Download or read book Les cons quences de la loi suisse sur l environnement pour le besoin en services de conseil des entreprises Suisses written by Richard Vogel and published by . This book was released on 1989 with total page 144 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Analyse des politiques suisses de l environnement written by Stéphane Nahrath and published by Somedia Buchverlag. This book was released on 2010 with total page 611 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: «Auch für interessierte Kreise gerade in den NGOs zu empfehlen» natur und mensch Depuis les années 1950, le poids, l'ampleur et la complexité des politiques suisses de l'environnement se sont considérablement accrus. Ce vaste ensemble est aujourd'hui constitué d'une pluralité de politiques sectorielles.Le présent manuel analyse en particulier les politiques de gestion des eaux, de protection de l'air, de protection du climat, de lutte contre le bruit, de protection des sols, de gestion des déchets, de protection contre les substances dangereuses et les accidents majeurs, ainsi que de protection de la nature et du paysage. Ces politiques sont étudiées à l'aide de concepts issus de l'analyse des politiques publiques, exposés dans la première partie du manuel. La deuxième partie présente les principes d'action communs à ces huit politiques. L’analyse proprement dite des politiques sectorielles, objet de la troisième partie, est menée dans une triple perspective qui fait toute l’originalité de l’ouvrage: exposé de la succession historique des modèles de causalité, approche politologique des bases légales en vigueur, étude de ces politiques «en action» au travers d’études de cas. Une mise en perspective des politiques environnementales contemporaines conclut le manuel: sont ainsi discutés les problèmes de coordination que la mise en œuvre de ces politiques soulève, mais aussi les limites de celles-ci à l’aune des exigences du développement durable.

Download or read book Droit de l environnement Suisse CE written by Stefan Schwager and published by . This book was released on 1989 with total page 156 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Protection de l environnement en suisse written by Office Fédéral de la Protection de l'Environnement and published by . This book was released on 1974 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit suisse de l environnement written by Ariane Ayer and published by Editions Universitaires Fribourg Suisse. This book was released on 2001 with total page 710 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Evaluation des impacts sur l environnement pour un d veloppement rural durable written by Michel Prieur and published by Food & Agriculture Org.. This book was released on 1994 with total page 160 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Les voies de droit des organisations cologistes en Suisse et aux Etats Unis written by Thierry Tanquerel and published by . This book was released on 1996 with total page 260 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Comparaison des expériences menées en Suisse et aux Etats-Unis en matière de droit et de protection de l'environnement. vdbcul/8286/09.2018.

Download or read book La protection de l environnement sur les plates formes industrielles written by Marie-Axelle Gautier and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2010-07-01 with total page 535 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les plates-formes industrielles ou sites multi-exploitants représentent un défi pour le droit de l'environnement. L'adaptation du droit des installations classées y est difficile, du fait de la multiplication des opérateurs et de la superposition des droits privé et public. L'effectivité du droit de l'environnement est réduite, l'appréciation et la prévention des risques environnementaux et industriels étant à la fois collectives et individuelles. Néanmoins, les initiatives et les expériences des industriels dans ce domaine sont riches d'enseignement.

Download or read book Le passif environnemental de l entreprise written by Jennifer Bardy and published by . This book was released on 2020-03-17 with total page 457 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Ecologie et protection de l environnement written by Swiss Re and published by . This book was released on 1979 with total page 47 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le principe de pr caution en droit de l environnement suisse written by Fabia Jungo and published by . This book was released on 2012 with total page 370 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Depuis son affirmation en tant que principe directeur dans la législation allemande de protection de l'environnement, dans les années 1970, le principe de précaution n'a cessé d'étendre son champ d'application, devenant un principe fondamental des politiques environnementales et sanitaires d'aujourd'hui. Bien qu'il soit désormais également ancré dans la législation, sa signification, sa nature et sa portée, notamment, demeurent discutées. Cet ouvrage propose une étude du principe de précaution en droit suisse, à la lumière du droit international, du droit communautaire et du droit du commerce international. Outre un riche appareil critique, il offre au lecteur une analyse claire et systématique des différents aspects tant théoriques que pratiques de ce principe, principalement en droit de l'environnement mais également en droit de la santé publique. Il traite de façon détaillée des conditions d'application du principe de précaution, de la marge d'appréciation des autorités appelées à le mettre en oeuvre et des limites à celle-ci. La réflexion est également étendue à la problématique très actuelle de la responsabilité.

Download or read book Protection de l environnement written by Swiss Re and published by . This book was released on 1989 with total page 63 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Environnement Suisse 2002 politique et perspectives written by and published by . This book was released on 2002 with total page 354 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Du droit de l environnement au droit l environnement written by Anthony Chamboredon (juriste).) and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2007 with total page 193 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les 28 et 29 septembre 2006 s'est tenu le premier colloque franco-chinois sur le droit de l'environnement à la Faculté de droit de l'Université de Wuhan. Une vingtaine de rapporteurs y ont participé. Les interventions de spécialistes français et chinois notamment de droit administratif, de droit constitutionnel, de droit de l'environnement, de droit fiscal, de droit de la santé ou encore de droit de la responsabilité ont permis d'une part, de dégager des points de convergence entre deux systèmes juridiques et d'autre part, d'ouvrir certaines pistes pour une réflexion commune. Ces interventions permettent de faire le point sur l'appréhension du droit de l'environnement en France et en Chine. Au-delà de différences conceptuelles, de nombreux points communs ont pu être dégagés.

Download or read book Mise en oeuvre de la protection de l environnement written by Isabelle Romy and published by . This book was released on 1997 with total page 365 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Les probl mes globaux qui se posent sur le plan d mographique pour la sauvegarde des ressources et dans le domaine de l environnement et leurs cons quences pour la Suisse written by Suisse. Office fédéral de la protection de l'environnement and published by . This book was released on 1984 with total page 54 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Travail et environnement written by Caroline Vanuls and published by PU Aix-Marseille. This book was released on 2014 with total page 573 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cette étude s’inscrit autour du rapport travail/environnement à la lumière de l’interdépendance des risques. L’histoire des catastrophes industrielles montre qu’il n’existe pas de frontière entre les risques professionnels et environnementaux. Dans ce contexte, prend naissance la notion de risque mixte. Dans une société où les dangers se multiplient avec les progrès technologiques, a émergé une politique d’anticipation des risques. Les entreprises prennent conscience d’un rôle à jouer dans cette politique en tant qu’entités génératrices de risques industriels. Elles développent des démarches socialement responsables, connues sous le nom de Responsabilité Sociale de l’Entreprise, destinées à concilier les intérêts économiques avec les droits fondamentaux de l’environnement et les droits fondamentaux des travailleurs. Reposant sur les piliers du développement durable, le caractère transversal de la RSE résonne avec la mixité des risques et apporte une réponse de nature globale. Dans le prolongement de cette nouvelle responsabilisation, les droits du travail et de l’environnement renforcent les obligations de sécurité de l’employeur et de l’exploitant. Sous le prisme de la prévention, les deux ensembles juridiques se rejoignent dans une démarche commune d’anticipation. Le droit du travail se saisit du risque environnemental et s’emploie à le maîtriser. Le droit de l’environnement est mis au service de la protection des travailleurs qui semblerait réceptive à la précaution en milieu professionnel. La convergence de l’esprit de protection animant ces deux droits ne conduirait-elle pas à l’émergence d’un droit commun à l’environnement et au travail : un droit du risque