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Book Lettres patentes portant confirmation des privil ges des pr vost des marchands eschevins et autres officiers de ville bourgeois et habitants de Paris V rifi es en Parlement Chambre des Comptes et Cour des Aydes

Download or read book Lettres patentes portant confirmation des privil ges des pr vost des marchands eschevins et autres officiers de ville bourgeois et habitants de Paris V rifi es en Parlement Chambre des Comptes et Cour des Aydes written by France and published by . This book was released on 1674 with total page 7 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes du roy portant confirmation des privileges des prevost des marchands eschevins autres officiers de ville bourgeois habitants de Paris

Download or read book Lettres patentes du roy portant confirmation des privileges des prevost des marchands eschevins autres officiers de ville bourgeois habitants de Paris written by Francia (Regno) and published by . This book was released on 1676 with total page 11 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres Patentes portant confirmation des Privil ges des Pr v t des Marchands Echevins des Bourgeois et Habitans de la Ville de Lion Donn es Paris au mois de septembre 1718 sic pour 1717

Download or read book Lettres Patentes portant confirmation des Privil ges des Pr v t des Marchands Echevins des Bourgeois et Habitans de la Ville de Lion Donn es Paris au mois de septembre 1718 sic pour 1717 written by France and published by . This book was released on 1718 with total page 86 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes portants commission aux pr vost des marchans eschevins de la ville de Paris de lever assembler quatre mil qautre cens hommes de guerre pied composez de seize capitaines enseignes sous tel colonel qu il plaira Sa Majest establir Suivies de Autres patentes du 29 septembre 1567 par lesquelles le Roi ordonne aux habitants de Paris de reprendre leurs armes

Download or read book Lettres patentes portants commission aux pr vost des marchans eschevins de la ville de Paris de lever assembler quatre mil qautre cens hommes de guerre pied composez de seize capitaines enseignes sous tel colonel qu il plaira Sa Majest establir Suivies de Autres patentes du 29 septembre 1567 par lesquelles le Roi ordonne aux habitants de Paris de reprendre leurs armes written by France and published by . This book was released on 1567 with total page 16 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes portant confirmation des privil ges des pr vost des marchands et eschevins et des bourgeois et habitans de la ville de Lyon donn es Paris en 1718

Download or read book Lettres patentes portant confirmation des privil ges des pr vost des marchands et eschevins et des bourgeois et habitans de la ville de Lyon donn es Paris en 1718 written by and published by . This book was released on 1718 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes en forme d dit portant confirmation des privil ges des pr vost des marchands eschevins bourgeois et habitans de Paris pour l exemption des droits de francs fiefs franc aleu et franchebourgeoisie et pour l exemption de la convocation du ban et arri re ban et ordonnances de MM les commissaires g n raux en faveur desdits bourgeois de Paris pour l exemption des droits de francs fiefs et franc aleu en quelque endroit du royaume qu ils soient situez des 16 janvier et 20 f vrier 1694

Download or read book Lettres patentes en forme d dit portant confirmation des privil ges des pr vost des marchands eschevins bourgeois et habitans de Paris pour l exemption des droits de francs fiefs franc aleu et franchebourgeoisie et pour l exemption de la convocation du ban et arri re ban et ordonnances de MM les commissaires g n raux en faveur desdits bourgeois de Paris pour l exemption des droits de francs fiefs et franc aleu en quelque endroit du royaume qu ils soient situez des 16 janvier et 20 f vrier 1694 written by France and published by . This book was released on 1669 with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Extrait des Lettres patentes des roys de France o sont contenus les privileges seuretez etc pour les marchands des villes imp riales d Allemagne fr quentans les foires de Lyon De 1515 1607

Download or read book Extrait des Lettres patentes des roys de France o sont contenus les privileges seuretez etc pour les marchands des villes imp riales d Allemagne fr quentans les foires de Lyon De 1515 1607 written by and published by . This book was released on 1515 with total page 19 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes portant confirmation des privil ges des pr v t des marchands chevins des bourgeois habitants de la ville de Lion donn es Paris au mois de septembre 1718

Download or read book Lettres patentes portant confirmation des privil ges des pr v t des marchands chevins des bourgeois habitants de la ville de Lion donn es Paris au mois de septembre 1718 written by Louis XV (roi de France.) and published by . This book was released on 1718 with total page 66 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes portant confirmation des privil ges des pr vost des marchands et chevins des bourgeois et habitans de Lyon et de ceux de la jurisdiction de la conservation et des libertez et franchises des foires de ladite ville Brevet de la prestation de serment de fid lit et de foy et hommage de la garde de Lion et des clefs et portes d icelle du 10 janvier 1718

Download or read book Lettres patentes portant confirmation des privil ges des pr vost des marchands et chevins des bourgeois et habitans de Lyon et de ceux de la jurisdiction de la conservation et des libertez et franchises des foires de ladite ville Brevet de la prestation de serment de fid lit et de foy et hommage de la garde de Lion et des clefs et portes d icelle du 10 janvier 1718 written by and published by . This book was released on 1721 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes sur arrest du Conseil du 17 mars 1714 qui permettent aux pr vost des marchands et chevins de Paris de convertir du denier 16 au denier 20 les gages et augmentations de gages des officiers de l Hostel de Ville de Paris Avec ledit arrest du Conseil Registr es en Parlement le 9 may 1714

Download or read book Lettres patentes sur arrest du Conseil du 17 mars 1714 qui permettent aux pr vost des marchands et chevins de Paris de convertir du denier 16 au denier 20 les gages et augmentations de gages des officiers de l Hostel de Ville de Paris Avec ledit arrest du Conseil Registr es en Parlement le 9 may 1714 written by and published by . This book was released on 1714 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes portant confirmation des privil ges accord s aux ouvriers monnoyeurs et tailleresses des monnoyes Registr es en Parlement le 18 f vrier Cour des Aydes le 6 mars Cour des Monnoyes le 29 juillet Bureau des Finances le 18 aoust l H tel de Ville le 11 d cembre et au Ch telet le 20 novembre 1719

Download or read book Lettres patentes portant confirmation des privil ges accord s aux ouvriers monnoyeurs et tailleresses des monnoyes Registr es en Parlement le 18 f vrier Cour des Aydes le 6 mars Cour des Monnoyes le 29 juillet Bureau des Finances le 18 aoust l H tel de Ville le 11 d cembre et au Ch telet le 20 novembre 1719 written by and published by . This book was released on 1757 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes portant confirmation des privil ges des pr vost des marchands et chevins des bourgeois et habitans de Lyon et de ceux de la jurisdiction de la conservation et des libertez et franchises des foires de ladite ville Brevet de la prestation de serment de fid lit et de foy et hommage de la garde de Lion et des clefs et portes d icelle du 10 janvier 1718

Download or read book Lettres patentes portant confirmation des privil ges des pr vost des marchands et chevins des bourgeois et habitans de Lyon et de ceux de la jurisdiction de la conservation et des libertez et franchises des foires de ladite ville Brevet de la prestation de serment de fid lit et de foy et hommage de la garde de Lion et des clefs et portes d icelle du 10 janvier 1718 written by France and published by . This book was released on 1721 with total page 30 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes en forme d dit adress es la Cour des Aydes de Paris sur l Arrest du 28 avril 1674 portant que les prevost des marchands et echevins de la ville de Lyon seront maintenus et gardez dans tous leurs anciens privileges Du mois de May 1674

Download or read book Lettres patentes en forme d dit adress es la Cour des Aydes de Paris sur l Arrest du 28 avril 1674 portant que les prevost des marchands et echevins de la ville de Lyon seront maintenus et gardez dans tous leurs anciens privileges Du mois de May 1674 written by France and published by De l. This book was released on 1674 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes du 29 octobre 1725 portant confirmation des marchands et artisans privil gi s suivant la Cour sous la charge du Pr v t de l H tel et Grand Pr v t de France avec le brevet de don et cr ation fait en faveur du mar chal Duplessis Praslin de deux privil gi s marchands en chacun des corps arts et m tiers de la ville de Paris des 20 janvier 1658 et 25 juillet 1660

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Book Lettres patentes portant don cession et d laissement aux pr vost des marchands et chevins de Paris de l Isle des Cignes pour servir aux d chireurs de batteaux et de port public pour les bois ouvrer et brusler Enregistr es au Parlement le 21 mars 1722

Download or read book Lettres patentes portant don cession et d laissement aux pr vost des marchands et chevins de Paris de l Isle des Cignes pour servir aux d chireurs de batteaux et de port public pour les bois ouvrer et brusler Enregistr es au Parlement le 21 mars 1722 written by and published by . This book was released on 1722 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes portant confirmation des droits et privil ges des carosses par heure de la ville de Paris pour en jou r par les propri taires et int ress s conform ment aux lettres patentes d aoust 1698 et 28 avril 1710 ensemble de celles de may 1657 septembre et d cembre 1664 d cembre 1666 et aoust 1685 sans que les carosses de remises puissent tre expos s sur les places ni lou z par heures sous les peines port es par les arrests du Parlement des 5 d cembre 1668 et 22 ao t 1673 Registr es en Parlement le 10 f vrier 1716

Download or read book Lettres patentes portant confirmation des droits et privil ges des carosses par heure de la ville de Paris pour en jou r par les propri taires et int ress s conform ment aux lettres patentes d aoust 1698 et 28 avril 1710 ensemble de celles de may 1657 septembre et d cembre 1664 d cembre 1666 et aoust 1685 sans que les carosses de remises puissent tre expos s sur les places ni lou z par heures sous les peines port es par les arrests du Parlement des 5 d cembre 1668 et 22 ao t 1673 Registr es en Parlement le 10 f vrier 1716 written by and published by . This book was released on 1735 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: