Download or read book Le droit de l Union europ enne en tableaux written by Agnès Gautier-Audebert and published by Editions Ellipses. This book was released on 2019-11-13 with total page 208 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche,des tableaux synthétiques en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit de l'Union européenne a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales,la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : aux étudiants de Licence Droit,aux candidats à l'examen d'entrée au CRFPA,aux candidats aux concours administratifs.

Download or read book Droit de l Union europ enne written by Stéphane Leclerc and published by . This book was released on 2023-08-22 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit de l Union europ enne en principes written by and published by Editions Apogée. This book was released on 2006 with total page 844 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit europ en et droit de l Union europ enne written by DOLLAT and published by . This book was released on 2007 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Guide du droit de l Union europ enne written by Didier Blanc and published by Ellipses Marketing. This book was released on 2008 with total page 253 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Conçu comme un guide pratique, cet ouvrage regroupe l'ensemble des connaissances indispensables pour comprendre le droit de l'Union européenne et bien préparer les séances de travaux dirigés. Dans une première partie sont exposées sous forme de dictionnaire les notions essentielles du droit communautaire et européen (adhésion à l'Union européenne, budget, compétences, politiques étrangères et de sécurité commune, etc.). La deuxième partie intitulée Fiches de jurisprudence est consacrée à l'analyse des cinquante décisions les plus importantes de la jurisprudence communautaire rendues par la Cour de justice des Communautés européennes, le Conseil d'Etat et le Conseil constitutionnel. Enfin, les textes les plus significatifs du droit de l'Union européenne (déclarations, traités, résolutions du Parlement européen) rassemblés dans la troisième partie de cet ouvrage permettent d'éclairer, parallèlement à la jurisprudence, l'évolution de ce droit. Le Guide du droit de l'Union européenne s'adresse aux étudiants de licence de droit, d'AES, de LEA, des instituts d'études politiques et aux candidats aux concours administratifs.

Download or read book Droit mat riel de l Union Europ enne written by Pieter van Cleynenbreugel and published by . This book was released on 2017-06-09 with total page 350 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit matériel de l'Union européenne comporte toutes les règles de droit issues de l'Union européenne qui prescrivent, interdisent ou autorisent un certain comportement dans le but de réaliser les objectifs des Traité sur l'Union européenne et Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne. Parmi les multiples objectifs que posent ces Traités fondateurs, l'établissement d'un marché intérieur reste toujours l'un des plus importants. Afin de pouvoir comprendre aujourd'hui l'intégration économique européenne, il est donc nécessaire de retracer les fondements juridiques gouvernant l'établissement d'un tel marché et limitant le pouvoir réglementaire des Etats membres. Ce manuel éclairera les normes et principes de base structurant ainsi que les techniques juridiques employées par les institutions européennes afin de maintenir et promouvoir la réalisation et le fonctionnement d'un marché intérieur européen. Soucieux du profond impact du droit du marché intérieur sur le droit des Etats membres, le manuel a également pour objectif de montrer dans quelle mesure le droit du marché intérieur intervient ou peut intervenir dans des litiges nationaux et comment des argumentations fondées sur le droit du marché intérieur peuvent être invoquées dans des dossiers spécifiques. Par le biais des schémas récapitulatifs et des tableaux algorithmiques résumant le raisonnement juridique particulier soutenant ce domaine du droit européen, le manuel offrira un état-de-lieux de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne sur les libertés de circulation, des rapports entre cette jurisprudence et le droit dérivé européen, ainsi que des propositions faites pour améliorer le fonctionnement du marché intérieur.

