Download or read book L interpr tation des contrats en droit d auteur written by Alexandre Cruquenaire and published by Éditions Larcier. This book was released on 2007-09-10 with total page 520 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: ... Si un Noé des temps modernes décidait d’emporter dans son arche un exemplaire des excellentes thèses de doctorat, nul doute que celle-ci serait du voyage ... Extrait de la préface de Michel COIPEL L'ouvrage, qui a fait l'objet d'une thèse aux Facultés universitaires de Namur, offre une analyse fouillée d'une question fondamentale pour la pratique du droit d'auteur. Il éclaire de façon nouvelle le contenu et l'incidence des règles d'interprétation des contrats et des cessions de droit d'auteur. L'étude, approfondie et originale, met l'accent sur les interactions entre le droit des obligations et le droit d'auteur. Elle est illustrée par de nombreux exemples jurisprudentiels.Dans la première partie, l'auteur analyse la portée de la règle d'interprétation contenue dans la loi sur le droit d'auteur et la situe au regard des règles du droit commun de l'interprétation des conventions en droit civil. Dans la seconde partie, l'auteur évalue l'incidence de divers instruments du droit commun sur l'application pratique de la règle d'interprétation en faveur de l'auteur. Il défend l'idée que la portée de cette règle d'interprétation spécifique peut être nuancée, voire, dans certains cas, bouleversée. Au-delà de l'originalité de l'analyse croisée droit d'auteur/droit des obligations, l'étude présente un grand intérêt pour les praticiens, dans la mesure où elle suggère des pistes de solution face à des applications problématiques de la règle d'interprétation en faveur de l'auteur. Pour vous tenir informé(e) de l'actualité en matière de droit d'auteur et de droit des médias, voyez aussi notre revue Auteurs & Media

Download or read book L interpr tation des contrats en droit civil et en droit public written by Ancel Sophie and published by . This book was released on 1997 with total page 98 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le contrat d dition written by Mostafa Ahmed Mostafa Abou Amro and published by . This book was released on 2005 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le contrat d'édition constitue le contrat prototype pour les autres contrats d'exploitation des droits d'auteur. Ce contrat est bien organisé dans certaines législations telles que les législations française, allemande et espagnole. D'autres, telles que les législations algérienne, marocaine et tunisienne n'abordent que l'édition graphique et ignorent le fait que l'édition puisse concerner toute oeuvre susceptible d'être fixée sur un support quelconque. Ce contrat n'est pas organise par la loi en Egypte, comme dans la majorité des pays arabes. Ces derniers régissent ce contrat par les règles du droit commun. Mais elles ne sont pas adaptées à la nature propre de ce contrat et à l'influence du droit moral de l'auteur sur sa conclusion et son exécution. Cela apparaît à travers l'exigence de consentement personnel de l'auteur, même incapable pour conclure ce contrat. Elle appariait aussi à travers les principes de l'interprétation restrictive et de la prohibition de la cession globale des oeuvres futures. De même, ce contrat pose certaines obligations propres à chaque partie. Il engage l'auteur à délivrer le manuscrit à la date prévue, à corriger les premières épreuves et à garantir son fait personnel et le fait des tiers fondés sur son fait. L'auteur doit également signer et fournir le bon à tirer à l'éditeur à la date prévue pour qu'il puisse procéder à la fabrication de l'oeuvre. En contrepartie, l'éditeur est tenu d'exploiter l'oeuvre et de respecter le droit moral et pécuniaire de l'auteur sur cette oeuvre. Il doit également rendre compte à l'auteur de manière régulière, communiquer ses comptes avec toutes les justifications nécessaires et déposer le nombre d'exemplaires fixé par le législateur et selon les formules prévues à ce propos.

Download or read book Copyright in Cyberspace written by International Literary and Artistic Association and published by Otto Cramwinckel Uitgever. This book was released on 1997 with total page 554 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Les sources compl mentaires du droit d auteur fran ais written by Xavier Près and published by Presses universitaires d’Aix-Marseille. This book was released on 2015-04-15 with total page 335 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les sources complémentaires du droit d'auteur français recouvrent l'ensemble des règles extra-légales procédant d'organes qui ne sont pas officiellement investis d'une compétence normative, c'est-à-dire du pouvoir de poser des règles générales et obligatoires. La jurisprudence avec les règles jurisprudentielles et les principes généraux du droit ; la pratique administrative constituée des circulaires et avis administratifs et des réponses ministérielles aux questions écrites des parlementaires ; et la pratique professionnelle avec les usages dont certains sont codifiés dans des instruments normatifs disparates tels que les codes des usages, les contrats types et les codes de conduite, complètent la loi, par nature imparfaite, et contribuent chacune à leur manière à l'élaboration de règles générales qui participent à et de la réglementation du droit. Leur insertion au rang des sources du droit sera appréciée à l'aune d'une perspective pluraliste des sources du droit.

Download or read book Enjeux europ ens et mondiaux de la protection des donn es personnelles written by Alain Grosjean and published by Éditions Larcier. This book was released on 2016-02-10 with total page 367 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage offre une analyse des grands enjeux en matière de protection des données à caractère personnel, à la lumière des dispositions de la proposition de règlement européen et des législations européennes en vigueur. Nous assistons actuellement à une véritable révolution sociale, économique et technologique. L’exploitation des données avec le big data, l’internet des objets, va changer le monde. Face aux avancées, mais également aux inquiétudes que cette révolution suscite, il est important de s’appuyer sur les droits fondamentaux. Ainsi l’ouvrage revient sur la jurisprudence tant de la Cour de justice européenne que celle de la Cour européenne des droits de l’homme. Une attention particulière est également donnée au champ d’application territorial de la proposition de règlement et au transfert des données. L’ouvrage met également en relief la perception américaine des règles de protection des données personnelles par rapport aux dernières négociations entre l’Europe et les Etats-Unis ; il traite en particulier du droit à l’oubli, du profilage ou de la notification des failles de sécurité ; il met en exergue les défis de la protection des données personnelles dans le domaine des services financiers, notamment en matière de fraude au paiement. L’ouvrage s’intéresse ainsi non seulement aux mesures à prendre par les entreprises pour respecter les règles de protection des données, mais aussi à la façon des autorités de les faire respecter. Un ouvrage qui propose une approche aussi bien juridique que pratique sur le sujet. À PROPOS DE L'ÉDITEUR Larcier Group, composé des marques d’édition juridique prestigieuses que sont Larcier, Bruylant, Promoculture-Larcier, propose des solutions documentaires adaptées aux besoins spécifiques de tous les professionnels du droit belge, luxembourgeois et français (avocats, magistrats, notaires, juristes d’entreprise,...). Fournisseur historique et privilégié de toutes les sources du droit, son offre éditoriale est composée, notamment, de la base de données juridique la plus complète de Belgique (Strada lex), de plus de 300 nouvelles monographies par an, plus de 70 revues juridiques, plusieurs collections de Codes, de logiciels de calculs et d’un riche catalogue de formations. Larcier Group est l’éditeur numéro 1 dans le segment juridique en Belgique.À côté de ce segment juridique, Larcier Group s’adresse également aux professions économiques et aux professions RH en Belgique avec sa marque Larcier Business et son offre éditoriale principalement numérique.Avec Indicator, Larcier Group fait partie, depuis juin 2016, du Groupe Éditions Lefebvre- Sarrut, à présent leader en Belgique sur tous les segments de l’édition juridique et fiscale.

Download or read book Droit d auteur et contrat d adaptation written by Jean G. Renauld and published by . This book was released on 1955 with total page 328 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book L interpr tation des contrats written by Corinne Bastide and published by . This book was released on 1987 with total page 105 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Interpr tation artistique et propri t intellectuelle written by Olivier Salomon and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2023-12-21 with total page 635 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’interprétation artistique est le plus souvent le résultat d’un travail contractualisé, ce qui donne à l’artiste-interprète un statut juridique hybride : comme salarié, il bénéficie de la protection du Code du travail ; comme créateur, il est titulaire d’un droit de propriété intellectuelle. Parallèlement, l’employeur de l’interprète est en même temps l’exploitant de la propriété intellectuelle de ce dernier. Or, depuis la loi Lang de 1985, le salarié et son employeur sont devenus tous les deux titulaires d’un droit dit « voisin du droit d’auteur ». Cet ouvrage démêle de bout en bout l’imbroglio de cette catégorie hétéroclite des droits exclusifs. Cet ouvrage a reçu le prix de thèse « Valois » 2022 du ministère de la Culture.

Download or read book Les effets pervers du formalisme tudes partir du contrat d auteur written by Sophie Noel and published by . This book was released on 2012 with total page 427 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le Code de la propriété intellectuelle est dédié à la protection des auteurs. Sur le terrain contractuel, cela se traduit par un formalisme important qui entoure la cession des droits patrimoniaux. Ainsi, le contrat d’auteur doit être rédigé par écrit, doit détailler le contenu du transfert, et doit préciser la rémunération de l’auteur. L’objectif du législateur, en recourant au formalisme, est de tenter de protéger l’auteur partie faible, de mieux l’informer, de restaurer un certain équilibre contractuel. Une étude de la matière révèle rapidement l’échec du formalisme en ce que le dispositif est inutile et inefficace. Pire, il crée nombre d’effets pervers, qui ne peuvent qu’inciter à douter du bien-fondé du choix du législateur. D’autant qu’il n’est pas possible en la matière de s’appuyer sur le rôle modérateur du juge qu’avait décrit Flour : en droit d’auteur, le juge est très exigeant quant au respect des dispositions formalistes et va même parfois au-delà de l’esprit des textes. Le juge n’assouplit pas le formalisme, il le rigidifie. Face à un droit d’auteur compliqué et exigeant, le professionnel, cocontractant de l’auteur et cessionnaire des droits, a souvent recours aux usages et se détourne ainsi du Code de la propriété intellectuelle. Ainsi, un droit parallèle des contrats d’auteur s’est progressivement mis en place. Devant l’échec du formalisme et sa mise à l’écart par la pratique, le législateur a dû réagir : il a choisi la voie de la réforme (très incomplète et imparfaite) en introduisant dans la loi quelques exceptions au formalisme. Le juge quant à lui semble finalement hésiter sur la démarche à suivre. A côté du mouvement très formaliste qui existe en jurisprudence, un autre courant, plus récent est à noter : certains juges décident de faire de l’interprétation du contrat la pièce maitresse de leur intervention pour faire reculer le formalisme. Ces magistrats, bien plus en phase avec la pensée de Flour, semblent nous indiquer la solution aux effets pervers du formalisme.

Download or read book Free and Open Source Software FOSS and other Alternative License Models written by Axel Metzger and published by Springer. This book was released on 2015-11-30 with total page 505 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This book discusses the main legal questions raised by free and open source software (FOSS) licenses and other alternative license models, such as Creative Commons. The legal questions raised by FOSS and other alternative licenses have been the subject of an intense international debate among legal scholars and practising lawyers in the last years. Courts in different jurisdictions have confirmed that the core features of FOSS licenses are compliant with the respective applicable laws and thus enforceable in the respective jurisdictions. What is still missing so far is an in-depth comparative analysis of the legal issues raised by FOSS, Creative Commons and other alternative license on a worldwide scale. This book presents a general report on FOSS licenses and alternative license models to establish common ground and enable comparison between jurisdictions. The general report is followed by 24 national reports covering the world's most important IT-markets. General and national reports use the same structure to facilitate the comparison. The book shows that despite the differences in their origins, all FOSS projects use detailed licenses for the organisation of their communities. It also shows the differences in the proofing of these licenses by courts in some jurisdictions and the tailor-made provisions established by some legislators to solve the legal issues raised by the license model.

Download or read book Droit d auteur et conflits de lois written by Jacques Raynard and published by LexisNexis. This book was released on 1990 with total page 774 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Les contrats de mise disposition d oeuvre sur les r seaux num riques written by Alan Ragueneau and published by . This book was released on 2008 with total page 487 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le contrat de mise à disposition d'oeuvres sur les réseaux numériques peut s'inscrire dans quatre figures juridiques tant en droit matériel américain que français : vente – location d'exemplaire, service et contrat de droit d'auteur ou contrat sui generis. Cette absence d'unicité résulte de ce que les oeuvres peuvent être exploitées donc consommées de différentes manières. A côté des modèles d'exploitation traditionnelles (vente, location et service) émerge une nouvelle forme de mise en valeur fondée sur le contrôle des actes réalisés par l'utilisateur final. Lorsque l'oeuvre est protégée, le contrôle exercé repose sur le droit d'auteur et le contrat de mise à disposition est un contrat de droit d'auteur. En l'absence d'une telle protection l'opération est un contrat sui generis car le contrôle est exercé par le seul biais du contrat et des mesures techniques. Sur le terrain du droit international privé, le juge américain comme le juge français ne résoudra pas les conflits de lois de la même façon. Les sources des règles de conflits de lois, le domaine de répartition entre la loi du droit et celle du contrat varient en fonction de la nature du contrat. Surtout, le contrat de mise à disposition d'oeuvre peut devenir l'instrument de la privatisation du droit d'auteur. C'est ce qui explique que les lois nationales sur le droit d'auteur sont susceptibles de devenir des normes impératives dès lors que la situation internationale en cause présente une certaine proximité avec l'Etat dont la loi nationale sur le droit d'auteur se veut (immédiatement) applicable.

Download or read book Le droit commun de l interpr tation des contrats written by Bertrand de Coninck and published by . This book was released on 2000 with total page 14 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Remuneration for the Use of Works written by Silke von Lewinski and published by Walter de Gruyter GmbH & Co KG. This book was released on 2016-12-19 with total page 476 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Royalty payments are once again becoming a hot button issue for authors and artists, as well as other holders of copyright or related rights, because they fail to receive adequate compensation for the use of their work on the internet. This volume from the 2015 ALAI Congress contributes to the international discussion of this issue by examining the causes of the problem and possible solutions, including a set of business models to compensate for internet usage. The volume contains mainly English as well as French and Spanish contributions.

Download or read book Le pouvoir du juge sur les contrats d auteur written by Sarah Jacquier and published by PU Aix-Marseille. This book was released on 2001 with total page 429 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'ETUDE DU POUVOIR DUJUGE SUR LES CONTRATS D'AUTEUR VISE A MESURER L'INCIDENCE, EN DROIT DE LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE, DE LA TENDANCE CONTEMPORAINE A L'IMMIXTION DU JUGE DANS LE RAPPORT CONTRACTUEL. DE LA COMBINAISON DU CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE, DU CODE CIVIL ET DU DROIT DE LA CONCURRENCE, IL RESULTE QUE LE REFUS DE LICENCE PEUT SOUVENT FAIRE L'OBJET D'UN CONTROLE JURIDICTIONNEL. DANS LES CAS OU CE REFUS REVELE UN ABUS OU UNE ATTEINTE A UN INTERET COMMUN PARTAGE PAR LES MEMBRES D'UN GROUPEMENT DE PERSONNES, LE POUVOIR DU JUGE DE DECIDER D'UN CONTRAT FORCE PARAIT POUVOIR ETRE ADMIS. IL TROUVE UN ARGUMENT SOLIDE DANS LE SOUCI DE DONNER EFFICACITE AU TEXTE PERMETTANT L'INTERVENTION JURIDICTIONNELLE. MAIS LE POUVOIR DU JUGE SE MANIFESTE EGALEMENT A L'EGARD DU CONTRAT D'AUTEUR DEJA FORME. DANS CERTAINS CAS, LE CONTRAT D'AUTEUR INVALIDE PEUT ETRE MODIFIE OU COMPLETE ET LE CONTRAT INEXECUTE, AMENAGE. SA CESSION OU SON EXECUTION PEUVENT EN OUTRE ETRE IMPOSEES. LE DROIT MORAL ET D'AUTRES SPECIFICITES DE LA DISCIPLINE DETERMINENT LARGEMENT L'AMPLEUR AVEC LAQUELLE LES INTERVENTIONS DU JUGE, OBSERVEES EN DROIT COMMUN, PEUVENT ETRE TRANSPOSEES AU DROIT D'AUTEUR. LA PRESENTE ETUDE CONTRIBUE PAR CONSEQUENT A CLARIFIER LES RAPPORTS ENTRE LE DROIT D'AUTEUR, LE DROIT CIVIL ET LE DROIT DE LA CONCURRENCE. ELLE PERMET EGALEMENT DE SOULIGNER LES SPECIFICITES DU DROIT D'AUTEUR. NON SEULEMENT DES CAS SPECIAUX D'INTERVENTION DU JUGE EXISTENT, MAIS LA MATIERE, TOURNEE VERS LA PROTECTION DES INTERETS DU CREATEUR, EST UN TERRAIN FAVORABLE A UNE INTERVENTION DU JUGE, ANIMEE PRINCIPALEMENT PAR LE SOUCI DE DONNER UNE SANCTION ADEQUATE A LA VIOLATION D'UNE REGLE OU D'UNE OBLIGATION. CEPENDANT, PARCE LE DROIT DES CREATEURS EST A CONCILIER AVEC CELUI D'AUTRES PROTAGONISTES (CONCURRENTS, COCONTRACTANTS), LE POUVOIR DU JUGE NE PEUT ETRE SYNONYME DE PROTECTION EXCLUSIVE DE L'AUTEUR. IL TRADUIT PLUTOT UNE RECHERCHE D'EQUILIBRES PONCTUELS ENTRE DES INTERETS SOUVENT ANTAGONISTES.

Download or read book L interpr tation des Contrats written by François Gendron and published by . This book was released on 2015-10 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: