Download or read book Propri t intellectuelle brevets d invention marques droit de la concurrence droit d auteur written by François Dessemontet and published by . This book was released on 1983 with total page 25 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Recueil g n ral de la l gislation et des trait s concernant la propri t industrielle written by Union pour la Protection de la Propriété Industrielle. Bureau and published by . This book was released on 1897 with total page 812 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Propri t intellectuelle written by Jacques de Werra and published by . This book was released on 2012 with total page 2438 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce nouveau Commentaire romand vise à offrir aux praticiens et aux chercheurs une source de référence unique pour toute question relative aux quatre domaines principaux de la propriété intellectuelle, sous la forme d'un commentaire systématique des lois pertinentes, ce qui est une première en Suisse. Il constitue ainsi un outil de travail pratique et facilement consultable pour toute personne confrontée au droit suisse de la propriété intellectuelle.
Download or read book Recueil g n ral de la l gislation et des trait s concernant la propri t industrielle written by International Bureau for the Protection of Industrial Property and published by . This book was released on 1897 with total page 820 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit industriel brevets d invention marques de fabrique mod les et dessins nom commercial concurrence d loyale written by Michel Pelletier and published by . This book was released on 1893 with total page 460 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit de la propri t industrielle written by Paul Roubier and published by . This book was released on 1952 with total page 648 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Recueil g n ral de la l gislation et des trait s concernant la propri t industrielle written by International Bureau for the Protection of Industrial Property and published by . This book was released on 1896 with total page 618 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La propri t intellectuelle et les contrats de licence written by François Dessemontet and published by . This book was released on 2011 with total page 726 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La propriété intellectuelle comprend l'ensemble des droits exclusifs accordés aux créations intellectuelles et se situe au coeur de notre économie. Le phénomène de la mondialisation, l'avancée extraordinaire d'internet et la diversification des supports de créations de l'esprit contribuent à sa constante mutation. Les influences du droit international et du droit communautaire, de même que les nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles font de la propriété intellectuelle un domaine juridique complexe et varié. Cet ouvrage fait suite à une précédente édition et se propose de faire le point sur plus de dix ans de profondes évolutions ayant marqué tous les domaines de la propriété intellectuelle soit le droit d'auteur et les droits voisins, les brevets d'invention, les marques, les noms commerciaux, le droit des dessins, la protection des obtentions végétales, la protection des circuits semi-conducteurs, les secrets de fabrication et de commerce, le droit de la concurrence déloyale et enfin les aspects de la protection de la personnalité. Ce livre, le plus exhaustif à l'heure actuelle, expose de manière claire et précise l'essentiel du droit suisse de la propriété intellectuelle de même que les renvois indispensables aux aspects internationaux et communautaires en la matière. Une attention particulière est apportée aux domaines en plein essor tels que Internet et les contrats de licence. Le lecteur désireux d'en savoir plus sur les régimes juridiques de la propriété intellectuelle, de même que les praticiens, trouveront dans cet ouvrage un outil précieux pour comprendre ce vaste domaine du droit.
Download or read book Propri t intellectuelle brevets d invention dessins et mod les droit d auteur raisons de commerce concurrence d loyale written by Laurent De Mestral and published by . This book was released on 1980 with total page 14 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Propri t intellectuelle et protection de l innovation written by Rémi Lallement and published by ISTE Group. This book was released on 2018-02-01 with total page 157 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le recours aux droits de propriété intellectuelle rencontre un succès planétaire mais souvent en décalage par rapport aux besoins de protection de l’innovation. En témoignent la prolifération de brevets litigieux, mais aussi le coût des licences, le comportement prédateur des trolls de brevets ou encore les innombrables atteintes au droit d’auteur. Les pratiques qui se sont développées récemment vont bien audelà du rôle traditionnel de protection de l’innovation fondé sur le droit à exclure. Les pouvoirs publics ont pris conscience de l’importance des besoins de réforme. Cependant, beaucoup reste à faire pour améliorer la manière dont la propriété intellectuelle contribue à l’essor des nouvelles formes d’innovation. Propriété intellectuelle et protection de l’innovation analyse cette lancinante question : au nom de l’innovation, faut-il plutôt abolir les droits de propriété intellectuelle, s’en tenir au statu quo, ou réformer le système ? Cet ouvrage plaide pour la réforme et en esquisse les principaux axes.
Download or read book Droit de la propri t intellectuelle 3e dition written by Piotraut Jean-Luc and published by Editions Ellipses. This book was released on 2016-01-19 with total page 456 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d’une part, et de la propriété industrielle, d’autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d’universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en langue française sur le sujet traitent généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle. Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l’ordre du Code de la propriété intellectuelle, d’abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d’auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d’invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, enrichis des derniers développements législatifs et jurisprudentiels, outre les règles internes, les aspects européens et internationaux, désormais incontournables. Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit, l’ouvrage – qui intègre des extraits de décisions de justice, des tableaux et des schémas – pourra aussi intéresser les praticiens du droit non spécialistes de la discipline ainsi que, le cas échéant, toute personne susceptible de rencontrer des problèmes de protection de ses créations (que celles-ci concernent des projets de recherche scientifique ou de développement technologique, les domaines des arts et des lettres, de la communication, du commerce ou de l’industrie).
Download or read book Code des droits intellectuels written by Belgium and published by . This book was released on 1943 with total page 466 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit fran ais de la propri t intellectuelle written by Yves Marcellin and published by . This book was released on 2001 with total page 784 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit anglo am ricain des propri t s intellectuelles written by Pascal Kamina and published by LGDJ. This book was released on 2017 with total page 512 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage décrit le régime de protection de la propriété intellectuelle dans les pays de droit anglo-américain et plus précisément au Royaume-Uni et aux Etats-Unis. Des développements sont également consacrés à l'Australie, au Canada et à d'autres pays de common law. II couvre l'ensemble des droits de propriété intellectuelle. Outre les règles générales applicables (sources, cadre constitutionnel, procédures et sanctions), il aborde en détail la protection du copyright, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales, des marques, déposées ou non déposées, des indications d'origine et de qualité, et d'autres signes distinctifs. II traite également des règles de concurrence déloyale et de la protection des secrets d'affaires. II s'agit du seul ouvrage en langue française abordant l'ensemble de ces questions. II est destiné aux praticiens spécialistes de propriété intellectuelle (conseils en propriété industrielle, avocats, juristes d'entreprise) ou intéressés par le commerce international des biens intellectuels. Il est également destiné aux universitaires et aux étudiants francophones qui souhaitent découvrir d'autres formes de protection de la propriété intellectuelle ou parfaire leurs connaissances dans ce domaine.
Download or read book la propri t intellectuelle written by deborah e bouchoux and published by . This book was released on 2007 with total page 427 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Brevets d invention marques et propri t industrielle written by Frédéric Wagret and published by FeniXX. This book was released on 2001-01-01T00:00:00+01:00 with total page 134 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Download or read book Recueil g n ral de la l gislation et des trait s concernant la propri t industrielle written by and published by . This book was released on 1912 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