Download or read book Droit de l Union europ enne written by GHEVONTIAN and published by . This book was released on 2013 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit de l Union europ enne written by Marianne Dony and published by . This book was released on 2015-10-21 with total page 796 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit europ en et droit de l Union europ enne written by Patrick Dollat and published by . This book was released on 2010 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit de l Union europ enne written by Pierre-Yves Monjal and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2007 with total page 141 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'Union européenne est un objet juridique qui repose sur un corps de principes et de règles contenus notamment dans ses traités fondateurs. Cet ouvrage a ainsi pour ambition de présenter ces principes afin de saisir l'Union de manière objective et débarrassée de tout jugement de valeur politique. C'est en effet la bonne connaissance des fondements juridiques de cette association de vingt-sept membres, de cette union conventionnelle d'Etats inédite dans l'histoire de l'organisation internationale, qui permet de comprendre l'Union européenne dans ce qu'elle a d'original. Dans cette optique, quatre thèmes seront successivement abordés : le système normatif, la distribution des compétences, l'organisation institutionnelle, les procédures décisionnelles et de contrôle. La part généralement consacrée aux faits historiques ou encore à l'actualité de l'Union européenne sera ici délaissée en raison de l'orientation disciplinaire choisie.

Download or read book L ABC du droit de l Union europ enne written by Klaus-Dieter Borchardt and published by . This book was released on 2010 with total page 139 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Les grands textes du droit de l Union europ enne written by Louis Dubouis and published by . This book was released on 2002 with total page 554 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Permet d'accéder aux sources fondamentales du droit communautaire et de l'Union européenne, concernant aussi bien les institutions que les politiques : sélection de règlements, directives, décisions et résolutions, sélection d'arrêts et avis de la Cour de justice des Communautés européennes...

Download or read book Les indispensables du droit des institutions de l Union europ enne written by Anne-Marie Oliva and published by . This book was released on 2016-04-26 with total page 186 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: 29 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de droit des institutions de l'Union européenne grâce à : des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d'application.

Download or read book La Charte des droits fondamentaux et l quilibre constitutionnel entre l Union europ enne et les tats membres written by Nicolas Cariat and published by Bruylant. This book was released on 2016-12-01 with total page 532 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’entrée en vigueur de la Charte des fondamentaux de l’Union européenne, qui marque l’aboutissement d’un processus de structuration du régime des droits fondamentaux au sein de l’ordre juridique de l’Union, a été accompagnée par l’insertion dans le droit primaire de nombreuses et redondantes dispositions destinées à empêcher que la Charte ne perturbe l’équilibre constitutionnel entre l’Union et les États membres, au détriment des seconds. Au moyen d’une analyse fouillée du droit antérieur et des « travaux préparatoires » de la Charte, cette étude vise d’abord à identifier l’origine historique des dispositions insérées dans le droit primaire et leur raison d’être politique et juridique, à savoir les évolutions non souhaitées du droit de l’Union auxquelles elles sont supposées faire obstacle. En étudiant l’évolution de l’ordre juridique de l’Union depuis l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne, elle examine également, sur la base d’une analyse exhaustive et originale de la jurisprudence de la Cour de justice et de l’action des institutions, l’incidence effective de la Charte sur les systèmes nationaux de protection des droits fondamentaux, ainsi que sur l’étendue des compétences de l’Union, du champ d’application du droit de l’Union et des pouvoirs des institutions de l’Union afin d’assurer le respect des droits fondamentaux dans les États membres. Si La Charte a contribué à une montée en puissance visible des droits fondamentaux dans l’ordre juridique de l’Union, ainsi qu’au développement d’une gouvernance et d’une culture des droits fondamentaux, il apparaît clairement que ces évolutions n’ont pour l’heure pas altéré l’équilibre constitutionnel préexistant. Au-delà de ce bilan positif (mais peut-être surprenant) et des réformes envisageables à droit primaire constant, la modification des traités apparaît néanmoins indispensable afin de doter l’Union des moyens nécessaires à la préservation des valeurs communes sur lesquelles elle est fondée.

Download or read book Les objets d art dans l Union europ enne written by Quentin Byrne-Sutton and published by Schulthess. This book was released on 1994 with total page 228 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit de suite l Union europ enne written by Nicole Ameline and published by . This book was released on 1997 with total page 83 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book L essentiel du droit des institutions de l Union europ enne written by Leclerc and published by . This book was released on with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: