Download or read book Trait g n ral th orique et pratique de droit commercial written by Paul Pic and published by . This book was released on 1925 with total page 882 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des soci t s commerciales OHADA written by André Akam Akam and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2017-11-15 with total page 754 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce livre vise à exposer, expliquer, systématiser et critiquer les règles qui régissent la constitution, le fonctionnement et la disparition des sociétés commerciales. Il montre que le droit des sociétés commerciales OHADA vise la promotion, la protection et la société judiciaire des investissements, autant qu'il tend à protéger les intérêts particuliers. En outre, il met en exergue la richesse, la variété et la modernité du droit des sociétés de l'OHADA, ainsi que l'abondance et la qualité des travaux de recherche des auteurs africains et d'ailleurs qui s'intéressent au droit OHADA.
Download or read book Droit commercial written by Philippe Merle and published by . This book was released on 1988 with total page 730 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit commercial written by Philippe Merle and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2012-09-12 with total page 965 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce Précis, qui paraît chaque année, présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Le droit fiscal y est analysé le plus souvent sous forme de tableaux et d'exemples. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples pratiques. Le Précis est divisé en trois parties : la première est consacrée aux règles communes à toutes les sociétés commerciales ; la deuxième présente les dispositions propres à chaque type de société et aux groupements d'intérêt économique (GIE et GEIE). Une place toute particulière est réservée à la société à responsabilité limitée (SARL, EURL), à la société anonyme (SA) ainsi qu'à la société par actions simplifiée (SAS, SASU) qui, grâce à sa souplesse, rencontre de plus en plus de succès ; la troisième partie est réservée aux groupes de sociétés. A jour au le 1er août 2012, il intègre les nombreuses modifications apportées à la matière par les textes récents, en particulier la loi Warsmann II du 22 mars 2012 (dépénalisation, injonctions de faire, régime des nullités) et la seconde loi de finances rectificative pour 2012 (taxe sur les acquisitions d'actions, contribution sur les dividendes, taxe sur la fortune, restriction aux aides interentreprises, etc.). L'ouvrage recense la plupart des décisions jurisprudentielles et des articles de doctrine. Il constitue une mine exceptionnelle d'informations. Un index alphabétique particulièrement détaillé permet au lecteur de trouver, on ne peut plus facilement, réponse aux questions qu'il se pose. Ce Précis est un outil essentiel et privilégié, pour tous ceux, étudiants ou praticiens, qui veulent se familiariser avec les mécanismes du droit des sociétés.
Download or read book Droit des soci t s commerciales written by François Duquesne and published by Éditions Larcier. This book was released on 2016-09-05 with total page 273 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Instruments juridiques au service du développement économique, les sociétés commerciales font naturellement l’objet d’une initiation pour le juriste débutant, en seconde ou troisième année de licence. Mais la densité et la complexité des règles qui en fondent l’organisation rebutent souvent au seuil de l’étude dont le domaine paraît ainsi réservé aux spécialistes. Une approche adaptée de ces règles permet de lever l’obstacle qui n’a rien d’insurmontable. Elle emprunte à la méthode des comparatistes et fait une large place à la mise en perspective des éléments qui composent les différents régimes des sociétés commerciales. Le présent ouvrage exploite les ressources de cette méthode appliquée à un contenu pédagogique soigneusement sélectionné et illustré. Après une introduction favorisant une immersion progressive du lecteur au coeur de la matière, se trouve placé sous son regard, en chacun des thèmes abordés, l’exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné selon une construction simple et claire : • L’existence de la société commerciale • Le fonctionnement de la société commerciale • Les mutations de la société commerciale À jour au 1er juillet 2016 L’ouvrage est à jour des nombreuses réformes qu’a subies la matière : • Ordonnance n° 2015-1127 du 10 sept. 2015 prise pour l’application de l’article 23 de la loi n° 2014-1545 du 20 déc. 2014 • Ordonnance n° 2015-1576 du 3 décembre 2015 portant transposition de la directive 2013/50/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2013 modifiant la directive 2004/109/CE du Parlement européen et du Conseil sur l’harmonisation des obligations de transparence concernant l’information sur les émetteurs dont les valeurs mobilières sont admises à la négociation sur un marché réglementé • Loi n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016 • Ordonnance n° 2016-131 du 10 févr. 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations • Ordonnance n° 2016-315 du 17 mars 2016 relative au commissariat aux comptes • Ordonnance n° 2016-394 du 31 mars 2016 relative aux sociétés constituées pour l’exercice en commun de plusieurs professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé • Projet de loi n° 3623 relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (Sapin II) • Projet de loi n° 222 ratifiant l’ordonnance n° 2015-1127 du 10 septembre 2015 prise pour l’application de l’article 23 de la loi n° 2014-1545 du 20 déc. 2014 • Proposition de loi n° 3680 visant à encadrer les rémunérations dans les entreprises • Proposition de loi n° 790 de simplification, de clarification et d’actualisation du Code de commerce Il renferme également les dernières décisions rendues par le juge de cassation sur des questions sensibles.
Download or read book Droit des soci t s written by Maurice Cozian and published by . This book was released on 1987 with total page 500 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des soci t s commerciales et coop ratives dans l espace OHADA written by Denis Pohé and published by Bruylant. This book was released on 2020-01-13 with total page 450 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’originalité de ce manuel est de traiter à la fois du droit des sociétés commerciales et des sociétés coopératives. Un accent particulier est mis sur l’articulation entre le droit des sociétés et d’autres disciplines juridiques qui font partie de la nébuleuse du droit des affaires (le droit des obligations, le droit du travail, le droit pénal non encore unifiés dans l’espace OHADA et le droit des procédures collectives). Le premier volet, consacré aux sociétés commerciales, met en lumière les questions techniques relatives aux : • Règles communes des sociétés : la naissance, la vie et la disparition des sociétés ; • Règles spécifiques de création et de fonctionnement des sociétés commerciales. Une proposition est faite pour l’adoption d’un acte uniforme sur les sociétés civiles actuellement régies par les lois nationales de chaque État partie au traité de l’OHADA ; • Groupes et restructurations de sociétés : sont mis en lumière les différents procédés de constitution de groupes et de restructuration des sociétés (fusion, scission, apports partiels d’actif). Le droit commun des sociétés coopératives est largement abordé dans le second volet et précède l’étude des règles particulières des différentes formes de sociétés coopératives prévues par le droit OHADA (fédération, confédération de coopératives...). Ce manuel est un outil à la disposition des techniciens du droit des affaires dans l’espace OHADA : praticiens du droit, enseignants-chercheurs, étudiants y trouveront réponse à leurs interrogations sur les règles sociétaires spécifiques au droit africain moderne. Une comparaison est constamment faite entre ce nouveau droit des affaires unifié et d’autres standards juridiques harmonisés, notamment dans l’espace européen.
Download or read book Droit des soci t s commerciales written by Ali Nenni and published by . This book was released on 2020 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit commercial Soci t s commerciales 2022 2023 26ed written by Anne Fauchon and published by Editis - Interforum. This book was released on 2022-10-06 with total page 1148 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples pratiques. Il expose toutes les modifications apportées à la suite du Covid-19 ainsi que les innovations fiscales les plus récentes. L'index alphabétique est particulièrement détaillé.
Download or read book Cours de droit commercial Les soci t s commerciales written by Michel de Juglart and published by . This book was released on 1984 with total page 956 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit des soci t s written by Jacques Delga and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 1998 with total page 412 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des affaires written by Yves Chartier and published by Presses Universitaires de France - PUF. This book was released on 1985 with total page 533 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit commercial Les soci t s commerciales written by and published by Carus. This book was released on 1946 with total page 68 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit commercial Soci t s commerciales 2023 2024 27e dition written by Philippe Merle and published by Dalloz. This book was released on 2023-10-19 with total page 1175 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples pratiques.
Download or read book Le droit des soci t s commerciales written by Jacques Richard and published by . This book was released on 1967 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit commercial written by Paul Didier and published by . This book was released on 2011 with total page 1153 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Biographical information on Waldemar Christofer Brogger written by and published by . This book was released on with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
