Download or read book Le droit du p re de famille et le droit de l enfant written by Gustave Lanson and published by . This book was released on 1905 with total page 23 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droits du p re de famille sur la personne de l enfant written by Émile Têtu and published by . This book was released on 1895 with total page 228 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Devenir p re ou m re en droit written by Jehanne Sosson and published by De Boeck Supérieur. This book was released on 2011-11-18 with total page 114 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Des règles juridiques précises, parfois complexes, prévoient comment et à quelles conditions un enfant devient le fils ou la fille de ses parents et s'insère ainsi dans une famille. Un ouvrage clair et accessible pour comprendre le droit de la filiation. Devenir mère ou devenir père grâce à la naissance d'un enfant, c'est avant tout un grand bonheur. Mais la maternité et la paternité sont aussi des questions de droit. Qui est la mère ? Qui est le père, en droit ? Par application de quelles règles juridiques ? Est-on déjà mère ou père pendant la grossesse ? Quel nom portera l'enfant ? Et la filiation peut-elle changer par après ? L'ouvrage vise à exposer simplement, mais clairement, les modes d'établissement du lien juridique de filiation en droit belge ainsi que les différentes actions judiciaires par lesquelles ce lien juridique peut être remis en cause. Il s'adresse avant au grand public mais également aux praticiens dans différents secteurs touchant à la famille et à l'enfance.
Download or read book L enfant et le droit written by Béatrice de Beaupuis and published by FeniXX. This book was released on 1978-01-01T00:00:00+01:00 with total page 184 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de la famille, et notamment de l’enfant, a, en peu d’années, fait l’objet de tant de réformes importantes qu’il est utile aux parents de réviser bien des idées devenues fausses. Quels sont les droits de l’enfant adopté ? Qui exerce l’autorité parentale ? Et si l’enfant commet un délit ? Ce guide a pour but de faire connaître et comprendre les principales dispositions adoptées par le droit français moderne pour assurer à l’enfant une protection actuelle et efficace.
Download or read book Les droits et les devoirs du p re de famille written by Paul Drillon and published by . This book was released on 1908 with total page 90 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book The Complete Idiot s Guide to Intermediate French written by Helene Knoerr and published by Penguin. This book was released on 2000 with total page 450 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Provides instruction for englarging vocabulary, offer tips on improving pronunciation and translation and explores France's history and culture.
Download or read book L enfant a droit son p re written by Guy de Vogüe and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 1985-01-01 with total page 298 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La famille dans l ordre juridique de l Union europ enne Family within the Legal Order of the European Union written by Elsa Bernard and published by Bruylant. This book was released on 2020-12-31 with total page 409 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de la famille, dans sa dimension civiliste, fortement ancré dans les cultures nationales des États membres, est une matière qui ne relève pas, en principe, du droit de l’Union européenne. Pourtant, il n’est plus possible d’affirmer que la matière échappe dans son entier au droit de l’Union. De nombreux aspects de la famille sont sous influence européenne, au point que l’on voit se dessiner les contours d’une « famille européenne ». L’ouvrage propose de mettre en lumière l’acquis européen en matière de droit de la famille, au prisme du droit matériel (citoyenneté européenne, politique sociale de l’Union, fonction publique européenne...), comme du droit international privé. Le droit de la famille de l’Union s’identifie alors comme un «droit spécial» complétant la diversité des droits nationaux de la famille. Sa signification théorique et politique dans l’Union est débattue par les auteurs, autant que son devenir. Loin de demeurer fragmentaire à côté des droits nationaux des États membres, il a probablement vocation à se densifier pour offrir aux citoyens et résidents européens un droit commun de la famille au sein de l’Union. Family law, with its civil law tradition, and strong roots in the national cultures of the Member States, does not normally fall within the scope of European law. However, it is no longer possible to argue that family law is outside European law entirely. There are many aspects of the family which are subject to European influence, to the point that the outlines of a «European family» are starting to emerge. This book is intended to highlight the European experience of family law and its substantive (i.e. European citizenship, EU social policy, EU civil service...) and private international law aspects. Union law therefore contains a form of «special» family law which is shared between the Member States and supplements their national family laws. Its theoretical and political importance in the Union, as well as its future, are discussed by the authors. Far from remaining fragmented alongside the national laws of Member States, it will likely develop to offer European citizens and residents a common family law within the EU.
Download or read book Les droits du p re de famille dans l enseignement written by René Gilles and published by . This book was released on 1920 with total page 292 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droits du p re de famille sur la personne de l enfant written by Emile Tétu and published by . This book was released on 1895 with total page 228 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Couple filiation et parent aujourd hui written by Irène Théry and published by Odile Jacob. This book was released on 1998 with total page 418 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Creuset où se construit la personne, mais aussi cellule de base de la vie sociale, la famille est aujourd'hui un enjeu central de société. Retard et diminution des mariages, accroissement du nombre de divorces, des familles recomposées et monoparentales, accession plus tardive des jeunes à l'autonomie face à ces mutations, quels points de repère se donner pour construire l'indispensable politique de la famille dont notre pays a besoin ? En matière de filiation, d'autorité parentale, de mariage, de divorce, de concubinage, de succession et de protection des enfants, comment adapter le droit aux réalités actuelles ? Remerciements Pour une nouvelle approche Une double mutation structurelle Problèmes du lien familial contemporain Introduction Mariage et régimes matrimoniaux Divorce Concubinage L'enfant sujet de protection Filiation Autorité parentale Familles recomposées Successions et libéralités Bibliographie Annexe 1. Données statistiques sur les évolutions démographiques et les situations familiales Annexe 2. Intégration des jeunes d'origine étrangère Annexe 3. Comparer les questions familiales en Europe Annexe 4. L'individualisation des droits sociaux Annexe 5. Lacunes, contradictions et incohérences des mesures de « conciliation » travail/famille : bref bilan critique Annexe 6. La question politique des jeunes adultes Annexe 7. Droit de la sécurité sociale et droit civil Annexe 8. Données statistiques sur les affaires relevant du droit de la famille Liste des membres de la commission Listedes experts auditionnés.
