Download or read book Le droit d auteur face aux nouvelles technologies written by Victor Nabhan and published by . This book was released on 1990 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit d auteur face aux nouvelles technologies de communication written by Anita Duprez and published by . This book was released on 1996 with total page 108 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book L influence des nouvelles technologies sur le droit d auteur written by Maja Cappello and published by . This book was released on 2014 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit D Auteur Face Aux Nouvelles Techniques de Communication written by MUKENDI-J. and published by Omniscriptum. This book was released on 2011-10 with total page 100 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les nouvelles techniques de communication de l'information ont fait subir un impact sans précédent aux industries culturelles; et par voie de conséquence au droit d'auteur.Ce livre qui est basé sur l'analyse de la législation congolaise(RDC)du droit d'auteur comparativement à la législation française, examine d'abord le droit d'auteur, ensuite aborde la notion de Nouvelles Technologies de l'Information et de Communication, enfin indique les incidences de ces techniques sur les aspects moraux et patrimoniaux du droit d'auteur. cet ouvrage énonce non seulement les garanties que le droit, en l'occurrence le droit d'auteur peut apporter aux question soulevées par les technologies nouvelles;mais aussi préconise l'adaptation de la législation congolaise à ces évolutions, aux conventions et traités internationaux.Espérant ainsi qu'il sera bien accueilli par les juristes professionnels, les étudiants en droit, les universitaires et toute personne soucieuse des connaissances.
Download or read book L incidence des nouvelles technologies sur le droit d auteur written by Henri Martin and published by . This book was released on 1992 with total page 300 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Copyright Law Symposium written by and published by Columbia University Press. This book was released on 1998-03-16 with total page 648 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Featured here are the following prizewinning essays in the 1992 and 1993 ASCAP Nathan Burkan Memorial Competition in copyright law: 19921st Prize: Daniel A. Saunders, University of California School of Law at Berkeley, "Copyright Law's Broken 'Rear Window': An Appraisal of Damage and Estimate Repair".2nd Prize: Laurie Stearns, University of California School of Law at Berkeley, "Copy Wrong: Plagiarism, Process, Property and the Law".3rd Prize: Julie Alane Arthur, Georgetown University Law Center, "Jeff Koons: Artist or Thief?"4th Prize: Philip H. Miller, Fordham University School of Law, "Life After Feist: Facts for the Amendment, and the Copyright Status of Automated Databases".5th Prize: Jeffrey H. Brown, University of Wisconsin Law School, "'They Don't Make Music the Way they Used To': The Legal Implications of 'Sampling' in Contemporary Music".19931st Prize: Raleigh William Newsam, II, X, "Architecture and Copyright: An Analytical Framework for Separating the Poeticfrom the Prosaic".2nd Prize: Timothy Scott Teter, Stanford Law School, "Merger and the Machines: An Analysis of the Pro-Compatibility Trend in Computer Science Copyright Cases".3rd Prize: Carl H. Settlemyer, Georgetown University Law Center, "Between Thought and Possession: Artists' 'Moral Rights' and Public Access to Creative Works".4th Prize: Carolyn McColley, University of California School of Law at Berkeley, "Limitations on Moral Rights in French: Droit d'Au
Download or read book Le droit moral face aux nouvelles technologies written by Nadia Rahal and published by . This book was released on 1998 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les nouvelles techniques semblent au premier abord représenter une menace pour les œuvres littéraires et artistiques en ouvrant la voie à de multiples possibilités de manipulation et modification. La numérisation permet en effet l'utilisation des créations traditionnelles et leur intégration dans des réalisations nouvelles de type base de données ou multimédia. Toutefois, le droit moral accordé à tout auteur par la législation française, s'attache à la préservation des œuvres en accordant au créateur différentes prérogatives renforcées par des caractères forts tel que l'inaliénabilité ou l'insaisissabilité et semble permettre ainsi de limiter les atteintes à l'œuvre. Reste que la préservation de la création semble plus difficile dans un cadre international où de nombreuses législations ne reconnaissent pas ou peu l'existence du droit moral. Par ailleurs, les nouvelles techniques entraînent également l'émergence d'un nouveau type de création, impliquant généralement la participation de nombreux intervenants ainsi que des investissement importants. L'auteur est désormais dans un contexte socio-économique particulier puisqu'il sera souvent salarié ou contributeur à une oeuvre à pluralité d'auteur. Face aux enjeux techniques et économiques attachés à ces réalisations, le droit moral de l'auteur se révélera difficile à exercer.
Download or read book La justification du droit d auteur dans l environnement num rique written by Éléna Torrijos Alföldi and published by . This book was released on 2006 with total page 292 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit d auteur written by François Dessemontet and published by CEDIDAC. This book was released on 1999 with total page 1186 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'accent a été mis sur les exemples concrets, qui seront utiles au praticien. Une attention particulière a été portée au rôle du droit d'auteur face aux nouvelles techniques, aux réseaux électroniques, au développement des bases de données et du multimédia. L'environnemnt numérique conduit à la mondialisation de la propriété intellectuelle, dont témoignent des références au droit des principaux pays occidentaux, ainsi que la présentation du droit international privé et du droit européen.
Download or read book La diffusion de la culture et le respect du droit d auteur sous l influence des nouvelles technologies written by Laurent Ibanez and published by . This book was released on 2005 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book L acc s aux uvres d art l re des technologies num riques written by Mathilde Fabiano and published by . This book was released on 2021 with total page 155 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’accès aux œuvres d’art, auparavant réservé à un public élitiste et nécessitant un déplacement sur le lieu d’exposition, se trouve désormais démocratisé à tout un chacun par l’utilisation des technologies numériques. En effet, ces outils offrent aux particuliers la possibilité de consulter les créations au moment, dans le lieu et pendant le temps qu’ils souhaitent, affirmant dès lors l’ubiquité des œuvres d’art. Pourtant, si le droit d’auteur avait su recevoir le progrès technique avec souplesse pour maintenir un équilibre entre la diffusion des œuvres au sein du public et le respect des droits des créateurs, ce mémoire conduira à démontrer, au terme d’une analyse comparée où le droit français sera appuyé par des incursions en droits canadien et québécois, que les facultés d’accès sont telles, qu’elles bouleversent l’organisation des relations qui préexistaient entre ces protagonistes, fragilisant ainsi la protection juridique de l’auteur. En effet, face à son souhait de voir son investissement artistique récompensé et protégé, il se dresse un public aux revendications nouvelles. En quête d’un accès gratuit à une multitude d’œuvres, ce dernier conteste d’abord le monopole de l’auteur et favorise l’apparition d’intermédiaires qui, en générant de nombreux profits sans rémunérer le créateur, sont à l’origine d’un phénomène de captation de valeur. Désireux de participer activement à l’accès en diffusant les œuvres à ses semblables, il s’est ensuite érigé, par l’accomplissement d’actes d’exploitation, en contre facteur. Dans ce nouveau contexte, d’autant plus complexe que l’activité du public et des intermédiaires participe à la visibilité des œuvres d’art, la recherche d’un équilibre pour mieux protéger les droits d’auteur est apparue indispensable. A cette fin, différents mécanismes techniques et juridiques ont dû être adoptés.
Download or read book Le support en droit d auteur written by Olivier Pignatari and published by Primento. This book was released on 2013-06-04 with total page 702 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Aucun texte relatif au droit d’auteur ne donne de définition précise du support. Est-ce à dire qu’il est purement et simplement dénué d’intérêt ? L’admettre serait abusivement expéditif. Ainsi, à l’origine de cet ouvrage, pointait la nécessité de préciser les contours de la notion de support. Dans cette perspective, l’absence de définition légale s’est avérée salutaire en ce qu’elle donne une certaine latitude à l’analyste, permettant une approche lato sensu. L’ouvrage se propose alors de considérer la notion de support dans sa diversité, tant au stade de la création que de l’exploitation, et ce sans négliger l’impact des nouvelles technologies sur les manifestations du support. Par ailleurs, souvent présenté comme une contingence matérielle, le support est, en réalité, indispensable à l’existence ainsi qu’à la diffusion de toute œuvre. Ce premier temps de la recherche devait s’accompagner d’une réflexion d’ensemble relative au régime applicable au support et plus précisément à son articulation avec les droits portant sur l’œuvre. En la matière, c’est également la complexité qui semble régner. L’objectif est de montrer qu’au-delà de l’indépendance, fondamentale, développée dans le champ théorique du Droit ; le contexte factuel révèle – c’est inéluctable – une véritable interférence entre les deux modes réservataires. Émerge ainsi le constat suivant : si l’interférence est à double sens, elle apparaît inégale puisque l’impact de la propriété du support sur les droits d’auteur n’est que relatif tandis que l’incidence des droits d’auteur sur les droits grevant le support est prégnante. Cet ouvrage qui tend à cerner et à montrer, à travers une étude d’ensemble, la complexité du support en droit d’auteur, s’adresse tant aux théoriciens du droit d’auteur qu’aux praticiens, soucieux d’apporter des éléments de réponse aux nouvelles questions qui leur sont posées.
Download or read book G o conomie N 17 Printemps 2001 Droit d auteur nouvelles technologies et written by Bernard Bovier-Lapierre and published by Géoéconomie. This book was released on 2001-04-01 with total page 190 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit d auteur et l internet written by Gabriel de Broglie and published by Presses Universitaires de France - PUF. This book was released on 2001 with total page 105 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'Internet va-t-il tuer le droit d'auteur ? La révolution du mode de diffusion des écrits et des œuvres ruine-t-elle le fondement même de la création ? Alors que l'actualité, et notamment les récentes initiatives de l'industrie musicale, souligne de plus en plus cette difficulté, l'objet de ce rapport est d'analyser les incidences sur le droit d'auteur et les droits voisins de ce nouveau moyen de communication et de dresser un état des lieux du respect du droit d'auteur dans les nouvelles technologies de l'information. Le propre d'une législation sur le droit d'auteur est de rechercher l'équilibre entre différents points : protéger les droits que l'auteur tient sur l'œuvre de son esprit, et protéger l'intégrité de celle-ci ; assurer aussi, dans les meilleures conditions, la diffusion de l'œuvre, tout en garantissant l'authenticité des copies. L'environnement numérique, et plus particulièrement le réseau Internet, rend cet équilibre difficile à trouver et délicat à maintenir.
Download or read book Droits voisins du droit d auteur et num rique written by Isabelle Wekstein and published by LexisNexis. This book was released on 2002 with total page 238 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le code de la propriété intellectuelle permet-il d'appréhender les problèmes juridiques posés par les nouvelles technologies ? Analyse le domaine d'application de la loi, décrit les évolutions déjà opérées dans la loi pour tenir compte de l'évolution technologique. Enfin, répond aux problèmes concrets quand la loi est inadaptée. Importantes annexes avec notamment textes des directives CE.
Download or read book L obsolescence du droit d auteur et de sa philosophie written by Anna Mancini and published by BUENOS BOOKS AMERICA LLC. This book was released on 2006 with total page 145 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Marqui par le poids de l'histoire, le droit d'auteur fut inventi pour un monde de l'idition dans lequel les livres itaient tangibles, imprimis en un nombre limiti d'exemplaires, vendus sur des marchis territorialement cloisonnis. Les avancies technologiques font imerger un nouveau marchi dans lequel les livres sont immatiriels, existent en un nombre illimiti d'exemplaires et voyagent dans le monde entier au sein d'un marchi de plus en plus planitaire. Dans ce marchi, dont l'imergence a iti rendue possible par la conjonction de l'Internet, des livres ilectroniques, des logiciels de sicurisation, et des machines d'impression la demande, les trois concepts les plus importants du droit d'auteur sont devenus obsolhtes. Il s'agit de la territorialiti, de la propriiti et de l'idie traditionnelle de justice. Adaptis l'iconomie matirielle, ces trois concepts ne conviennent pas l'iconomie virtuelle dans laquelle ce sont les personnes et non les objets tangibles qui comptent le plus. Ce livre invite explorer le fonctionnement spicifique de la nouvelle iconomie du livre. Il propose des lignes directrices pour une modernisation du droit d'auteur, afin qu'il puisse accompagner une utilisation adiquate des nouvelles technologies. Pour la premihre fois dans l'histoire, l'humaniti s'est dotie d'une technologie qui lui permet de crier un monde d'abondance culturelle et de liberti d'expression, ou tout le contraire. Ce livre explique pourquoi le choix de l'abondance et de la liberti doit privaloir, comment le droit peut accompagner harmonieusement ce mouvement et quelles seraient, au contraire, les consiquences disastreuses du second choix. Bien au-del d'une simple riflexion sur le marchi du livre, ililhve le dibat pour envisager les choix de sociiti, voire de civilisation, impliquis par l'utilisation adiquate ou non des nouvelles technologies de communication.
Download or read book The Internet and Authors Rights written by Frédéric Pollaud-Dulian and published by . This book was released on 1999 with total page 166 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This volume discusses the impact of Internet technology on the traditional concepts of authorship, moral rights and infringement from the point of view of the droit d'auteur in the civil law system. The contributors analyse a wide range of problems and possible solutions, including moral rights, counterfeiting and international private law, to provide a handy desktop manual to this growing area of law and practice.
