Download or read book R duction du temps de travail et m tamorphoses du droit de la dur e du travail written by Isabelle Oger-Ombredane and published by . This book was released on 2003 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book FRANCE ET LE TEMPS DE TRAVAIL 1814 2004 written by and published by . This book was released on 2004 with total page 241 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book LA DUREE ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN DROIT COMPARE written by Philippe Rozec and published by . This book was released on 1998 with total page 367 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: THEME D'ACTUALITE, LE TEMPS DE TRAVAIL EST UNE NOTION AUX DECLINAISONS MULTIPLES ET COMPLEXES. REDUCTION, AMENAGEMENT, TRAVAIL A TEMPS PARTIEL, HEURES SUPPLEMENTAIRES, ETC. AUTANT DE MESURES QUI MELENT LE TEMPS ET LE TRAVAIL. AUTANT DE DISPOSITIFS A EXPLIQUER, A TENTER DE RENDRE INTELLIGIBLES MAIS SURTOUT, A ORGANISER LES UNS AVEC LES AUTRES. LA REGLEMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL NE DOIT PAS RESULTER D'UNE AMPUTATION DU TEMPS DEVOLU AU TRAVAIL, MAIS D'UNE ORGANISATION DE CE TEMPS EU EGARD AUX ASPIRATIONS SOCIALES ET AUX OBJECTIFS ECONOMIQUES. ELLE IMPLIQUE LA RECHERCHE D'UNE MEILLEURE ADAPTATION DU TRAVAIL A L'HOMME ET A L'ENTREPRISE, D'UNE CONCILIATION DES INTERETS EN CAUSE, EQUATION QUI PEUT FAVORISER L'EMPLOI. IL CONVIENT DE NE PAS SE LAISSER SE SEDUIRE PAR DES SOLUTIONS TROP EVIDENTES, FAISANT DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL LE REMEDE MIRACLE AUX PROBLEMES DU CHOMAGE. A CE TEMPS PERDU, EFFET PRESUME D'UNE NOUVELLE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL, DOIT-ON SUBSTITUER UN TEMPS RETROUVE PAR LA RECHERCHE D'UNE MEILLEURE ORGANISATION DES PERIODES DE TRAVAIL ET DE TEMPS LIBRE. TELLE EST LA DEMARCHE ADOPTEE TOUT AU LONG DE CETTE THESE. ELLE SUPPOSE D'EXAMINER CHAQUE MECANISME, CHAQUE DISPOSITIF AU REGARD DES INTERETS EN PRESENCE, D'ETUDIER LA REGLEMENTATION ACTUELLE ET DE PENSER LA REGLEMENTATION FUTURE EN FONCTION DE SON BIEN-FONDE ET DE SA "FAISABILITE".
Download or read book La Dur e et l am nagement du temps de travail written by Isabelle Daugareilh and published by . This book was released on 1989 with total page 1526 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: MODALITE D'EXECUTIONDE LA PRESTATION DE TRAVAIL LA DUREE DU TRAVAIL EST UNE CARACTERISTIQUE DU TRAVBAIL SUBORDONNE. LE DROIT DE LA DUREE DU TRAVAIL REPOSE SUR L'IDEE ESSENTIELLE MAIS NON EXCLUSIVE DE PROTECTION DU SALARIE. LA REDUCTION DE LA DUREE DU TRAVAIL SOUS DIVERSES FORMES, REVENDICATION OUVRIERE HISTORIQUE VISE A AUGMENTER LE TEMPS LIBRE ET PARTAGER LE TEMPS DE TRAVAIL. POUR REPONDRE AUX VARIATIONS D'ACTITE LES LEGISLATIONS ONT TOUJOURS ADMIS DES DEROGATIONS POUR AUGMENTER TEMPORAIREMENT ET EXCEPTIONNELLEMENT LA DUREE DU TRAVAIL. L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL PERMET DE RATIONALISER LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL PAR UNE STRICTE ADEQUATION AUX BESOINS DE LA PRODUCTION. LES LOIS SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ONT ADMIS LE PRINCIPE DES VARIATIONS DE LA DUREE INDIVIDUELLE ET COLLECTIVE DE TRAVAIL SOUS RESERVE D'UN ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL. LES LOIS SUR LE TEMPS DE TRAVAIL SONT DEVENUES SUPPLETIVES. LA NOTION D'ORDRE PUBLIC SOCIAL EST D'UNE APPLICATION FLOUE ET INCERTAINE. LES PARTENAIRES SOCIAUX POUVANT CONCLURE DES ACCORDS DEROGATOIRES SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ONT ACQUIS UN POUVOIR NORMATIF ET UNE RESPONSABILITE SANS PRECEDENT SEULE LA BRANCHE D'INDUSTRIE OU LE SECTEUR D'ACTIVITE PEUT ET DOIT ASSURER LA COHESION DES NORMES CONVENTIONNELLES. SONNANT LA FIN DES MYTHES ET DES DOGMES (AUTONOMIE DE LA VOLONTE INDIVIDUELLE ET DROIT ETATIQUE) L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A PERMIS D'EXPERIMENTER UN PROCESSUS INEDIT DE NORMES JURIDIQUES, COMPROMIS HISTORIQUE ENTRE UNE CONCEPTION CIVILISTE ET UNE CONCEPTION ETATIQUE DU CONTRAT DE TRAVAIL.
