Download or read book Le droit d auteur et le brevet d invention written by Charles Muquardt and published by . This book was released on 1853 with total page 22 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit de l auteur et le brevet d invention written by Charles Muquardt and published by . This book was released on 1853 with total page 18 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit d auteur et le brevet d invention written by Charles Muquardt and published by . This book was released on 1852 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Les droits intellectuels written by Jules de Borchgrave and published by . This book was released on 1916 with total page 186 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit de la propri t intellectuelle written by Nicolas Binctin and published by . This book was released on 2016-09-27 with total page 1029 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La propriété intellectuelle est au coeur de l'économie du savoir ; matière en pleine évolution, elle trouve ses fondements dans la période révolutionnaire tout en étant aujourd'hui confrontée à Internet et à la mondialisation. Matière spéciale du droit des biens, elle porte sur les questions contemporaines liées à l'immatérialité et à l'internationalisation des échanges. Le droit de la propriété intellectuelle trouve ses sources dans le droit de l'Union européenne comme dans des accords internationaux majeurs dont l'OMC. La présente édition intègre notamment les apports du paquet marque de décembre 2015 et de la loi Liberté de création de juillet 2016. Cet ouvrage propose une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. Sans écarter les différences entre le droit d'auteur, le droit des brevets ou le droit des marques, il expose des points d'unité facilitant la compréhension de la logique de la propriété intellectuelle et donnant des perspectives nouvelles dans l'étude et l'utilisation de celle-ci. La première partie est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales. La seconde partie, reprenant la même approche synthétique, expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle, dont le droit des contrats et l'influence de la réforme du droit des obligations, le droit de la concurrence ou le droit de la contrefaçon. Ce Manuel est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu'à ceux des écoles de commerce ou d'ingénieurs, aux scientifiques ou aux gestionnaires de titres de propriété intellectuelle, en entreprise comme en cabinet de conseil.

Download or read book la propri t intellectuelle written by deborah e bouchoux and published by . This book was released on 2007 with total page 427 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le Droit d auteur written by and published by . This book was released on 1891 with total page 266 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le Droit d Auteur et le Brevet d Invention tude written by Charles MUQUARDT and published by . This book was released on 1853 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Brevets d invention apercu g n ral et droit compar written by H. Raclot and published by . This book was released on 1905 with total page 1062 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La propri t industrielle et le droit d auteur written by and published by . This book was released on 1997-05 with total page 606 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit de la propri t intellectuelle 3e dition written by Piotraut Jean-Luc and published by Editions Ellipses. This book was released on 2016-01-19 with total page 456 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d’une part, et de la propriété industrielle, d’autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d’universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en langue française sur le sujet traitent généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle. Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l’ordre du Code de la propriété intellectuelle, d’abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d’auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d’invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, enrichis des derniers développements législatifs et jurisprudentiels, outre les règles internes, les aspects européens et internationaux, désormais incontournables. Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit, l’ouvrage – qui intègre des extraits de décisions de justice, des tableaux et des schémas – pourra aussi intéresser les praticiens du droit non spécialistes de la discipline ainsi que, le cas échéant, toute personne susceptible de rencontrer des problèmes de protection de ses créations (que celles-ci concernent des projets de recherche scientifique ou de développement technologique, les domaines des arts et des lettres, de la communication, du commerce ou de l’industrie).

Download or read book Propri t intellectuelle et protection de l innovation written by Rémi Lallement and published by ISTE Group. This book was released on 2018-02-01 with total page 157 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le recours aux droits de propriété intellectuelle rencontre un succès planétaire mais souvent en décalage par rapport aux besoins de protection de l’innovation. En témoignent la prolifération de brevets litigieux, mais aussi le coût des licences, le comportement prédateur des trolls de brevets ou encore les innombrables atteintes au droit d’auteur. Les pratiques qui se sont développées récemment vont bien audelà du rôle traditionnel de protection de l’innovation fondé sur le droit à exclure. Les pouvoirs publics ont pris conscience de l’importance des besoins de réforme. Cependant, beaucoup reste à faire pour améliorer la manière dont la propriété intellectuelle contribue à l’essor des nouvelles formes d’innovation. Propriété intellectuelle et protection de l’innovation analyse cette lancinante question : au nom de l’innovation, faut-il plutôt abolir les droits de propriété intellectuelle, s’en tenir au statu quo, ou réformer le système ? Cet ouvrage plaide pour la réforme et en esquisse les principaux axes.

Download or read book La propri t industrielle litt raire et artistique written by Georges Bry and published by . This book was released on 1914 with total page 852 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Propri t intellectuelle brevets d invention marques droit de la concurrence droit d auteur written by François Dessemontet and published by . This book was released on 1983 with total page 25 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Propri t intellectuelle written by Jacques de Werra and published by . This book was released on 2012 with total page 2438 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce nouveau Commentaire romand vise à offrir aux praticiens et aux chercheurs une source de référence unique pour toute question relative aux quatre domaines principaux de la propriété intellectuelle, sous la forme d'un commentaire systématique des lois pertinentes, ce qui est une première en Suisse. Il constitue ainsi un outil de travail pratique et facilement consultable pour toute personne confrontée au droit suisse de la propriété intellectuelle.

Download or read book L obsolescence du droit mondial des inventions written by Anna Mancini and published by BUENOS BOOKS AMERICA LLC. This book was released on 2005 with total page 108 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Invente l'ere industrielle pour proteger des inventions materielles, le droit des brevets n'a pas su s'adapter aux inventions industrielles abstraites. Les logiciels, par exemple, ont ete exclus de la brevetabilite en raison de leur manque de materialite. Une telle facon de justifier cette exclusion etant economiquement absurde, il aurait fallu adapter le droit international des brevets l'emergence du "monde virtuel." Cela n'est pas encore fait. Inadapte au monde moderne de l'innovation, le systeme international des brevets est entre dans une phase de declin. Ce declin est du principalement au fait qu'en depit de l'existence de leurs accords internationaux en la matiere, les Etats en sont venus a sortir du cadre du droit conventionnel des brevets (exemple du logiciel) et a adopter parfois de nouveaux textes (par exemple pour la protection des topographies de produits semi-conducteurs). Ce livre retrace les etapes qui ont conduit la situation actuelle. Il explique pourquoi et comment il est devenu urgent de moderniser et d'equilibrer le systeme international des brevets d'invention. Brevets d'invention, droit des brevets d'invention, desequilibre droit des brevets, droit international brevets d'invention, conventions internationales brevets d'invention, OMPI, INPI, protection inventions industrielles abstraites, protection juridique des logiciels, protection inventions virtuelles, protection inventions sur l'Internet. Philosophie du droit.

Download or read book Propri t intellectuelle written by Nathalie Tissot and published by . This book was released on 2019 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: