Download or read book Propri t intellectuelle et universit written by Marc Couture and published by PUQ. This book was released on 2011-11-04T00:00:00-04:00 with total page 339 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Nulle part ailleurs, peut-être, les nouvelles orientations légales en matière de propriété intellectuelle sont-elles plus lourdes de conséquences que dans le monde universitaire. De l’utilisation d’œuvres protégées dans du matériel pédagogique aux demandes de brevet universitaire, ce sont à la fois les sphères de l’enseignement et de la recherche qui sont touchées. Cet ouvrage propose une vue d’ensemble des enjeux entourant le lien entre les activités menées au nom des missions de l’université et la mise en œuvre du régime juridique de la propriété intellectuelle. Pour ce faire, il présente de grandes synthèses, offre des pistes d’action et de réflexion et dresse un portrait original exhaustif et détaillé de la réglementation des universités canadiennes en matière de propriété intellectuelle. À la différence de la plupart des ouvrages consacrés à la propriété intellectuelle universitaire qui, visant un auditoire de juristes, traitent du sujet d’une manière avant tout juridique, le présent ouvrage concentre les notions de droit dans les premiers chapitres. Par la suite, sans pour autant exclure les aspects juridiques, il adopte la forme d’un exposé plus général intégrant les dimensions historiques, économiques, politiques et administratives. Il s’adresse ainsi à toute personne qui, quels que soient son statut et sa fonction, est confrontée, ou simplement s’intéresse à l’un ou l’autre des enjeux bien actuels reliés à cette vaste question.
Download or read book De la propri t intellectuelle written by Frédéric Passy and published by . This book was released on 1859 with total page 384 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Introduction la propri t intellectuelle written by Sylvie Charron and published by . This book was released on 1996 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La propri t intellectuelle au service de la d fense des droits des universit s written by Université d'Orléans and published by . This book was released on 1995 with total page 156 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Enseignement du droit de la propri t intellectuelle dans le monde written by and published by . This book was released on 1972 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Actualit s des droits de propri t intellectuelle dans les pays de l Est written by Centre universitaire d'enseignement et de recherche en matiére de propriété intellectuelle (Grenoble) and published by . This book was released on 1989 with total page 296 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La propri t intellectuelle written by François Dessemontet and published by . This book was released on 2000 with total page 458 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les nouvelles lois sur le droit d'auteur et les marques, la révision de la loi sur les brevets, les travaux en cours pour les dessins et modèles montrent que le droit suisse de la propriété intellectuelle évolue rapidement. Il nous a donc paru utile de présenter succinctement les dix domaines de la propriété intellectuelle : droit d'auteur, brevets d'invention, marques, noms commerciaux, dessins et modèles, obtentions végétales, circuits semi-conducteurs, secrets de fabrication et de commerce, concurrence déloyale, aspects patrimoniaux des droits de la personnalité. Un plan analogue est suivi à l'intérieur de chaque partie, pour faciliter la comparaison des biens protégés et des droits reconnus par l'ordre juridique suisse à l'heure actuelle. Bibliographies par secteur et citations de jurisprudence en complètent la présentation.
Download or read book Actualit s des droits de propri t intellectuelle dans les pays de l Est written by Centre universitaire d'enseignement et de recherche en matiére de propriété intellectuelle (Grenoble) and published by . This book was released on 1991 with total page 230 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Actualites des droits de prop. intell.... - v.9.
Download or read book La propri t intellectuelle dans l industrie pharmaceutique Intellectual property in the pharmaceutical industry written by Jean-Christophe Galloux and published by Université de Genève. This book was released on 2012-01-01 with total page 163 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: 141p
Download or read book La valorisation de la propri t intellectuelle universitaire par l entremise d une licence written by Marc-André Thibault and published by . This book was released on 2003 with total page 170 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Enseignement du droit de la propri t intellectuelle dans le monde written by and published by . This book was released on 1972 with total page 89 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Actualit s des droits de propri t intellectuelle dans les pays de l Est written by Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle (Grenoble / 1965-2006). and published by . This book was released on 1995 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Sport et propri t intellectuelle Sport and intellectual property written by Marianne Chappuis and published by Jacques de Werra, Université de Genève. This book was released on 2009-01-01 with total page 146 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Actes de la Journée de droit de la propriété intellectuelle, organisée à Genève le 2 février 2009, regroupant des contributions de Marianne Chappuis, François Gindrat, Ivan Cherpillod, Heijo Ruijsenaars/Pranvera Këllezi, Nick White et Henry Peter/Jacques de Werra
Download or read book La gestion de la propri t intellectuelle dans les relations entre l universit et l entreprise written by Conseil de la science et de la technologie (Québec) and published by . This book was released on 2011 with total page 72 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'innovation est aujourd'hui le moteur économiques de nos sociétés. Sous la pression d'une concurrence de plus en plus vive, son rythme s'accélère, et les entreprises et organisations performantes adoptent de façon accrue des pratiques d'innovation ouverte.
Download or read book La protection de la propri t intellectuelle l tranger written by Jean-Frédéric Morin and published by . This book was released on 2002 with total page 44 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit de propriete intellectuelle written by Kouliga Nikiema and published by . This book was released on 2012 with total page 160 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit de la propri t intellectuelle written by Serge Pichette and published by [Montréal] : Librairie de l'Université de Montréal. This book was released on 1978 with total page 68 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
