Download or read book L influence des nouvelles technologies sur le droit d auteur written by Maja Cappello and published by . This book was released on 2014 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La diffusion de la culture et le respect du droit d auteur sous l influence des nouvelles technologies written by Laurent Ibanez and published by . This book was released on 2005 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book L incidence des nouvelles technologies sur le droit d auteur written by Henri Martin and published by . This book was released on 1992 with total page 300 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit d auteur face aux nouvelles technologies de communication written by Anita Duprez and published by . This book was released on 1996 with total page 108 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit d auteur face aux nouvelles technologies written by Victor Nabhan and published by . This book was released on 1990 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit de reproduction de l auteur et les nouvelles technologies written by Mavo Ranaivo and published by . This book was released on 1996 with total page 194 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La justification du droit d auteur dans l environnement num rique written by Éléna Torrijos Alföldi and published by . This book was released on 2006 with total page 292 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le support en droit d auteur written by Olivier Pignatari and published by Primento. This book was released on 2013-06-04 with total page 702 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Aucun texte relatif au droit d’auteur ne donne de définition précise du support. Est-ce à dire qu’il est purement et simplement dénué d’intérêt ? L’admettre serait abusivement expéditif. Ainsi, à l’origine de cet ouvrage, pointait la nécessité de préciser les contours de la notion de support. Dans cette perspective, l’absence de définition légale s’est avérée salutaire en ce qu’elle donne une certaine latitude à l’analyste, permettant une approche lato sensu. L’ouvrage se propose alors de considérer la notion de support dans sa diversité, tant au stade de la création que de l’exploitation, et ce sans négliger l’impact des nouvelles technologies sur les manifestations du support. Par ailleurs, souvent présenté comme une contingence matérielle, le support est, en réalité, indispensable à l’existence ainsi qu’à la diffusion de toute œuvre. Ce premier temps de la recherche devait s’accompagner d’une réflexion d’ensemble relative au régime applicable au support et plus précisément à son articulation avec les droits portant sur l’œuvre. En la matière, c’est également la complexité qui semble régner. L’objectif est de montrer qu’au-delà de l’indépendance, fondamentale, développée dans le champ théorique du Droit ; le contexte factuel révèle – c’est inéluctable – une véritable interférence entre les deux modes réservataires. Émerge ainsi le constat suivant : si l’interférence est à double sens, elle apparaît inégale puisque l’impact de la propriété du support sur les droits d’auteur n’est que relatif tandis que l’incidence des droits d’auteur sur les droits grevant le support est prégnante. Cet ouvrage qui tend à cerner et à montrer, à travers une étude d’ensemble, la complexité du support en droit d’auteur, s’adresse tant aux théoriciens du droit d’auteur qu’aux praticiens, soucieux d’apporter des éléments de réponse aux nouvelles questions qui leur sont posées.

Download or read book Droit D Auteur Face Aux Nouvelles Techniques de Communication written by MUKENDI-J. and published by Omniscriptum. This book was released on 2011-10 with total page 100 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les nouvelles techniques de communication de l'information ont fait subir un impact sans précédent aux industries culturelles; et par voie de conséquence au droit d'auteur.Ce livre qui est basé sur l'analyse de la législation congolaise(RDC)du droit d'auteur comparativement à la législation française, examine d'abord le droit d'auteur, ensuite aborde la notion de Nouvelles Technologies de l'Information et de Communication, enfin indique les incidences de ces techniques sur les aspects moraux et patrimoniaux du droit d'auteur. cet ouvrage énonce non seulement les garanties que le droit, en l'occurrence le droit d'auteur peut apporter aux question soulevées par les technologies nouvelles;mais aussi préconise l'adaptation de la législation congolaise à ces évolutions, aux conventions et traités internationaux.Espérant ainsi qu'il sera bien accueilli par les juristes professionnels, les étudiants en droit, les universitaires et toute personne soucieuse des connaissances.

Download or read book G o conomie N 17 Printemps 2001 Droit d auteur nouvelles technologies et written by Bernard Bovier-Lapierre and published by Géoéconomie. This book was released on 2001-04-01 with total page 190 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Essai sur la d personnalisation du droit d auteur written by Jean-Marie Tengang and published by . This book was released on 2001 with total page 916 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: En ce début de millénaire, la prise en compte des interêts économico-financiers et l'évolution technologique semblent avoir fait des lois du marché les véritables clés de voûte de la législation sur le droit d'auteur. Tour à tour causes et conséquences du mouvement de dépersonnalisation de la propriété litteraire et artistique, les nouvelles technologies (logiciels, bases de données, numérisation des oeuvres, Internet) et la pénétration du capital financier dans le domaine de la création (accroissement du rôle des producteurs dans le PAF,transformation des producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes en titulaires quasi exclusifs des droits sur les oeuvres ont progressivement transformé le rôle et l'importance des entreprises du secteur culturel...

Download or read book Dossier written by European Institute of Geoeconomics and published by . This book was released on 2001 with total page 189 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book PASCAL written by and published by . This book was released on 1994 with total page 964 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Essai Sur la Depersonnalisation Du Droit D Auteur written by Jean-Marie Tengang and published by Editions Universitaires Europeennes. This book was released on 2011 with total page 476 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: En ce debut de millenaire, la prise en compte des interets economico-financiers et l'evolution technologique ont fait des lois du marche les veritables cles de voute de la legislation sur le droit d'auteur. Tour a tour causes et consequences du mouvement de depersonnalisation de la propriete litteraire et artistique, les nouvelles technologies (logiciels, bases de donnees, numerisation des oeuvres, Internet) et la penetration du capital financier dans le domaine de la creation (accroissement du role des producteurs du secteur de l'audiovisuel, transformation des producteurs de phonogrammes et de videogrammes en titulaires quasi exclusifs des droits sur les oeuvres, devolution massive et quasi automatique des droits sur les logiciels au profit des employeurs - producteurs...) ont progressivement transforme le role et l'importance des entreprises du secteur culturel... Cette evolution consacre une penetration du droit d'auteur "a la francaise" par la logique du Copyright. Le present travail de recherches fait un tour d'horison de cette evolution au debut du XXIeme Siecle."

Download or read book AIPPI written by International Association for the Protection of Industrial Property and published by . This book was released on 1995 with total page 1598 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La Protection Des Droits D Auteur L preuve de la Contrefa on written by Abdelghani Benaired and published by Editions Universitaires Europeennes. This book was released on 2010 with total page 168 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les droits de la propriete intellectuelle en general sont d'une importance economique et culturelle croissante dans le monde moderne qui est fonde sur la mondialisation et les nouvelles technologies. Cet ouvrage traite en particulier la protection des droits d'auteur contre le phenomene de la contrefacon en Algerie qui s'ouvre a l'economie du marche. Il n'empeche que cette etude va s'inspirer de ce qui se fait en France, qui est plus avancee dans ce domaine, et qui est aussi touchee par ce phenomene. On a analyse l'ordonnance algerienne relative aux droits d'auteur inappliquee, incomplete et illisible et cela se constate par la rarete des actions devant les juridictions, le taux du piratage tres eleve et l'essor des marches informels de la contrefacon ainsi le telechargement illegal sur Internet. Parmi les points traites aussi: 1) Les exceptions des droits d'auteur que nous supposons qu'elles constituent un moyen indirect pour limiter l'impact de la contrefacon. 2) Les mutations technologiques qui constituent un defi pour la loi. 3) La nouvelle loi 09-04 du 5 aout 2009 sur la cybercriminalite ou on a constate qu'elle concerne aussi la contrefacon numerique.

Download or read book Le droit d auteur et l internet written by Gabriel de Broglie and published by Presses Universitaires de France - PUF. This book was released on 2001 with total page 105 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'Internet va-t-il tuer le droit d'auteur ? La révolution du mode de diffusion des écrits et des œuvres ruine-t-elle le fondement même de la création ? Alors que l'actualité, et notamment les récentes initiatives de l'industrie musicale, souligne de plus en plus cette difficulté, l'objet de ce rapport est d'analyser les incidences sur le droit d'auteur et les droits voisins de ce nouveau moyen de communication et de dresser un état des lieux du respect du droit d'auteur dans les nouvelles technologies de l'information. Le propre d'une législation sur le droit d'auteur est de rechercher l'équilibre entre différents points : protéger les droits que l'auteur tient sur l'œuvre de son esprit, et protéger l'intégrité de celle-ci ; assurer aussi, dans les meilleures conditions, la diffusion de l'œuvre, tout en garantissant l'authenticité des copies. L'environnement numérique, et plus particulièrement le réseau Internet, rend cet équilibre difficile à trouver et délicat à maintenir.