Download or read book La valorisation et la protection des actifs de propri t intellectuelle written by Mireille Buydens and published by . This book was released on 2010 with total page 107 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La valorisation par la propri t intellectuelle written by Catherine Meunier and published by . This book was released on 2004 with total page 145 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La valorisation de la propri t intellectuelle universitaire par l entremise d une licence written by Marc-André Thibault and published by . This book was released on 2003 with total page 170 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Valorisation et exploitation de la propri t intellectuelle written by and published by . This book was released on 2006 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Protection et valorisation de la propri t intellectuelle written by Jean-François Sattin and published by . This book was released on 2000 with total page 200 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Propri t intellectuelle et valorisation des r sultats de la recherche publique written by Nicolas Bronzo and published by . This book was released on 2011 with total page 689 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La valorisation des résultats est considérée comme un objectif prioritaire du service public de la recherche depuis maintenant trente ans. Ce phénomène s’est encore accentué avec l’émergence de l’économie de la connaissance. Les productions immatérielles de la recherche scientifique sont désormais clairement perçues comme des richesses qu’il convient d’exploiter sur un marché pour générer de la croissance.Pour atteindre cet objectif, les acteurs de la recherche publique sont encouragés par les pouvoirs publics à mobiliser les mécanismes de la propriété intellectuelle, en rupture avec le modèle de science ouverte. Le recours à la propriété intellectuelle pour les besoins de la valorisation fait ainsi naître une tension entre, d’une part, une logique économique et entrepreneuriale et, d’autre part, les normes d’ouverture et de partage qui prévalaient jusqu’alors au sein la recherche scientifique publique.La présente étude se propose d’examiner les rapports complexes qu’entretient la propriété intellectuelle en tant qu’institution juridique avec la mission de valorisation des résultats de la recherche publique. Les points de contact sont en effet nombreux, qu’il s’agisse de délimiter ce qui, au sein des résultats, peut être approprié et selon quelles modalités, d’identifier qui, parmi les acteurs de la recherche, doit être considéré comme propriétaire, ou encore de favoriser le transfert des résultats vers le secteur industriel et commercial. Il apparaîtra que la logique et les mécanismes de la propriété intellectuelle ne sont pas incompatibles avec les normes de la recherche publique. Au contraire, la propriété intellectuelle doit être considérée comme un instrument privilégié dans la mesure où elle aménage un équilibre subtil entre réservation et diffusion des connaissances qui répond parfaitement aux objectifs de la valorisation
Download or read book Protection et valorisation de la propri t industrielle written by Farès Trad and published by . This book was released on 2010 with total page 144 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Valoriser une entreprise par la propri t intellectuelle written by Garance Mathias and published by Companyédition Revue Banque/Eyrolles. This book was released on 2017-10-05 with total page 85 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'expérience de longue date dans la protection et la valorisation du patrimoine immatériel a forgé la pratique des auteurs en la matière ainsi que leur conviction que la propriété intellectuelle est l'affaire des TPE/PME comme des grands groupes. L'objectif de cet ouvrage est en effet de démontrer qu'une stratégie juridique fondée sur la propriété intellectuelle peut permettre à une entreprise de pérenniser son activité, d'acquérir une puissance de marché ou encore de créer des opportunités de collaboration. Elle sera peut-être moins formalisée dans une startup que dans une multinationale, mais n'en sera pas moins importante. Dans ce contexte, la propriété intellectuelle n'est rien de moins qu'un outil stratégique qui, s'il est bien utilisé, permet de valoriser les innovations et les créations. Toute entreprise aura ainsi intérêt à s'interroger sur la place de la ressource juridique dans sa chaîne de valeur afin de l'exploiter utilement. La propriété intellectuelle ne doit pas alors être perçue comme une dépense mais comme un investissement et, à terme, un actif. Pourquoi protéger ses créations ? Sous quelle forme les exploiter ? Quand les protéger et comment ? De quelle manière organiser la relation avec les sous-traitants, les consultants, les free-lances, etc. ? Comment interagir avec les entités publiques ? Quelle politique de Ressources Humaines mettre en place ? Autant de sujets traités de manière pratique par cet ouvrage. Au fil des pages, le lecteur trouvera ainsi de nombreux exemples et des points d'attention pour appuyer les propos des auteurs, notamment sur le crowdfunding ou la gestion des logiciels open source. Cet ouvrage donne des conseils pratiques à destination de toute entreprise, quelle que soit sa taille, pour définir une stratégie relative à la propriété intellectuelle afin de valoriser son savoir-faire, ses créations, s'ouvrir de nouveaux marchés ou encore pérenniser son activité.
Download or read book Le brevet outil de la valorisation et de l innovation written by ACADEMIE DES SCIENCES and published by Lavoisier. This book was released on 2012-08-06 with total page 146 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La compétition internationale dans le domaine des sciences et des technologies, pilier de l'économie mondialisée, incite inévitablement à réfléchir sur les brevets d'invention, leur pratique et leur devenir. Depuis plus de 10 ans, l'Académie des sciences mène une réflexion sur les questions de propriété intellectuelle dans la recherche, ce qui l'a déjà conduite à organiser, avec l'Académie des sciences morales et politiques, cinq colloques sur ces questions, publiés dans la même collection. Le 5 juillet 2011, l'Académie des sciences et l'Académie des technologies se sont associées pour consacrer un nouveau colloque aux derniers développements du droit et de la pratique des brevets, en tant qu'outils de l'innovation et de la valorisation. Les actes de ce colloque sont consacrés dans un premier temps au droit positif des brevets d'invention et de leur valorisation. Dans un second temps, sont examinées les évolutions, positives ou négatives, que l'économie mondialisée risque de produire ou a déjà commencé de produire sur le droit actuel, de même que les réactions qu'elle suscite, ou devrait susciter, à tort ou à raison. Pour mener ces réflexions, les Académies ont fait appel aussi bien à des intervenants issus du monde de l'industrie qu'à des chercheurs et universitaires, mais également à des représentants de cabinets de brevets, de l'Office européen des brevets et de la Commission européenne. D'élément d'une stratégie d'entreprise à une stratégie d'État, le droit des brevets, souvent encore national, est confronté à cette économie mondialisée. De celle-ci découle également la multiplication des acteurs intervenant dans ce champ d'action traditionnellement restreint aux relations entre inventeurs et employeurs d'une part, brevetés et licenciés d'autre part. Le monopole accordé par le brevet est-il à remettre en cause ou doit-il être modifié du fait de cette évolution ? Autant de questions auxquelles le présent ouvrage contribue à répondre.
Download or read book L mergence de la propri t intellectuelle written by Salvatore Di Palma and published by Editions Publibook. This book was released on 2018 with total page 230 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Pour comprendre l'histoire de la propriété intellectuelle, il faut avoir toujours présent à l'esprit l'évolution de la notion de propriété privée et de la valorisation du travail de l'homme tout au long de l'histoire. Salvatore Di Palma présente l'évolution du concept de propriété intellectuelle au cours des siècles, de son apparition à l'aube de l'humanité, jusqu'à son façonnement progressif à l'époque moderne. Sous l'influence des civilisations et des progrès techniques, la notion s'est modifiée pour mieux s'adapter aux besoins propres à son temps. L'auteur analyse les enjeux religieux, philosophiques, économiques, politiques et sociaux qui participèrent à son élaboration. A partir d'exemples d'inventions emblématiques, illustrés par des photographies ou des schémas, il détaille chronologiquement les grandes étapes de l'intelligence humaine. Cet ouvrage historique d'une grande érudition fait le tour de son sujet avec une exhaustivité confondante.
Download or read book Valo mecum written by Agence de modernisation des universités et des établissements publics de l'enseignement supérieur et de la recherche (France) and published by . This book was released on 2008 with total page 87 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book N gocier r diger et g rer les contrats de licence de propri t intellectuelle derni res tendances et strat gies pour maximiser la valorisation de votre PI et minimiser les risques written by Institut canadien (1985- ) and published by . This book was released on 2003 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Histoire de la propri t intellectuelle written by Gabriel Galvez-Behar and published by . This book was released on 2022 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La propriété intellectuelle est un enjeu majeur des sociétés contemporaines. La diffusion des œuvres sur Internet, la valorisation de marques emblématiques ou la production de vaccins sont autant de sujets qui renvoient à la protection des droits afférents à l'activité intellectuelle. Ses développements récents résultent d'une histoire longue de plusieurs siècles. Cet ouvrage la retrace, depuis l'Antiquité jusqu'à nos jours, en adoptant un point de vue global. Il met en avant les acteurs sociaux qu'elle implique, de Diderot à Pfizer en passant par l'Unesco ou l'Organisation mondiale du commerce. Il insiste aussi sur les conflits souvent aigus qu'elle suscite. Sans se limiter à une approche juridique, cette histoire interroge la place concrète des savoirs, des créations artistiques et des biens immatériels dans le processus économique. Elle met ainsi en évidence le rôle de la propriété intellectuelle dans les mutations du capitalisme ainsi que les choix de société qu'elle véhicule. --Editeur
Download or read book Titularit et valorisation des droits de propri t intellectuelle written by Université (Neuchâtel). Institut de Microtechnique and published by . This book was released on 1995 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Comment valoriser la protection de la propri t intellectuelle written by Abello and published by . This book was released on with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Ajoutez de la valeur vos innovations prot gez les written by Stéphanie Koch and published by Edipro. This book was released on 2011 with total page 178 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book De valorisatie en bescherming van de intellectuele eigendom La valorisation et la protection des actifs de propri t intellectuelle written by Mireille Buydens and published by Uitgeverij Larcier. This book was released on 2010-05-25 with total page 128 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Intellectuele eigendomsrechten nemen een steeds meer belangrijke plaats in binnen de onderneming. Het is daarom niet alleen belangrijk om de verschillende realisaties die binnen een onderneming mogelijks geschikt zijn om door een intellectuele eigendomsrecht te worden beschermd, te kunnen identificeren, maar ook om ervoor te zorgen dat deze rechten effectief aan de onderneming toekomen. De volgende stap is om vervolgens deze rechten zo goed mogelijk te valoriseren, zowel op fiscaal niveau (de regeling voor belastingstegoeden op R&D activiteiten, het belastingsregime op octrooi-inkomsten…) als op commercieel niveau (licentieovereenkomsten). Deze bijdrage behandelt deze verschillende kwesties vanuit een praktisch oogpunt: hoe dient men intern een IP audit op te zetten? Hoe kan men zich ervan verzekeren dat de realisaties van werknemers of medecontractanten de eigendom worden van de onderneming? Hoe kan men dit fiscaal optimaliseren? Hoe dient men zijn intellectueel eigendom te valoriseren in het kader van een een licentieovereenkomst (de keuze van een „goede“ licentienemer, het definiëren van de verplichtingen van beide partijen, het berekenen van royalties, het minimaliseren van de risico's...). Voor de beschrijving in het Frans, klik hier.
