Download or read book Guide pratique des march s publics de travaux written by and published by . This book was released on 2015 with total page 446 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’ouvrage expose, dans un langage clair et accessible, l’essentiel de la nouvelle réglementation des marchés publics de travaux en suivant l’ordre naturel de l’attribution et de l’exécution des contrats publics usuels.

Download or read book L entrepreneur dans les march s publics de travaux written by and published by . This book was released on 1976 with total page 212 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit et pratique des march s publics de travaux written by Michel Villard and published by . This book was released on 1981 with total page 426 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Pratique du droit de la construction 10e dition written by Patricia Grelier Wyckoff and published by Editions Eyrolles. This book was released on 2024-04-18 with total page 676 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: A la lumière de la NF P 03-001, de l'ordonnance du 6 juin 2005 et de ses modifications, du Code des marchés publics de 2006 et de ses modifications successives en 2008, 2009 et 2010, de l'ordonnance du 7 mai 2009 et de ses textes d'application, sans

Download or read book Pratique du droit de la construction written by Frédérique Stéphan and published by Editions Eyrolles. This book was released on 2020-05-21 with total page 612 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les professionnels et les futurs professionnels de la construction trouveront dans ce livre de référence périodiquement mis à jour les réponses à toutes les questions que soulèvent les marchés de travaux. La réforme du Code civil et la parution de la norme Afnor NF P 03-001 en octobre 2017 avaient entraîné une révision complète de la précédente édition de ce classique du droit de la construction. La parution du Code de la commande publique – entré en vigueur le 1er avril 2019 – est, cette fois, à l’origine d’une refonte de l’ouvrage. Les auteurs se sont attachées à une relecture de la réglementation tant pour les marchés privés que publics et se sont efforcées d’associer le droit à la pratique afin d’éclairer avec précision les différents intervenants à l’acte de construire. Á l’appui de ces réformes et de l’évolution de la jurisprudence, cet ouvrage contient par exemple les réponses aux questions suivantes : Quelles sont les règles de l’allotissement ? Quelles sont les règles sur la sous-traitance ? Comment lutter contre les offres anormalement basses ? Quelle procédure de passation choisir ? Quels sont les recours des entreprises évincées ? Comment gérer le compte prorata ? Quel est le formalisme de la réception des travaux ? Quels sont les délais de paiement des entreprises ? Frédérique Stéphan, en poste depuis 1987 à la Direction juridique et fiscale de la Fédération française du bâtiment, s’est vue confier par Patricia Grelier Wyckoff – qui y fut Chef du Service des marchés – la refonte de son ouvrage phare. Aujourd’hui professeur à l’ICH (Institut d’études économiques et juridiques appliquées à la construction et à l’habitation) ainsi qu’au CNAM, à l’université Paris-I/Panthéon-Sorbonne et à l’École supérieure des jeunes dirigeants du bâtiment après avoir enseigné le droit de la construction dans d’autres filières universitaires, Frédérique Stéphan est l’auteur de trois autres livres sur le droit dans le BTP (Tissot) et de nombreux articles dans la presse professionnelle (Le Moniteur et ses Compléments techniques, la Gazette des communes, la Revue de Droit immobilier et Contrats publics). Publics Professionnels et futurs professionnels de la construction • Juristes • Techniciens et ingénieurs • Maîtres d’ouvrage publics et privés • Architectes • Entrepreneurs • Étudiants

Download or read book Pratique des march s de travaux written by Pierre Boudrand and published by . This book was released on 1999 with total page 274 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Maîtres d'œuvre, architectes, ingénieurs, entrepreneurs du bâtiment ou des travaux publics sont quotidiennement confrontés à des difficultés dont la solution se trouve dans le CCAG Travaux. Mais, pour un non-spécialiste, la compréhension de ce document s'avère délicate. En faciliter l'accès et la connaissance, tel est le but de cet ouvrage. Ses auteurs, à la fois juristes et praticiens, ont choisi d'entrer dans le CCAG Travaux à partir de mots-clés correspondant aux préoccupations des acteurs de la construction. Pour chaque mot-clé, une fiche explique et détaille tout ce que stipule ou prévoit le CCAG sur le sujet ainsi que les textes officiels concernés. Des remarques et conseils attirent l'attention du lecteur sur les pièges les plus fréquents. En annexe, le texte intégral du CCAG Travaux permet de la consulter dans le détail. Des tableaux synoptiques aident visuellement à comprendre certains fonctionnements réputés délicats tels que le circuit d'une créance mensuelle, la réception des travaux... Véritable outil de travail, ce guide doit permettre à tous les praticiens des travaux, acheteurs publics, maîtres d'œuvre au sein d'une collectivité ou de l'Etat, juristes ou entrepreneurs, de trouver la solution administrative la mieux adaptée aux difficultés techniques qu'ils rencontrent sur le terrain.

Download or read book M mento pratique des march s publics de travaux written by and published by Le Moniteur. This book was released on 2017-05-03 with total page 128 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le nouvel encadrement des marches publics repose sur plusieurs textes qui forment un ensemble encore difficile a apprehender. Cet ouvrage met la reglementation applicable aux travaux a la portee des entrepreneurs oucieux de remporter des marches et de les executer dans de bonnes conditions. Structure en courts chapitres, cet Abrege permet de trouver une reponse rapide a toute question. Il definit tant les acteurs que les principes generaux, les regles de la passation, ainsi que la gestion du contrat et du chantier: formalites administratives, procedures a respecter, prix, paiement et reception. De nombreux schemas, tableaux recapitulatifs, focus et points de vigilances aideront le lecteur a securiser son action et a mettre en oeuvre les solutions adequates.

Download or read book Pratique du droit de la construction written by Patricia Grelier Wyckoff and published by Editions Eyrolles. This book was released on 2015 with total page 580 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Les march s publics de travaux des collectivit s territoriales written by Jacques Clément and published by FeniXX. This book was released on 1992-12-31T23:00:00+01:00 with total page 471 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans le domaine des marchés publics, l'année 1993 est – incontestablement - celle des réformes. Elle justifie donc une seconde édition de l'ouvrage rédigé par MM. Clément et Richer. Si celle-ci intègre les nouvelles dispositions du Code des marchés publics, elle s'enrichit de nouveaux développements. Tel est le cas de ceux consacrés à la responsabilité, à l'assurance dans la construction, ainsi qu'à la réparation des dommages. Fidèles à leur souci de donner au lecteur un outil pratique et efficace, les auteurs ont reconduit la structure et l'organisation du précédent ouvrage. Il enseigne par ses développements, illustre par les sommaires de jurisprudence reproduits, documente par les références bibliographiques. Sa conception le destine au praticien, à l'étudiant ; à celui qui a des connaissances, à celui qui veut en acquérir.

Download or read book Le r gime juridique des march s publics written by Daniel Chabanol and published by Le Moniteur Editions. This book was released on 2005 with total page 521 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Qu'il s'agisse de la passation, de l'exécution technique, du règlement financier ou encore de la réception de l'ouvrage, les droits et obligations des différents acteurs d'un marché public, multiples et complexes, exigent une connaissance parfaite des dispositions législatives et réglementaires en vigueur et de leurs applications jurisprudentielles. Enrichie et augmentée, cette nouvelle édition de l'ouvrage précédemment intitulé Marchés publics de travaux propose une approche pratique, abordant en premier lieu les marchés publics dans le droit des contrats administratifs, puis les situant par rapport aux autres contrats administratifs. Il se consacre en deuxième lieu à la présentation du droit des marchés publics et notamment aux règles communautaires et internes régissant leur passation. Il traite enfin des droits, missions et responsabilités de tous les acteurs d'un marché public de travaux, au stade de l'exécution technique comme à celui de l'exécution financière. Véritable traité par l'étendue et la précision de ses informations, le Régime juridique des marchés publics apporte également une lecture pratique du droit applicable et une description efficace des procédures en vigueur. Cette nouvelle édition synthétise la jurisprudence la plus récente et fournit ainsi des réponses concises et concrètes aux nombreuses questions que suscitent la passation et l'exécution d'un marché public de travaux. La maniabilité et l'accessibilité de l'ouvrage sont renforcées par un index très détaillé. Le Régime juridique des marchés publics constitue l'ouvrage de référence des maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, entrepreneurs, sous-traitants, bureaux d'études et conducteurs d'opération qui y trouvent le cadre juridique et les modalités pratiques de leur intervention.

Download or read book Trait pratique du droit des travaux publics et des march s publics written by Henri Prieux and published by . This book was released on 1968 with total page 447 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Ex cution des march s publics de travaux written by Charles Eric Pareydt and published by Wolters Kluwer France. This book was released on 2011-01-05 with total page 407 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Après une longue attente, le nouveau cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux a été approuvé par un arrêté du 8 septembre 2009, succédant à l'ancien CCAG Travaux approuvé par le décret n° 76-87 du 21 janvier 1976. Ce nouveau descriptif des conditions administratives d'exécution des marchés publics de travaux est entré en vigueur le 1 janvier 2010. Le nouveau CCAG Travaux présente cet avantage qu'il constitue plus un outil d'aide à la rédaction des documents particuliers qu'un dispositif règlementaire qui s'impose à ceux qui l'utilisent. Fruit de la collaboration entre Jacques Eygasier et Charles Pareydt, cet ouvrage allie à la fois une vision juridique, technique et opérationnelle du suivi administratif, financier et technique d'une opération de travaux publics. Il se veut un outil pratique apportant des réponses aux acheteurs publics dans la construction de leur cahier des charges ; des alertes ont ainsi été incorporées pour attirer l'attention des acheteurs publics sur les points à ne pas négliger dans la rédaction d'un cahier des charges et sa construction par référence au nouveau CCAG Travaux. Il constitue également un guide opérationnel précieux dans l'exécution des marchés de travaux pour les maîtres d'oeuvre, les assistants à maître d'ouvrage, les personnes en charge d'une mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC), les Coordonnateurs Sécurité et Protection de la Santé (CSPS), les contrôleurs techniques, les entreprises de travaux et plus généralement, pour tous les intervenants à une opération de travaux publics. Riche en références jurisprudentielles, il s'adresse également aux universitaires, aux juristes et aux avocats désireux d'approfondir leurs connaissances de l'exécution des marchés publics et du nouveau CCAG Travaux, que ce soit sur le plan juridique ou opérationnel, et plus généralement à tous ceux qui s'intéressent, de près ou de loin, à une opération de travaux publics. La structure de l'ouvrage est calquée sur celle du nouveau CCAG Travaux avec une division chapitres par chapitres se référant aux grands axes d'une opération de travaux publics : prix et règlement des comptes, délais d'exécution, réalisation des ouvrages, réception et garantie, résiliation du marché et interruption des travaux, règlement des litiges. Chaque article fait ensuite l'objet d'un commentaire éclairé revenant sur les principes applicables et leurs sources ainsi que sur les implications pratiques de la mise en œuvre des stipulations du nouveau CCAG Travaux. Cet ouvrage contient également des exercices pratiques corrigés inspirés de l'expérience particulière des auteurs et de synoptiques mettant en exergue les points clés de chaque thème du nouveau CCAG Travaux.

Download or read book Passation et gestion des march s priv s de travaux written by Gérald Pinchera and published by . This book was released on 2017-07-06 with total page 94 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Destiné aux professionnels du BTP en charge de la réponse aux appels d'offres et de la rédaction des marchés privés de travaux souhaitant se perfectionner, voire aux techniciens qui voudraient suivre une formation pour changer de métier, ce guide fournit à son utilisateur tout ce qu'il lui faut pour rédiger et suivre un marché privé de travaux. L'auteur répond aux questions que se pose l'acheteur lors de la rédaction de l'appel d'offres et du marché; il explique sur quoi sont fondées les éléments de la rédaction : conditions générales d'achat, clauses du marché, calcul des termes de paiement et des variations de prix, etc.; il définit les tâches des différents intervenants techniques impérativement associés au marché; il propose une forme particulière à donner aux documents techniques pour qu'ils soient en adéquation avec les clauses du marché; il fournit les règles de rémunération des modifications en fonction du type de marché, etc.

Download or read book Le code des march s publics appliqu aux travaux written by Fédération nationale des travaux publics (France). and published by . This book was released on 2001* with total page 31 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Abr g des march s publics de travaux 2e d written by Fédération Nationale des Travaux Publics and published by Le Moniteur. This book was released on 2019-09-18 with total page 125 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’encadrement des marchés publics et des concessions repose désormais sur un texte unique : le Code de la commande publique. Cet ouvrage traite uniquement des marchés publics. Il met la réglementation applicable aux marchés de travaux à la portée des entrepreneurs soucieux de remporter des marchés et de les exécuter dans de bonnes conditions. Structuré en courts chapitres, cet Abrégé permet de trouver une réponse rapide à toute question. Il définit tant les acteurs que les principes généraux, aborde les règles de la passation des marchés (publicité, procédures, dématérialisation...) ainsi que la gestion du contrat et du chantier (exécution, prix, paiement et réception). Enfin, une nouvelle partie est consacrée à la sous-traitance. De nombreux schémas, tableaux récapitulatifs, focus et points de vigilances aideront le lecteur à sécuriser son action et à mettre en oeuvre les solutions adéquates.

Download or read book Le code des march s publics appliqu aux travaux written by Fédération nationale des travaux publics (France). and published by . This book was released on 2007 with total page 82 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La r ception de travaux written by Pierre Pintat and published by . This book was released on 2021-06-16 with total page 258 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: