Download or read book Le Probl me de la causalit dans la responsabilit civile written by M. Villavicencio and published by . This book was released on 1954* with total page 11 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La notion de la causalit dans la responsabilit civile written by Pierre Marteau and published by . This book was released on 1913 with total page 270 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Essai sur la causalit en droit de la responsabilit civile written by Christophe Quézel-Ambrunaz and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2010 with total page 750 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Il fallait bien de l'audace, et sans doute un peu d'inconscience pour s'atteler à un essai sur la causalité juridique. Et s'il est une aune à laquelle se mesure l'ampleur du défi relevé par Christophe Quézel-Ambrunaz, c'est bien celle du verdict par lequel la doctrine juridique française quasi unanime conclut à l'impossibilité et à la vanité d'une construction dogmatique en la matière, se bornant pour l'essentiel à approuver la jurisprudence de régler cette insoluble question à force d'empirisme, de bon sens et de pragmatisme. [...] on pouvait redouter un énième inventaire des principales théories, lequel débouche à peu près invariablement sur la sélection de deux d'entre elles, l'équivalence des conditions et la causalité adéquate, dont on discute les mérites respectifs - généralement pour conclure à la supériorité de la seconde jugée moins extensive - comme si, quitte à le regretter parfois, cette opposition binaire constituait un horizon juridique indépassable. Rien de tout cela dans la thèse de Christophe Quézel-Ambrunaz. D'inventaire il est bien question, mais sur la base d'une moisson beaucoup plus substantielle que celle que nous offrent ordinairement les études sur la causalité. [...] Christophe Quézel-Ambrunaz, fait largement sienne - quitte à en discuter certains aspects, et à la remanier à la marge - la théorie de l'empreinte continue du mal du professeur Dejean de la Bâtie, s'inscrivant ainsi dans une filiation scientifique à laquelle s'associe aussi avec ferveur l'auteur de ces lignes. Selon notre méticuleux " défricheur ", la causalité n'est pas seulement une condition de la responsabilité, mais aussi la cause de l'obligation de réparation [...]. Et la causalité, ainsi entendue, permet de revisiter les mécanismes présidant à la création et à la mesure de la créance de réparation de la victime, ainsi que ceux concernant l'attribution, initiale ou définitive, de la dette de réparation. [...] Préface de Philippe Brun

Download or read book La notion de la causalit dans la responsabilit civile written by Pierre Marteau and published by . This book was released on 1914 with total page 260 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Faute et lien de causalit dans la responsabilit d lictuelle written by René Rodière and published by . This book was released on 1983 with total page 252 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Trois probl mes de responsabilit civile written by Paul Esmein and published by . This book was released on 1934 with total page 57 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book L incertitude causale en droit de la responsabilit civile written by Celine Joisten and published by . This book was released on 2024-02-08 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La Responsabilit pour fait normal written by Laurent Kaczmarek and published by Editions Publibook. This book was released on 2012-04-19 with total page 670 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Chacun d’entre nous a pu ou peut encore faire l’objet d’un conflit de voisinage ou d’une mise en cause du ressort de l’intime et peut se voir contraint d’indemniser la victime d’un dommage causé par ses enfants. Ces exemples relèvent d’une responsabilité engagée pour un fait normal. Or, il est admis en Droit que la « responsabilité civile extracontractuelle » relève de l’illégalité. Ainsi, la notion de responsabilité contredirait celles de normalité et de légalité. L’objet de cette thèse est de démontrer le paradoxe et la singularité de cette idée de « responsabilité pour fait normal ». Laurent Kaczmarek est docteur en Droit et il a soutenu cette thèse en 2009, pour l’obtention du Doctorat de Droit Privé à l’Université de La Rochelle. Cette thèse tente de nous initier aux mystères du Droit en mettant en lumière cette antithèse qu’est la « responsabilité pour fait normal ». L’auteur soulève ainsi la question de l’illicite en droit positif à travers un plan solide et cohérent.

Download or read book Trait de la responsabilit civile Le lien de causalit Le dommage et sa r paration written by Roger O. Dalcq and published by . This book was released on 1959 with total page 838 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Trois probl mes de responsabilit civile Causalit Concours des responsabilit s Conventions d irresponsabilit Par Paul Esmein written by Paul Esmein and published by . This book was released on 1934 with total page 57 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La causalit dans la responsabilit civile written by Roger Mislawski and published by . This book was released on 2006 with total page 982 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce travail se propose de comprendre ce que signifie déterminer la cause d’un dommage pour le droit de la responsabilité civile. La causalité juridique n’est pas une notion unitaire et elle peut s’écarter plus ou moins du modèle scientifique. Il est cependant possible d’ordonner ses multiples formes à partir des emprunts faits à la causalité scientifique. Les différences qui peuvent être notées sont justifiées parce que droit et science n’ont pas les mêmes finalités dans leur enquête causale. Il n’y a donc pas identité entre les contenus de la notion de cause dans ces deux mondes. Une définition propre au droit doit être recherchée, la dénomination de cause ne préjugeant pas de l’objet qu’elle désigne. La causalité juridique n’est pas un concept et se réduit à une fonction de liaison entre un fait et un dommage. Elle est établie lorsque certains critères juridiquement institués sont réunis. Elle n’est pas vraie, mais seulement valide.

Download or read book Pr vention pr caution et responsabilit civile written by Daphné Tapinos and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2008-10-01 with total page 743 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Tandis que la prévention est fondée sur le risque scientifique avéré, la précaution relève du risque suspecté. Cette distinction permet de qualifier la responsabilité civile en fonction du risque scientifique encouru notamment en droit de l'environnement ou de la santé, en proie aux risques sériels. La gravité des dommages résultant d'un défaut de prévention ou de précaution face aux limites des modalités actuelles d'indemnisation et de garantie conduit à s'interroger sur l'opportunité d'en prévenir la réalisation...

Download or read book La Causalit Dans la Responsabilit Civile written by John Newbold Hazard and published by . This book was released on 1965 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La causalit dans la responsabilit civile written by Gabriel Marty and published by . This book was released on 1965 with total page 26 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Essai sur la causalit en droit de la responsabilit civile Volume 99 written by QUÉZEL-AMBRUNAZ and published by . This book was released on 2010 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La causalit dans la responsabilit civile written by John Newbold Hazard and published by . This book was released on 1965 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Trait de la responsabilit civile written by Roger O. Dalcq and published by . This book was released on 1962 with total page 821 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: