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Book Le pluralisme juridique et les peuples autochtones

Download or read book Le pluralisme juridique et les peuples autochtones written by José del Carmen Ortega and published by . This book was released on 2006 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book M  thodologie du pluralisme juridique

Download or read book M thodologie du pluralisme juridique written by Hassan Abdelhamid and published by KARTHALA Editions. This book was released on 2012 with total page 290 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: On reconnaît aujourd'hui que la pluralité juridique, c'est-à-dire la coexistence dans un même espace de plusieurs ordres ou systèmes juridiques concurrentiels, caractérise un grand nombre de sociétés de par le monde. Les juristes, et tous ceux qui s'intéressent à la diversité des cultures juridiques ainsi qu'à leur interaction, ont de plus en plus besoin de maîtriser les concepts, les techniques et les méthodes propres à l'étude pluraliste du droit. Ce manuel a pour objet de guider le chercheur désireux de mieux connaître les aspects théoriques, méthodologiques et pratiques du pluralisme juridique. Il lui permettra notamment de se familiariser avec les fonctions et les usages de l'approche pluraliste, en plus de l'initier aux exigences de cette méthode sur le plan épistémologique, de même que dans le travail de terrain. Il propose également des contributions qui illustrent et interrogent la pertinence de la théorie pluraliste dans l'étude de certains phénomènes juridiques particuliers. Cet ouvrage est issu des travaux d'un collectif international d'experts francophones provenant d'horizons culturels et professionnels divers, et riches d'une expérience concrète de l'étude et de l'application de la méthode pluraliste.

Book Le pluralisme juridique et les peuples autochtones

Download or read book Le pluralisme juridique et les peuples autochtones written by José del Carmen Ortega and published by . This book was released on 2005 with total page 347 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Au début du XXIème siècle, les peuples autochtones jouissent du même statut juridique que les citoyens des États de Droit et, en supplément, l'État reconnaît leur statut autochtone. Nous avons ainsi affaire à une duplicité de régimes juridiques. La thèse porte sur quatre cas : l'Australie, le Canada, la Colombie et la Nouvelle-Calédonie. Le point de départ a été l'ensemble des normes, institutions et mécanismes juridiques mis déjà en place par les États. La méthode a été plus inductive que déductive : à partir des faits juridiques concernant les peuples autochtones, nous avons essayé de conceptualiser l'ordre juridique des États multiculturels. L'égalité est le principe qui articule les ordonnancements autochtones et l'État ; ou qui sert pour capter les peuples autochtones qui demandent l'égalité formelle de leurs ordonnancements par rapport à l'ordre juridique de l'État ; d'autre part, ils revendiquent l'égalité matérielle de leurs droits citoyens et des mesures de discrimination positive pour sortir de l'infériorité de leurs conditions de vie. L'étude des régimes juridiques des peuples autochtones met en relief l'avènement d'un droit identitaire qui se donne pour mission de protéger les identités culturelles depuis leur formation, de garantir les liens d'appartenance, de garder les frontières culturelles et d'encadrer juridiquement les glissements identitaires individuels. Les États multiculturels ont répondu aux demandes des peuples autochtones par un dédoublement institutionnel et juridique, selon trois formules : 1) Les autonomies politiques, législatives, judiciaires et administratives (collectivités territoriales, statuts personnels, juridictions coutumières, etc.) ; 2) Les lois spéciales (d'impôts, multilinguisme, etc.) ; et 3) Les duplicités de régime qui donnent lieu à des situations de pluralisme juridique dans le sens défini par Jacques VANDERLINDEN. Il s'agit d'un pluralisme juridique 'situationnel' et pragmatique par opposition à l'approche systémique et conceptuelle des anthropologues du Droit.

Book   tude comparative des droits des peuples autochtones et du pluralisme juridique

Download or read book tude comparative des droits des peuples autochtones et du pluralisme juridique written by Charlotte Chicoine-Wilson and published by . This book was released on 2014 with total page 64 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce rapport a été produit dans le cadre du projet de recherche « État et cultures juridiques autochtones : un droit en quête de légitimité » dirigé par le Professeur Ghislain Otis de la Chaire de recherche du Canada sur la diversité juridique et les peuples autochtones de l'Université d'Ottawa. Ce projet de recherche prend la forme d'un partenariat international regroupant des chercheurs de diverses disciplines (droit, criminologie, travail social et anthropologie notamment) ainsi que des partenaires autochtones autour de questions liées au phénomène du pluralisme juridique dans certains États issus de la colonisation européenne au sein desquels le droit étatique cohabite avec des ordres normatifs autochtones non officiels. Les travaux de recherche s'organisent autour de trois thèmes (justice, famille et foncier) et de trois régions géographiques (Canada, Afrique et Pacifique).

Book La rencontre des syst  mes juridiques autochtones et   tatiques   confrontation ou coop  ration

Download or read book La rencontre des syst mes juridiques autochtones et tatiques confrontation ou coop ration written by Ghislain Otis and published by Presses de l'Université Laval. This book was released on 2019-05-22T00:00:00-04:00 with total page 471 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La rencontre de l’État avec les univers juridiques autochtones ou coutumiers. Chacune des trois parties du livre est consacrée à un thème principal : le traitement des conflits, le territoire et la famille.

Book La construction du droit des peuples autochtones

Download or read book La construction du droit des peuples autochtones written by Jérôme Bouquet-Elkaïm and published by . This book was released on 2003 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Le juge et le dialogue des cultures juridiques

Download or read book Le juge et le dialogue des cultures juridiques written by Ghislain Otis and published by KARTHALA Editions. This book was released on 2013-05-20 with total page 235 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les mouvements migratoires, la mondialisation des flux économiques et l’internationalisation croissante du droit rendent désormais inéluctable l’ouverture à l’altérité juridique. Dans plusieurs régions du monde, la colonisation a en outre laissé en héritage une pluralité juridique plus ou moins assumée et organisée. La prise en compte de cette pluralité s’impose comme une revendication sociale et politique, et comme une condition de gouvernance démocratique. Les auteurs de cet ouvrage, magistrats et universitaires, se penchent sur le rôle du juge dans la gestion de la pluralité juridique dans l’espace francophone et mettent en évidence les obstacles rencontrés : persistance de la prétention étatique au monopole du droit, subordination des ordres juridiques autochtones dans les États postcoloniaux, inadaptation voire résistance de l’organisation judiciaire aux échanges entre systèmes juridiques et, enfin, difficulté pour les juges de faire une lecture pluraliste des droits de l’homme. Certaines voies de dialogue existent cependant là où le juge a pour mission spécifique d’appliquer un pluralisme normatif ouvert et tendant vers l’égalité des cultures. Cet ouvrage offre ainsi des clés pour comprendre le parcours parfois difficile de la justice dans les méandres de la diversité juridique et pour identifier les évolutions nécessaires afin que le juge devienne un acteur volontaire et performant de la rencontre des cultures juridiques. Ghislain Otis est professeur à l’université d’Ottawa, où il est aussi titulaire de la Chaire de recherche du Canada sur la diversité juridique et les peuples autochtones. Il dirige des équipes internationales de recherche travaillant sur les droits des peuples autochtones et sur l’interaction des cultures juridiques. Ont collaboré à cet ouvrage : Guillaume Adreani, Simona Cristea, Jean-François Gaudreault-DesBiens, Jean-Louis Gillet, Patricia Herdt, Fabrice Hourquebie, Randa Kfouri, Jacques Mayaba, Ghislain Otis.

Book Le juge et le dialogue des cultures juridiques

Download or read book Le juge et le dialogue des cultures juridiques written by OTIS Ghislain (dir.) and published by KARTHALA Editions. This book was released on 2013-05-03 with total page 235 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les mouvements migratoires, la mondialisation des flux économiques et l’internationalisation croissante du droit rendent désormais inéluctable l’ouverture à l’altérité juridique. Dans plusieurs régions du monde, la colonisation a en outre laissé en héritage une pluralité juridique plus ou moins assumée et organisée. La prise en compte de cette pluralité s’impose comme une revendication sociale et politique, et comme une condition de gouvernance démocratique. Les auteurs de cet ouvrage, magistrats et universitaires, se penchent sur le rôle du juge dans la gestion de la pluralité juridique dans l’espace francophone et mettent en évidence les obstacles rencontrés : persistance de la prétention étatique au monopole du droit, subordination des ordres juridiques autochtones dans les États postcoloniaux, inadaptation voire résistance de l’organisation judiciaire aux échanges entre systèmes juridiques et, enfin, difficulté pour les juges de faire une lecture pluraliste des droits de l’homme. Certaines voies de dialogue existent cependant là où le juge a pour mission spécifique d’appliquer un pluralisme normatif ouvert et tendant vers l’égalité des cultures. Cet ouvrage offre ainsi des clés pour comprendre le parcours parfois difficile de la justice dans les méandres de la diversité juridique et pour identifier les évolutions nécessaires afin que le juge devienne un acteur volontaire et performant de la rencontre des cultures juridiques. Ghislain Otis est professeur à l’université d’Ottawa, où il est aussi titulaire de la Chaire de recherche du Canada sur la diversité juridique et les peuples autochtones. Il dirige des équipes internationales de recherche travaillant sur les droits des peuples autochtones et sur l’interaction des cultures juridiques. Ont collaboré à cet ouvrage : Guillaume Adreani, Simona Cristea, Jean-François Gaudreault-DesBiens, Jean-Louis Gillet, Patricia Herdt, Fabrice Hourquebie, Randa Kfouri, Jacques Mayaba, Ghislain Otis.

Book Le statut de la nature    l   preuve du pluralisme juridique

Download or read book Le statut de la nature l preuve du pluralisme juridique written by Anna Bittighoffer and published by . This book was released on 2020 with total page 92 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans le temps et dans l’espace, il existe différentes conceptions de la nature. En particulier, ces divergences s’illustrent entre les cosmologies occidentales et les cosmologies autochtones. Leurs dissemblances culturelles s’accompagnent d’un pluralisme juridique qui pose la question du statut juridique de la nature. En effet, la volonté de plus en plus partagée de respecter les droits des peuples autochtones et leurs cultures s’est parfois traduit par l’attribution du statut de sujet de droit à la nature. De nombreux pays ont procédé à une telle réforme juridique, en reconnaissant une place plus ou moins grande aux peuples autochtones dans le processus de personnalisation. La judiciarisation des rapports entre les êtres humains et la nature a eu de nombreuses conséquences, notamment sur le droit et la gouvernance. En somme, cette solution récente divise, mais elle semble être un pas de plus en faveur de la protection de la nature et des droits des peuples autochtones.

Book Une v  ritable justice   quitable  d  colonis  e  par et pour les peuples autochtones

Download or read book Une v ritable justice quitable d colonis e par et pour les peuples autochtones written by Pierre Rousseau and published by . This book was released on 2023 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: « Dans son premier livre intitulé Une justice coloniale, Pierre Rousseau racontait les années bouleversantes qu’il avait vécues dans l’Arctique canadien, constatant l’échec lamentable du système judiciaire canadien envers les peuples autochtones. Dans ce deuxième livre, il rappelle brièvement les raisons pour lesquelles la justice canadienne a connu un tel échec dans le cadre d’un génocide planifié de longue date, dans le but de faire disparaître les Premiers Peuples. Il explore ensuite les traditions juridiques de plusieurs nations autochtones. Celles-ci prennent tout leur sens lorsque l’on essaie de les comprendre : elles sont parfaitement d’actualité dans le monde contemporain. Il montre que le pluralisme juridique est la voie de l’avenir en donnant plusieurs exemples de ce que les peuples autochtones ont fait dans le monde pour restaurer leur autonomie juridique. Il nous invite à entrer de plain-pied dans un processus de décolonisation absolument nécessaire si nous avons à cœur les droits fondamentaux des peuples autochtones. »--Quatrième de couverture.

Book Adoption coutumi  re autochtone et les d  fis du pluralisme

Download or read book Adoption coutumi re autochtone et les d fis du pluralisme written by Ghislain Otis and published by Presses de l'Université Laval. This book was released on 2013-05-28T00:00:00-04:00 with total page 231 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage collectif est le premier consacré au défi que pose au Québec, mais aussi à d'autres sociétés, la demande autochtone de reconnaissance de l'adoption coutumière. Phénomène largement inconnu de la société majoritaire, le transfert d'enfant selon la coutume autochtone est néanmoins resté à ce jour une réalité bien vivante dans plusieurs communautés. Le système juridique québecois n'a pas à ce jour validé le régime autochtone d'adoption, La question de sa reconnaissance fait toutefois dorénavant l'objet d'un dialogue constructif entre les autochtones, l'Etat et la société civile. Cet ouvrage vise à éclairer les enjeux juridiques, mais aussi sociaux et culturels, de ce dialogue alors que la perspective d'une reconnaissance de l'adoption coutumière se dessine plus clairement que jamais. Des experts universitaires, juristes et anthropologues, ainsi que des avocates de terrain travaillant au sein des communautés autochtones ou pour la protection des droits et libertés de la personne, expliquent au lecteur en quoi consiste l'adoption coutumière autochtone, la manière dont elle se démarque du modèle dominant, les justifications de sa reconnaissance et les problèmes soulevés par celle-ci. Certains modèles existants de reconnaissance sont aussi présentés pour faciliter la comparaison. Universitaires, professionnels et praticiens dans le domaine juridique, administratif et social trouveront dans cette collection d'études les clefs d'une meilleure compréhension d'un important dossier susceptible de conduire le Québec sur le chemin d'un pluralisme juridique mieux assumé.

Book Le statut juridique des peuples autochtones au Qu  bec et le pluralisme

Download or read book Le statut juridique des peuples autochtones au Qu bec et le pluralisme written by Andrée Lajoie and published by Cowansville, Québec : Éditions Y. Blais. This book was released on 1996 with total page 305 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Contributions    l   tude des syst  mes juridiques autochtones et coutumiers

Download or read book Contributions l tude des syst mes juridiques autochtones et coutumiers written by Ghislain Otis and published by Presses de l'Université Laval. This book was released on 2018-11-14T00:00:00-05:00 with total page 202 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage collectif sur les systèmes juridiques autochtones et coutumiers est publié au moment où la connaissance de ces systèmes, restés jusqu’à aujourd’hui largement invisibles aux yeux de la majorité, est plus que jamais nécessaire à ceux qui réfléchissent aux voies d’une nouvelle relation entre autochtones et non-autochtones, qu’ils soient juristes, décideurs ou universitaires. La reconnaissance des traditions juridiques autochtones est en effet devenue un thème central dans la quête d’une « réconciliation ». Les auteurs livrent les résultats de recherches réalisées en partenariat avec des communautés dans différentes régions du monde. Ils expliquent et comparent les aspects fondamentaux de plusieurs ordres juridiques autochtones et coutumiers afin d’éclairer leur spécificité, mais aussi leur degré d’ouverture au dialogue avec les cultures juridiques occidentales. En plus de mieux faire comprendre les modes de production du droit chez les peuples autochtones, cette publication permet au lecteur de découvrir comment ces peuples abordent le droit de la famille, le règlement des conflits et le rapport au territoire.

Book Une v  ritable justice   quitable  d  colonis  e  par et pour les peuples autochtones

Download or read book Une v ritable justice quitable d colonis e par et pour les peuples autochtones written by Pierre Rousseau and published by Presses de l'Université Laval. This book was released on 2023-01-25T00:00:00-05:00 with total page 221 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans son premier livre intitulé Une justice coloniale, Pierre Rousseau racontait les années bouleversantes qu’il avait vécues dans l’Arctique canadien, constatant l’échec lamentable du système judiciaire canadien envers les peuples autochtones. Dans ce deuxième livre, il rappelle brièvement les raisons pour lesquelles la justice canadienne a connu un tel échec dans le cadre d’un génocide planifié de longue date, dans le but de faire disparaître les Premiers Peuples. Il explore ensuite les traditions juridiques de plusieurs nations autochtones. Celles-ci prennent tout leur sens lorsque l’on essaie de les comprendre : elles sont parfaitement d’actualité dans le monde contemporain. Il montre que le pluralisme juridique est la voie de l’avenir en donnant plusieurs exemples de ce que les peuples autochtones ont fait dans le monde pour restaurer leur autonomie juridique. Il nous invite à entrer de plain-pied dans un processus de décolonisation absolument nécessaire si nous avons à cœur les droits fondamentaux des peuples autochtones.

Book Adout Of Printtion Coutumiere

Download or read book Adout Of Printtion Coutumiere written by Ghislain Otis and published by 2305, rue de l'Université. This book was released on 2013 with total page 230 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couv. porte : "Cet ouvrage collectif est le premier consacré au défi que pose au Québec, mais aussi à d'autres sociétés, la demande autochtone de reconnaissance de l'adoption coutumière. Phénomène largement inconnu de la société majoritaire, l'adoption, ou le transfert, d'enfant selon la coutume autochtone est néanmoins restée une réalité bien vivante dans plusieurs communautés. Le système juridique québécois n'a pas à ce jour validé le régime autochtone d'adoption. La question de sa reconnaissance fait toutefois dorénavant l'objet d'un dialogue constructif entre les autochtones, l'État et la société civile. Cet ouvrage vise à éclairer les enjeux juridiques, mais aussi sociaux et culturels, de ce dialogue alors que la perspective d'une reconnaissance de l'adoption coutumière se dessine plus clairement que jamais. Des experts universitaires, juristes et anthropologues, ainsi que des avocates de terrain travaillant au sein des communautés autochtones ou pour la protection des droits et libertés de la personne, expliquent au lecteur en quoi consiste l'adoption coutumière autochtone, comment elle se démarque du modèle dominant, quelles sont les justifications de sa reconnaissance et les problèmes soulevés par celle-ci. Certains modèles existants de reconnaissance sont aussi présentés pour faciliter la comparaison. Universitaires, professionnels et praticiens des domaines juridique, administratif et social trouveront dans cette collection d'études les clefs d'une meilleure compréhension d'un important dossier susceptible de conduire le Québec sur le chemin d'un pluralisme juridique mieux assumé."

Book Une justice coloniale  Le syst  me juridique canadien et les Autochtones  T  moignage d   un procureur de la Couronne dans l   Arctique canadien

Download or read book Une justice coloniale Le syst me juridique canadien et les Autochtones T moignage d un procureur de la Couronne dans l Arctique canadien written by Pierre Rousseau and published by Presses de l'Université Laval. This book was released on 2019-06-25T00:00:00-04:00 with total page 284 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le Canada demeure un pays colonialiste, même si bien des Canadiens l’ignorent. Dans cet ouvrage bouleversant, Pierre Rousseau raconte les années qu’il a vécues en milieu autochtone, surtout comme procureur de la Couronne, alors qu’il s’éveillait progressivement au colonialisme judiciaire et à l’effet néfaste que ce système avait sur les populations qu’il devait servir et protéger. Du suicide de victimes de viol aux enfants terrorisés et aux jeunes qu’on envoie à l’école du crime, la prison, le dérapage du système de « justice » en milieu autochtone sème le désespoir. Mais les solutions existent et en travaillant de concert, avec respect et compassion, autochtones et non-autochtones peuvent ensemble restaurer le contrôle social de ces communautés que le colonialisme a tenté d’étouffer. Le chemin difficile de la décolonisation est à notre portée si nous acceptons de passer par le pluralisme juridique en reconnaissant les traditions juridiques autochtones, leurs systèmes de gouvernance et leur autodétermination ; ce n’est qu’à ce prix que nous pourrons véritablement envisager la réconciliation.

Book Statut juridique des autochtones au Qu  bec et le pluralisme

Download or read book Statut juridique des autochtones au Qu bec et le pluralisme written by Andrée Lajoie and published by . This book was released on 1996 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: