Download or read book Le Cr dit documentaire et les autres s curit s de paiement written by Denis Chevalier and published by FeniXX. This book was released on 1990-01-01T00:00:00+01:00 with total page 163 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le présent ouvrage est destiné aux commerçants internationaux, qui ont à mettre en place (les acheteurs), ou à réclamer la mise en place (les vendeurs), de sécurités de paiement. Certes, les banques ont rédigé, à l'intention des opérateurs, un grand nombre de brochures sur les encaissements et les crédits documentaires, mais ces notices, fort bien faites par ailleurs, reflètent uniquement la position, le point de vue des banques. Quant aux textes proposés par la Chambre de commerce internationale, s'ils sont essentiels pour la mise en œuvre des sécurités de paiement, ils sont de lecture difficile, en raison de leur formulation juridique. Au moyen de schémas, de conseils, de listes énumératrices des précautions à prendre, d'exemples précis, de cas concrets, l'auteur propose aux opérateurs une description des sécurités de paiement, facile à lire et à appliquer, et leur apporte un véritable mode d'emploi leur permettant, en toute indépendance, de lutter contre les réserves des transporteurs et des banques. L'ouvrage se termine par des exercices sur cas réels, avec questions et corrigés, par un lexique anglais-français fort utile, la majorité des "credocs" étant rédigée en langue anglaise, et un index alphabétique permettant l'accès direct, la réponse immédiate, à toutes questions spécifiques.

Download or read book Le Cr dit documentaire volution et perspectives written by Éric A. Caprioli and published by FeniXX. This book was released on 1991-12-31T23:00:00+01:00 with total page 502 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Download or read book Le cr dit documentaire written by Ligia Maura Costa and published by Librairie Generale de Droit Et de Jurisprudence. This book was released on 1998 with total page 320 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le cr dit documentaire written by Grégoire Curien and published by FeniXX. This book was released on 1986-01-01T00:00:00+01:00 with total page 330 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Technique des affaires Banque Cet ouvrage réunit pour la première fois, en un document unique, l'ensemble des textes juridiques et des documents nécessaires à la pratique du crédit documentaire. Son utilisateur, qu'il soit l'acheteur donneur d'ordre, le vendeur bénéficiaire ou les banques, trouvera ici un guide indispensable à la conduite technique d'une telle opération. - Risques et responsabilités des banques, - Assurances, - Transports, sont traités de façon approfondie, documents à l'appui (règles et usances uniformes relatives aux crédits documentaires et Incoterms de la CCI, conventions internationales de transport, polices d'assurances, documents commerciaux, etc.). Ayant testé et amélioré son texte pendant plusieurs années, l'auteur, praticien du crédit documentaire, nous offre ici un recueil complet sur le sujet.

Download or read book La fraude et la d mat rialisation du cr dit documentaire written by Salohy Miadana Rakotonanahary and published by . This book was released on 2005 with total page 230 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le cr dit documentaire written by Moussa Lahlou and published by . This book was released on 1999 with total page 437 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book L incidence d une clause de paiement par cr dit documentaire sur la situation des parties une vente internationale des marchandises written by Edouard Nsati Gunze Kane and published by . This book was released on 1990 with total page 543 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les statistiques fournies par le milieu bancaire relèvent que plus de 60 % des documents remis par les vendeurs en vue de paiement dans le cadre du crédit documentaire contiennent des erreurs pouvant entraîner le refus de payer de la banque. Dès lors comment expliquer le succès de ce mécanisme de paiement considéré comme sûr quand on sait que le banquier doit décider, sur la seule base des documents, s'il y a lieu d'accepter ou non le paiement ? Apres avoir analyse le fonctionnement de ce mécanisme, on constate que l'obligation de paiement puise sa valeur dans l'accomplissement de la forme prescrite. C'est une explication juridique qui justifie le rejet des documents non conformes aux stipulations du crédit mais cela ne signifie pas forcement qu'il y ait mauvaise exécution du contrat commercial. Ceci étant, le crédit documentaire, mécanisme indépendant, vit en permanence dans le compromis. D'abord les banques acceptent des entorses au formalisme. Ensuite l'acheteur, véritable "juge" des documents non conformes à ses instructions, autorise presque toujours le paiement. Il sait que les irrégularités qui affectent les documents n'affectent pas nécessairement la marchandise livrée. Le formalisme bancaire n'est donc pas d'application absolue. Le contrat de vente prime le contrat de crédit documentaire.

Download or read book Colecci n de estampas de la obra de M A Thiers Histoire du Consulat et de l Empire written by and published by . This book was released on 1846 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book written by and published by Editions Bréal. This book was released on with total page 395 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le choix de moyen de paiement le cr dit documentaire et la gestion des risques internationaux written by Zanbin Yu and published by . This book was released on 2006 with total page 140 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Evolution des sources et des utilisations du cr dit documentaire dans le commerce international written by Eric Caprioli and published by . This book was released on 1990 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LE CREDIT DOCUMENTAIRE EST CONSIDERE COMME UN INSTRUMENT DE PAIEMENTS GARANTI PAR UNE BANQUE A L'OCCASION D'UNE VENTE MARITIME. EN FAIT, LES MUTATIONS ONT ETE NOMBREUSES ET LA REALITE PLUS COMPLEXE. LE CREDIT DOCUMENTAIRE A PU S'ADAPTER AUX CONTRAINTES COMMERCIALES ET REPONDRE AUX DEFIS IMPOSES PAR LA PRATIQUE GRACE AUX RUU. CES REGLES ONT CONNU UNE CONSTRUCTION ORIGINALE ET LEURS SOURCES SONT PROTEIFORMES. DEUX ORGANISATIONS INTERNATIONALES INTERVIENNENT : LA CCI LES ELABORE ET LES ADOPTE ET LA CNUDCI EN RECOMMANDE L'APPLICATION. LES PARTIES INCORPORENT LES REGLES DANS LEURS CONTRATS PAR L'AUTONOMIE DE LA VOLONTE ET LES JUGES LES RECEPTIONNENT ET LES SANCTIONNENT. LA LEGIMITE ET L'EFFECTIVITE DES RUU LES ONT TRANSFORMEES EN VERITABLE COUTUME UNIVERSELLE. LA REVISION DE 1983 A ETENDU LEUR CHAMP D'APPLICATION AUX SERVICES ET AUTRES PRESTATIONS. ELLE A CONSACRE UN NOUVEAU MODE DE REALISATION AVEC LE PAIEMENT DIFFERE, ET ELLE A INTRODUIT UNE FONCTION DE GARANTIE D'EXECUTION AVEC LES LETTRES DE CREDITS STAND BY, CES L C SONT EN FAIT DES GARANTIES A PREMIERE DEMANDE EMISES SOUS LA FOURME D'UN CREDIT DOCUMENTAIRE. UNE FONCTION DE FINANCEMENT EST APPARUE GRACE A LA SOUPLESSE INHERENTE AU MECANISME ASSOCIEE AU RESPECT D'UN FORMALISME RIGOUREUX. LA FONCTION DOCUMENTAIRE SUPPORT TRADITIONNEL AU FINANCEMENT DES VENTES A DISPARU AVEC L'EMERGENCE DE NOUVEAUX DOCUMENTS (DTC, B L FIARA) ET DES DOCUMENTS INFORMATISES. AVEC LE DECLIN DU CONNAISSEMENT MARITIME LE CREDIT SERA DE MOINS EN MOINS GAGE SUR DES DOCUMENTS REPRESENTATIFS DES MARCHANDISES. OR, SEUL LE RESPECT DES PRINCIPES DE BASE PERMETTRA D'EN ASSURER LA PERENNITE.

Download or read book Le cr dit documentaire instrument de paiement et de financement du commerce international written by and published by . This book was released on 1976 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le credit documentaire irrevocable utilise a titre d instrument de paiement en droit civil quebecois written by André Bégin and published by . This book was released on 1985 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le Cr dit documentaire written by Jalel Gamaoun and published by . This book was released on 1976 with total page 218 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le cr dit documentaire written by Union de banques suisses and published by . This book was released on 1978 with total page 41 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le cr dit documentaire moyen de paiement et de financement written by Charles Bontoux and published by . This book was released on 1970 with total page 115 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Cr dit documentaire et connaissement written by Karim Adyel and published by Éditions Larcier. This book was released on 2012-02-02 with total page 424 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La mondialisation a modifié le monde des affaires. Plusieurs facteurs poussent à s’intéresser aux outils juridiques qui permettent ce développement économique et offrent la sécurité adéquate aux opérations et aux opérateurs du commerce international. Le crédit documentaire est sans conteste la technique la plus utilisée à cette fin. La souplesse du procédé réside dans les diverses formes qu’il peut revêtir ainsi que ses divers modes de réalisation, le tout adapté à la nature des transactions qu’il est appelé à couvrir. Les fonctions qu’il remplit apportent plus de confiance et de sécurité dans les transactions commerciales internationales. Le symbole de son évolution est l’informatisation des RUU de la CCI. La collaboration de la CCI avec la CNUDCI et la CNUCED conforte cette évolution. Le crédit documentaire fait la plupart du temps appel au connaissement. Ce dernier est le document le plus utilisé dans le cadre d’une opération de transport international de marchandises par mer et le plus demandé par les banques dans une opération de Credoc. Pouvant revêtir diverses formes et remplissant plusieurs fonctions, il a fait l’objet de plusieurs conventions internationales. Son informatisation récente démontre son importance dans le commerce mondial. L’interconnexion du connaissement et du Credoc se manifeste à plusieurs niveaux dans le cadre des opérations de vente internationale de marchandises par mer. Cet ouvrage présente une analyse exhaustive, interactive et actualisée de ces deux institutions au regard de la pratique bancaire internationale et des textes internationaux. L’aspect jurisprudentiel y est également traité au vu des problématiques majeures se rapportant aux deux matières.