Download or read book La transmission des biens au sein des familles recompos es written by Valérie Furrer and published by . This book was released on 2011 with total page 134 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La Transmission des biens dans les familles recompos es written by Arnaud Lefevre and published by . This book was released on 1999 with total page 81 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La transmission du patrimoine au sein des familles recompos es written by Nathan Demandre and published by . This book was released on 2018 with total page 190 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book The International Handbook of Stepfamilies written by Jan Pryor and published by John Wiley & Sons. This book was released on 2008-06-06 with total page 866 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Written by contributors from around the world, The International Handbook of Stepfamilies: Policy and Practice in Legal, Research, and Clinical Environments is a collection of research, legal, and clinical recommendations that fills a growing need for complex, re-formed families. Using the information in this book, which includes contemporary research and its implications, you will be able to consider stepfamilies in an international context. Understand the issues that clinicians face when they work with stepfamilies, both before and after formation, and gain more knowledge about this topic as the rates of family reformation increase.
Download or read book La transmission du patrimoine immobilier dans une famille recompos e written by Delphine Pommier and published by . This book was released on 2010 with total page 192 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Gestion de patrimoine la transmission aux enfants written by Jérôme Leprovaux and published by Éditions EMS. This book was released on 2022-03-17 with total page 110 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La transmission du patrimoine aux enfants est une préoccupation récurrente des parents que cela se passe de leur vivant ou au moment de leur décès. Les outils de transmission sont nombreux et les situations familiales sont très variées. Il est donc nécessaire de connaître les outils mais surtout de bien les adapter à la diversité des familles sachant que les règles juridiques et fiscales sont déterminantes afin de bien répondre aux objectifs des parents. Cet ouvrage présente les différentes techniques de transmission ainsi que leurs conséquences juridiques et fiscales tant au moment de la transmission qu’au moment du règlement de la succession du parent. L’ouvrage tend à aborder les principales situations familiales que peuvent rencontrer les particuliers (familles avec enfants communs, familles recomposées) ainsi que les diverses problématiques exprimées par les parents, que ces derniers souhaitent l’égalité entre leurs enfants ou au contraire souhaitent en avantager un par rapport aux autres. Une attention est enfin portée sur la question de la transmission aux petits-enfants.
Download or read book La transmission du patrimoine dans la famille recompos e written by Isabelle Donnat and published by . This book was released on 2018 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La thèse vise à déterminer les moyens juridiques qui permettent dans la famille recomposée de transmettre un patrimoine entre le beau-parent et l'enfant avec lequel il n'existe aucun lien d'alliance ou de sang qualifié d'enfant-tiers. Est-il possible qu'une relation affective puisse se transformer en liens juridiques ayant des conséquences positives envers l'enfant-tiers ? Nous examinerons les limites offertes par le droit positif français qui empêchent une véritable transmission au sein de la famille recomposée. Nous analyserons certains systèmes juridiques non spécifiques au droit de la famille qui permettent d'atteindre certains buts de transmission. Un constat sera fait sur la précarité de ces moyens juridiques et la non satisfaction concernant la transmission patrimoniale entre le beau-parent et l'enfant-tiers. Nous ferons diverses propositions pour que cette relation affective existant au sein de la famille recomposée soit véritablement prise en compte dans le droit patrimonial de la famille. Nous pensons que le défi du XXIème siècle sera d'inclure l'enfant-tiers comme membre véritable de la nouvelle famille qui se recompose en lui permettant de recevoir une transmission patrimoniale.
Download or read book Familles recompos es written by Jean-Marie Brun and published by . This book was released on 1996 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book R flexion sur une solution adapt e written by Hendrick Sepieter and published by . This book was released on 2017 with total page 212 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le Guide 100 de la Transmission du Patrimoine and Succession written by Stéphane KISLIG and published by . This book was released on 2020-03-18 with total page 138 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: NOUVELLE VERSION MARS 2020 - Mieux comprendre les problématique de la fiscalité et des orientations de la transmission du patrimoine et des successions. Le guide 100 % Gestion de patrimoine à utiliser au quotidien. Nous abordons le droit et la fiscalité de la transmission & succession permettant à tous de mieux comprendre les logiques fiscales et patrimoniales. Un ouvrage simple, ludique, pédagogique et accessible reprenant les aspects techniques dans un langage commun sans "chichi". Ce n'est pas un roman, nous vous aidons pas à faire vos choix, mais simplement de vous transmettre les clés indispensables à la compréhension de ces sujets parfois compliqués. Une référence technique au quotidien pour les novices comme pour les professionnels pour vous aider à mieux comprendre les mécanismes à votre disposition. Vous retrouverez dans ce guide une multitude de fiches récapitulatives vous permettant d'aller directement à l'essentiel. Voici le sommaire du livre avec : Les régimes matrimoniaux, le changement de régime matrimonial et tableau de synthèse, les effets du divorce, le démembrement de propriété. Puis nous abordons les successions non-préparées avec les droits du conjoint, la situation du concubin les droits des collatéraux, le barème des droits de succession, les différents abattements à la succession et donations, l'évaluation des biens, la réforme du droit des successions. Puis la succession préparée avec : les testaments et les donations, la donation au dernier vivant, le quasi usufruit, les mesures en faveur des familles recomposées, le PACS, la protection du conjoint et du concubin, la tontine et l'assurance vie, et pour finir, nous vous proposons des fiches de synthèses en annexes. Jean DEREIX & Stéphane KISLIG sont des professionnels de la formation au sein du Cabinet DKFC, spécialisés en Formation Gestion de Patrimoine. Formateurs & Consultants dans l'univers de la Banque & Assurance depuis plus de 20 ans, Jean DEREIX & Stéphane KISLIG partagent avec vous leur ouvrage professionnel à destination de tous. Plus de 55 000 apprenants formés en vis à vis, ils mettent enfin à votre disposition leur savoir-faire pour vous aider à mieux appréhender les mécanismes simplifiés de la transmission & succession du patrimoine. Bonne lecture Jean & Stéphane
Download or read book La Transmission du Patrimoine and Succession written by Stéphane KISLIG and published by . This book was released on 2019-02-28 with total page 137 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La Formation Patrimoniale Pour Tous. Version 2019 - Nous abordons le Droit et la Fiscalité de la transmission & succession permettant à tous de mieux comprendre les logiques. Un ouvrage pédagogique et accessible reprenant les aspects techniques dans un langage commun. Un livre ludique, pédagogique et simple à lire. Une référence technique au quotidien pour les novices comme pour les professionnels.Voici le sommaire du livre avec : Les régimes matrimoniaux, le changement de régime matrimonial et tableau de synthèse, les effets du divorce, le démembrement de propriété. Puis abordons les succession non-préparée avec les droits du conjoint, la situation du concubin les droits des collatéraux, le barème des droits de succession, les différents abattements à la succession et donations, l'évaluation des biens, la réforme du droit des successions. Puis la succession préparée avec : les testaments et les donations, la donation au dernier vivant, le quasi usufruit, les mesures en faveur des familles recomposées, le PACS, la protection du conjoint et du concubin, la tontine et l'assurance vie, et pour finir, nous vous proposons des fiches de synthèses en annexes. Jean DEREIX & Stéphane KISLIG sont des professionnels de la formation au sein du Cabinet DKFC, spécialisés en Formation / Training / E-learning / Vidéo. Formateurs & Consultants dans l'univers de la Banque & Assurance depuis plus de 20 ans, Jean DEREIX & Stéphane KISLIG partagent avec vous leur ouvrage professionnel à destination de tous. Plus de 50 000 apprenants formés en vis à vis, ils mettent enfin à votre disposition leur savoir-faire pour vous aider à mieux appréhender les logiques de la transmission & succession du patrimoine. Bonne lecture Jean & Stéphane
Download or read book La famille recompos e la R union written by Thierry Malbert and published by . This book was released on 2020 with total page 102 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Engagée dans un contexte sociétal à évolution rapide, La Réunion connaît depuis cinq décennies de grandes mutations socio-économiques. En quoi cette modernité contribue-t-elle à une diversification des structures de parenté ? Parmi ces évolutions, les familles recomposées sont devenues plus nombreuses et plus visibles. Ces cellules familiales apparaissent comme des systèmes mosaïques où se mêlent et s'entremêlent filiations biologiques, juridiques et sociales. Cette compilation pluriparentale génère des situations parfois complexes et particulières. Qu'en est-il vraiment et quelles sont les logiques relationnelles entre les conjoints, les enfants mais aussi entre les beaux-parents et les beaux-enfants ? Comment fonctionne la famille recomposée à La Réunion ? D'une logique additive où les filiations biologiques et sociales convergent pour éduquer tous les enfants, à une logique de substitution dans laquelle la beau-parentalité se substitue aux parents de sang, qu'en est-il de ce fonctionnement ? Cet ouvrage permet aux lecteurs de mieux comprendre les évolutions et les nouveaux enjeux des relations familiales notamment dans le cadre de la pluriparentalité perçue et vécue à La Réunion. La complexité de la recomposition tient au fait de la présence de plusieurs sous-systèmes en constante évolution qui s'influencent mutuellement. Les enjeux concernent de nombreux domaines dont le rapport à la filiation, l'autorité parentale, l'éducation familiale, le budget de la famille, l'héritage, l'identité, la transmission et bien d'autres encore. Toutes les familles qui ont participé à notre recherche ont un point commun : le bien-être et le bien-grandir de l'enfant. L'enfant est en effet la pierre angulaire autour de laquelle se construit, se déconstruit, se reconstruit le lien familial. En cela, à La Réunion, la famille recomposée devient un véritable laboratoire vivant vers une coparentalité en marche.
Download or read book LES RELATIONS PATRIMONIALES DANS LES FAMILLES RECOMPOSEES written by LUC.. VILLET and published by . This book was released on 2001 with total page 593 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LES RELATIONS PATRIMONIALES DANS FAMILLES RECOMPOSEES SONT MARQUEES D'UN COTE PAR UNE CERTAINE MEFIANCE, ET D'UN AUTRE COTE PAR UNE VOLONTE DE RECONNAISSANCE QUI SE HEURTE AU DROIT POSITIF LA MEFIANCE DANS LES RELATIONS PATRIMONIALES, VIENT TOUT D'ABORD DE L'INFLUENCE DU PASSE SUR LA FAMILLE SECONDE. LA DISSOLUTION DE L'UNION ANTERIEURE A EN EFFET DES CONSEQUENCES PATRIMONIALES DONT IL FAUDRA TENIR COMPTE DANS L'ORGANISATION DU PATRIMOINE DU NOUVEAU COUPLE. L'INFLUENCE DU PASSE, C'EST EGALEMENT LA MEFIANCE DU LEGISLATEUR A L'EGARD DE CETTE ORGANISATION PATRIMONIALE NOUVELLE, AVEC LA MISE EN PLACE D'UN REGIME PROTECTEUR POUR LES ENFANTS ISSUS D'UN PREMIER LIT. MAIS LA MEFIANCE VIENT EGALEMENT DE LA PRECARITE DE CES RELATIONS PATRIMONIALES AVEC, DE MANIERE GENERALE, LES ACTES JURIDIQUES SUSCEPTIBLES DE REDUIRE LES DROITS DES ENFANTS, ET DE MANIERE PLUS SPECIALE, DANS LES FAMILLES RECOMPOSEES ISSUES D'UN MARIAGE OU REMARIAGE, LES RISQUES LIES A UN CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL. CEPENDANT, A COTE DE CETTE MEFIANCE, PRESQUE CLASSIQUE, S'AFFIRME AUJOURD'HUI UNE VOLONTE DE RECONNAISSANCE DES RELATIONS PATRIMONIALES DANS LES FAMILLES RECOMPOSEES. CETTE RECONNAISSANCE PASSE D'ABORD PAR UNE PLUS GRANDE LIBERTE, QU'IL S'AGISSE DE GRATIFIER LES ENFANTS, EN CE COMPRIS LES ENFANTS DU CONJOINT OU CONCUBIN, OU QU'IL S'AGISSE DE CREER UN LIEN DE FILIATION AVEC CE DERNIER, EN REALISANT UN VRAI CHOIX ET NON UN CHOIX DICTE PAR DES CONSIDERATIONS FISCALES. MAIS LA RECONNAISSANCE, C'EST AUSSI PLUS D'EGALITE DANS LES FAMILLES RECOMPOSEES, ET TOUT D'ABORD PLUS D'EGALITE ENTRE LES ENFANTS, QU'IL S'AGISSE DE LA DEVOLUTION DES BIENS AU MOMENT DU DECES DE LEUR AUTEUR, OU DE LA REPARTITION DES BIENS A L'OCCASION DE LIBERALITES. C'EST ENSUITE PLUS D'EGALITE ENTRE LES FAMILLES RECOMPOSEES ET LES AUTRES FAMILLES, PAR LA RECONNAISSANCE DE LA PARENTE AFFECTIVE ET L'AMELIORATION DES REGLES JURIDIQUES EXISTANTES, AFIN QUE LES RELATIONS PATRIMONIALES DANS LES FAMILLES RECOMPOSEES PUISSENT PLEINEMENT , S'EXPRIMER, SANS CALCULS NI ARTIFICES.
Download or read book H ritage donations testament written by Sébastien Meaux and published by Groupe Express Editions. This book was released on 2008-02-28 with total page 196 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Non, l'héritage n'est pas toujours une source de conflits familiaux dont seul le fisc sortirait vainqueur. À tous ceux qui le pensent, cet ouvrage apporte un démenti formel. Il est possible, en effet, de préparer sa succession avec une large part de liberté et dans d'excellentes conditions financières, encore améliorées par la réforme fiscale d'août 2007. À condition de ne pas s'en remettre au destin. Car si la loi a tout prévu - la part revenant à chaque enfant et au conjoint, la désignation des héritiers en l'absence de postérité, les droits à payer en fonction du degré de parenté, etc. - elle ne s'impose souvent qu'en l'absence de volonté contraire de la personne. On peut donc anticiper de son vivant la transmission de ses biens, en faisant une ou plusieurs donations. On peut aussi organiser la répartition de son patrimoine selon ses volontés, en rédigeant un testament. Avec l'objectif d'avantager un héritier ou, au contraire, de respecter l'égalité entre tous. mais toujours en recherchant la sécurité juridique et la fiscalité la plus légère possible.
Download or read book Familles recompos es written by Isabelle Corpart and published by Sa Lamy. This book was released on 2011-11-24 with total page 186 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: De nombreux couples font aujourd'hui le choix d'unions successives. Après un divorce ou une séparation, il n'est pas rare que chacun tente une nouvelle expérience dans le cadre d'un remariage, d'un concubinage ou d'un pacs. Parmi les questions que se posent les familles recomposées qui élèvent en couple les enfants issus d'une précédente union, deux retiennent plus particulièrement l'attention. Il s'agit, en premier lieu, de savoir quels sont les droits du beau-parent. En réalité, cette interrogation renvoie à des considérations pratiques. Mon concubin peut-il conduire mes enfants chez un médecin ? Mon partenaire doit-il participer aux frais d'entretien de mon fils vivant à notre foyer ? Mon époux peut-il le prendre en charge si je viens à décéder avant lui ? Quel intérêt la délégation partage de l'autorité parentale présente-t-elle ? En second lieu, les familles recomposées souhaitent savoir comment gérer leurs intérêts matériels et financiers, tant au quotidien que dans une perspective d'avenir. Quelles stratégies patrimoniales développer pour assurer des droits à la nouvelle famille sans nuire aux enfants issus de la première. union ? Comment anticiper les problèmes que pose aux familles recomposées la survenance d'un décès ? Cet ouvrage, clair et complet, donne des clefs aux praticiens du droit ou aux travailleurs sociaux que sollicitent les familles vivant des expériences de recompositions familiales. II fait le point sur les acquis, dans leurs dimensions personnelle et matérielle, mais fait aussi apparaître les difficultés du quotidien. Faute de textes spécifiques, des stratégies doivent être développées pour encadrer les recompositions familiales. Familles recomposées en propose une utile synthèse.
Download or read book Guide de la famille recompos e written by Guillaume Duprez and published by Puits Fleuri. This book was released on 2004 with total page 183 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Plus d'un million et demi d'enfants vivent au sein d'une famille recomposée. C'est-à-dire qu'environ cinq millions de personnes en France doivent gérer une situation qui, de par sa nouveauté et sa complexité (on devrait dire " ses complexités "), génère des besoins, des droits et des devoirs particuliers. Au-delà de l'indispensable aspect psychologique, la recomposition équilibrée d'un noyau familial composé d'éléments exogènes, se caractérise aussi par une grande complexité juridique et fiscale Comment s'exercent les droits parentaux ? Comment les acquérir, pleinement ou partiellement ? Quelles sont les conséquences en termes de succession ? Quels sont les dispositifs fiscaux en vigueur ? C'est à ces questions, et à bien d'autres encore que le présent ouvrage a pour ambition de répondre, afin de soulager ces nouvelles familles de la gestion juridique et fiscale souvent complexes que nécessite leur situation.
