Download or read book La Droit fran ais de la concurrence et de la distribution written by Xavier de Roux and published by . This book was released on 1979 with total page 552 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le Droit fran ais de la concurrence et de la distribution written by Xavier de Roux and published by . This book was released on 1986 with total page 394 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Contribution la th orie des contrats de distribution written by Martine Lelievre-Boucharat and published by . This book was released on 2000 with total page 802 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LES FORMES ACTUELLEMENT CONNUES DE CONTRATS DE DISTRIBUTION SONT LA CONCESSION, LA FRANCHISE ET LA DISTRIBUTION SELECTIVE. MAIS IL POURRAIT EN APPARAITRE DE NOUVELLES, EN FONCTION DES BESOINS DU COMMERCE. LES CONTRATS DE DISTRIBUTION SONT DES CONTRATS-CADRES DE COLLABORATION, PASSES ENTRE DEUX ENTREPRISES JURIDIQUEMENT INDEPENDANTES, PAR LESQUELS L'UNE DES PARTIES, APPELEE DISTRIBUTEUR, S'ENGAGE A FOURNIR AU CLIENT FINAL UN COUPLE PRODUIT-SERVICE OU UN SERVICE, EN PARTICIPANT, DANS DES CONDITIONS STRICTEMENT DEFINIES, A LA FORMATION DE LA PARTIE SERVICE DU BIEN DISTRIBUE, CE BIEN ETANT CONCU, TESTE ET SANS CESSE AMELIORE PAR L'AUTRE PARTIE, APPELEE INITIATEUR POUR APPORTER UN AVANTAGE CONCURRENTIEL SUR UN MARCHE DONNE. ILS REPONDENT A UNE FONCTION ECONOMIQUE PRECISE, IDENTIQUE EN FRANCE ET EN ANGLETERRE. MAIS LES DEUX DROITS ANGLAIS ET FRANCAIS TRAITENT DIFFEREMMENT DE CES CONTRATS, NOTAMMENT PAR LES PROFONDES DIFFERENCES QUI LES OPPOSENT SUR LA PLACE DU CONCEPT DE BONNE FOI. CES CONTRATS CONSTITUENT DES ENTENTES VERTICALES ET SONT A CE TITRE SOUMIS AU DROIT DE LA CONCURRENCE. LES DROITS FRANCAIS, ANGLAIS ET COMMUNAUTAIRE DE LA CONCURRENCE PRESENTENT DES CONVERGENCES, PAR LA TRES LARGE ADOPTION D'UN CONTROLE A POSTERIORI. CES CONVERGENCES DECOULENT DES REFORMES PROFONDES DES DROITS ANGLAIS ET COMMUNAUTAIRE DE LA CONCURRENCE, QUI VONT S'APPLIQUER A PARTIR DE L'ANNEE 2000. MAIS CHAQUE DROIT GARDE DES SPECIFICITES NON NEGLIGEABLES, EN RAISON DES BUTS VARIES QU'ILS POURSUIVENT ET DE LEUR HERITAGE HISTORIQUE.
Download or read book Les Incidences du droit communautaire sur le droit national fran ais de la distribution semi int gr e written by Gwen Keromnes and published by . This book was released on 1992 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: A LA DATE DE L'ENTREE EN VIGUEUR DU TRAITE DE ROME, LE DROIT NATIONAL FRANCAIS DE LA CONCURRENCE RELEVAIT MOINS D'UN SYSTEME DE PROTECTION DE LA COMPETITION DANS L'INTERET DES CONSOMMATEURS QUE D'UN SYSTEME DE PROTECTION DES CONCURRENTS. AINSI PROHIBAIT-IL LE REFUS DE VENDRE QUI CONSTITUAIT UN DELIT PREVU PA L'ARTICLE 37-1 A) DE L'ORDONNANCE NO 1483.45 DU 30 JUIN 1945. OR, TEL N'ETAIT PAS LA CONCEPTION DE LA LIBRE CONCURRENCE QUI PRESIDA A L'ELABORATION ET A L'APPLICATION DES ARTICLES 85 ET 86 DU TRAITE CEE. C'EST POURQUOI, NOUS ASSISTAMES A UN ASSEZ LONG COMBAT D'ARRIERE-GARDE, QUI EUT POUR CADRE LES RELATIONS ENTRE OPERATEURS PLACES A UN STADE DIFFERENT DU PROCESSUS ECONOMIQUE. MAIS LES PRINCIPES DE LA PRIMAUTE ET DE L'EFFET DIRECT DU DROIT COMMUNAUTAIRE EURENT FINALEMENT RAISON DE LA RESISTANCE DU GOUVERNEMENT FRANCAIS, LEQUEL DEPENALISA EN 1986 UNE PRATIQUE INHERENTE A L'EXISTENCE DE RESEAUX DE DISTRIBUTION SEMI-INTEGREE : LE REFUS DE VENTE.
Download or read book La distribution sur internet written by Blanche Tinguely and published by Stämpfli Verlag. This book was released on 2023-06-19 with total page 602 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La question du traitement de la distribution sur internet dans le régime – européen, français et suisse – des accords verticaux s'est posée avec une particulière acuité à l'approche de l'échéance, en mai 2022, du règlement d'exemption n° 330/2010 et des Lignes directrices l'accompagnant. La présente étude formule des propositions d'évolution de ces textes ainsi que de la Communication sur les accords verticaux et de la Note explicative de la Commission de la concurrence, qui s'en inspirent largement, en se basant sur la démonstration du caractère unitaire de la distribution et l'appréciation du régime de la distribution sur internet tel qu'il ressort de la pratique décisionnelle et de la jurisprudence européennes, françaises et suisses. Concluant sur une confrontation des analyses et préconisations de l'auteure aux textes publiés mi-2022 par la Commission européenne (règlement n° 2022/720 et nouvelles Lignes directrices sur les restrictions verticales) et la Commission de la concurrence (projets de CommVert et de Note explicative révisées), cette étude fournit des pistes de traitement de la distribution sur internet à tous ceux qui appliquent ou se voient appliquer le droit des accords verticaux.
Download or read book Le Contrat de distribution s lective en droit fran ais et en droit communautaire written by Catherine Rohrbach and published by . This book was released on 1987 with total page 618 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LE CONRAT DE DISTRIBUTION SELECTIVE PEUT ETRE DEFINI COMME CELUI PAR LEQUEL LE FABRICANT CONFIE, DANS UNE ZONE TERRITORIALE DETERMINEE, LA DISTRIBUTION DE SES PRODUITS AUX SEULS DETAILLANTS QUALITATIVEMENT ET QUANTITATIVEMENT SELECTIONNES, ET PAR LEQUEL CHAQUE DISTRIBUTEUR AGREE EST AUTORISE A EFFECTUER DANS SON POINT DE VENTE, LA DIFFUSION CONCURRENTE DE PRODUITS DE MARQUE DE NOTORIETE EQUIVALENTE. DE CETTE MANIERE, DES LIENS PRIVILEGIES, VOIRE EXCLUSIFS, SE CREENT ENTRE LE FABRICANT ET SES DISTRIBUTEURS POUR FONDER UNE VERITABLE INTEGRATION. CEPENDANT, EN INSTITUANT DE TELS LIENS, LE CONTRAT DE DISTRIBUTION SELECTIVE MODIFIE LES RAPPORTS QUE CHACUN D'EUX DEVRAIT ENTRETENIR AVEC SES CONCURRENTS ET FAUSSE PAR LA-MEME LE JEU DE LA CONCURRENCE. EN OUTRE, IL LIMITE, DANS LES SECTEURS ECONOMIQUES OU IL EST UTILISE (NOTAMMENT LA PARFUMERIE, LES PRODUITS HORLOGERS, L'AUTOMOBILE, L'ELECTROMENAGER...), LE NOMBRE DES COMPETITEURS. EN DROIT FRANCAIS, LES EFFETS ANTICONCURRENTIELS DES SYSTEMES DE DISTRIBUTION SELECTIVE PEUVENT ETRE CONTRECARRES, SOIT PAR L'INTERDICTION DU REFUS DE VENTE, SOIT PAR CELLE DES ENTENTES. EN DROIT COMMUNAUTAIRE, EN REVANCHE, UN SEUL TYPE D'INTERVENTION EST POSSIBLE QUI CONSISTE A CONFRONTER LA DISTRIBUTION SELECTIVE AUX REGLES REGISSANT LES ENTENTES CONTENUES DANS L'ARTICLE 85. DU TRAITE DE ROME. CECI DIT, L'EXAMEN DES SOLUTIONS RETENUES PAR LES INSTANCES COMMUNAUTAIRES REVELE UNE INCONTESTABLE CONVERGEANCE AVEC CELLE DES DROITS NATIONAUX ; LA DISTRIBUTION SELECTIVE N'EST NI JUSTIFIABLE, NI CONDAMNABLE DE MANIERE ABSOLUE. LORSQU'ELLE CORRESPOND AUX NECESSITES D'UNE BONNE DISTRIBUTION DES PRODUITS, QUE CE SOIT POUR DES NECESSITES D'ORDRE TECHNIQUE OU D'ORDRE COMMERCIAL, SA VALIDITE NE SAURAIT ETRE MISE EN CAUSE, MEME SI ELLE CONDUIT A UNE LIMITATION DU NOMBRE DES DISTRIBUTEURS ET CREE CERTAINES DISTORSIONS DE CONCURRENCE ENTRE EUX. LORSQU'IL APPARAIT, EN REVANCHE, QUE LA DISTRIBUTION SELECTIVE N'EST QU'UN ARTIFICE DESTINE A MAINTENIR DES MARGES BENEFICIAIRES ELEVEES AU PROFIT DE CERTAINS DISTRIBUTEURS, SA CONDAMNATION NE DOIT FAIRE L'OBJET D'AUCUNE HESITATION.
Download or read book Le droit fran ais de la concurrence et de la distribution written by Xavier de Roux and published by . This book was released on 1986 with total page 372 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les r seaux de distribution et le droit communautaire de la concurrence written by Marie-France Thiaw-Pane and published by . This book was released on 1992 with total page 212 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit de la concurrence et la grande distribution written by Maïmouna Ndiaye and published by . This book was released on 2014 with total page 186 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit de la distribution written by Didier Ferrier and published by . This book was released on 2000 with total page 353 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de la distribution règle les opérations économiques par lesquelles se trouve assuré le transfert de marchandise ou de service du stade de leur production jusqu'à celui de leur consommation. Son étude conduit à considérer les formules contractuelles utilisées pour réaliser ou favoriser ces opérations : contrats de vente ou de prestation de service, d'agence commerciale, de distribution sélective, de concession, de franchise, de référencement... et les contraintes légales auxquelles elles sont soumises en raison des exigences de protection de l'environnement économique à travers le contrôle de la liberté des échanges et de la concurrence, et de protection des agents économiques, distributeurs, producteurs, consommateurs, notamment contre des déloyautés ou des abus de puissance économique, à travers une police des relations contractuelles. L'ouvrage vise à fournir aux étudiants un guide pour la maîtrise d'un domaine du droit situé à la charnière de nombreuses spécialités (droit civil, droit pénal et droit des affaires bien sur, mais aussi droit du travail, droit de la consommation, droit de la concurrence, droit communautaire...), et aux praticiens une référence pour la justification de solutions pratiques dans un domaine particulièrement changeant. Depuis la première édition de l'ouvrage, l'adoption de nouveaux dispositifs destinés à borner la puissance de la grande distribution, l'adaptation des règles et solutions existantes aux données du commerce électronique, la modification des règles communautaires en matière de restrictions verticales de concurrence montrent, entre autres manifestations, le dynamisme de la matière lié aux évolutions des rapports économiques.
Download or read book Droit des affaires written by Jean-Bernard Blaise and published by . This book was released on 2017-08-29 with total page 649 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Sous une forme claire et logique, pourvu de nombreux exemples, l'ouvrage fait la synthèse du droit commercial classique et du droit moderne de l'entreprise. La première partie de l'ouvrage est consacrée à l'entreprise commerciale : détermination des commerçants, tribunaux de commerce et arbitrage, actes de commerce, fonds de commerce. La deuxième partie est consacrée au droit du marché : lutte contre la concurrence déloyale, protection des droits de la propriété industrielle, interdiction des ententes et des abus de position dominante, contrôle des concentrations. La troisième partie de l'ouvrage étudie les règles applicables à la distribution : intermédiaires du commerce, relations entre fabricants et grande distribution, constitution des réseaux de distribution exclusive, de distribution sélective ou de franchise. Le droit des affaires est aujourd'hui largement tributaire du droit de l'Union européenne. L'ouvrage étudie non seulement les dispositions du Code de commerce et la jurisprudence des juridictions françaises, mais encore les règles issues de l'Union européenne : traité de Lisbonne, directives et règlements de l'Union, jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne. Ce manuel est destiné aux étudiants en droit, spécialement en Licence et Master. Il s'adresse aussi aux praticiens du droit désireux de s'informer des grandes tendances et des plus récents développements du droit des affaires. L'ouvrage est à jour au 31 juillet 2017.
