Download or read book Le Droit d auteur written by and published by . This book was released on 1888 with total page 788 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit d auteur et l dition written by Emmanuel Pierrat and published by Editions du Cercle de La Librairie. This book was released on 2013 with total page 497 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le site de l'éditeur indique : "Contrats, plagiat, adaptations, droit de prêt..., le droit d'auteur, qu'il s'agisse de la propriété littéraire et artistique comme du droit de l'information, a partie liée avec le métier d'éditeur. Cette nouvelle édition a été mise à jour sur de nombreux points, notamment pour le multimédia, les données publiques, le droit à l'image, la durée des droits d'auteur ou encore les cessions de droits."
Download or read book Le nouveau droit d auteur written by Denis Barrelet and published by Stämpfli Verlag. This book was released on 2021-03-17 with total page 628 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La loi sur le droit d'auteur révisée est entrée en vigueur le 1er avril 2020. Cette révision a introduit de nouveaux droits à rémunération ainsi que des restrictions supplémentaires au droit d'auteur. La protection contre les utilisations non autorisées d'œuvres et d'autres objets protégés sur internet est renforcée. Grâce à l'instrument de la licence collective étendue, la limite entre gestion individuelle et collective est redéfinie et devient par la même occasion plus souple. La nouvelle édition de ce commentaire décrit l'historique et explique le contenu des dispositions légales révisées. La systématique qui sous-tend la loi est rendue plus claire par l'adjonction de remarques préliminaires aux chapitres les plus importants. En outre, les commentaires des articles préexistants ont été complétés et mis à jour.
Download or read book Les droits d auteur et d diteur dans l dition lectronique written by Elena Rodrigo and published by . This book was released on 1998 with total page 11 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit d auteur dans l dition written by Sandra de Faultrier-Travers and published by La Documentation Française. This book was released on 1993 with total page 200 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit d auteur written by Jean-Luc Putz and published by Primento. This book was released on 2013-11-06 with total page 269 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit d’auteur protège les œuvres de l’esprit présentant un certain degré d’originalité, à savoir les œuvres littéraires et artistiques. Il constitue un des piliers de la propriété intellectuelle. Un nombre croissant d’échanges économiques porte, en tout ou en partie, sur des biens immatériels, de sorte qu’un encadrement juridique adéquat est primordial. En dépit d’une harmonisation intense tant au niveau européen qu’au niveau international, la législation sur les droits d’auteur comporte de nombreuses spécificités nationales. Il a dès lors paru opportun d’analyser le droit luxembourgeois afférent dans un manuel qui s’adresse tant aux juristes qu’aux professionnels du secteur. Le droit d’auteur est soumis à d’incessantes évolutions législatives et jurisprudentielles. Dans cet ouvrage, le lecteur trouvera une version revue, actualisée et complétée du premier texte, remontant à 2008. Son objectif est : - de fournir un aperçu d’ensemble des droits d’auteur, - d’analyser les règles légales applicables au Luxembourg, tout en les illustrant avec les travaux parlementaires et les jurisprudences existantes, - de détailler les droits conférés aux auteurs et les limites imposées par la loi. L’ouvrage enchaîne avec la description des modalités de gestion individuelle et collective des droits et se termine par un descriptif des procédures civiles et pénales permettant aux titulaires de se défendre en justice.
Download or read book tude sur le droit d auteur written by Marie-Claude Dock and published by . This book was released on 1963 with total page 244 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit de l dition num rique written by Tiphaine Duvillié and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2017-09-15 with total page 404 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: A l'heure des multinationales et des données véhiculées par Internet, cet ouvrage juridique questionne les nouvelles modalités du droit des œuvres dématérialisées. Il acte les défis du numérique autour des aspects économiques et culturels du livre. Ce dernier doit en effet s'adapter à une mutation inédite de son format et de ses usages. L'auteur propose ainsi une réflexion pour préserver l'économie du livre, autour de deux axes : les modalités de diffusion économique du livre ; la juste répartition des droits de l'auteur et de l'usager de contenus.
Download or read book Le Droit d auteur et l dition gouvernementale written by Québec (Province). Ministère des communications. Direction des communications and published by . This book was released on 1989 with total page 21 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Understanding Copyright and Related Rights French version written by World Intellectual Property Organization and published by WIPO. This book was released on 2016 with total page 40 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This booklet provides an introduction for newcomers to the subject of copyright and related rights. It explains the fundamentals underpinning copyright law and practice, and describes the different types of rights which copyright and related rights law protects, as well as the limitations on those rights. It also briefly covers transfer of copyright and provisions for enforcement.
