Download or read book Droit d auteur et droits voisins written by Christophe Caron and published by Lexis Nexis. This book was released on 2015-11-05 with total page 636 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit d’auteur a pour objet de protéger les oeuvres de l’esprit. Cette discipline connaît, de nos jours, un dynamisme sans précédent. Confronté au droit de l’Union européenne et aux évolutions technologiques, le droit d’auteur tente de concilier les intérêts des auteurs avec ceux des producteurs, sans pour autant oublier les revendications des consommateurs. Plus que jamais, te droit d’auteur est à la croisée des chemins. Le présent ouvrage propose une présentation tant du droit d’auteur (1re partie) que de ses droits voisins (2e partie) qui allie pratique et théorie. La matière est analysée d’une façon synthétique, mais aussi critique, à travers les grands thèmes que sont l’objet de la protection, la titularité des droits, les prérogatives de l’auteur, la mise en oeuvre des droits à travers le contrat et la gestion collective, sans oublier la défense des droits par l’action en contrefaçon. Ce manuel est destiné aux étudiants, aux praticiens du droit d’auteur (avocats, juristes d’entreprise, magistrats), aux universitaires et à toute personne qui se passionne pour ce droit des belles formes qu’est le droit d’auteur. Cette quatrième édition, fortement enrichie par rapport à la précédente, intègre notamment la réforme du contrat d’édition, ainsi que la loi sur les oeuvres orphelines et ta durée des droits voisins, mais aussi toute l’actualité de la discipline jusqu’au 30 août 2015.
Download or read book Droits voisins du droit d auteur et num rique written by Isabelle Wekstein and published by LexisNexis. This book was released on 2002 with total page 238 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le code de la propriété intellectuelle permet-il d'appréhender les problèmes juridiques posés par les nouvelles technologies ? Analyse le domaine d'application de la loi, décrit les évolutions déjà opérées dans la loi pour tenir compte de l'évolution technologique. Enfin, répond aux problèmes concrets quand la loi est inadaptée. Importantes annexes avec notamment textes des directives CE.
Download or read book La protection du droit d auteur et des droits voisins written by France and published by . This book was released on 1998 with total page 35 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit d auteur et les droits voisins written by André R. Bertrand and published by Elsevier Masson. This book was released on 1991 with total page 808 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit d auteur et les droits voisins written by André Bertrand and published by Editions Dalloz. This book was released on 1999 with total page 976 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit d auteur et droits voisins 4e d written by Michel Vivant and published by Editis - Interforum. This book was released on 2019-01-09 with total page 7857 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la propriété littéraire et artistique " réelle ". Ce Précis "Droit d'auteur et droits voisins", offre un triple éclairage qui le caractérise : contemporanéité, théorisation et proximité de la pratique. Il s'adresse donc aussi bien aux étudiants désireux de découvrir la matière hors les schémas convenus qu'aux professionnels soucieux de disposer d'une présentation raisonnée de celle-ci pour venir enrichir leur pratique.
Download or read book Pr cis du droit d auteur et des droits voisins written by Fernand de Visscher and published by Emile Bruylant. This book was released on 2000 with total page 1104 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Depuis près de deux siècles, le droit d'auteur a connu en Europe, et ensuite au niveau mondial, un développement qui s'accélère tant dans les textes applicables qu'en jurisprudence et en doctrine. S'y ajoute l'évolution de droits des artistes-interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des premières fixations de films ainsi que des organismes de radiodiffusion. Les programmes d'ordinateur et les banques de données sont venus s'inscrire dans ce domaine juridique à côté des catégories traditionnelles d'œuvres dont l'étendue est à la mesure des domaines où s'exprime l'esprit créateur, y compris l'architecture et le "design". L'ouvrage analyse ces questions en droit belge (notamment les deux lois du 30 juin 1994), en droit européen et en droit international. Les produits multimédia, les nouvelles technologies et Internet suscitent divers débats que l'ouvrage replace dans le cadre conceptuel approprié. De nombreuses annexes reproduisent, en français et en néerlandais, tous les textes belges et internationaux utiles.
Download or read book Les Journ es du droit d auteur written by Université libre de Bruxelles. Centre de droit privé et de droit économique and published by . This book was released on 1989 with total page 384 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Actes du colloque organisé à l'Université Libre de Bruxelles les 11 et 12 décembre 1987 par le Centre de droit privé et de droit économique de la Faculté de droit. Débats.
Download or read book Droits d auteur droits voisins written by Bernard Edelman and published by Editions Dalloz. This book was released on 1993 with total page 400 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Grands principes du droit d auteur et des droits voisins dans le monde written by Claude Colombet and published by . This book was released on 1992 with total page 212 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La Protection du droit d auteur et des droits voisins written by France. Ministère de la culture et de la communication (1997-....). Sous-direction des affaires juridiques and published by . This book was released on 1998 with total page 190 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit d auteur et droits voisins written by Michel Vivant and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2012-11-21 with total page 1102 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la propriété littéraire et artistique « réelle ». Deux livres structurent l’ouvrage. Le premier (Le droit d’auteur) est organisé en trois parties : « reconnaissance » du droit (objet, titulaires, contenu), exploitation de celui-ci (contrats, gestion collective), et défense (la contrefaçon). Le second livre examine les différents droits voisins en distinguant d’une part les droits fondés sur l’interprétation des œuvres (droit des artistes interprètes) et d’autre part les droits fondés sur l’exploitation du produit culturel (droit des producteurs de phonogramme, de vidéogramme et droit des entreprises de communication audiovisuelle). Droit d’auteur ou droits voisins, le Précis offre un triple éclairage qui le caractérise : contemporanéité, théorisation et proximité de la pratique. Il s'adresse donc aussi bien aux étudiants désireux de découvrir la matière hors les schémas convenus qu'aux professionnels soucieux de disposer d'une présentation raisonnée de celle-ci pour venir enrichir leur pratique.
Download or read book Propri t litt raire et artistique written by Claude Colombet and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 1994 with total page 490 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit d auteur et les droits voisins pour tous en 112 cl s written by Yao Norbert Etranny and published by Editions Jets d'encre. This book was released on 2015 with total page 136 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit d'auteur et les droits voisins sont des notions juridiques complexes, qui repondent a de multiples cas de figure. Il est souvent difficile pour le quidam de les cerner, et pourtant elles lui sont indispensables s'il s'aventure dans le domaine de la creation culturelle. C'est justement la qu'intervient Yao Norbert Etranny, praticien de la question. A travers cet ouvrage, il souhaite informer et proteger les acteurs presents et futurs de la vie culturelle en general, et de celle de son pays, la Cote d'Ivoire, en particulier. Pedagogique, clair et precis, ce guide juridique donne a ses lecteurs les cles essentielles a l'apprehension des regles et des enjeux de propriete litteraire et artistique.
Download or read book La Protection du droit d auteur et des droits voisins written by France. Ministère de la culture et de la communication (1997-....). Sous-direction des affaires juridiques and published by . This book was released on 1998 with total page 372 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La protection des droits voisins du droit d auteur et la protection des fabricants de disques written by and published by . This book was released on 1981 with total page 2 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book LE DROIT D AUTEUR ET LES DROITS VOISINS written by Jean Bertrand and published by . This book was released on 1999-01-01 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
