Download or read book Le Droit d Auteur et le Brevet d Invention tude written by Charles MUQUARDT and published by . This book was released on 1853 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit d auteur et le brevet d invention written by Charles Muquardt and published by . This book was released on 1853 with total page 22 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit de l auteur et le brevet d invention written by Charles Muquardt and published by . This book was released on 1853 with total page 18 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit d auteur et le brevet d invention written by Charles Muquardt and published by . This book was released on 1852 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit de la propri t intellectuelle written by Nicolas Binctin and published by . This book was released on 2016-09-27 with total page 1029 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La propriété intellectuelle est au coeur de l'économie du savoir ; matière en pleine évolution, elle trouve ses fondements dans la période révolutionnaire tout en étant aujourd'hui confrontée à Internet et à la mondialisation. Matière spéciale du droit des biens, elle porte sur les questions contemporaines liées à l'immatérialité et à l'internationalisation des échanges. Le droit de la propriété intellectuelle trouve ses sources dans le droit de l'Union européenne comme dans des accords internationaux majeurs dont l'OMC. La présente édition intègre notamment les apports du paquet marque de décembre 2015 et de la loi Liberté de création de juillet 2016. Cet ouvrage propose une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. Sans écarter les différences entre le droit d'auteur, le droit des brevets ou le droit des marques, il expose des points d'unité facilitant la compréhension de la logique de la propriété intellectuelle et donnant des perspectives nouvelles dans l'étude et l'utilisation de celle-ci. La première partie est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales. La seconde partie, reprenant la même approche synthétique, expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle, dont le droit des contrats et l'influence de la réforme du droit des obligations, le droit de la concurrence ou le droit de la contrefaçon. Ce Manuel est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu'à ceux des écoles de commerce ou d'ingénieurs, aux scientifiques ou aux gestionnaires de titres de propriété intellectuelle, en entreprise comme en cabinet de conseil.
Download or read book Les droits intellectuels written by Jules de Borchgrave and published by . This book was released on 1916 with total page 186 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book la propri t intellectuelle written by deborah e bouchoux and published by . This book was released on 2007 with total page 427 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Une histoire de la propri t intellectuelle written by Jérôme Baudry and published by . This book was released on 2014 with total page 602 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cette thèse propose une histoire de la propriété intellectuelle, à partir de l'étude des brevets d'invention en France de 1791 à 1844. Elle montre que loin d'être un simple instrument économique au service de la Révolution industrielle, le brevet d'invention mêle inextricablement science, technique, droit, économie et politique ; en ce sens, une histoire de l'objet particulier qu'est le brevet d'invention ouvre nécessairement sur les catégories dont « l'ère des révolutions » est empreinte. Faire l'histoire de ce nouveau domaine du droit implique de ressaisir, à travers l'analyse des pratiques des brevets et des divers intermédiaires qui les encadrent, le travail qu'elles font subir à ces catégories : le droit naturel, l'appropriable, le commun, la représentation, le nouveau sont autant de concepts qui informent la propriété intellectuelle naissante, mais qui sont en même temps formés par elle. Ce va-et-vient entre catégories et pratiques n'est rendu possible que par la médiation d'un dispositif particulier, qui est un dispositif d'inscription. L'inventeur doit se faire auteur et transformer son invention en inscription afin de se l'approprier. C'est en prenant pour la première fois au sérieux le brevet d'invention lui-même en tant que source, en étudiant toutes les conséquences de cette mise en texte et en image, qu'il est possible de dégager toutes les implications du brevet. Les controverses actuelles sur la propriété intellectuelle s'en trouvent par-là éclairées.
Download or read book tude comparative des L gislations Fran aises et trang res en mati re de propri t industrielle artistique et litt raire written by Adrien Huard and published by . This book was released on 1863 with total page 252 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La protection des logiciels par brevet d invention written by Sébastien Drillon and published by . This book was released on 2012 with total page 493 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The protection of software is currently quite a controversial issue. In France, software as such is only able to be protected by copyright. At a European level, the tendency is to accept the protection of software through patent law in some cases. With this in mind, the European Commission has submitted a draft Directive on the patentability of software. However, this project has met with very strong opposition from the partisans of free software. There is therefore a distortion of case law between the French judge and the European judge on the patentability of software. It is also interesting to compare this distortion with the software protection system in the United States, which accepts its protection via patent law. A legal discussion is therefore required on this subject, with a view to harmonisation of the protection systems in a context of globalisation. To do this, the meaning of "software" and "patentable invention" must be defined much more precisely, and it must be determined whether the conditions of patentability (novelty, inventive activity, industrial application) in France and in Europe are transposable to software. Moreover, within the framework of a comparative study, we should take inspiration from the legislation and case law of the United States.
Download or read book Droit d auteur et copyright written by Alain Strowel and published by LGDJ. This book was released on 1993 with total page 756 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Propri t intellectuelle et protection de l innovation written by Rémi Lallement and published by ISTE Group. This book was released on 2018-02-01 with total page 157 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le recours aux droits de propriété intellectuelle rencontre un succès planétaire mais souvent en décalage par rapport aux besoins de protection de l’innovation. En témoignent la prolifération de brevets litigieux, mais aussi le coût des licences, le comportement prédateur des trolls de brevets ou encore les innombrables atteintes au droit d’auteur. Les pratiques qui se sont développées récemment vont bien audelà du rôle traditionnel de protection de l’innovation fondé sur le droit à exclure. Les pouvoirs publics ont pris conscience de l’importance des besoins de réforme. Cependant, beaucoup reste à faire pour améliorer la manière dont la propriété intellectuelle contribue à l’essor des nouvelles formes d’innovation. Propriété intellectuelle et protection de l’innovation analyse cette lancinante question : au nom de l’innovation, faut-il plutôt abolir les droits de propriété intellectuelle, s’en tenir au statu quo, ou réformer le système ? Cet ouvrage plaide pour la réforme et en esquisse les principaux axes.
Download or read book Le temps dans les propri t s intellectuelles written by Stéphanie Gutierrez-Lacour and published by Lexis Nexis. This book was released on 2004 with total page 560 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le temps est un concept fondamental traversant la philosophie et le droit. Il est étudié ici dans la portée que lui confèrent les droits de propriété portant sur des créations immatérielles. Ces droits constituent-ils un système juridique rationnel ? Ce système a-t-il résisté aux évolutions des formes et des pratiques de la création ? Le temps peut-être un outil précieux pour l'analyse des propriétés intellectuelles. Il s'y manifeste en effet de différentes manières. On peut, en observant ces manifestations, penser que si les propriétés intellectuelles ont bien eu une logique temporelle, tel n'est plus le cas aujourd'hui. L'opposition fondamentale existant entre le droit des brevets d'invention et le droit d'auteur est progressivement remplacée par des utilisations disparates de l'outil " temps " dont on a du mal à percevoir la logique. L'analyse temporelle des droits de propriété intellectuelle permet de mettre en lumière cette évolution et de renouveler les perspectives de leur étude juridique.
Download or read book Droit de la propri t intellectuelle 3e dition written by Piotraut Jean-Luc and published by Editions Ellipses. This book was released on 2016-01-19 with total page 456 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d’une part, et de la propriété industrielle, d’autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d’universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en langue française sur le sujet traitent généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle. Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l’ordre du Code de la propriété intellectuelle, d’abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d’auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d’invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, enrichis des derniers développements législatifs et jurisprudentiels, outre les règles internes, les aspects européens et internationaux, désormais incontournables. Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit, l’ouvrage – qui intègre des extraits de décisions de justice, des tableaux et des schémas – pourra aussi intéresser les praticiens du droit non spécialistes de la discipline ainsi que, le cas échéant, toute personne susceptible de rencontrer des problèmes de protection de ses créations (que celles-ci concernent des projets de recherche scientifique ou de développement technologique, les domaines des arts et des lettres, de la communication, du commerce ou de l’industrie).
Download or read book La propri t industrielle et le droit d auteur written by and published by . This book was released on 1997-05 with total page 606 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Propri t intellectuelle brevets d invention marques droit de la concurrence droit d auteur written by François Dessemontet and published by . This book was released on 1983 with total page 25 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Propri t intellectuelle written by Nathalie Tissot and published by . This book was released on 2019 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
