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Book De par le Roi et Monsieur le lieutenant g n ral de police de Lyon Ordonnance qui fait d fenses de troubler les habitants de cette ville les forains dans la fabrication le transport la vente de toute espece de pain Du 11 juin 1776

Download or read book De par le Roi et Monsieur le lieutenant g n ral de police de Lyon Ordonnance qui fait d fenses de troubler les habitants de cette ville les forains dans la fabrication le transport la vente de toute espece de pain Du 11 juin 1776 written by Lyon and published by . This book was released on 1776 with total page 6 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book L ordonnance de Messieurs les Commissaires depputez par le Roy pour le faict de la police et sant de la ville de Lyon

Download or read book L ordonnance de Messieurs les Commissaires depputez par le Roy pour le faict de la police et sant de la ville de Lyon written by France. Commissaires du roi and published by . This book was released on 1564 with total page 16 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book L ordonnance de Messieurs les Commissaires depputez par le Roy pour le faict de la police et sant de la ville de Lyon

Download or read book L ordonnance de Messieurs les Commissaires depputez par le Roy pour le faict de la police et sant de la ville de Lyon written by France. Commissaires du roi and published by . This book was released on 1564 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Ordonnances contenans le reiglement provisionnal pour la Police de la ville de Lyon et faulx bourgs d icelle Faict au Bureau estably en ladicte ville par les Commissaires ce commis et deputez suyuant l Edict de sa Maiest Ep d d de Ph Bugnyon Chatillon

Download or read book Ordonnances contenans le reiglement provisionnal pour la Police de la ville de Lyon et faulx bourgs d icelle Faict au Bureau estably en ladicte ville par les Commissaires ce commis et deputez suyuant l Edict de sa Maiest Ep d d de Ph Bugnyon Chatillon written by and published by . This book was released on 1573 with total page 78 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book De par le Roi messieurs les Pr v t des marchands et chevins Ordonnance de Police qui nonobstant celles rendues par le juge du Comt de Lyon ordonne l execution des Ordonnances du lieutenant g n ral de police de Lyon des 2 7 pr sent mois Du 10 mai 1788

Download or read book De par le Roi messieurs les Pr v t des marchands et chevins Ordonnance de Police qui nonobstant celles rendues par le juge du Comt de Lyon ordonne l execution des Ordonnances du lieutenant g n ral de police de Lyon des 2 7 pr sent mois Du 10 mai 1788 written by Lyon and published by . This book was released on 1788 with total page 14 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Ordonnance du Roy sur le faict de la Police generale de son Royaume contenant les Articles Reiglemens que sa Maiest veult estre inuiolablement gardez suyuis obseruez tant en la ville de Paris qu en toutes les autres de sondict Royaume

Download or read book Ordonnance du Roy sur le faict de la Police generale de son Royaume contenant les Articles Reiglemens que sa Maiest veult estre inuiolablement gardez suyuis obseruez tant en la ville de Paris qu en toutes les autres de sondict Royaume written by France and published by . This book was released on 1578 with total page 72 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book De par le roi et Messieurs les pr v t des marchands et chevins de la ville de Lyon juges de la jurisdiction consulaire de la police des Arts M tiers de ladite ville Ordonnance consulaire qui enjoint aux ma tres des diff rentes communaut s d Arts M tiers de cette ville de pr senter aux ma tres gardes les brevets des apprentifs qu ils auront oblig s avant ou apr s l edit de sa Majest du mois de janvier 1777 Du 16 juin 1778 Extraits des registres des jugements ordonnances de la jurisdiction consulaire de la police des Arts M tiers de la ville de Lyon

Download or read book De par le roi et Messieurs les pr v t des marchands et chevins de la ville de Lyon juges de la jurisdiction consulaire de la police des Arts M tiers de ladite ville Ordonnance consulaire qui enjoint aux ma tres des diff rentes communaut s d Arts M tiers de cette ville de pr senter aux ma tres gardes les brevets des apprentifs qu ils auront oblig s avant ou apr s l edit de sa Majest du mois de janvier 1777 Du 16 juin 1778 Extraits des registres des jugements ordonnances de la jurisdiction consulaire de la police des Arts M tiers de la ville de Lyon written by Lyon and published by . This book was released on 1778 with total page 6 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Ordonnance du roy sur le faict de la police generale de son royaume contenant les articles reiglemens que sa maiest veut estre inuiolablement gardez suyuis obseruez ta n t en la ville de Paris qu en toutes les autres de sondict royaume Paris 21 novembre 1577

Download or read book Ordonnance du roy sur le faict de la police generale de son royaume contenant les articles reiglemens que sa maiest veut estre inuiolablement gardez suyuis obseruez ta n t en la ville de Paris qu en toutes les autres de sondict royaume Paris 21 novembre 1577 written by France and published by . This book was released on 1578 with total page 78 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book De par le Roi messieurs les Pr v t des marchands et Echevins Ordonnance de police concernant le bon ordre la suret la libert de la voie publique dans la Ville de Lyon Du 5 novembre 1788

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Book De par le Roi messieurs les Pr v t des marchands et chevins et M le lieutenant g n ral de police Ordonnance concernant les bains publics et l x cution ponctuelle de toutes les ordonnances de police du 8 mai 1789

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Book Ordonnances et reglement general de la Police de la Ville de Lyon et Faux bourgs d icelle Fait sic par Messieurs les juges et commissaires deputez de ladite Police suivant l Edit de sa Majest 3 juin 1662

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Book De par le Roi messieurs les Pr v ts des marchands et chevins et M le lieutenant g n ral de police Ordonnance de police concernant les trangers arrivant Lyon Du 23 Octobre 1789

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Book De par le Roi messieurs les Pr v t des marchands et Echevins Ordonnance de police portant defenses toutes personnes notamment aux logeurs logeuses aubergistes de cette ville et des faubourgs et aux messagers messageres coquetiers et autres de s immiscer procurer des nourrices ou nourrissons et etablissement d un bureau g n ral d indication de nourrices en cette Ville Du 30 mars 1789

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