Download or read book Les Pandectes Droit de la construction written by Gaston Vogel and published by Éditions Larcier. This book was released on 2017-11-27 with total page 416 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cette édition actualisée des Pandectes « Droit de la construction » rassemble et structure de façon cohérente les dernières jurisprudences les plus significatives – dont certaines inédites – dans ce domaine. Au départ des questions auxquelles les professionnels du secteur luxembourgeois de la construction sont confrontées dans leur pratique quotidienne, l’auteur charpente la matière en 15 parties éclairantes pour les praticiens du droit. Les arrêts et jugements sélectionnés sont complétés des références aux principaux ouvrages et articles de doctrine.
Download or read book Les pandectes Droit de la construction written by and published by . This book was released on 2015 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Aperçus rapides et néanmoins complets. Un véritable panorama de jurisprudence.0.
Download or read book Droit de la construction written by Gaston Vogel and published by . This book was released on 2017 with total page 416 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cette édition actualisée des 'Pandectes' 'Droit de la construction' rassemble et structure de façon cohérente les dernières jurisprudences les plus significatives ? dont certaines inédites ? dans ce domaine. Au départ des questions auxquelles les professionnels du secteur luxembourgeois de la construction sont confrontées dans leur pratique quotidienne, l?auteur charpente la matière en 15 parties éclairantes pour les praticiens du droit. Les arrêts et jugements sélectionnés sont complétés des références aux principaux ouvrages et articles de doctrine.
Download or read book Le Droit de la Construction written by Georges Liet-Veaux and published by . This book was released on 1980 with total page 418 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit public de la construction written by Jean-Baptiste Zufferey and published by Stämpfli Verlag. This book was released on 2024-01-30 with total page 944 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le présent ouvrage ambitionne de fournir à ses lecteurs un panorama organisé et aussi complet que possible du domaine juridique désormais établi en Suisse sous l'appellation « droit public de la construction ». Il s'articule autour de l'aménagement du territoire, des règles et de la police de la construction ainsi que de la protection de l'équilibre écologique dans ses diverses composantes, en priorité la lutte contre les nuisances ; cet élément s'est fortement développé ces dernières années, raison pour laquelle l'ouvrage lui accorde une place importante. Les législations qui configurent le droit public de la construction sont multiples et les arrêts qui les mettent en œuvre innombrables ; l'ensemble cumule les trois niveaux de répartition des compétences : Confédération, cantons et communes, ce qui complexifie encore l'exposé. Fort de ce constat, l'ouvrage a le souci de mettre en exergue le régime légal et de systématiser les acquis principaux de la jurisprudence pour chacun des thèmes abordés. La coordination entre toutes ces sources est non seulement une exigence juridique, mais aussi un fil conducteur dans l'organisation des parties et des chapitres ; chacun d'eux renvoie abondamment aux autres afin que le lecteur ait toujours sous les yeux le plus d'éléments pertinents. Le livre peut se consulter à plusieurs niveaux : les étudiants et les lecteurs non-juristes y trouveront un canevas de base utile pour comprendre comment fonctionne le droit public de la construction dans son ensemble ; des pistes d'analyses plus approfondies et de nombreuses références d'arrêts relatifs à des cas concrets sont en plus proposées aux professionnels du domaine que sont les avocats, les juges et les juristes des administrations publiques ou des entreprises actives dans la construction et l'immobilier. Le droit public de la construction est difficile à stabiliser ; l'instantané sur lequel repose cet ouvrage se situe à la fin 2022, augmenté des arrêts que les tribunaux fédéraux ont publiés jusqu'en juin 2023.
Download or read book Pr cis du droit de la construction written by Nancy Demers and published by Cowansville, Québec : Éditions Y. Blais. This book was released on 2000 with total page 216 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La construction et son environnement en droit public written by Jean-Baptiste Zufferey and published by EPFL Press. This book was released on 2010-01-01 with total page 406 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit de la construction written by Juliette Mel and published by . This book was released on 2021-05-11 with total page 23 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit de la construction written by and published by Dalloz. This book was released on 2017-06-28 with total page 2212 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: En presentant un expose complet du droit positif, tel qu'il resulte des textes et de leur application jurisprudentielle, cette oeuvre collective repond aux preoccupations constantes des praticiens et des professionnels confrontes aux questions juridiques soulevees par la construction d'un batiment ou d'un ouvrage de genie civil. Il couvre toute la chaine de production et de commercialisation de l'ouvrage, notamment la maitrise du terrain, la passation des marches de travaux, publics ou prives, le role des differents intervenants lors de l'edification de l'ouvrage, les modes de financement et les enjeux fiscaux, la commercialisation et la vente de l'ouvrage a construire ou a renover, la responsabilite des constructeurs et l'assurance construction. Les solutions, eclairees par une analyse doctrinale pointue, sont choisies en fonction de leur interet pour la pratique. Elles sont decrites avec rigueur, de maniere a rester accessibles a tous, juristes ou non juristes de formation. Un outil precieux est ainsi mis a la disposition de tous les praticiens du droit de la construction, en particulier avocats, notaires, assureurs, promoteurs, banquiers, entreprises de BTP, architectes, ingenieurs et bureaux d'etudes, bureaux de controle et responsables des collectivites territoriales.
Download or read book Droit de la construction written by Fares Zlitni and published by BoD - Books on Demand. This book was released on 2023-04-26 with total page 191 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: "Le secteur de la construction immobilière est un domaine qui mobilise diverses connaissances juridiques de droit public et privé. Ainsi, les acteurs de la construction immobilière doivent respecter les règles d'urbanisme qui confient aux pouvoirs publics la responsabilité d'organiser l'occupation du sol (aménagement du cadre de vie, gestion économique du foncier, conservation de la nature...). Cet ouvrage a pour principal objectif de vous présenter le droit privé de la construction de manière exhaustive afin de fournir les rouages de base et les principes généraux. L'étude du droit de la construction est complexe car elle associe les règles du droit des biens (théorie de l'union, immeubles à destination, biens immobiliers, droits immobiliers, etc.) aux règles du droit des obligations (contrats, passifs)." Fares Zlitni, jeune expert de l'immobilier, est une étoile montante des problématiques immobilières sur le web. Il produit et réalise l'émission "Les bulletins immo de JDH.TV" sur la web TV Jdh.TV. Il est aussi le directeur de la collection, "Les pros de l'immo" chez Jdh ÉDITIONS.
Download or read book Recueil Des Cours Collected Courses 1938 written by Academie De Droit International De La Ha and published by Martinus Nijhoff Publishers. This book was released on 1970-12-01 with total page 716 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit de la construction written by Roger Saint-Alary and published by . This book was released on 2008 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit de la construction written by Québec (Province) and published by Cowansville, Québec : Éditions Y. Blais. This book was released on 2006-01-01 with total page 1062 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Acc s la propri t droit de la construction et responsabilit au Luxembourg written by Pierre Brasseur and published by Éditions Larcier. This book was released on 2018-03-29 with total page 270 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Prendre en compte tous les intervenant obligatoires et non-obligatoires (promoteur) dans le cadre du droit de la construction. Connaître leur droits et obligations. Donner un descriptif clair de toute la procédure de création d’un immeuble. Indiquer tous les pièges et astuces juridiques. Consolider le descriptif par une illustration des jurisprudences pertinentes.
Download or read book Droit de la construction written by Philippe Malinvaud and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2000 with total page 1653 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le " Dalloz Action Construction " a été conçu pour répondre aux préoccupations quotidiennes des praticiens et des professionnels confrontés aux problèmes juridiques de la construction d'un bâtiment ou d'un ouvrage de génie civil. C'est pour atteindre pleinement cet objectif que l'ouvrage fait maintenant l'objet d'une coédition avec les éditions du Moniteur. A l'exception des questions d'urbanisme qui font l'objet d'un autre titre de la collection, le " Dalloz Action Construction " couvre, en 50 rubriques, toute la chaîne de production et de commercialisation de l'ouvrage, notamment : la maîtrise du terrain, la passation des marchés de travaux, publics ou privés, le rôle des différents intervenants lors de l'édification de l'ouvrage, les modes de financement et les enjeux fiscaux, la commercialisation et la vente de l'immeuble à construire, la responsabilité des constructeurs et l'assurance-construction. Les auteurs, universitaires ou praticiens, tous spécialistes reconnus, présentent un exposé complet du droit positif, tel qu'il résulte des textes et de leur application jurisprudentielle. Les solutions sont choisies en fonction de leur intérêt pour la pratique. Elles sont décrites avec rigueur de manière à rester accessibles à tous, juristes ou non juristes de formation : avocats, notaires, constructeurs, promoteurs, banquiers, responsables des collectivités territoriales... Pour permettre une recherche rapide et efficace, les thèmes traités sont classés par ordre alphabétique. L'ouvrage est doté d'un index à entrées multiples. Cette nouvelle édition fait état des plus récentes décisions jurisprudentielles et expose les réformes législatives intervenues en 1999.
Download or read book Pr cis de droit de la construction written by Moussa Thioye and published by . This book was released on 2023-07-05 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit de la construction written by Alain Bénabent and published by . This book was released on 2018 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