Download or read book Business Regulation in the Common Market Nations France by E E Bergsten Italy by G Amato and G F Macconi Volume editors B B Blake France and J M Perillo Italy written by Harlan Morse Blake and published by . This book was released on 1969 with total page 632 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Martindale Hubbell International Law Directory written by and published by . This book was released on 2003 with total page 430 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Alexander Hamilton s Famous Report on Manufactures written by United States. Department of the Treasury and published by . This book was released on 1892 with total page 100 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Tolley s Journal of International Franchising Distribution Law written by and published by . This book was released on 1995 with total page 334 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Competition Overdose written by Maurice E. Stucke and published by HarperCollins. This book was released on 2020-03-17 with total page 291 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Stucke and Ezrachi’s analysis of the nature of competition is refreshingly non-ideological and counterintuitive. Their idea that competition can be either toxic or noble—all depending on how governments structure markets—is something so clear that it’s remarkable it’s taken us decades to recognize the wisdom of it. This is a must-read for anyone interested in how to use public policy to harness the competitive drive for the public good. — Chris Hughes, cofounder of Facebook Stucke and Ezrachi show us the important differences between destructive and noble competition and what we can do to pursue a more just and prosperous world. This book changes how you will view the role of the market in our economy and society at large. — Spencer Weber Waller, director of the Institute for Consumer Antitrust Studies and law professor at Loyola University Chicago Entertaining and thought-provoking, Competition Overdose fiercely articulates the raw, hard truth behind the toxic aspects of competition. — Tommaso Valletti, professor of economics at Imperial College London and Chief Competition Economist (2016–2019), European Commission Competition Overdose is probably the most important book to be published on the subject since The Antitrust Paradox hit the bookshelves in 1978. It is destined to transform how governments across the world think about the role competition in domestic and international policy for decades to come. Stucke and Ezrachi are the new rock stars of competition policy. — Ali Nikpay, partner at Gibson Dunn & Crutcher Anything, in the wrong dosage, can be poisonous. Competition Overdose takes a sacred cow of contemporary western thought—that ‘more competition is always good’—and reveals that while competition can be noble, it can also be toxic. An engaging and compelling read that will make you think differently about situations we all deal with every day. — Tim Wu, professor at Columbia Law School, contributing opinion writer for the New York Times, and author of The Master Switch and The Attention Merchants A must-read for anyone concerned about the future of our economy and society, Competition Overdose provides a no-nonsense analysis of how toxic competition can be bad for competitors, consumers, workers, and society overall. The authors highlight the abuses of this ideology and remind us that we, as citizens and consumers, can exercise our power by choosing products, based on our values. — Monique Goyens, director general of BEUC, The European Consumer Organisation This beautifully written book helps us rethink economic principles from the ground up. As any good chemist knows, what can be helpful or harmless in small doses is deadly in excess. While technocrats push competition as a cure to all economic ailments, Stucke and Ezrachi deliver a dose of reality: cutthroat schemes to kneecap rivals, manipulate customers, and exploit workers harm far more than they help. Read this book for a brilliant account of the proper place of competition (and ethics) in society. — Frank Pasquale, law professor at University of Maryland and author of The Black Box Society Stucke and Ezrachi examine a multitude of perversities in today’s society—colleges striving to recruit applicants they likely will reject, supermarkets stocking hundreds of varieties of jam, travel deals stuffed with hidden fees—and provide a unifying explanation: a misalignment of competition. Their book illuminates how competition can go wrong, and how individuals, businesses, and the government can set it right. — Jonathan Levin, dean of Stanford Graduate School of Business Is more competition the solution to all our societal problems? Stucke and Ezrachi persuasively say: No, it depends; sometimes we need to rein in markets because they produce socially inferior outcomes. This book shows that the promotion of competition cannot be an end in of itself, but rather it should be used as a tool to improve overall welfare. Between too much and too little competition, the safest option is, as always, the ‘aurea mediocritas’” — Jorge Padilla, senior managing director and head of Compass Lexecon, Europe Stucke and Ezrachi ask critical questions about what types of rivalry are desirable and who benefits when all domains of society are governed by principles of unfettered competition. Countering simplistic prescriptions, Competition Overdose is a perceptive and timely read. — Lina Khan, author of Amazon’s Antitrust Paradox Competition Overdose is a courageous, timely attempt by two formidable legal scholars to unpack—and in some cases demolish—the dominant shibboleth of our age: the delusion that ‘more competition’ is the remedy for many social or economic ills. Should be required reading for every course in public policy. — John Naughton, professor at University of Cambridge and technology columnist for the London Observer The authors draw skillfully on a wide range of disciplines, from economics to psychology, to help us understand why more competition is not always all that it’s cracked up to be. They provide support for a more humane, nobler form of competition and wider corporate purpose, debunking the myths of shareholder value and blind faith in markets. This is a must-read. — Simon Holmes, UK Competition Appeal Tribunal Because competition has been sold for centuries as an unbridled positive, reading this book requires counterintuitive thinking and an open mind. Using a lucid, conversational style, the authors thoroughly explain each case study and anecdote. Does competition regularly result in a race to the bottom? Yes, the authors maintain, and they present ideas about how to achieve what they term ‘noble competition,’ in which sellers, buyers, and society at large all benefit. — Kirkus Reviews
