Download or read book Le droit moral de l auteur en droit allemand fran ais et scandinave avec un aper u de l volution internationale written by Stig Strömholm and published by . This book was released on 1967 with total page 1583 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit moral de l auteur en droit allemand fran ais et scandinave written by Stig Strömholm and published by . This book was released on 1966 with total page 704 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit moral de l auteur et le droit communautaire written by Carine Doutrelepont and published by LGDJ. This book was released on 1997 with total page 629 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit moral de l auteur en droit allemand fran ais et scandinave written by Stig Strömholm and published by . This book was released on 1967 with total page 392 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book le droit moral en pays de copyright written by Clotilde Lafont-König and published by Omniscriptum. This book was released on 2010 with total page 404 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est dédié à mon époux, Dr. Norbert König, sans la patience duquel ce travail n'aurait pu ètre accompli, ainsi qu'à nos enfants, Bernhard, Valériane et Alexandra, dont le soutien et les encouragements m'ont été si précieux. Mes remerciements s'adressent: au professeur Jean-louis Goutal qui d'emblée a accepté d'ètre le directeur de ma thèse. Au personnel du Centre Universitaire d'Etudes et de Recherches en Propriété Intellectuelle (CUERPI) de Grenoble. A l'Institut Max-Planck (Munich) pour le droit étranger et international des brevets, du droit d'auteur et de la concurrence- et tout particulièrement au professeur Dr. Dres. h.c. Joseph Strauss en sa qualité de directeur- pour l'accueil chaleureux qui m'y a été réservé et les conditions de travail exceptionnelles qui m'ont été offertes pour mener à bien mes recherches. Au professeur Adolf Dietz pour ses conseils, son écoute et sa disponibilité durant mon séjour à l'Institut. Aux professeurs de droit, Jane Ginsburg (USA), John Merryman (USA), Elizabeth Adeney (Australie) et Gillian Davies (GB) pour m'avoir généreusement communiqué leur documentation.

Download or read book Droit d auteur et copyright written by Alain Strowel and published by LGDJ. This book was released on 1993 with total page 756 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit d auteur written by Jean-Luc Putz and published by Primento. This book was released on 2013-11-06 with total page 269 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit d’auteur protège les œuvres de l’esprit présentant un certain degré d’originalité, à savoir les œuvres littéraires et artistiques. Il constitue un des piliers de la propriété intellectuelle. Un nombre croissant d’échanges économiques porte, en tout ou en partie, sur des biens immatériels, de sorte qu’un encadrement juridique adéquat est primordial. En dépit d’une harmonisation intense tant au niveau européen qu’au niveau international, la législation sur les droits d’auteur comporte de nombreuses spécificités nationales. Il a dès lors paru opportun d’analyser le droit luxembourgeois afférent dans un manuel qui s’adresse tant aux juristes qu’aux professionnels du secteur. Le droit d’auteur est soumis à d’incessantes évolutions législatives et jurisprudentielles. Dans cet ouvrage, le lecteur trouvera une version revue, actualisée et complétée du premier texte, remontant à 2008. Son objectif est : - de fournir un aperçu d’ensemble des droits d’auteur, - d’analyser les règles légales applicables au Luxembourg, tout en les illustrant avec les travaux parlementaires et les jurisprudences existantes, - de détailler les droits conférés aux auteurs et les limites imposées par la loi. L’ouvrage enchaîne avec la description des modalités de gestion individuelle et collective des droits et se termine par un descriptif des procédures civiles et pénales permettant aux titulaires de se défendre en justice.

Download or read book Le droit moral de l auteur en droit allemand fran ais et scandinave Le droit moderne t 1 Introduction Le r gime de la cr ation intellectuelle en droit priv t 2 Le droit de divulgation written by Stig Strömholm and published by . This book was released on 1973 with total page 710 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit d auteur written by Frédéric Pollaud-Dulian and published by . This book was released on 2005 with total page 1051 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Du tableau de maître au " design " d'objets utilitaires, du roman au slogan publicitaire, de l'architecture au traité scientifique, de la sculpture à la photographie, de l'œuvre audiovisuelle au jeu vidéo, de la chanson au logiciel ou à la base de données : le droit d'auteur intéresse toutes les formes que peut revêtir la création. Bâti depuis la Révolution contre le système des privilèges et contre l'utilitarisme, le droit d'auteur français constitue un système original et complexe. Remarquable par sa continuité et sa cohérence, il a su et sait encore s'adapter aux transformations constantes des modes de création et de diffusion, parce qu'il place au centre de tout son dispositif l'homme, l'individu créateur dont la personne même est impliquée dans l'œuvre. C'est ce système, qui représente aussi un modèle, que décrit et explique le présent traité. Celui-ci s'adresse aux étudiants de maîtrise et de troisième cycle, ainsi qu'aux professionnels et à tous ceux que concernent l'économie et la sociologie de la création. À travers un exposé très approfondi de la législation, ainsi que de la doctrine et de la jurisprudence, comportant de nombreuses références au droit communautaire et au droit comparé, des développements très substantiels de droit international privé et une étude des droits voisins du droit d'auteur (droits des artistes-interprètes et des producteurs, en particulier), il offre une présentation claire et complète de la matière, tout en ouvrant, avec des extraits de textes juridiques ou non juridiques, des " chemins de traverse ", qui permettent de mieux comprendre les enjeux concrets de ce droit pour les auteurs et leurs partenaires. Animé de fermes convictions, ce livre entend constituer un instrument de réflexion et de prospective, et défendre une conception du droit d'auteur, que peut sembler menacer, à l'orée du troisième millénaire, le contexte d'harmonisation communautaire et de mondialisation des échanges.

Download or read book Le droit d auteur written by Frédéric Pollaud-Dulian and published by . This book was released on 2014-11-26 with total page 1760 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: