Download or read book L utilisation des eaux au point de vue juridique et administratif written by A. Gatimel and published by . This book was released on 1954 with total page 24 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Bibliography of Agriculture written by and published by . This book was released on 1955 with total page 1628 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Trait des eaux droit et administration written by Alfred Maurice Picard and published by . This book was released on 1894 with total page 598 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Trait des eaux written by Alfred Picard and published by . This book was released on 1890 with total page 532 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Du droit de l eau au droit l eau au Maroc et ailleurs written by Houria Tazi Sadeq and published by Eddif. This book was released on 2007 with total page 484 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book L eau usages et gestion written by Jean-Louis Gazzaniga and published by FeniXX. This book was released on 1998-01-01T00:00:00+01:00 with total page 326 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'eau est l'élément le plus naturel de la vie, et sans elle il n'y a pas de vie. Pendant longtemps, l'abondance ou la pénurie ont fixé les bornes de son usage ; mais depuis quelques décennies, l'homme a pris conscience que le « problème de l'eau » était plus complexe. À trois reprises, dans les cent dernières années, le législateur est intervenu : en 1898, pour affirmer l'étendue et les limites du droit de propriété ; en 1964, pour faire face aux problèmes nouveaux de pollution ; en 1992, la « loi sur l'eau » a reconnu que les problèmes posés par la ressource hydraulique devaient être abordés dans leur globalité : quantité, qualité et préservation des écosystèmes. L'eau fait partie du patrimoine commun de la nation et elle est à l'usage de tous. L'essentiel est d'en assurer la meilleure gestion possible. C'est le défi posé à l'État et à l'administration, aux collectivités locales et aux agences de l'eau, aux associations de protection de l'environnement comme aux usagers. C'est à chacun d'eux que s'adresse cet ouvrage, complet, accessible et bien documenté. Il aborde successivement : • L'histoire et les politiques de l'eau, pour analyser l'évolution législative qui a conduit au système actuel. • La gestion équilibrée de la ressource, qui conduit à examiner le fonctionnement des organes administratifs et le régime juridique des eaux. • Les usages, puisque c'est par eux et pour eux que s'est précisée toute la réglementation. • La gestion et l'aménagement du domaine hydraulique, qui répondent aux problèmes posés au quotidien pour les usagers comme pour les collectivités. La maîtrise des risques, que constituent les rejets et déversements et les pollutions accidentelles.
Download or read book Le r gime juridique des eaux written by Fayez Mattar and published by . This book was released on 2000 with total page 728 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'eau a toujours été un agent de fertilité, symbole de purification, source de vie et actuellement source de menaces. L'eau, cet or blanc a une valeur stratégique, c'est pourquoi l'on craint qu'elle ne devienne au troisième millénaire une source potentielle de conflits, bien qu'elle puisse apporter la paix. Son histoire se confond avec celle de l'humanité... Depuis la nuit des temps, les êtres humains ont cherché à mettre l'eau en valeur pour améliorer leur existence. D'une certaine façon, l'histoire de la civilisation est celle des moyens de plus en plus ingénieux que l'être humain a mis au point pour mettre l'eau à son service... Au siècle prochain, l'eau sera une ressource rare, mais elle sera toujours indispensable. Faut-il donc mettre en place, comme le pense Jean-Paul Besset (le Monde, 28 mars 1997), un dispositif international de répartition. Les Nations Unies veulent ainsi faire de l'installation d'un « partenaire mondial de l'eau » un objectif prioritaire... Cette importance de l'eau, comme déjà vu, intéresse le juriste auquel autant de questions relatives à son régime se posent avec acuité, comme elles se posent aux législateurs. C'est ainsi que l'on se pose les questions suivantes : Comment est-elle fournie à l'homme ? Pour quelle raison il se l'approprie ou l'utilise ? Comment l'Administration agit-elle pour la sauvegarder et pour l'assurer ? Cette eau appartient-elle au domaine public, fait-elle l'objet d'un droit de propriété ? Est-elle chargée de certaines servitudes ? Comment la loi pénale conçoit-elle les infractions relatives à l'eau ? Le but de l'auteur de cette étude comparative est de répondre à ces diverses questions...4e de couverture.
Download or read book De l organisation l gale des cours d eau sous le triple point de vue de l indiguement de l irrigation et du dess chement suivi d un expos de la l gislation lombarde written by Adrien Dumont and published by . This book was released on 1845 with total page 562 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le r gime juridique des eaux non domaniales written by Pierre Gautron and published by . This book was released on 1966 with total page 254 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Water for Peace Water supply technology written by and published by . This book was released on 1968 with total page 988 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Bibliography of Agriculture written by and published by . This book was released on 1955 with total page 1686 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les principes du droit et de l administration des eaux written by Dante Augusto Caponera and published by . This book was released on 2000 with total page 352 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Cours de droit administratif sp cial written by Piermarco Zen-Ruffinen and published by . This book was released on 2010 with total page 34 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Trait des eaux written by Alfred Picard and published by . This book was released on 1893 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Bibliography of Agriculture with Subject Index written by and published by . This book was released on 1955 with total page 1334 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les principes du droit et de l administration des eaux written by Dante A. Caponera and published by Editions Johanet. This book was released on 2009 with total page 543 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
