Download or read book La Profession dentaire et la S curit sociale written by Georges Letteri and published by . This book was released on 1950 with total page 70 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le contentieux des chirurgiens dentistes avec la s curit sociale written by Gérard Chabert and published by Sid (Editions). This book was released on 1999 with total page 328 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book R le de la s curit sociale face aux maladie professionnelles du chirurgien dentiste written by Imane Bouguelmouna and published by . This book was released on 1986 with total page 120 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book LA SECURITE SOCIALE LE SYSTEME CONVENTIONNEL ET L EXERCICE DU CHIRURGIEN DENTISTE written by MARIE-ODILE.. RAYET and published by . This book was released on 1987 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La protection sociale du chirurgien dentiste written by René Tiquet and published by . This book was released on 1973 with total page 2 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Odonto stomatologie et assurance maladie written by Jacques Préel and published by Elsevier Masson. This book was released on 1996 with total page 232 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'ouvrage : - situe, textes législatifs et réglementaires à l'appui, le secteur odonto-stomatologique au sein du régime général de l'assurance maladie. - expose les données chiffrées de l'activité odonto-stomatologique. - précise les applicables en matière de nomenclature et les relations conventionnelles entre les praticiens et les caisses d'assurance maladie. - décrit les procédures et les modalités d'utilisation des imprimés réglementaires, les différents contentieux et les rapports entre les praticiens traitants et le service médical. - aborde le domaine de la santé publique par le biais de la prévention bucco-dentaire.

Download or read book LES RELATIONS DU CHIRURGIEN DENTISTE CONVENTIONNE AVEC LA SECURITE SOCIALE written by MICHEL.. CHOUSTERMAN and published by . This book was released on 1997 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le chirurgien dentiste sp cialiste qualifi en orthop die dento faciale et le contentieux de la s curit sociale written by Edouard Portier and published by . This book was released on 2007 with total page 118 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le chirurgien dentiste spécialiste qualifié en orthopédie dento-faciale est soumis à la convention dentaire nationale conclut entre les syndicats dits représentatifs et l'union nationale des caisses d'assurance maladie (arrêté du 14 juin 2006). Il fait partie d'une triade thérapeutique qui comprend le patient, le praticien traitant et le praticien-conseil de la sécurité sociale. Ce dernier fait partie de l' "équipe" dans la mesure où il autorise la participation financière de la sécurité sociale. Cette triple relation peut à tout moment devenir conflictuelle car la prise en charge financière du traitement est soumise à accord préalable de la caisse de sécurité sociale. Il arrive en effet parfois que la caisse refuse cette prise en charge. Une procédure d'expertise médicale peut être ordonnée dans ce cas (3° partie). Après avoir abordé l'organisation du service médical de la sécurité sociale (1° partie), il conviendra alors de se pencher sur le contexte des expertises de sécurité sociale : le contentieux médical (2° partie) et le contentieux administratif (4° partie). Ce dernier, appelé contentieux du contrôle technique de la sécurité sociale, concerne "les fautes, abus, fraudes et tous faits intéressant l'exercice de la profession, relevés à l'encontre des chirurgiens-dentistes à l'occasion des soins dispensés aux assurés sociaux". La dernière nouveauté en matière de sanction sera également étudiée : la pénalité financière (5° partie)

Download or read book Journal de l Association dentaire canadienne written by Canadian Dental Association and published by . This book was released on 1967 with total page 782 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La Protection sociale du chirurgien dentiste 2 Les organismes g r s par la profession written by René Tiquet and published by . This book was released on with total page 193 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book L ACTIVITE DU CHIRURGIEN DENTISTE written by PASCAL.. BEAUMONT and published by . This book was released on 1997 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Situation de la sant dentaire en France written by Centre odontologique de médicométrie et d'évaluations and published by . This book was released on 1995 with total page 182 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La protection sociale du chirurgien dentiste written by Andrée Tiquet-Sérou and published by . This book was released on 1973 with total page 2 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le contentieux odontologique de la S curit Sociale written by Gérard Chabert (docteur en chirurgie dentaire).) and published by . This book was released on 2001 with total page 662 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: CE TRAVAIL DECRIT LES BASES ET LE FONCTIONNEMENT DU CONTENTIEUX ODONTOLOGIQUE DE L'ASSURANCE MALADIE. L'INTRODUCTION DEFINIT LES DIVERSES RESPONSABILITES ET LITIGES CONCERNANT LES CHIRURGIENS-DENTISTES ET LES DIVERS CONTENTIEUX TRAITES. LA PREMIERE PARTIE CONCERNE L'ETUDE DU CONTENTIEUX JUDICIAIRE QUI SE DECLINE EN DEUX CONTENTIEUX : LE CONTENTIEUX TECHNIQUE ET L'EXPERTISE ODONTOLOGIQUE DE LA SECURITE SOCIALE. DANS CES CONTENTIEUX, LE CHIRURGIEN-DENTISTE SE FAIT L'AVOCAT DE SON PATIENT. LA DEUXIEME PARTIE TRAITE LE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF FORME PAR LE CONTENTIEUX CONVENTIONNEL ET LE CONTENTIEUX DU CONTROLE TECHNIQUE. CES CONTENTIEUX OPPOSENT LES CHIRURGIENS-DENTISTES EN PERSONNE A LA CAISSE D'ASSURANCE MALADIE.

Download or read book La protection sociale du chirurgien dentiste lib ral et de sa famille en 2008 written by Nicolas Dron and published by . This book was released on 2008 with total page 232 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La première partie retrace l’historique de la Sécurité Sociale française et explique son mode de fonctionnement. La deuxième partie passe en revue l’ensemble des cotisations obligatoires auxquelles le chirurgien dentiste libéral doit se soumettre (cotisations sociales, assurance maladie et régimes obligatoires de la Caisse Autonome de Retraite des Chirurgiens Dentistes). Cette deuxième partie décrit également les différents types de contrats d’assurance indispensables à l’exercice de la profession. Chaque type de contrat y est expliqué et des conseils sur les choix à prendre sont donnés. La troisième partie détaille les diverses cotisations facultatives qui permettront au praticien de se constituer une couverture sociale, une prévoyance et une retraite complémentaires. Une enquête ayant pour but de déterminer « dans les faits » l’efficacité des différents organismes de protection sociale (obligatoires et facultatifs) a été menée auprès de plusieurs confrères. L’analyse de cette enquête est faite dans la quatrième et dernière partie

Download or read book La Protection sociale du chirurgien dentiste 1 Les organismes g r s par la S curit sociale written by Andrée Tiquet-Serou and published by . This book was released on with total page 88 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book LES RELATIONS DU CHIRURGIEN DENTISTE ET DE LA SECURITE SOCIALE DANS L EXERCICE PROFESSIONNEL written by JACQUELINE.. COTTAZ GONIN and published by . This book was released on 1985 with total page 188 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: