Download or read book Le contrat de travail en informatique written by Cabinet Alain Bensoussan and published by Hermes Science Publications. This book was released on 1993-01-01 with total page 92 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book L emploi informatique et les contrats de travail written by Dominique Sudre and published by . This book was released on 1986 with total page 392 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Informatique et relations de travail written by Entretiens de droit de l'informatique de Nanterre and published by FeniXX. This book was released on 1986-01-01T00:00:00+01:00 with total page 284 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les relations de travail sont un terrain d'élection pour observer les multiples conséquences qu'engendre l'informatisation et en particulier les problèmes juridiques qu'elle suscite. Praticiens et théoriciens traitent ici de ces différents aspects. « Copyright Electre »
Download or read book Droit de l informatique et de la t l matique written by Xavier Linant de Bellefonds and published by . This book was released on 1990-01-01 with total page 294 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Contrats informatiques / protection des programmes / protection des banques de données / informatique et liberté / droit pénal de l'informatique / contrat de travail / la preuve informatique / conditions de travail / relations de travail / comptabilité / fiscalité et assurances.
Download or read book Contrats informatiques et lectroniques written by Philippe Le Tourneau and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2004 with total page 340 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Soumis pour l'essentiel au droit commun, le droit de l'informatique connaît certains infléchissements dans l'application des règles juridiques en raison de sa spécificité technique. Le monde virtuel de l'internet présente une originalité plus marquée, à la fois par les contrats qu'il suscite et les nouveaux intervenants qui l'animent. Tant théorique que pratique, l'ouvrage couvre de façon précise et complète, dans un langage clair accessible à tous, l'ensemble des contrats informatiques et électroniques. Cette troisième édition remaniée et augmentée, tient compte des dernières évolutions techniques et juridiques, et comporte un nombre considérable de références à des décisions judiciaires. Est étudiée tout d'abord, l'élaboration du contrat : négociations et conséquences de leur éventuelle rupture ; rédaction du contrat et de ses principales clauses ; obligations des parties. Est ensuite abordée la réalisation de l'informatisation : contrat de fourniture de matériel, vente ou location (garanties légales et conventionnelles, responsabilité du fait des produits défectueux) ; contrat portant sur un logiciel ou un progiciel ; contrat d'ensemblier informatique dit clés en mains. Puis est analysé l'environnement de l'informatisation : contrats de distribution informatique (réseaux et droit de la concurrence) ; principaux contrats de services dans ce domaine, tels que maintenance, formation, audit, surveillance matérielle et immatérielle (y compris "graffitis virtuels" et "mouchards électroniques"), "veille technique", sous-traitante de spécialité dites facilities management, traitement à façon dit service-bureau ; contrats de location et apparentés comprenant infogérance, colocation à distance de système ou de logiciel, et utilisation d'une base de données. Enfin sont traités les contrats autour de l'internet : vente "en ligne", commerce électronique, fourniture d'actes et d'hébergement (notamment la responsabilité des hébergeurs), référencement (liens hypertextes, moteurs de recherche, portails), création et développement d'un site, et création d'un nom de domaine.
Download or read book Information Technology and the Law written by and published by . This book was released on 1994 with total page 508 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Cybers curit des acteurs conomiques risques r ponses strat giques et juridiques written by QUEMENER and published by Lavoisier. This book was released on 2013-01-01 with total page 242 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le cyberespace est un univers d’information incontournable. Il est aussi un territoire source d’inquiétude pour tous les acteurs économiques de l’entreprise et de la finance. Il est aujourd’hui le théâtre d’un nombre grandissant de cybermenaces touchant notamment aux domaines des informations sensibles et des données personnelles. Pour se protéger, il est essentiel de mesurer l’ampleur de ces risques et d’en comprendre la nature. Il faut aussi pouvoir mettre en place des stratégies d’anticipation comme l’intelligence économique et la veille. Véritable « boîte à outils » contre les risques numériques, cet ouvrage présente également un ensemble de solutions juridiques spécifiques à la cybersécurité et au développement de tous les acteurs économiques concernés.
Download or read book Les contrats de l informatique et de l internet written by Etienne Montero and published by Éditions Larcier. This book was released on 2005-03-16 with total page 274 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les développements de l’informatique et des réseaux affectent tous les secteurs de la société. Rares sont les opérations, activités et professions qui échappent à leur emprise. Le présent ouvrage décline les rapports entre l’informatique lato sensu et le droit contractuel. Tantôt l’informatique est objet de contrats, tels ceux relatifs aux fournitures et services informatiques, à l’accès aux réseaux, à la mise au point d’un site web ... Tout en obéissant au droit commun des obligations et des contrats, ces conventions n’en présentent pas moins un particularisme de fait lié à la singularité de leur objet. Tantôt l’informatique est outil pour la conclusion de contrats. L’on vise les contrats conclus « par voie électronique », en particulier via l’internet, c’est-à-dire à distance et souvent par-dessus les frontières, dans un environnement électronique, ouvert, interactif et dématérialisé. Ce nouveau mode de contracter suscite naturellement des questions juridiques originales, sinon inédites. La première partie examine les aspects contractuels de l’informatisation à des fins internes. Sont traités successivement la formation, la qualification et le contenu des contrats de fournitures informatiques. Des contrats particuliers de l’informatique sont également présentés, tels que la maintenance et le outsourcing. La seconde partie s’intéresse à la communication électronique par le biais des réseaux. Après avoir planté le décor, en présentant les divers types de réseaux et services disponibles sur ceux-ci, il est donné un aperçu des règles de conflits de juridictions et de lois applicables aux situations transfrontières. Ensuite, sont analysés certains contrats conclus en amont de l’usage des réseaux, tels ceux relatifs à la création et à l’hébergement d’une base de données ou d’un site web, à la fourniture d’un accès à l’internet, etc. Enfin, l’attention se porte sur quelques questions juridiques posées par ce qu’il est convenu d’appeler le « commerce électronique » (soit la conclusion de contrats dans les environnements électroniques). À cet égard, l’exposé s’articule suivant les différentes étapes de la conclusion du contrat en ligne, présentées dans un ordre chronologique : la publicité en ligne, l’échange des consentements en ligne et la preuve des obligations nouées en ligne. Tiré à part du Répertoire Notarial.
Download or read book Contrats num riques written by Philippe Le Tourneau and published by . This book was released on 2018-05-05 with total page 560 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit des contrats du numérique, tant informatiques qu'électroniques, emprunte l'essentiel de ses mécanismes au droit commun. Mais sa spécificité technique a entraîné des infléchissements dans l'application des règles juridiques. A la fois théorique et pratique, cet ouvrage étudie l'ensemble des contrats informatiques et électroniques. Un petit lexique anglo-français de termes de l'informatique et de l'internet figure en annexe. Cette dixième édition, considérablement modifiée et augmentée, tient compte des dernières évolutions techniques et juridiques, dont la loi no 2016-1321 du 7 octobre 2016, "pour une République numérique" . Elle comporte un nombre considérable de références doctrinales et jurisprudentielles tant internes que qu'européennes, constituant ainsi une base de données irremplaçable. Après avoir étudié les différentes étapes relatives à la préparation et à l'élaboration du contrat, cette édition approfondit ce qui relève de la réalisation et de l'environnement de l'informatisation. Sont ensuite analysés les contrats de location et apparentés. Enfin, l'ouvrage regroupe tous les contrats autour de l'internet et du numérique sans oublier d'aborder l'intelligence artificielle, les algorithmes, les robots, le bitcoin, les blockchains, les contrats de création et de développement d'un site de création d'un nom de domaine, leur protection, et la publicité en ligne.
Download or read book Le contrat de conseil en informatique written by Christine Robillard and published by . This book was released on 1989 with total page 54 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Guide juridique des contrats en informatique written by Jérôme Debras and published by . This book was released on 2015 with total page 196 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Annotated Texts for Translation written by Beverly Joan Adab and published by Multilingual Matters. This book was released on 1996-01-01 with total page 356 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This volume is intended for undergraduate study as part of a language course, or for individual study and self-improvement by would-be or practising professional translators. The level of difficulty and subject range of the texts is also intended to help the student to prepare for professional examinations such as the Diploma in Translation of the Institute of Linguistics.
Download or read book Guide pour servir la n gociation d un contrat d quipements informatiques dans le cas d un syst me d informatique r partie written by Association générale des utilisateurs de l'informatique répartie (Le Chesnay, Yvelines). and published by . This book was released on 1979 with total page 120 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Mise en oeuvre de la m thode B Trait RTA s rie Informatique et Syst mes d Information written by BOULANGER Jean-Louis and published by Lavoisier. This book was released on 2013-04-01 with total page 434 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La mise en place d’un logiciel sans défaut reste primordiale pour plusieurs domaines qui requièrent des applications dites de sécurité comme les transports. La réalisation d’un modèle formel est l’approche la plus efficace pour atteindre l'objectif du zéro défaut, que ce soit en termes de temps ou de maîtrise de la complexité. Ce modèle permet d’analyser et de vérifier le comportement d’un logiciel. Cet ouvrage présente la méthode B, une méthode formelle s’appuyant sur la preuve de propriétés qui, sur la base d’une spécification et de la notion de raffinement, permet d’aller jusqu’à la production automatique de code. Différents outils découlant de cette méthode ainsi que des exemples concrets d’utilisations industrielles de différentes tailles sont aussi exposés dans des domaines tels que l’avionique ou les systèmes manufacturiers.
Download or read book Concilier Flexibilit Du Travail Et Coh sion Sociale written by Council of Europe and published by Council of Europe. This book was released on 2006-01-01 with total page 484 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This, the second volume on labour flexibility, deals with how it can be reconciled with social cohesion. Following the Council of Europe's Forum 2005: Reconciling labour flexibility with social cohesion, it aims to present ideas useful for political action for integration with the European social model. It is divided into three parts. The first looks at the framework of reconciliation and describes the complexity of uncertainty and changes in the structure of labour markets. The second part is entitled the space for reconciliation and covers mobility, social protection, the quality of transitions and the quality of family life. The final part covers the methodology of reconciliation, including the model proposed by the Council of Europe.
Download or read book Le contrat de maintenance informatique written by Véronique-Déborah Cohen and published by . This book was released on 2013 with total page 92 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'informatique est un domaine technique et complexe. C'est pour cette raison qu'un contrat ou une clause de maintenance spécifique sont la plupart du temps inclus dans les contrats informatiques relatifs tant au hardware qu'au software. Dans d'autres cas, les contrats de maintenance viennent en complément de ces contrats informatiques à l'égard desquels ils sont juridiquement totalement autonomes. La mise en place d'un contrat de maintenance informatique permet de garantir le fonctionnement, la gestion, l'évolution et le suivi du système d'informations des entreprises et de bénéficier d'un prestataire disponible et expérimenté. Le but de cet ouvrage : décrypter, faciliter la compréhension et donc la préparation de l'ensemble des contrats de maintenance informatique, y compris ceux liés à Internet et au e-commerce ! Afin que chaque partie protège au mieux ses droits, les différents types de maintenance sont passés en revue et les intérêts de chacune des parties sont mis en exergue. Dans tous les cas, quelle que soit la maintenance envisagée, elle doit être d'un niveau élevé. Il y va de la pérennité des entreprises et des sites qui en sont la vitrine. Leur succès est en jeu ! Maintenance système ou maintenance logiciel : quel sera votre type de contrat ? Faites le bon choix en fonction de vos besoins et laissez-vous guider par notre auteur, experte de renom, pour élaborer au mieux votre contrat de maintenance informatique.