Download or read book NOTES SUR LA VIE FAMILIALE ET JURIDIQUE DE written by ARMAND HUTEREAU and published by . This book was released on 1909 with total page 138 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit de la famille written by Petit Carole and published by Editions Ellipses. This book was released on 2018-07-17 with total page 288 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La famille est une notion floue difficile à définir. Davantage que le groupe familial lui-même, le Droit de la famille appréhende les liens juridiques unissant ses membres, en particulier les liens de couple et de filiation. La première partie de l’ouvrage est donc consacrée au couple, lequel recouvre plusieurs réalités juridiques : le mariage, le pacte civil de solidarité et le concubinage. Ces formes de vie à deux sont étudiées de manière originale puisqu’elles sont comparées, de leur formation à leur éventuelle dissolution. La seconde partie est consacrée à l’enfant. Elle traite d’abord de la filiation, c’est-à-dire du lien juridique qui unit l’enfant à ses parents, qu’il s’agisse de la filiation par procréation charnelle ou médicalement assistée, de la gestation pour autrui ou de l’adoption. Puis une étude des corollaires de la filiation (obligation d’entretien, autorité parentale, nom de famille) vient, en complément, faire le lien avec le Droit des personnes. Cet ouvrage est destiné aux étudiants et aux professionnels. Il est à jour des évolutions fondamentales et récentes dont a fait l’objet la matière et des nombreuses questions susceptibles de la faire encore prochainement évoluer. Il intéressera donc plus largement toute personne sensible à ces questions, lesquelles touchent chacun d’entre nous. Il est illustré de nombreux schémas, tableaux et exemples qui permettent de synthétiser les règles sur le couple et l’enfant et d’en améliorer la compréhension. Il est aussi enrichi de décisions de justice et de textes permettant d’approfondir les connaissances.
Download or read book Actualit s de droit des familles written by Didier Pire and published by Éditions Larcier. This book was released on 2016-03-15 with total page 394 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit familial est depuis des décennies en effervescence. L’année 2014 a vu l’entrée en vigueur de la loi de 2013 portant création du tribunal de la famille et de la jeunesse. Les règles de l’attribution du nom de famille ont été modifiées. L’année 2015 s’est ouverte le 1er janvier avec l’entrée en vigueur de la loi sur la comaternité dans les couples de femmes homosexuelles. La Cour constitutionnelle n’a de cesse d’intervenir en la matière. Le présent ouvrage contient l’examen de quelques questions classiques : tribunal de la famille, obligations alimentaires vis-à-vis des enfants ainsi qu’entre conjoints et ex-conjoints et droit de la filiation - à l’aune de la jurisprudence de la Cour constitutionnelle -, mais aussi des thèmes moins souvent abordés tels que le droit pénal de la famille, le droit international privé des familles et un éclairage de droit comptable et de droit des sociétés en relation avec le droit familial.
Download or read book L enfant sujet de droits written by Nathalie Baillon-Wirtz and published by Sa Lamy. This book was released on 2010-11-25 with total page 332 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Au coeur de nombreuses réformes ces dernières années, l'enfant est une préoccupation essentielle de notre société. Ses droits doivent être reconnus et surtout, protégés. Dès sa naissance, l'enfant est doté de la personnalité juridique et donc d'un certain nombre de prérogatives. Les liens avec ses parents sont une autre source de droits. Le premier d'entre eux : avoir un nom. Droit ensuite d'être élevé par son père et sa mère, d'entretenir des relations avec ses grands-parents, d'être scolarisé, d'avoir accès aux soins, d'être entendu en justice... Destiné aux professionnels du droit et de l'enfance ainsi qu'aux parents qui accompagnent les mineurs au quotidien, cet ouvrage pratique et concret donne des réponses précises sur l'étendue des droits et des obligations de ces enfants. Sont étudiés en particulier, la filiation, l'état de l'enfant (personnalité juridique, capacité, etc.), les droits et devoirs des mineurs, la protection familiale de l'enfant (autorité parentale) et celle substitutive en cas de défaillance familiale (tutelle, pupille de l'Etat, etc.) ainsi que les droits des enfants plus faibles, handicapés, étrangers ou hospitalisés. Cette monographie Lamy Axe Droit, qui sort l'année du vingtième anniversaire de la ratification par la France de la Convention internationale des droits de l'enfant, est le fruit de l'expérience de praticiens du droit de la famille et d'universitaires accomplis.
Download or read book Les Droits respectifs de l Etat written by Joseph Brenier and published by . This book was released on 1933 with total page 32 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les droits de la femme et de l enfant written by Stéphanie Lagoutte and published by Karthala. This book was released on 2011 with total page 388 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