Download or read book Le droit d auteur written by François Dessemontet and published by CEDIDAC. This book was released on 1999 with total page 1186 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'accent a été mis sur les exemples concrets, qui seront utiles au praticien. Une attention particulière a été portée au rôle du droit d'auteur face aux nouvelles techniques, aux réseaux électroniques, au développement des bases de données et du multimédia. L'environnemnt numérique conduit à la mondialisation de la propriété intellectuelle, dont témoignent des références au droit des principaux pays occidentaux, ainsi que la présentation du droit international privé et du droit européen.
Download or read book Le droit d auteur pour les crivains written by Margerie Véron and published by Club Positif. This book was released on 2020-03-16 with total page 146 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Connaître ses droits en tant qu’auteur, les protéger, en tirer parti de la meilleure manière possible avec vos partenaires. Être auteur, c’est aussi connaître ses droits et obligations. Avocate spécialisée dans les questions de propriété intellectuelle et l’édition, Margerie Véron a réussi dans ce livre à faire le lien entre le domaine juridique, rempli de termes techniques et de principes qui ne sont pas toujours bien compris, et l’ensemble de la vie d’une œuvre et de son auteur. Avec des explications adaptées au profane, elle explique les droits et obligations que doit connaître un auteur, de la conception aux publications de son œuvre. Ce livre répond aux questions qu’un auteur se pose : - peut-on écrire sur tout ? - peut-on tout dire ? - que peut-on protéger ? - comment protéger ses écrits ? - quelles formalités accomplir à la publication ? - comment lire et négocier un contrat d’édition ? - que faire si les relations avec un éditeur s’étiolent ? - comment réagir face au piratage ? tout en couvrant les bases plus connues du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Un livre de référence et un manuel pratique pour les auteurs novices ou plus expérimentés, indépendants ou travaillant avec des éditeurs. Quelles sont les créations protégées par le droit d’auteur ? À qui appartiennent les droits d’auteur ? Quels sont vos droits en tant qu’auteur ? Quelles sont les limites de la liberté de création ? Comment exploiter votre œuvre ? Comment prévenir et gérer les difficultés d’exploitation de votre œuvre ?
Download or read book Le droit d auteur l id ologie et le syst me written by Thomas Paris and published by PUF. This book was released on 2014-06-30T00:00:00+02:00 with total page 256 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cette approche originale consiste à observer le droit d'auteur dans sa complexité et à l'aborder par sa dimension pratique. L'ouvrage propose un modèle de la dynamique d'ensemble du système pour mieux faire ressortir les enjeux auxquels le droit d'auteur est confronté. Car le droit d'auteur est un système complexe : règles de droit, organes de gestion, pratiques, procédures, conventions, qui se construit en permanence comme compromis entre les contraintes techniques de mise en oeuvre, les nécessités économiques sectorielles et les logiques des différents acteurs en jeu. SOMMAIREIntroductionPremière partie : Les pratiques du droit d'auteur ou les coulisses de la créationChap 1 -- La création d'une oeuvre, fruit d'une organisation socio-économique : les mondes de l'art, contraintes, coopération et conventions -- l'organisation de la création dans les secteurs culturels -- des modes de production extrêmement variésChap 2 -- Le droit d'auteur en pratiques, des réalités variées : des pratiques variables selon les modes de diffusion, l'exemple du film -- les pratiques du droit d'auteur, une modélisation -- une évaluation quantitative du droit d'auteur en FranceChap 3 -- La gestion collective au coeur du système : genèse et fonctions de la gestion collective -- l'organisation de la perception, un système structuré -- la répartition, des procédures bureaucratiquesDeuxième partie : L'évolution du droit d'auteur, trois facteurs structurantsChap 4 -- La technologie et l'évolution des questions de gestion de la création : l'origine des droits de propriété intellectuelle, éléments historiques -- la propriété intellectuelle et les droits, une double réponse aux problèmes de gestion de la création -- une histoire technologique des modes de diffusionChap 5 -- Le mythe de l'auteur romantique : le mythe, un élément constitutif du champ de la création -- le rôle des catégories et le caractère structurant du mythe -- le mythe, facteur structurant du droit d'auteurChap 6 -- La gestion collective et la logique gestionnaire : logique gestionnaire et précarité des catégories -- autronomie du système et poids de la logique gestionnaire -- la dynamique de la gestion collectiveTroisième partie : La dynamique du droit d'auteur, routine des conflits ou crise du système ? Chap 7 -- La construction du système du droit d'auteur, une dynamique par les conflits : les crises locales, un système de régulation fondé sur des notions conventionnelles -- des attaques frontales, une remise en cause des règles établies -- une dynamique du conflitChap 8 : Les régulations du droit d'auteur et le règlement des conflits : la régulation politique, des arbitrages entre principes et intérêts divers -- la régulation juridique, les gardiens d'un temple en construction -- la régulation par les principes, une autorégulationChap 9 -- L'ère de l'Internet, crise du droit d'auteur ? : la dilution des notions d'oeuvre et d'auteur -- la généralisation de la piraterieConclusion
Download or read book Trait des droits d auteurs written by Augustin-Charles Renouard and published by . This book was released on 1839 with total page 514 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Principles of Copyright Law Cases and Materials written by and published by WIPO. This book was released on 2002 with total page 510 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This publication aims to provide a valuable and practical tool for those countries where court decisions in the copyright domain are scarce or non-existent - either because copyright law is a fairly new phenomenon or because legislation has not been extensively applied. To that effect,this publication examines a carefully selected number of court decisions illustrating general principles of copyright law, drawn from common law, civil law and the legislative systems of Arab countries. As the basic principles illustrated here are to a large extent commonly shared, many of the cases presented have a wider relevance, going beyond the confines of the legal system of which they form a part. L'objet du présent recueil est d'offrir un outil précieux et commode aux pays dont la jurisprudence en matière de droit d'auteur est restreinte ou inexistante, soit parce que le droit d'auteur est une réalité relativement nouvelle pour eux, soit parce que la législation en vigueur dans ce domaine n'a pas été largement appliquée. À cette fin, le présent ouvrage expose un certain nombre de décisions de justice, soigneusement sélectionnées, qui illustrent les principes généraux du droit d'auteur et qui émanent de la common law, du droit civil et des systèmes législatifs des pays arabes. Compte tenu de la valeur quasi universelle de ces principes fondamentaux, la pertinence des cas présentés va bien souvent au-delà des limites du système juridique dont ils relèvent.
Download or read book Le support en droit d auteur written by Olivier Pignatari and published by Primento. This book was released on 2013-06-04 with total page 702 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Aucun texte relatif au droit d’auteur ne donne de définition précise du support. Est-ce à dire qu’il est purement et simplement dénué d’intérêt ? L’admettre serait abusivement expéditif. Ainsi, à l’origine de cet ouvrage, pointait la nécessité de préciser les contours de la notion de support. Dans cette perspective, l’absence de définition légale s’est avérée salutaire en ce qu’elle donne une certaine latitude à l’analyste, permettant une approche lato sensu. L’ouvrage se propose alors de considérer la notion de support dans sa diversité, tant au stade de la création que de l’exploitation, et ce sans négliger l’impact des nouvelles technologies sur les manifestations du support. Par ailleurs, souvent présenté comme une contingence matérielle, le support est, en réalité, indispensable à l’existence ainsi qu’à la diffusion de toute œuvre. Ce premier temps de la recherche devait s’accompagner d’une réflexion d’ensemble relative au régime applicable au support et plus précisément à son articulation avec les droits portant sur l’œuvre. En la matière, c’est également la complexité qui semble régner. L’objectif est de montrer qu’au-delà de l’indépendance, fondamentale, développée dans le champ théorique du Droit ; le contexte factuel révèle – c’est inéluctable – une véritable interférence entre les deux modes réservataires. Émerge ainsi le constat suivant : si l’interférence est à double sens, elle apparaît inégale puisque l’impact de la propriété du support sur les droits d’auteur n’est que relatif tandis que l’incidence des droits d’auteur sur les droits grevant le support est prégnante. Cet ouvrage qui tend à cerner et à montrer, à travers une étude d’ensemble, la complexité du support en droit d’auteur, s’adresse tant aux théoriciens du droit d’auteur qu’aux praticiens, soucieux d’apporter des éléments de réponse aux nouvelles questions qui leur sont posées.
Download or read book Trait des droits d auteur dans la litt rature les sciences et les beaux arts written by Augustin Charles Renouard and published by . This book was released on 1839 with total page 514 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
