Download or read book Notion du droit et de l obligation Introduction philosophique l tude du Code civil 3e dition written by Daniel de Folleville and published by . This book was released on 1879 with total page 105 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Notion du droit et de l obligation written by Daniel de Folleville and published by . This book was released on 1879 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Notion du droit et de l obligation written by Daniel de Folleville (M), Louis André) and published by . This book was released on 1879 with total page 105 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Notion du droit et de l obligation written by Daniel de Folleville and published by . This book was released on 1873 with total page 148 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Introduction historique au droit des obligations written by Jean-Louis Gazzaniga and published by Presses Universitaires de France - PUF. This book was released on 1992 with total page 306 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book L essentiel du droit des obligations 3e dition written by Rebord Annette and published by Editions Ellipses. This book was released on 2017-01-09 with total page 192 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage propose en 24 fiches de s'initier au droit des obligations et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des cas pratiques corrigés. Bon complément au cours, il constitue également un outil efficace pour un apprentissage autonome. Dans un esprit de vulgarisation, les cas pratiques s'inspirent de situations de la vie quotidienne : ils rendent le droit moins austère et plus accessible. Conformément à l'objet de la collection, les thèmes sélectionnés et le niveau de détail des fiches permettent à un lecteur non juriste d'appréhender l'essentiel de la matière : étudiants en IUT, écoles de commerce, capacité en droit, etc.
Download or read book Les Fondamentaux Droit civil Les obligations written by Patrick Canin and published by Hachette Éducation. This book was released on 2017-08-23 with total page 233 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel synthétique permet d’assimiler efficacement le programme de droit des obligations tel qu’il est enseigné dans les facultés de droit. Clair et structuré, il facilitera l’initiation comme la préparation des examens et concours. Il est à jour de l’ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, ainsi que de l’ordonnance du 14 mars 2016 modifiant le code de la consommation. Plan de l’ouvrage 1. La notion d’obligation Partie 1 : L’acte juridique : le contrat 2. Les classifications des contrats 3. La formation du contrat 4. Les effets du contrat 5. L’inexécution du contrat Partie 2 : Le fait juridique : la responsabilité extracontractuelle 6. Les conditions de la responsabilité extracontractuelle 7. Les effets de la responsabilité extracontractuelle Partie 3 : Le rapport d’obligation 8. Les modalités des obligations 9. La transmission et l’extinction des obligations Patrick Canin est maître de conférences à l’université Grenoble-Alpes. Il est également auteur de Droit pénal général et de Droit commercial, dans la même collection.
Download or read book Les Fondamentaux Droit civil Les obligations Ebook epub written by Patrick Canin and published by Hachette Éducation. This book was released on 2023-01-18 with total page 189 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel synthétique permet d’assimiler efficacement le programme de droit des obligations tel qu’il est enseigné dans les facultés de droit. Clair et structuré, il facilitera l’initiation comme la préparation des examens et concours. • Plan de l’ouvrage : 1. La notion d’obligation Partie 1 : L’acte juridique : le contrat 2. Les classifications des contrats 3. La formation du contrat 4. Les effets du contrat 5. L’inexécution du contrat Partie 2 : Le fait juridique : la responsabilité extracontractuelle 6. Les conditions de la responsabilité extracontractuelle 7. Les effets de la responsabilité extracontractuelle Partie 3 : Le rapport d’obligation 8. Les modalités des obligations 9. La transmission et l’extinction des obligations
Download or read book De la notion de cause dans les obligations conventionnelles en droit romain et en droit fran ais written by J. B. Brissaud and published by . This book was released on 1879 with total page 622 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Th orie et pratique des obligations ou Commentaire des titres III et IV livre III du code civil art 1101 1386 written by Léobon Valéry Léon Jupile Larombière and published by . This book was released on 1862 with total page 520 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des obligations 2e dition written by Gaylor Rabu and published by Editions Ellipses. This book was released on 2019-08-20 with total page 576 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel de droit des obligations a pour ambition de satisfaire au double critère de la pédagogie et de l'excellence. Reprenant la structure classique du plan de cours, cet ouvrage s'attache à donner aux lecteurs des clés de compréhension de la matière par une démarche méthodique et guidée qui n'exclut ni l'exhaustivité ni la rigueur du propos. Pour ce faire, des rubriques systématiques scandent le cours et des exercices corrigés sont proposés en fin de chapitres. Ce manuel traite de l'intégralité de la matière. Il s'adresse aux étudiants soucieux de comprendre cette branche du droit et d'en acquérir les fondamentaux mais intéressera également les praticiens désireux de s'assurer de sa maîtrise.
Download or read book Droit civil written by Alex Weill and published by . This book was released on 1986 with total page 1116 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Th orie et pratique des obligations ou commentaire des titres III et IV livre III du Code civil articles 1101 1386 written by Larombière and published by . This book was released on 1885 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Fiches de droit des obligations 6e dition written by Arnaud Lecourt and published by Editions Ellipses. This book was released on 2019-07-02 with total page 464 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: 60 fiches pour réviser tout le cours de Droit des obligations : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ;des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ;des repères bibliographiques pour aller plus loin ;1 index.
Download or read book Th orie et pratique des obligations written by Léobon Larombière and published by . This book was released on 1885 with total page 564 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le nouveau droit des obligations Commentaire th orique et pratique dans l ordre du Code civil 2e d written by Gaël Chantepie and published by Editis - Interforum. This book was released on 2018-06-27 with total page 6341 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'ouvrage commente l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations. C'est dans chacun des 300 articles qui composent la réforme, que résident désormais les fondements du droit des obligations. Et c'est ce texte qu'il s'agit d'interpréter, en l'expliquant, en le rapprochant du droit antérieur, mais aussi en livrant des clés d'analyse pour anticiper les décisions ultérieures.
Download or read book Droit civil Les obligations 13ed written by François Terré and published by Editis - Interforum. This book was released on 2022-10-06 with total page 2162 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'obligation est un lien de droit permettant au créancier d'exiger du débiteur une prestation, positive ou négative. Le contrat est quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, louage, dépôt, prêt... Et nombre de questions se posent, concernant ses conditions et ses effets, les parties, les tiers et la société tout entière. Le législateur intervient souvent au secours du débiteur. Les obligations extra-contractuelles naissent le plus fréquemment d'accidents, longtemps liés à des fautes commises et connues, inhérents de plus en plus, par l'ampleur des dommages et l'exigence de réparation, à une société qui change. Mais si la loi intervient, c'est surtout au secours du créancier. Les obligations sont soumises à des règles communes : le régime général des obligations. Depuis la dernière édition, la jurisprudence et la doctrine ont été très "productives". Constituant la " grammaire " du droit, le droit des obligations est la voie royale de la compréhension du juridique. L'ordonnance en date du 10 février 2016, ratifiée par une loi du 20 avril 2018, a en effet réformé le droit commun des contrats et le régime général des obligations. Les ordonnances du 15 septembre 2021 et la loi du 14 février 2022 sur le statut de l'entrepreneur individuel ont aussi des incidences, mais très ponctuelles. On pourra donc y découvrir les premières applications de ce droit nouveau, notamment la question des clauses abusives ou des violences économiques. Quant à la partie de la responsabilité, elle abordera le préjudice écologique, ainsi que l'actualité très riche sur les produits défectueux en droit des contrats. Les premiers textes européens seront aussi évoqués, notamment la responsabilité en lien avec l'intelligence artificielle. Enfin, la crise du covid restera présente, notamment le report de délais ou l'incidence du cas de force majeure.
