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Book Lettres patentes qui permettent au Mont de Pi t de faire vendre l argenterie ou la vaisselle d argent mise en nantissement Registr es en la Cour des Monnoies le 29 mars 1779

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Book Lettres patentes qui permettent au Mont de Pi t de faire vendre l argenterie mise en nantissement Registr es la Cour des Monnoies le 29 mars et en Parlement le 13 avril 1779

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Book Lettres patentes du roi qui permettent au Mont de Pi t de faire vendre l Argenterie ou la vaisselle d argent mise en nantissement Donn es Versailles le 22 mars 1779

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Book Lettres patentes du roi

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Book Lettres patentes qui prorogent jusqu au 1er mars prochain le d lai fix par celles du 26 octobre dernier et ordonnent que les vaisselles d or et d argent et argenteries qui seront port es par tous les sujets de S M aux h tels des Monnoies y seront re es et pay es sur le pied sp cifi dans lesdites lettres patentes du 26 octobre dernier et conform ment au tarif arr t par la Cour des Monnoies le 5 novembre suivant Registr es en la Cour des Monnoies le 22 d cembre 1759

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Book Lettres patentes qui autorisent les administrateurs du Montde Pi t de Metz faire vendre publiquement les vaisselles et argenteries mises en nantissement qui n auront pas t retir es dans le d lai fix par l article V des lettres patentes de septembre 1781 Registr es en la Cour des Monnoies le 4 septembre 1784

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Book Lettres patentes qui autorisent les administrateurs du Mont de Pi t de Metz faire vendre publiquement les vaisselles et argenteries mises en nantissement qui n auront pas t retir es dans le d lai fix par l article 5 des lettres patentes du mois de septembre 1781 27 juillet 1784

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Book Lettres patentes qui autorisent les administrateurs du Mont de Pi t de Metz faire vendre publiquement les vaisseles argenteries mises en nantissement qui n aurent pas t retir es dans le d lai fix par l article V des Lettres patentes du mois d

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Book Lettres patentes du roi qui autorisent les adminstrateurs du Mont de Pi t de Metz faire vendre publiquement les vaisselles argenteries mises en nantissement

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Book Lettres patentes du roi qui autorisent les administrateurs du Mont de Pi t de Metz faire vendre publiquement les vaisselles argenteries mises en nantissement

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Book Lettres patentes du roi qui autorisent les administrateurs du Mont de P de Metz faire vendre publiquement les vaisselles argenteries mises en nantissement

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Book Lettres Patentes Du Roi Qui Autorisent Les Administrateurs Du Mont de Pi t de Metz Faire Vendre Publiquement Les Vaisselles Argenteries Mises en Nantissement Qui N auront Pas t Retir es Dans Le D lai Fix Par L article V Des Lettr

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