Download or read book Le droit du bail commercial written by Bernard Louveaux and published by Éditions Larcier. This book was released on 2010-12-15 with total page 1288 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La loi sur les baux commerciaux est restée pratiquement à l’abri de l’inflation législative depuis près de soixante ans. Elle n’en pose pas moins des problèmes sans cesse renouvelés. Une des raisons en tient au caractère impératif de la plupart de ses dispositions. Si le texte légal n’a guère varié, en revanche la jurisprudence n’a cessé de se développer, faisant apparaître des problèmes ignorés ou sous-estimés. Or, ces questions sont d’une importance pratique considérable, principalement dans le cadre des opérations extrêmement délicates de renouvellement du bail commercial, de cession de bail et de fonds de commerce ou d’indemnités d’éviction. Une parfaite connaissance de cette matière est essentielle à la sauvegarde des droits des bailleurs et locataires, même et surtout quand ceux-ci dégagent un arrangement amiable. Toute convention, y compris en cours de bail commercial, nécessite la plus grande prudence. Un accord, si excellent soit-il, perd toute efficacité s’il n’est pas conclu dans le respect des règles extrêmement pointilleuses de la loi sur les baux commerciaux. Complexe et souvent exagérément formaliste, la loi sur les baux commerciaux nécessite une attention toute particulière de la part de tout commerçant qui veut garantir la pérennité de son exploitation, de tout propriétaire qui entend obtenir un rendement normal de son bien et de ceux qui les conseillent. La technicité de la matière, l’ampleur des problèmes rencontrés et les solutions parfois surprenantes qu’y réserve la jurisprudence, y compris de la Cour de cassation, justifient cette deuxième édition, entièrement renouvelée et fortement enrichie.
Download or read book Droit Et Pratique Des Baux Commerciaux 2017 2018 5e A c D written by and published by . This book was released on 2017-07-05 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Une approche exhaustive et transversale du bail commercial, une analyse juridique pointue et une forte connotation pratique. L'A(c)tude chronologique du contrat et du statut des baux commerciaux stricto sensu est A(c)largie au contexte A(c)conomique et juridique du bail. RA(c)formA(c) en profondeur par la loi du 18 juinA 2014, dite loi Pinel, A le statut des baux commerciaux a fait l'objet d'une nouvelle rA(c)forme issue de la loi du 6A aoutA 2015, dite loi Macron, qui vise A protA(c)ger les intA(c)rAats des locataires. ConAue comme un outil d'aide A la gestion du bail et A la prA(c)vention et/ou au rA]glement des contentieux, A cette cinquiA]me A(c)ditionA rA(c)pond A l'attente des professionnels par: - des exemples concrets et des conseils pratiques ciblA(c)s A destination du bailleur ou du preneur, tels que: prA(c)cautions A mettre en oeuvre en matiA]re de rA(c)daction de contrat et de clause, de procA(c)dures; signalisation des piA]ges A A(c)viter, des dA(c)lais A respecter, des sanctions encourues; - des exemples de contrats (bail commercial, engagement de caution...), des exemples d'actes (lettre de congA(c), demande de renouvellement, demande de changement d'affectation d'un local, demande de dA(c)plafonnement de loyer, assignation, mA(c)moire, conclusions...), des exemples de clauses (clauses d'assurance, clauses rA(c)solutoires); - des donnA(c)es chiffrA(c)es, des tableaux synoptiques et des exemples de contentieux rA(c)solus.
Download or read book Libert et loyers du bail commercial written by Chloé Soudan and published by Editions Publibook. This book was released on 2016 with total page 86 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: "Sous un vernis d'ordre public, le droit français des baux commerciaux est en réalité très libéral puisqu'il permet aux parties, via certaines clauses de neutraliser l'adaptation du prix du contrat en fonction de l'évolution du marché pour ne retenir que l'expression de la volonté contractuelle." (L. RUET) Cet ouvrage a pour ambition d'esquisser comment, derrière l'apparence des statuts, la technique contractuelle permet aux parties de reprendre la main sur le loyer. À destination des rédacteurs de baux, il intègre les modifications apportées par la loi Pinel du 18 juin 2014.
Download or read book Le contrat de bail en droit luxembourgeois written by Lex Thielen and published by Éditions Larcier. This book was released on 2020-04-01 with total page 484 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La signature d’un contrat de bail lie le propriétaire d’un local au locataire qui l’occupe en définissant clairement les droits, mais aussi les obligations de chacun. S’adressant à un public tant professionnel (juges, avocats, agents immobilier, syndics d’immeuble) que privé (propriétaires et locataires), l’auteur présente aujourd’hui la première mise à jour de son ouvrage qui est devenu en quelques années l’ouvrage de référence au Luxembourg pour tous les contrats de bail, qu’ils soient résidentiels ou professionnels. Pour la première fois, il présente également une analyse juridique des régimes applicables à la colocation et à la location Airbnb, après avoir passé en revue les nouvelles dispositions applicables au bail commercial. L’ambition de l’auteur est de fournir des réponses claires et juridiquement détaillées à toutes les questions que peuvent se poser les parties en matière de bail résidentiel, mais aussi professionnel, et plus particulièrement commercial. Outre les professionnels, l’ouvrage s’adresse également aux particuliers qui y trouveront un guide pratique, permettant tant aux propriétaires qu’aux locataires, mais aussi aux agences immobilières ou aux syndics d’immeubles, de s’y retrouver tant au niveau des mesures à prendre que des délais à respecter. En s’appuyant sur de très nombreux jugements récents, jamais publiés pour la plupart, l’auteur livre une analyse très complète et détaillée de l’état actuel du droit luxembourgeois en matière de contrat de bail. Deux ans après la publication de la nouvelle loi sur le bail commercial, l’ouvrage répond aux questions qui sont apparues après l’entrée en vigueur de cette nouvelle législation.
Download or read book Droit commercial written by Dupuis Michel and published by Editions Ellipses. This book was released on 2018-07-31 with total page 432 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage poursuit un double but. Tout d’abord, il constitue un outil pédagogique pour l’étudiant de licence ou de master désireux d’acquérir les connaissances nécessaires à la maîtrise de la matière. Construit comme un cours, l’ouvrage aborde ici les thèmes relevant traditionnellement de l’étude du droit commercial tel qu’il est enseigné dans nos universités. Il permet ensuite d’approfondir l’apprentissage, en apportant un éclairage et une meilleure compréhension du droit commercial grâce à de nombreux cas pratiques et des mises en situation concrètes. L’ouvrage est composé de deux parties, l’une consacrée aux conditions de l’activité commerciale, l’autre aux moyens de l’activité commerciale. Dans la première partie sont abordées les règles et l’organisation de l’activité commerciale. La seconde partie traite du fonds de commerce, des opérations sur le fonds de commerce et des partenaires contractuels de l’entreprise commerciale.
Download or read book G rer un bail commercial ou professionnel written by and published by . This book was released on 2024-05-02 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les indispensables du droit commercial written by Lamia El Badawi and published by Editions Ellipses. This book was released on 2023-06-13 with total page 321 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: 37 fiches de cours et d’exercices corrigés, illustrées par des schémas, pour réviser tout le cours de droit commercial. Fiche 1 - Introduction historique au droit commercial Fiche 2 - La définition et les sources du droit commercial Fiche 3 - Les tribunaux de commerce Fiche 4 – L’arbitrage commercial Fiche 5 - Les modes alternatifs de règlements des conflits (MARC) Fiche 6 - Les actes de commerce par la forme Fiche 7 - Les actes de commerce par nature (I) Fiche 8 - Les actes de commerce par nature (II) Fiche 9 - Les actes de commerce à titre accessoire Fiche 10 - Le régime général applicable aux actes de commerce Fiche 11 - Le régime applicable aux actes mixtes Fiche 12 - La qualité de commerçant Fiche 13 - L'accès à la qualité de commerçant Fiche 14 - Le statut du conjoint du commerçant Fiche 15 - Les auxiliaires du commerçant Fiche 16 - Les obligations du commerçant Fiche 17 - Le patrimoine du commerçant Fiche 18 - L'entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL) Fiche 19 - L'entrepreneur individuel Fiche 20 – Le commerçant, personne morale Fiche 21 - L'artisan Fiche 22 - L'agriculteur Fiche 23 - Les professions libérales Fiche 24 - Le fonds de commerce : notion et nature juridique Fiche 25 - La composition du fonds de commerce Fiche 26 - Les conditions de la vente du fonds de commerce Fiche 27 - Les effets de la vente du fonds de commerce Fiche 28 - La location-gérance du fonds de commerce Fiche 29 - Le nantissement du fonds de commerce Fiche 30 - Les conditions d'application du bail commercial Fiche 31 - Les droits du locataire durant l'exécution du bail commercial Fiche 32 - Les obligations du locataire durant l'exécution du bail commercial Fiche 33 - Les obligations du bailleur durant l'exécution du bail commercial Fiche 34 - L'expiration du bail commercial Fiche 35 - La protection de la loyauté de la concurrence Fiche 36 - La protection du consommateur Fiche 37 - L'activité commerciale en ligne
Download or read book Actualit s en droit du bail written by Benoît Kohl and published by Primento. This book was released on 2014-02-11 with total page 310 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit du bail est en constante évolution. La prochaine régionalisation partielle de cette matière dans le cadre de la dernière réforme de l’État en constitue une nouvelle illustration. L’activité législative ne s’est guère ralentie. Ainsi, très récemment, l’article 1714 du Code civil a subi de substantielles modifications (loi du 21 décembre 2013). Quant à la jurisprudence, en particulier celle des cours suprêmes, elle demeure abondante en cette matière. Près de cinq années après la dernière publication consacrée à cette thématique dans la collection de la Commission Université-Palais, il a paru opportun de faire le point sur cette matière mouvante, qui revêt une importance pratique considérable pour de très nombreux praticiens du droit. Le présent ouvrage fait d’abord le point sur la matière du bail de droit commun, du bail de résidence principale et du bail commercial, en adoptant comme point de départ les contributions respectives relatives à ces matières, reprises dans la formation CUP d’octobre 2009 consacrée au droit du bail. Le droit du bail à ferme n’avait, quant à lui, plus été traité depuis 2004. En outre – et pour la première fois dans la CUP –, la matière du logement social et des réglementations régionales (en Wallonie et à Bruxelles) en matière de sécurité et de salubrité des logements fait l’objet d’une étude approfondie.
Download or read book Droit commercial written by Annalisa De Grandi and published by Editions Ellipses. This book was released on 2022-01-18 with total page 206 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel de droit commercial est un véritable outil pédagogique pour l'étudiant qui souhaite approfondir ses connaissance. Il apporte une bibliothèque de jurisprudences et de littérature juridique complètes, récentes et bien documentées. Il est structuré autour de 3 grandes parties permettant une vision de l'ensemble des cadres juridiques de l'activité commerciale : - les actes en matières commercial, - les acteurs du commerce, - le fonds de commerce.
Download or read book Universit de Paris Facult de droit Le Droit au renouvellement du bail commercial written by Paul Fougères and published by . This book was released on 1937 with total page 168 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit au renouvellement du bail commercial written by Samir Kolsi and published by . This book was released on 1983 with total page 358 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book L artisan et le droit au renouvellement du bail commercial written by Emna Megdich and published by . This book was released on 2010 with total page 19 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La clause r solutoire dans le bail commercial statutaire written by Imen Telali and published by . This book was released on 2019 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La clause résolutoire est une disposition contractuelle permettant aux contractants de rompre unilatéralement le contrat en cas d'inexécution, en dehors de tout recours au juge. Elle peut être prévue au sein de nombreux contrats, l'avantage de rapidité et de prévisibilité de la sanction opérant en dehors du juge, constituant l'intérêt d'une telle clause. Cependant, le juge n'est pas totalement exclu du mécanisme de la clause résolutoire, il interviendra a posteriori pour constater la résolution et le changement de situation juridique. L'intérêt de cette clause en matière de bail commercial se fait d'autant plus ressentir que le droit au bail du preneur est fortement protégé par le législateur à travers notamment le droit au renouvellement illimité du bail. Par ailleurs, la clause résolutoire insérée au bail commercial est abordée par une disposition impérative du statut des baux commerciaux destinée à encadrer son exercice. La présente étude se concentrera ainsi sur le rôle du juge dans l'application de la clause résolutoire dans le bail commercial statutaire. Le bailleur pourra au moyen de la clause résolutoire, rédigée en général dans son seul intérêt, anticiper et organiser la sanction de l'inexécution du preneur sans avoir à souffrir de l'appréciation du juge. Exclu a priori du processus de résolution, le juge appelé à constater postérieurement la mise en œuvre régulière de la clause opérera un contrôle de légalité strict. En parallèle, il disposera également de moyens issus du droit du bail commercial, du droit des entreprises en difficultés et du droit commun des contrats, lui permettant de réaliser un véritable contrôle d'opportunité éloignant ainsi la clause résolutoire de son essence et la rapprochant fortement de la résolution judiciaire. D'une éviction du juge par le contrat, nous assistons à un retour du juge par la loi remettant en cause l'efficience de la clause résolutoire insérée au bail commercial statutaire.
Download or read book L obligation de d livrance dans les baux commerciaux written by Marie-Laure Besson and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2021-02-16 with total page 818 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'obligation de délivrance qui pèse sur le bailleur dans les baux commerciaux suscite une jurisprudence abondante et difficilement synthétisable. En effet, alors que cette obligation n'est pas impérative, la jurisprudence refuse régulièrement d'admettre le jeu de la liberté contractuelle qui légitime son transfert à la charge du preneur, au prix quelquefois d'une certaine dénaturation de clauses pourtant claires. Cela crée une imprévisibilité des solutions dans un domaine où les parties au contrat de bail commercial et les rédacteurs des contrats ont un impérieux besoin de sécurité juridique. Partant, il devenait prégnant d'apporter un éclairage nouveau sur l'étendue de l'obligation de délivrance. Cet ouvrage clarifie la situation en proposant une théorie générale de l'obligation de délivrance dans les baux commerciaux. Prix Garrigou de l'Académie de Législation 2020
Download or read book Droit commercial written by Patrick Canin and published by Hachette Éducation. This book was released on 2014-07-16 with total page 158 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre le programme de droit commercial tel qu'il est généralement enseigné dans les facultés de droit. Adapté à l'initiation, il constituera également une base de révision efficace en vue des examens.
Download or read book Droit des baux commerciaux written by Jean-Pierre Blatter and published by . This book was released on 2006 with total page 631 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La quatrième édition de " Droit des baux commerciaux " s'avère indispensable compte tenu des évolutions et modifications de la loi et de la jurisprudence qui ont imposé la refonte totale de ce traité. Seul ouvrage de référence en cette matière particulièrement difficile, Droit des baux commerciaux, propose à la fois une étude théorique et une approche thématique et pragmatique des multiples aspects du statut des baux commerciaux, tel qu'il est organisé par le Code de commerce après la codification du décret du 30 septembre 1953. L'ouvrage est également riche d'observations et informations en marge du statut et de recommandations pratiques. Bénéficiant d'une présentation encore plus claire, cette nouvelle édition expose l'ensemble du régime juridique applicable aux locations de locaux à usage commercial, industriel et artisanal : compatibilité du régime français avec le droit européen ; champ et conditions d'application du statut ; portée du caractère d'ordre public ; durée et fin du contrat ; résiliation ; incidence des procédures collectives sur le bail commercial ; droit au renouvellement du bail ; loyers et accessoires ; obligations des parties ; refus de renouvellement avec et sans offre d'indemnité d'éviction ; cession et sous-location ; déspécialisation partielle et plénière ; règles de compétence et de procédure ; modes non étatiques de règlement des litiges ; prescription et forclusion, sans oublier les différentes dispositions d'adaptation des textes aux collectivités territoriales d'Outre-Mer. L'auteur s'est également attaché à traiter de nombreuses questions nées des situations juridiques, économiques et commerciales non spécifiquement réglées par le statut, telles que celles, parmi d'autres, de l'adoption volontaire du régime des baux commerciaux ou du renouvellement des baux dérogatoires. Dans des annexes particulièrement étoffées, les rédacteurs trouveront de très nombreux modèles d'actes utiles, à l'utilisation éprouvée, permettant la mise en œuvre des différentes règles étudiées dans l'ouvrage. " Droit des baux commerciaux " s'adresse à tous ceux, universitaires, étudiants, notamment de troisième cycle et d'écoles supérieures de l'immobilier, bailleurs et locataires, professionnels du droit et de l'immobilier, qui doivent chaque jour procéder à l'étude, à l'analyse et à l'application des contrats de location de locaux commerciaux.
Download or read book Les Fondamentaux Droit commercial Ebook epub written by Patrick Canin and published by Hachette Éducation. This book was released on 2023-01-18 with total page 180 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre le programme de droit commercial tel qu’il est généralement enseigné dans les facultés de droit. Adapté à l’initiation, il constituera également une base de révision efficace en vue des examens. PLAN DE L’OUVRAGE 1. L’originalité du droit commercial 2. L’organisation du commerce 3. Les actes de commerce 4. Le commerçant 5. L’accès à la profession commerciale 6. L’exercice de la profession commerciale 7. Le fonds de commerce 8. Le bail commercial 9. La concurrence PATRICK CANIN est maître de conférences à l’Université Grenoble-Alpes. Il est également l’auteur d’un Droit pénal général et d’un Droit civil : Les obligations, dans la même collection.
