Download or read book La L gislation Du Travail written by Charles MORISSEAUX and published by . This book was released on 1895 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La l gislation du travail written by Yvonne Jeaneau and published by . This book was released on 1994 with total page 159 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La l gislation du travail written by Yvonne Jeaneau and published by . This book was released on 2024-08-22 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book A travers la l gislation du travail written by Fernand Dubief and published by . This book was released on 1905 with total page 300 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La l gislation du travail written by Yvonne Jeaneau and published by . This book was released on 1991 with total page 159 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La l gislation du travail written by Françoise Charoux and published by . This book was released on 2012 with total page 159 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ecrit par des spécialistes, cet ouvrage présente les principaux aspects de la législation du travail: cadre général, droits et devoirs de chacun, règles à respecter. Mis à jour tous les ans, il comprend les dernières modifications en matière de droit du travail (contrat) et de prestations.

Download or read book La l gislation du travail written by Yvonne Jeaneau and published by . This book was released on 2023-08-24 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La L gislation Internationale Du Travail Th se Etc written by Georges C. TABACOVICI and published by . This book was released on 1896 with total page 336 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit du travail written by Frédéric Bottaro and published by . This book was released on 2022-01-25 with total page 240 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Sexe Du Droit Du Travail en Europe written by Giota Kravaritou-Manitake and published by Kluwer Law International B.V.. This book was released on 1996-08-14 with total page 232 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Hommes et des femmes

Download or read book TRAITE ELEMENTAIRE DE LEGISLATION INDUSTRIELLE written by PAUL JULES VICTOR PIC and published by . This book was released on 1922 with total page 1098 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Aper u de la l gislation du travail written by Ministère de l'emploi et du travail and published by . This book was released on 1987 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Guide de la l gislation du travail written by Haiti. Département du travail et du bien-être social and published by . This book was released on 1958 with total page 115 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit du travail en pratique written by Daniel Marchand and published by . This book was released on 2003 with total page 535 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit du travail est perçu à la fois comme instrument privilégié du progrès social, comme entrave ou adjuvant à l'efficacité de l'entreprise, source de rigidité ou de flexibilité. Un courant favorable à l'adaptation des entreprises est ainsi apparu, avec, notamment, la loi dite quinquennale du 20 décembre 1993 tandis que la négociation collective permet l'application de principes généraux définis par la loi, quitte à reprendre certaines des dispositions conventionnelles, pour les généraliser, par la voie législative, ultérieurement. La dernière période a été marquée d'abord par la tendance régalienne de l'État avec, en particulier, la loi du 17 janvier 2002, dite de modernisation sociale, qui concerne de nombreux aspects du droit du travail mais celle-ci a été affectée par la loi du 3 janvier 2003 qui suspend notamment, pour 18 mois, certaines de ses dispositions relatives aux licenciements économiques. Ce délai doit permettre le déroulement de négociations collectives, lesquelles guideront le législateur pour élaborer un nouveau texte. Par ailleurs, la jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation a fait preuve d'audace, dans de nombreux domaines, et une influence déterminante est exercée par les Directives européennes. Ces divers aspects se reflètent dans ce livre destiné à tous ceux, dirigeants et salariés, qui souhaitent connaître et maîtriser les règles du nouveau droit du travail. Il sera également utile à ceux, tels les auditeurs du CNAM, qui veulent acquérir une bonne formation dans ce domaine-clé de la vie professionnelle.

Download or read book Droit du travail droit vivant written by Jean-Emmanuel Ray and published by Wolters Kluwer. This book was released on 2016-09-22 with total page 693 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Savoir comment fonctionnent la période d'essai ou une clause de mobilité, si l'on peut être sanctionné pour des dérapages sur Facebook, ou à quelles conditions l'entreprise peut licencier en cas de difficultés économiques sont des questions auxquelles tout salarié et tout employeur devraient pouvoir répondre. A fortiori, car les risques sont encore plus importants (grève, tribunal correctionnel), savoir quelle attitude adopter dans les rapports collectifs du travail. Accessible au non-spécialiste, cet ouvrage veut faire connaître, mais surtout comprendre de l'intérieur cette matière passionnante qu'est le droit du travail d'aujourd'hui. Cette 25e édition intègre la loi Travail du 8 août 2016, qui a refondu le droit de la durée du travail en donnant ici priorité à l'accord d'entreprise, créé les "accords de développement de l'emploi" et redéfini le motif économique de licenciement. Mais s'est aussi intéressée aux travailleurs des plateformes numériques, et intégré dans notre Code le "droit à la déconnexion". Sans bien sûr oublier les évolutions jurisprudentielles les plus récentes : forfait-jours, faits religieux au travail, arrêts du Conseil d'Etat sure contrôle administratif des PSE, prise d'acte de la rupture, etc. Dans un style vivant, avec de multiples exemples concrets, l'auteur invite à suivre l'itinéraire d'un salarié, de l'embauche à la rupture du contrat de travail. Après une première partie sur la relation individuelle de travail, la deuxième s'intéresse aux rapports collectifs : syndicats, mais aussi délégués du personnel, CE et CHSCT reconfigurés par la loi du 17 août 2015. Très mouvementée, la troisième partie traite des confits collectifs de travail, et surtout du nouveau droit de la négociation collective tel que refondé par la loi Travail du 8 août 2016. Questionnaires d'auto-évaluation et mini-cas pratiques permettent au lecteur de faire régulièrement le point.

Download or read book Droit du travail written by Jean Pélissier and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2008 with total page 1516 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Depuis sa première rédaction en 1965 par G.H. Camerlynck et G. Lyon-Caen, cet ouvrage est entre les mains de tous ceux qui étudient ou qui appliquent le droit du travail. Cette nouvelle édition a été profondément remaniée en raison des importantes modifications législatives et jurisprudentielles intervenues au cours de ces deux dernières années et de la volonté des auteurs d'adopter une nouvelle présentation de la discipline. La recodification du Code du travail a évidemment été intégrée. Les lois du 20 novembre 2007 relatives à la maîtrise de l'immigration, du 13 février 2008 portant réforme de l'organisation du service de l'emploi, du 25 juin 2008 portant modernisation du marché du travail, du 1er août 2008 relative aux droits et devoirs des demandeurs d'emploi et du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail, également. Ainsi sont exposées dans cet ouvrage les nouvelles règles concernant l'essai, la rupture conventionnelle des contrats à durée indéterminée, le contrat à durée déterminée à objet défini, les changements majeurs concernant la représentativité syndicale, les élections professionnelles dans les entreprises, les négociations collectives interprofessionnelles de branche et d'entreprises, les accords dérogatoires, le temps de travail et l'assurance chômage. La structure du Précis a été transformée. Les développements sont désormais ordonnés en quatre parties : le cadre institutionnel, le rapport d'emploi, le rapport de travail, les relations collectives. La richesse des observations et notes bibliographiques permettent d'approfondir les questions difficiles. sans nuire à la précision du texte qui offre au lecteur une synthèse claire et complète du dernier état du droit du travail.

Download or read book La l gislation du travail written by Jean-Luc Koehl and published by . This book was released on 2001 with total page 127 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ces questions, un jour vous vous les poserez : Comment naît un contrat de travail ? Quelles sont les obligations de l'employeur ? 35 heures : est-ce la seule règle en matière de durée de travail ? Comment accéder à une formation ? Des connaissances de base, des étapes balisées... ce livre vous ouvre des portes pour mieux connaître vos droits et vos devoirs.