Download or read book Les contrats en droit anglais written by René David and published by . This book was released on 1985 with total page 388 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les contrats en droit anglais written by René David and published by . This book was released on 1973 with total page 482 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book L ex cution sp cifique des contrats tude de droit anglais compar written by Ernest Barda and published by . This book was released on 1928 with total page 200 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Cours de droit anglais written by René David and published by . This book was released on 1966 with total page 412 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit europ en des contrats written by Hein Kötz and published by Editis - Interforum. This book was released on 2019-09-04 with total page 2166 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage, à jour de la réforme française, met en perspective le droit des contrats des pays de droit civil (droits français, allemand, néerlandais, suisse) et de common law (droit anglais). Il reprend, complète et met à jour l'ouvrage de référence de Hein Kötz sur le droit européen des contrats, dont la deuxième édition a été publiée en allemand (Europäisches Vertragsrecht, 2e éd., Mohr Siebeck, 2015) et en anglais (European Contract Law, 2d éd., Oxford University Press, 2017). Récusant toute forme de dogmatisme juridique, l'ouvrage, qui s'adresse à des lecteurs de toutes nationalités met en lumière les caractéristiques et évolutions des droits nationaux. Il identifie aussi les facteurs de convergences et points de résistance , en vue notamment d'une possible formation d'un droit européen des contrats.
Download or read book Introduction to English Law written by Anne-Sophie Milard and published by Editions Ellipses. This book was released on 2023-02-21 with total page 274 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage permet d’offrir un certain nombre de bases essentielles en droit anglais, de se familiariser avec le vocabulaire juridique anglais et quelques notions phares de la grammaire anglaise. Rédigé en anglais, il permet de favoriser une immersion linguistico-juridique afin de faciliter les parallèles entre le droit français et son équivalent anglais (par exemple, le droit des contrats avec le Contract Law). Ce manuel se concentre sur les grands chapitres du droit anglais : le système judiciaire,les professions juridiques,le droit des obligations,le droit des contrats,le droit des sociétés,le droit de la famille,le droit pénal,le droit des trusts,l'étude de quelques pays de Common Law autre que l’Angleterre pour comprendre comment le droit anglais est assimilé en dehors de ses frontières originelles. Il est destiné aux étudiants en Licence et en Master de Droit, dans le cadre de la préparation à l'examen d'entrée du CRFPA, ou d'un voyage en Erasmus + dans un pays situé hors de la sphère du droit civiliste.
Download or read book Les contrats en droit compar written by Jean Limpens and published by . This book was released on 1966 with total page 42 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les contrats en droit anglais written by René David and published by . This book was released on 1973 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit anglais des contrats written by René David and published by . This book was released on 1967 with total page 412 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les contrats en Droit Anglais Seconda Edizione written by DAVID. René and published by . This book was released on 1985 with total page 382 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit anglais des contrats illustr s written by Mark Watson-Gandy and published by Professor Mark Watson-Gandy. This book was released on 2020-09-19 with total page 106 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les trois quarts des plaideurs qui font appel au High Court de Londres ne sont pas domiciliés au Royaume-Uni. Le droit anglais étant le droit préféré pour les contrats de commerce international, le Droit Anglais Simple des Contrats est, de ce fait, particulièrement opportun. Si vous êtes étudiant en droit ou juriste international, cet ouvrage vous fournit une introduction au droit des contrats, des arrêts de principe et des concepts de base. À l'inverse des manuels de droit traditionnellement plus denses, le Droit Anglais Simple des Contrats est un guide facile à lire, allègrement illustré, qui traite le sujet de manière concise et instructive."Enlève la complexité du droit contractuel anglais"" Le tout premier livre sur le droit qui vous amusera"Business Money
Download or read book La Notion d unconscio nability dans les droits anglais et am ricain des contrats written by Isabelle Bonnard and published by . This book was released on 1988 with total page 754 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LA NOTION D'UNCONSCIONABILITY EST L'UN DES MOYENS PERMETTANT, AUJOURD'HUI, DE SANCTIONNER LES ABUS ENGENDRES PAR LES CONTRATS D'ADHESION. ELLE PORTE A LA FOIS SUR LA FORMATION DU CONTRAT EN CE QUI CONCERNE LES PROBLEMES POSES PAR LES INEGALITES DE PUISSANCE CONTRACTUELLE, ET SUR LE CONTENU DU CONTRAT POUR CE QUI EST DES CLAUSES ABUSIVES. C'EST UNE NOTION DE COMMON LAW, QUE L'ON PEUT RETROUVER DANS LE DROIT AMERICAIN ET DANS LE DROIT ANGLAIS. BIEN QUE COMMUNE A CES DEUX SYSTEMES, ELLE S'Y PRESENTE CEPENDANT DE DIFFERENTS FACONS. S'APPLIQUANT A TOUS LES CONTRATS AUX ETATS UNIS, ELLE EST DE PORTEE BEAUCOUP PLUS RESTREINTE EN ANGLETERRE OU ELLE N'A TOUJOURS PAS ETE RECONNUE COMME UN PRINCIPE D'APPLICATION GENERALE. SON ETUDE PERMET DE METTRE EN LUMIERE CERTAINES DIFFERENCES QUANT A L'EVOLUTION DU DROIT DES CONTRATS DE CES DEUX PAYS.
Download or read book L anglais des contrats internationaux written by Eric Boyé and published by . This book was released on 2016-01-07 with total page 327 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Savoir négocier ou rédiger un contrat international en langue anglaise est désormais indispensable aux entreprises françaises qui se doivent, dans le contexte actuel de la mondialisation de l'économie, non seulement de sortir de leur cadre national mais encore de développer leurs activités à l'international. Cet ouvrage vise à permettre aux praticiens du commerce international d'étendre leur maîtrise de l'anglais des contrats, tout en ouvrant l'accès de savoir-faire nouveau à l'ensemble du monde des affaires (dirigeants d'entreprise, ingénieurs d'affaires, commerciaux, juristes d'entreprise, avocats) et des universités. Cet ouvrage propose plus de 200 clauses contractuelles traduites et commentées : Des clauses communes à la plupart des contrats internationaux, issues notamment des contrats de vente ; Des clauses propres à certains contrats spécifiques, en particulier aux contrats de restructuration (contrats de cession d'actifs, de cession d'actions), accords à caractère industriel, contrats de promotion commerciale, contrats conclus en cas d'implantation à l'étranger et accords de coopération internationale ; S'y ajoutent, au titre de cette troisième édition, des clauses relatives aux contrats de prestations logistiques et de transport et les contrats liés à la nouvelle économie que sont les contrats de licence d'utilisation de logiciel, les contrats de commercialisation de logiciels et les contrats conclus via internet. L'ouvrage inclut également deux lexiques : Un lexique explicatif des principaux concepts de Common law et d'Equity, et de l'intitulé d'importantes clauses des contrats internationaux ; Un lexique - index (anglais/français - français/anglais) des mots-clés des contrats internationaux.
Download or read book L erreur dans les contrats en droit anglais written by René J. A. David and published by . This book was released on 1900 with total page 393 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Des contrats par correspondance written by Albert Cohen (dr. en droit.) and published by . This book was released on 1921 with total page 196 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book L Impr vision dans le droit anglais des contrats written by Laure Turmel and published by . This book was released on 1954 with total page 392 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La gestion des risques contractuels par le contrat written by Alexis Downe and published by Presses de l’Université Toulouse Capitole. This book was released on 2021-03-02 with total page 817 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Si le contrat est un acte de prévision, il est également à l’origine de certains risques. Ces risques contractuels désignent l’éventualité d’un écart avec la réalisation de l’opération contractuelle. Lorsqu’ils sont pensés en corrélation avec la norme contractuelle, il est possible de classer les risques contractuels en trois catégories selon qu’il s’agit de risques sémantiques, opérationnels ou financiers. Avant d’observer la marge de manoeuvre des parties pour gérer ces risques, il faut délimiter la répartition par défaut desdits risques. Une telle répartition varie considérablement en fonction du type contractuel, de l’unilatéralisme du contrat-échange au partage dans le contrat-alliance en passant par l’équilibre des risques au sein des contrats-coopération. En droit anglais, au contraire, la répartition par défaut des risques est, de manière générale, plus équilibrée. La gestion des risques par les parties repose sur le principe de liberté contractuelle dont le sens et la portée varient en fonction du système juridique étudié, mais cette possibilité doit être plus ou moins encadrée selon la nature de la relation contractuelle. Par conséquent, il est possible de proposer un contrôle distinct pour les contrats d’adhésion et les contrats négociables. Les contrats d’adhésion doivent être plus encadrés, et à un degré supplémentaire qu’en droit anglais où la liberté contractuelle s’épanouit pleinement depuis le Consumer Rights Act. Toutefois, même valides, les clauses de gestion des risques contractuels sont limitées au stade de leur application que ce soit en raison de l’extinction du contrat ou du comportement des parties. Ici, les particularités du droit français doivent être renforcées et permettent d’améliorer un système juridique qui, en dépit d’écrits contraires, est à la fois efficace et efficient.
