3), et droit des affaires (t.4). Le tome 3 regroupe, d'une part, des thèmes propres au droit de la construction (baux à construction, cessions de terrain contre remise de locaux à construire, ventes d'immeuble à construire...) et, d'autre part, des thèmes concernant l'activité notariale dans le domaine du droit rural (baux ruraux, ventes et échanges d'immeubles ruraux, sociétés agricoles...). Ces thèmes ont été donnés aux examens de notaire et de premier clerc. Toutes ces solutions ont été refondues et mises à jour à la date de publication de l'ouvrage. Les candidats aux examens professionnels et universitaires y trouveront une aide approfondie pour leur préparation : quant aux praticiens du " droit notarial ", qui sont habitués à chercher dans les éditions successives de ce Recueil des solutions pour le règlement de dossiers bien réels, ils apprécieront les conseils donnés, les formules proposées et les nombreuses indications bibliographiques remises à jour. L'ouvrage se termine par des Tables très complètes, qui permettent de l'utiliser comme un " dictionnaire des difficultés de la pratique notariale ".
Download or read book The National Union Catalog Pre 1956 Imprints written by Library of Congress and published by . This book was released on 1973 with total page 710 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