Download or read book La dur e et l am nagement des temps de travail written by Jacques Barthélémy and published by FeniXX. This book was released on 1979-12-31T23:00:00+01:00 with total page 392 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La durée du travail est le thème de droit social, qui a subi les plus importantes modifications depuis 1982, notamment en raison de ce que la réglementation y est devenue supplétive de l'accord collectif, grâce à la technique de dérogation. Celle-ci permet d'abandonner la classique négociation d'addition, au profit d'une négociation de substitution, qui concilie aspirations sociales et contraintes économiques. Les employeurs et les acteurs sociaux n'ont, que très rarement, pris toute la mesure de cette physionomie nouvelle du droit, en raison à la fois de blocages psychologiques, et de la méconnaissance de la réglementation. Le présent ouvrage, conçu par un juriste, organisateur familier de la négociation collective, s'assigne comme objectif de mettre en évidence ce visage nouveau de la législation en ce domaine. D'une part, il traite successivement des aspects quantitatifs (durée effective) et qualitatifs (aménagements des temps de travail) de la durée du travail, puis du repos hebdomadaire et de la fermeture du dimanche, enfin du repos et de l'indemnisation des jours fériés. D'autre part, il fixe les règles, le contenu, et les limites de la politique contractuelle en ces matières, donnant ainsi l'approche dynamique que requiert le sujet pour la gestion des temps de travail.
Download or read book Temps de travail revenu et emploi written by Patrick Artus and published by La Documentation Française. This book was released on 2007 with total page 148 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La France ne parvient pas à mobiliser efficacement ses ressources en main d’œuvre. Le revenu par habitant aux États-Unis est 30 % plus élevé qu’en France, ce qui correspond presque exactement à l’écart séparant les deux économies en termes de nombre d’heures de travail par habitant. Ce déficit d’heures a une double origine : un non-emploi élevé, d’une part, et une durée du travail dans l’emploi réduite, de l’autre. Dans ce rapport, Patrick Artus, Pierre Cahuc et André Zylberberg s’interrogent sur la manière d’organiser et de réglementer la durée du travail. Il s’agit d’abord de rechercher des motivations économiques à l’intervention publique dans ce domaine. Ensuite, les auteurs montrent en quoi la réglementation de la durée du travail n’est jamais parvenue à créer des emplois. Plus précisément, un bilan des politiques de réduction du temps de travail est effectué, la question des heures supplémentaires, notamment de leur fiscalité, est abordée ainsi que celle relative au travail du dimanche. Le rapport se nourrit de nombreuses études empiriques s’appuyant sur des expériences françaises et étrangères. Enfin, Patrick Artus, Pierre Cahuc et André Zylberberg préconisent de simplifier la réglementation française en laissant une large part aux négociations collectives par branche, d’expérimenter sur une échelle réduite un allégement des prélèvements obligatoires sur les heures supplémentaires, et d’assouplir la législation concernant l’ouverture des commerces le dimanche. [Site du CAE]
Download or read book La France et le temps de travail 1814 2004 written by Patrick Fridenson and published by Odile Jacob. This book was released on 2004-02-01 with total page 241 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Pourquoi les 35 heures suscitent-elles tant de polémiques ? Ceux qui sont pour savent bien qu’elles n’ont pas résorbé le chômage. Ceux qui sont contre n’ignorent pas qu’elles ont changé la vie. Pour éclairer le débat, ce livre le met en perspective dans la longue durée historique. Il montre comment la diminution du temps de travail fut à l’origine un problème de santé publique. Comment cette question n’a pas été qu’un mot d’ordre syndical mais aussi une question politique. Comment les autres aspects de la durée du travail ont tour à tour été abordés, celui des congés payés, des congés formation, des congés maladie, du temps partiel... et même de l’augmentation du temps de travail. Keynes pronostiquait qu’en 2030 les hommes ne travailleraient plus que 15 heures par semaine et redoutait qu’en résulte « une dépression nerveuse collective ». La réduction du temps de travail serait-elle associée à l’augmentation de la consommation de psychotropes ? Où la France apparaît comme le laboratoire de l’aménagement du temps de travail. Patrick Fridenson, historien, est directeur d’études à l’École des hautes études en sciences sociales. Bénédicte Reynaud, économiste, est directrice de recherche au CNRS. P. Askenazy, C. Bloch-London, J. Bourdieu, A. Chatriot, J. Freyssinet, E. Pezet et M. Roger ont contribué à ce volume.
