Download or read book Le Droit a la Securite Au Travail written by and published by . This book was released on 1977 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit de la sant et de la s curit au travail written by Maryse Badel and published by . This book was released on 2018-04-03 with total page 151 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'ouvrage présente l'originalité de réaliser la synthèse des règles de droit du travail et de droit de la sécurité sociale applicables au droit de la santé et de la sécurité au travail. Il aborde la prévention à partir de ses sources, des acteurs impliqués et de ses modalités de mise en oeuvre. Il traite également de la réparation des atteintes à la santé des travailleurs en identifiant les risques professionnels et en clarifiant les régimes de responsabilité qui peuvent être mobilisés au soutien de l'indemnisation des victimes. L'ouvrage intègre les textes législatifs et réglementaires les plus récents et la jurisprudence en vigueur. Par sa présentation méthodique, accessible et dynamique, l'ouvrage est destiné à un public d'étudiants et de professionnels. Il permet de maîtriser les règles essentielles à la compréhension du droit de la santé et de la sécurité au travail et de saisir leurs principaux enjeux. Points forts - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Tout sur cette matière et les débats qu'elle suscite - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière. - L'essentiel des connaissances indispensables sur la matière.

Download or read book Cadre juridique de la pr vention et de la r paration des risques professionnels written by MALINGREY Philippe and published by Lavoisier. This book was released on 2008-12-16 with total page 195 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La réglementation relative à la prévention et à la réparation des risques professionnels s'est développée de manière significative ces dernières années. Elle impose aux responsables des différentes organisations concernées le respect d'obligations réglementaires de plus en plus lourdes et complexes, susceptibles d'engager leurs responsabilités civiles et parfois pénales. Le développement du contentieux est d'ailleurs là pour rappeler que les problématiques relatives à l'obligation de résultats en matière de santé et de sécurité au travail constituent un risque juridique non négligeable. Cadre juridique de la prévention et à la réparation des risques professionnels aborde l'ensemble de la réglementation relative à ces deux questions. Il détaille d'abord les conditions de l'obligation générale de sécurité , il expose ensuite le rôle des différents organismes et institutions en matière de prévention des risques professionnels , il analyse enfin les modalités de prise en charge des accidents du travail et des maladies professionnelles. L'ensemble constitue ainsi une synthèse claire et concise, illustrée de très nombreux extraits tirés de la jurisprudence. Cet ouvrage est destiné aux responsables HSE ou QSE, aux chefs d'établissements, aux membres des CHSCT, aux professionnels de santé intervenant en matière de risques professionnels et aux étudiants inscrits dans un parcours LMD en sécurité et prévention des risques professionnels.

Download or read book Droit de la sant et de la s curit au travail written by Philippe Malingrey and published by Gualino Editeur. This book was released on 2003 with total page 272 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'évolution récente de la jurisprudence impose désormais une obligation de résultat en matière de Santé et de Sécurité au travail. Cet ouvrage présente les principales obligations auxquelles sont soumises les entreprises, mais aussi d'autres formes d'organisations. Après une introduction consacrée à la notion de droit de la Santé et de la Sécurité au travail, un rappel historique de la réglementation et des sources juridiques, l'ouvrage développe : les obligations des principaux acteurs concernés par la Santé et la Sécurité au travail et le contentieux qui y est associé ; les dispositions générales en matière d'hygiène et de sécurité ; les dispositions plus spécifiques à certaines activités ou catégories de personnes ; la réglementation relative aux accidents du travail et aux maladies professionnelles. Chaque chapitre fait largement référence aux directives et règlements communautaires, aux articles des différents Codes concernés, ainsi qu'aux très nombreux décrets et arrêtés non codifiés facilitant ainsi la consultation des sources juridiques. Rédigé avec un grand souci de clarté et de pédagogie, cet ouvrage est un outil de travail qui sera apprécié aussi bien par les étudiants des nombreuses formations supérieures sur ce sujet (DUT hygiène, sécurité, environnement ; licences professionnelles ; formations d'ingénieurs ; DESS et DEA) que par l'ensemble des milieux professionnels intéressés par cette problématique. Aux uns et aux autres, il leur donne l'ensemble des connaissances indispensables pour comprendre et savoir mettre en œuvre une réglementation souvent éparse, dense et relativement technique.

Download or read book Droit p nal de la s curit et de la sant au travail written by Laurent Gamet and published by . This book was released on 2021-09-02 with total page 220 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit de la Sant et de la S curit Au Travail written by Bernard Cliche and published by . This book was released on 2018-09 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La s curit juridique et le droit du travail written by Valérie Pontif and published by . This book was released on 2011 with total page 593 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’étude des rapports qu’entretiennent la sécurité juridique et le droit du travail présente un intérêt certain à l’heure où certains écrits dénoncent l’insécurité juridique de cette branche du droit. Multiples sont les points de contact entre les termes du sujet, ce qui invite à rechercher des clés permettant d’identifier la sécurité juridique en droit du travail, afin de pouvoir se tourner vers sa réalisation. Enracinée dans les sources supra-étatiques du droit du travail, la sécurité juridique, en tant qu’expression, reste peu présente dans les sources internes du droit du travail, mais elle fait l’objet d’une évocation croissante en doctrine, notamment à travers les mesures de sécurisation juridique. En droit du travail, elle peut être envisagée comme un objet idéel susceptible de constituer une garantie à condition de revêtir un contenu adéquat, Ensemble composite, la sécurité juridique en droit du travail suppose que celui-ci soit prévisible et accessible à l’ensemble des personnes concernées par cette branche du droit. Bien que la stigmatisation des revirements de jurisprudence ne se justifie pas, il subsiste des obstacles à la réalisation de la sécurité juridique, ce, alors même que les signes d’une prise en compte de la sécurité juridique par certains auteurs de normes sont visibles. S’il n’y a pas un problème général d’insécurité juridique en droit du travail, la sécurité juridique n’y est donc pas pleinement réalisée, ce qui n’est pas sans lien avec son statut en la matière.

Download or read book Droit du travail et pr vention written by Sophie Garnier and published by . This book was released on 2019-12-10 with total page 421 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book D veloppements r cents en droit de la sant et s curit au travail written by and published by . This book was released on 2023 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit de la s curit et de la sant de l homme au travail written by Monique Sojcher-Rousselle and published by . This book was released on 1979 with total page 439 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book LE DROIT DE LA SANTE ET DE LA SECURITE DU SALARIE written by BERTRAND.. SALMON and published by . This book was released on 2000 with total page 437 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LE DROIT DE LA SANTE ET SECURITE DU SALARIE EST UN ENSEMBLE NORMATIF INSCRIT AU COEUR DE LA NAISSANCE DU DROIT DU TRAVAIL. CETTE PROTECTION DE LA SANTE DU SALARIE, PAR L'INTERMEDIAIRE DE L'INSTAURATION DES REGLES DE SECURITE, S'EST HISTORIQUEMENT APPUYEE SUR UNE PREVENTION ADMINISTRATIVE ET PENALE DU RISQUE PROFESSIONNEL. TITULAIRE D'UN POUVOIR DE DIRECTION DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TRAVAIL, LECHEF D'ENTREPRISE FUT DESIGNE RESPONSABLE DE L'APPLICATION DES REGLES DE SECURITE. RESPONSABLE DE L'APPLICATION CORRECTE DE LA REGLEMENTATION, IL EST CORRELATIVEMENT RESPONSABLE PENALEMENT DE SON NONRESPECT. CETTE PREVENTION ADMINISTRATIVE ET PENALE FAIT L'OBJET D'UNE STRUCTURE NORMATIVE ECLATEE OU SE COTOIENT NOTAMMENT NORMES NATIONALES ET NORMES COMMUNAUTAIRES, NONNES LEGALES ET NORMES REGLEMENTAIRES, NORMES CONVENTIONELLES ET NONNES PATRONALES, NORMES JURIDIQUES ET NORMES TECHNIQUES. CETTE PREVENTION FAIT EGALEMENT INTERVENIR DE NOMBREUX ACTEURS AU COTE DU CHEF D'ENTREPRISE DONT LA PREEMINENCE EST AFFIRMEE DANS CE DOMAINE. DU SALARIE AUX REPRESENTANTS DU PERSONNEL, DU MEDECIN DU TRAVAIL AUX ADMINISTRATIONS APTES A INTERVENIR, C'EST L'IMPORTANCE DU ROLE DE L'INSPECTEUR DU TRAVAIL QUI SEDEGAGE. A COTE DE CE DROIT DE LA SANTE AU TRAVAIL SEMBLE AUJOURD'HUI SE CONSTRUIRE UNE NOUVELLE CONCEPTION NORMATIVE EN MATIERE DE PREVENTION. CELLE-CI NE CONSISTE PLUS A IMPOSER DES OBLIGATIONS AU CHEF D'ENTREPRISE MAIS A CONFERER DES DROITS AU SALARIE. C'EST LE DROIT A LA SANTE AU TRAVAIL. LE SALARIE DEVIENT AINSI UN VERITABLE ACTEUR EN MATIERE DE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL CE QUE NE LUI PERMET PAS LA CONCEPTION ADMINISTRATIVE ET PENALE DE LA PREVENTION. CETTE DYNAMIQUE, QUI SE RETROUVE EGALEMENT EN MATIERE DE REPARATION DES PREJUDICES PHYSIQUES SUBIS AU TRAVAIL, NECESSITE D'ETRE AMPLIFIEE POUR FAIRE DES SALARIES ET DE LEURS REPRESENTANTS LES VERITABLES TITULAIRES D'UN DROIT A LA SANTE AU TRAVAIL.

Download or read book L obligation de s curit dans l entreprise written by Caroline André and published by Editions Universitaires Européennes. This book was released on 2012 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'émergence d'une obligation de sécurité à la charge des créateurs de risques s'est affermie tout au long du vingtième siècle et notamment à la charge du chef d'entreprise. Toutefois, l'obligation de sécurité en droit du travail demeure une notion imprécise, puisque très souvent exclue des travaux menés sur le concept d'obligation de sécurité. L'absence de définition de l'obligation de sécurité dans l'entreprise imposait donc une réflexion générale sur ce concept dans cette branche spéciale du droit.

Download or read book Droit du travail et de la s curit sociale written by Philippe Mougeotte and published by . This book was released on 1991 with total page 205 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book LE DROIT DU TRAVAIL AU BEP S curit sociale Guide p dagogique written by Philippe Le Bolloch and published by . This book was released on 1995-01-01 with total page 81 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Developpements Recents en Droit de la Sante et Securite au Travail written by Marc Bellemare and published by . This book was released on 1996 with total page 210 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Les risques psychosociaux au travail written by Nina Tarhouny and published by . This book was released on 2020 with total page 687 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les mal nommés risques psychosociaux au travail traduisent l'expression du mépris de la norme fondamentale absolue et matrice des droits de l'homme : la dignité de l'être humain. Figure de la souffrance au travail, les conditions et les organisations du travail indécentes (au sens de l'ONU) conduisent à la réification du genre humain, considéré comme un moyen de production au détriment de ses droits fondamentaux, tels que le droit à la santé au travail. -- Site web de l'éditeur.

Download or read book S curit d emploi written by Centrale de l'enseignement du Québec and published by . This book was released on 1975 with total page 18 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: