Download or read book Les montagnes et le droit written by A. Villeneuve and published by Food & Agriculture Org.. This book was released on 2002 with total page 116 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les Sports de Montagne et le Droit etc written by W. Rabinovitch and published by . This book was released on 1959 with total page 164 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les Sports de montagne et le droit written by François Givord and published by . This book was released on with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book L mergence d un droit transnational de la montagne written by Matthew Naylor and published by . This book was released on 2020 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les Conventions des Alpes et des Carpates sont remarquables dans le paysage juridique. Il s'agit de textes transnationaux spécifiques à un massif de montagne. Ces conventions sont-elles des anomalies isolées ou le point de départ de l'émergence d'une nouvelle catégorie normative, en l'occurrence un droit transnational de la montagne ? Pour répondre à cette question, il convient de cataloguer et d'analyser toutes les normes positives transnationales propres aux montagnes. Il importe ensuite d'identifier leur objet ainsi que les principes récurrents. Le nombre de textes demeure en l'état assez faible. Pour cette raison, cette thèse se limite à l'étude d'un phénomène de cristallisation juridique, sans poser a priori l'existence d'un droit transnational de la montagne, qui va pourtant apparaître insensiblement au fil des développements. Une fois le contenu de ce corpus établi et analysé, il restera à en faire une appréciation critique et à en identifier les éléments les plus utiles pour son développement. A cet effet, la notion de droit transnational est envisagée d'une façon large ; elle comprend tous les accords transcendant les frontières nationales, qu'ils soient de soft law ou de « droit obligatoire » plus classique. Et comme il n'existe pas de définition géographique précise de la montagne au niveau international, le présent ouvrage s'en tient à une approche juridique du sujet, en considérant comme montagnes ce que les normes en vigueur qualifient ainsi.
Download or read book Les sports de montagne et le droit written by W. Rabinovitch and published by . This book was released on 1959 with total page 164 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les sports de montagne et le droit written by Wladimir Rabinovic and published by . This book was released on 1959 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les sports de montagne et le droit written by Wladimir Rabi and published by . This book was released on 1959 with total page 164 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit International Et Protection Des R gions de Montagne written by Tullio Treves and published by . This book was released on 2002 with total page 325 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les sports de montagne et le droit written by Wladimir Rabinovitch and published by . This book was released on 1980 with total page 244 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit et responsabilit en montagne written by Marcel Pérès and published by PUG. This book was released on 2006 with total page 365 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Notre société, qui exalte la prise de risque et l'exploit sportif, subit paradoxalement un mouvement de judiciarisation. La montagne, jusqu'alors relativement préservée, semble elle aussi gagnée par le droit. Dès lors, comment exercer en toute sécurité la responsabilité d'enseigner ou d'encadrer, tant pour les professionnels que pour les bénévoles, voire même pour les usagers pratiquant entre amis? Les professionnels de la montagne, en charge de l'encadrement des sports de nature (alpinisme, ski, randonnée pédestre ou à raquettes, randonnée équestre, canyoning, via ferrata, parapente, etc. et des nouveaux sports extrêmes ne pourront que s'inspirer, pour l'exercice de leur métier, de la jurisprudence très fournie et commentée ici. Cet ouvrage s'adresse aussi à tous les patriciens amoureux de la montagne, aux bénévoles et présidents d'associations, aux leaders d'une cordée ou d'un groupe d'amis, aux étudiants qui travaillent sur le droit des collectivités montagnardes et l'aménagement touristique, ainsi qu'aux élus, aux exploitants de remontées mécaniques et aux responsables de parcs de loisirs.
Download or read book Les sports de montagne et le droit 2 Suppl ment jour au 1er octobre 1966 written by Wladimir Rabinovitch and published by . This book was released on 1966 with total page 46 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit du littoral et de la montagne written by Henri Coulombié and published by Lexis Nexis. This book was released on 2009 with total page 512 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La loi Montagne du 9 janvier 1985 et la loi Littoral du 3 janvier 1986 sont très voisines. Les principes qui les fondent sont identiques. Ils ont pour objet de conjuguer les deux grandes légitimités de ce siècle : celle du développement économique et celle de la protection de l'environnement. Le présent ouvrage a pour ambition de faire le point du droit aujourd'hui applicable à ces deux espaces sensibles et d'exposer les données de son évolution face, notamment, aux enjeux des nouveaux documents supracommunaux ou intercommunaux de planification et d'urbanisme en cours d'élaboration et de l'essor du droit international et communautaire de l'environnement. L'ouvrage, débarrassé de tout préjugé idéologique, est destiné aux praticiens du littoral et de la montagne, aux élus, aux fonctionnaires de l'État comme des collectivités territoriales, aux juristes, notaires, avocats, ainsi qu'aux associations, aux enseignants et aux étudiants.
Download or read book Les Sports de montagne et le droit written by Wladimir Rabinovitch (juge d'instance à Briançon.) and published by . This book was released on 1959 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book F odalit s et droits savants dans le Midi M di val written by Gérard Giordanengo and published by Taylor & Francis. This book was released on 2024-10-28 with total page 327 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The feudal system has come to be seen as one of the most characteristic features of the Western Middle Ages, yet the study of feudal law has not always received the same attention as that given to its institutions. This law, it is true, was a subject of secondary importance in the medieval universities, but there does remain a corpus of writing sufficiently large to permit the investigation of how it related to medieval practice. In these articles, now provided with extensive additional notes, Gérard Giordanengo has undertaken such an investigation, with particular reference to Southern France in the 12th-14th centuries. He shows how, in Provence, legal doctrine did exert a clear influence on feudal practice, and that it was the jurists attached to princely or ecclesiastic entourages who were the key to its dissemination. In the Dauphiné, on the other hand, theory had a more limited impact, and feudal ties became not a mark of subjection, but a means of recognising legal and social status. At the governmental level, finally, he argues that it was not any feudal theory, nor even any feudal structures, but rather the absolutist doctrines of Roman law and the Old Testament that shaped the political ideology - and practice, if possible - of the medieval king. Le système féodal est considéré comme étant l’une des caractéristiques fondamentales du Moyen Age occidental; cependant, l’étude du droit féodal savant n’a pas toujours fait l’objet de la même attention que celle portée à ses institutions et coutumes. Ce droit, il est vrai, était un sujet d’importance secondaire au sein des universités médiévales, mais il reste néanmoins, un ensemble d’écrits suffisamment important pour qu’il soit possible d’examiner son influence sur la pratique médiévale. Au cours de ces articles, dès à présent pourvus de notes supplémentaires, Gérard Giordanengo a entrepris une telle analyse, se référant plus particulièrement au Sud de l
Download or read book De l usage des fiefs et autres droits seigneuriaux Seconde edition augment e de la seconde partie du Trait du plait seigneurial avec plusieurs remarques servans l histoire written by Denis SALVAING DE BOISSIEU and published by . This book was released on 1693 with total page 282 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Developpement Durable Des Regions de Montagne written by Tullio Treves and published by . This book was released on 2004 with total page 412 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Recueil Des Cours 1947 written by and published by Martinus Nijhoff Publishers. This book was released on 1968-12-01 with total page 596 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