Download or read book La r duction de la dur e du travail written by Gabriel Tahar and published by La Découverte. This book was released on 1985 with total page 132 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Essay on the economic implications of reduced hours of work in France - examines work organization and trade union attitudes; considers collective bargaining, trends in Job Sharing, and the impact of hours of work on consumption and leisure; includes comparisons with Belgium, Canada and other OECD countries. Graphs, references, statistical tables.
Download or read book L am nagement du temps de travail written by France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle and published by Journal Officiel. This book was released on 1994 with total page 176 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La d termination du temps de travail effectif written by Anja Johansson and published by . This book was released on 2006 with total page 734 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La r duction des heures de travail et la journ e de huit heures written by Emile Vinck and published by . This book was released on 1904 with total page 102 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La R duction l gale de la dur e du travail written by Edouard Ruaud and published by . This book was released on 1920 with total page 242 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Investir dans le temps de travail r duction am nagement organisation written by Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail and published by FeniXX. This book was released on 1984-12-31T23:00:00+01:00 with total page 222 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Download or read book Le ons d une r duction de la dur e de travail written by Isabelle Daugareilh and published by MSHA. This book was released on 2004 with total page 280 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Analyse les conséquences des lois relatives aux 35 heures sur les conditions de travail. Considère qu'elles s'inscrivent dans un processus de rénovation profonde concernant la négociation collective et le rapport salarial, annonciateur d'un nouvel état des relations professionnelles.
Download or read book Dur e du travail vers plus de flexibilit Conf rence internationale du travail 93e session 2005 written by and published by International Labour Organization. This book was released on 2005 with total page 163 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Dur e du travail et contrat de travail written by Michel Pierchon and published by . This book was released on 2000 with total page 367 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le travail flexible et atypique written by Jean-Luc Putz and published by Éditions Larcier. This book was released on 2016-07-13 with total page 264 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le contrat de travail à temps plein et à durée indéterminée est censé être le contrat « standard » gouvernant les relations entre employeurs et salariés. Protecteur des intérêts du salarié, cette forme d’emploi peut se heurter au souhait des entreprises de disposer d’une main-d’œuvre flexible qui s’adapte aux fluctuations de la demande et aux changements technologiques. Les statistiques montrent qu’au Luxembourg, les formes flexibles et atypiques de travail restent en-deçà de la moyenne européenne, mais que leur taux est en augmentation. Le contrat à durée indéterminée en soi offre une certaine flexibilité dite ‘interne’ au niveau de la durée, de l’horaire, du lieu, des fonctions, de la rémunération ou encore de la résiliation pour motif économique. Pour mieux maîtriser les effectifs de l’entreprise (flexibilité externe), l’entreprise peut avoir recours à des formes précaires d’emploi, tels que le contrat à durée déterminée, le travail intérimaire et les diverses formes de contrats d’insertion, qui sont strictement encadrées par le Code du travail. En dehors d’un cadre légal précis se développent par ailleurs d’autres formes de travail flexibles, tels que la fausse indépendance, les contrats dits « zéro heures », le travail intermittent, le portage salarial, les Minijobs ; encore peu présents au Luxembourg, ces contrats connaissant une progression remarquable dans nos pays voisins. Cette problématique très actuelle n’a pas encore fait l’objet d’analyses juridiques détaillées en droit luxembourgeois. Pour cette raison, l’auteur a décidé de se pencher sur les réponses que notre droit social apporte actuellement et pourrait apporter à l’avenir à l’encadrement des relations d’emploi pour trouver un équilibre entre la sécurité recherchée par les salariés et la flexibilité souhaitée par les employeurs.
