Download or read book LA RESPONSABILITE CIVILE DU CHIRURGIEN DENTISTE EN IMPLANTOLOGIE written by Olivier Bouchet and published by . This book was released on 1996 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La responsabilit civile du chirurgien dentiste en implantologie written by Marc Durot and published by . This book was released on 2017 with total page 180 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'implantologie bucco-dentaire est une discipline en plein essor pour laquelle les praticiens sont soumis aux exigences esthétiques et fonctionnelles des patients. Très souvent ces derniers attendent de leur chirurgien-dentiste un résultat proche de la perfection tandis que la réalité clinique s'en éloigne parfois, de par le contexte bucco-dentaire initial. Nous essayerons de décrire à travers un ensemble de cas pratiques issus de la jurisprudence la plupart des contentieux impliquant les praticiens en la matière. L'objectif de cette étude est de donner les clés d'une prise en charge optimale des patients en matière d'implantologie. Ce résultat n'est atteint qu'en évitant les erreurs à chaque étape du processus, que ce soit lors de la constitution de dossier, de l'opération en soi mais aussi du suivi post-opératoire indispensable à la pérennité de la reconstitution implantaire.

Download or read book Responsabilit civile du chirurgien dentiste lib ral appliqu e l implantologie orale written by Jonathan Hery and published by . This book was released on 2006 with total page 288 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La responsabilit civile professionnelle du chirurgien dentiste written by Raymond Blanc (Chirugien dentiste) and published by . This book was released on 1979 with total page 202 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La responsabilit civile professionnelle en chirurgie dentaire written by Emilia Rasca and published by . This book was released on 2006 with total page 278 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La Responsabilit du chirurgien dentiste en implantologie written by Guillaume Paradis and published by . This book was released on 1999 with total page 76 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La responsabilit civile et m dicale en implantologie written by Nicolas Desilles and published by . This book was released on 2001 with total page 88 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "La chirurgie implantaire est une discipline incontestée de la dentisterie moderne. Il convient de s'intéresser à la responsabilité civile et médicale de l'implantologiste. Après avoir évoqué le fonctionnement du système judiciaire français et la nature judiciaire français et la nature juridique de la relation patient-praticien, nous étudierons la mise en œuvre de la responsabilité en implantologie."

Download or read book LA RESPONSABILITE CIVILE DU CHIRURGIEN DENTISTE written by LAURENCE.. OUAZANA KRIEF and published by . This book was released on 1989 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La responsabilit civile du chirurgien dentiste written by Jean-Paul Guyonnet and published by . This book was released on 1974 with total page 200 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book LA RESPONSABILITE CIVILE DU CHIRURGIEN DENTISTE DANS LE CONTRAT DE SOINS written by BERNARD PHILIPPE.. SICARD and published by . This book was released on 1983 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book LA RESPONSABILITE CIVILE ET PROFESSIONNELLE DU CHIRURGIEN DENTISTE written by PHILIPPE.. VALEMBOIS and published by . This book was released on 1985 with total page 210 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Pour une contribution l tude de la responsabilit civile du chirurgien dentiste written by Odile Girardey and published by . This book was released on 1978 with total page 84 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La responsabilit civile du chirurgien dentiste et sa couverture par l assurance dans les actes chirurgicaux written by Bruno Groff and published by . This book was released on 1981 with total page 98 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les modifications du statut professionnel en 1972 ont rendu entière la responsabilité du chirurgien-dentiste dans l'exécution de son art. Après une étude de l'évolution de la responsabilité médicale et de ses causes, nous trouverons ici les bases juridiques et les éléments constitutifs de la responsabilité civile du praticien, sans omettre de faire une large place à la possibilité qui existe de la garantir par l'assurance. Avant de conclure nous n'avons pas voulu ignorer les différents projets souhaités par la profession en ce domaine.

Download or read book La notion de faute technique dans le cadre de la responsabilit civile professionnelle du chirurgien dentiste written by Saloua Khairy and published by . This book was released on 2015 with total page 198 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le chirurgien-dentiste peut voir sa responsabilité civile professionnelle engagée en cas de faute technique, à condition que la présumée victime ait subi un dommage et qu'il existe un lien de causalité entre la faute invoquée et ce dommage. Le patient doit apporter la preuve de ces 3 conditions sinon aucune faute ne peut être retenue à l'encontre du chirurgien-dentiste. Ce dernier, quant à lui, a le devoir d'appliquer certains principes de droit dans son exercice afin de garantir la meilleure qualité de soins et la sécurité du patient. La faute technique doit être distinguée de l'aléa thérapeutique mais il semble parfois difficile, d'après la jurisprudence, de discerner ces deux notions. L'expert joue un rôle déterminant afin de reconnaître la responsabilité du chirurgien-dentiste ou de la réfuter et va ainsi aider le juge dans sa prise de décision. Lorsque la responsabilité est établie, la réparation des dommages est définie par le juge après l'étude du rapport de l'expert qui a lui-même évalué le ou les différents préjudices à réparer. Différentes voies existent pour que le patient exprime ses doléances selon ce qu'il recherche et dans le but d'obtenir une réparation des dommages subis. Enfin, il convient de rappeler que la relation praticien-patient se fonde avant tout sur une confiance réciproque afin de permettre une prise en charge optimale de chacun des patients et de réduire ainsi les risques de conflit.

Download or read book La responsabilit civile du chirurgien dentiste et ses limites written by Thibault Gancel and published by . This book was released on 2012 with total page 178 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La responsabilité civile des professionnels de santé a considérablement évolué ces dernières années. Aujourd’hui, le chirurgien-dentiste doit se préparer à être confronté à ce que sa responsabilité soit engagée au cours de sa carrière professionnelle. La responsabilité du chirurgien-dentiste ne peut être engagée que pour faute, principe clairement réaffirmé par la Loi du 4 mars 2002. Le patient, ayant subi un dommage, doit dès lors prouver la faute du praticien et établir le lien de causalité entre la faute et le préjudice pour que la responsabilité du chirurgien-dentiste puisse être engagée. Il existe différents types de fautes médicales, certaines sont à l’encontre de la science médicale, d’autres à l’encontre de la conscience médicale. La responsabilité du chirurgien-dentiste a ses limites, celui-ci ne pouvant être tenu de réparer tous les accidents médicaux et notamment l’aléa thérapeutique ou risque médical non fautif, désormais pris en charge, depuis la Loi du 4 mars 2002, par la solidarité nationale si celui-ci présente un caractère de gravité suffisant. Cependant, la distinction avec la faute, plus exactement avec la notion de maladresse fautive, peut être difficile à établir. Celle-ci présente un intérêt majeur à savoir l’indemnisation des victimes. D’un côté, l’aléa sera pris en charge par la solidarité nationale mais seulement si les critères légaux d’indemnisation sont étiquetés. De l’autre côté, la maladresse fautive sera indemnisée par la compagnie d’assurances du praticien.

Download or read book Obligations et responsabilit s du chirurgien dentiste en chirurgie et prothese implantaire written by Steve Arbib and published by . This book was released on 2008 with total page 232 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’extraordinaire développement de l’implantologie orale, le nombre considérable de séminaires, de communications, d’articles concernant cette discipline, ne permettent pas toujours au praticien de le guider. L’objet de cette thèse n’est pas de prendre position sur la valeur des techniques mises à la disposition de la profession ni de les décrire, mais d’apporter au praticien “spécialiste” en implantologie des éléments médico-juridiques de réflexion destinés à lui permettre de prendre du recul par rapport aux sollicitations exercées sur lui par la profession et par les patients. Un certain nombre de recommandations sont formulées afin de prévenir la survenue de situations conflictuelles ou bien de les gérer. La première partie est consacrée aux généralités concernant la pratique de l’implantologie, les trois parties suivantes concernent les obligations et donc les responsabilités du praticien face à la chirurgie, puis face à l’acte prothétique, et la mise en cause de sa responsabilité face aux soins prodigués. Enfin, les parties qui concluent cette thèse relatent de la responsabilité du patient, des échecs rencontrés en implantologie accompagnés de leurs classifications, et d’exemples de jurisprudences et rapports d’expertises.

Download or read book Les obligations du chirurgien dentiste en implantologie written by Mandana Achard and published by . This book was released on 2007 with total page 98 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: