Download or read book L volution r cente du droit d auteur aux Etats Unis written by Jane C. Ginsburg and published by . This book was released on 1987 with total page 57 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book L volution r cente de la jurisprudence dans le domaine du droit d auteur aux Etats Unis d Am rique written by Ronald S. Kadden and published by . This book was released on 1980 with total page 20 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book L Evolution r cente du droit d auteur aux Etats Unis written by Isabelle de Castro-Mourao and published by . This book was released on 1985 with total page 104 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La r forme du droit d auteur aux Etats Unis written by Thorvald Solberg and published by . This book was released on 1937 with total page 1 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La situation du droit d auteur aux Etats Unis written by Thorvald Solberg and published by . This book was released on 1937 with total page 1 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La situation internationale du droit d auteur aux Etats Unis written by Thorvald Solberg and published by . This book was released on 1935 with total page 1 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les plus r cents efforts pour la r vision de la loi sur le droit d auteur aux Etats Unis written by Stephen P. Ladas and published by . This book was released on 1940 with total page 1 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book tats Unis Article 110 5 de la Loi sur le droit d auteur written by and published by . This book was released on 2000 with total page 294 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le 15 juin 2000, l'OMC a publié le rapport du Groupe spécial dans l'affaire “États-Unis - Article 110 5) de la Loi sur le droit d'auteur”.
Download or read book Le project de loi portant r vision g n rale de la l gislation des Etats Unis en mati re de droit d auteur written by and published by . This book was released on 1964 with total page 77 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La lutte pour la r forme du droit d auteur aux Etats Unis d Am rique written by and published by . This book was released on 1935 with total page 1 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit d auteur aux Etats Unis face la Convention de Berne written by Melville Nimmer and published by . This book was released on 1966 with total page 103 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le r le des Etats Unis dans le domaine du droit d auteur written by Barbara Ringer and published by . This book was released on 1968 with total page 1 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La protection des droits d auteurs en France et aux Etats Unis written by Béatrice Morel and published by . This book was released on 2001 with total page 398 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans le domaine de la protection des oeuvres de l'esprit, beaucoup d'auteurs ont opposé le droit d'auteur, conception civiliste, et le copyright, approche de common law. Il serait néanmoins assez réducteur de définir le premier comme un droit respectueux de la personne accordant à celle-ci les fruits de son travail et d'assimiler la seconde à un enjeu économique sur des "marchandises" dont l'auteur se fait aisément déposséder. Dans une première partie, la comparaison des différentes oeuvres protégées et les conditions d'application de cette protection met en lumière la similitude des problèmes rencontrés, similitude qui a permis une évolution interne autonome comparable dans des systèmes a priori divergents. Bien que des différences apparaissent au niveau des fondements des deux systèmes, il existe beaucoup de traits commùns induits par des impératifs pratiques, notamment dans le domaine des nouvelles technologies. Dans une deuxième partie, la comparaison des droits accordés et de la gestion des atteintes licites ou illicites aux droits d'auteur met en évidence les dérives connues par chaque système : les droits d'auteur vers un aspect plus économique, le copyright vers une personnalisation de la protection. Peut-être tout simplement parce que la protection la plus adaptée aux problèmes rencontrés par les titulaires de droits est un juste milieu entre ces deux notions. Le droit d'auteur arbitre en effet un jeu délicat entre divers intérêts particuliers qui ne coïncident pas toujours : intérêt de l'auteur, du public, du destinataire de l'oeuvre et des intermédiaires sur le marché. Olaceer le créateur au centre de ce jeu n'est pas toujours réalisable et réalisé en pratique. Des deux cotés de l'Atlantique, la protection devient finalement la rémunération du travail de création ou de la prise de risques et le fait que les investisseurs puisssent être protégés pour leur rôle participatif à la création témoigne de la recherche d'un équilibre pour un système plus performant.
Download or read book Vers une r vision g n rale de la l gislation des Etats Unis d Am rique en mati re de droit d auteur written by Arpad Bogsch and published by . This book was released on 1961 with total page 1 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La nouvelle loi des Etats Unis concernant la mise en application de la Convention Universelle sur le droit d auteur written by George D. Cary and published by . This book was released on 1954 with total page 1 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book L volution du droit d auteur l heure du livre num rique written by Jessica Petrou and published by . This book was released on 2016 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Après les secteurs de la musique et de l'audiovisuel, c'est au tour du monde de l'édition de connaître sa révolution numérique. Le bon fonctionnement des industries culturelles repose notamment sur une législation ancienne en matière de propriété intellectuelle : le droit d'auteur. Celui-ci est appréhendé en économie comme le garant d'un équilibre subtil entre le maintien de l'incitation à la création des auteurs et la bonne diffusion de leurs œuvres. L'irruption du numérique bouleverse l'environnement économique dans lequel s'applique le droit d'auteur et en modifie donc les effets traditionnels. Cette thèse de doctorat en économie vise ainsi à saisir ces nouvelles conséquences sur le marché du livre afin d'évaluer la pertinence du droit d'auteur dans sa forme actuelle ainsi que celle de son éventuelle réforme. L'analyse des deux versants du droit d'auteur montre qu'il ne génère pas les mêmes effets dans l'univers du livre numérique que dans celui du papier : malgré l'abaissement des contraintes économiques, subsiste la rigidité du cadre juridique qui ne permet ni l'assurance du maintien de la rémunération des auteurs ni le saisissement des opportunités de diffusion du numérique. C'est pourquoi nous nous interrogeons sur l'avenir du droit d'auteur en proposant à la fois quelques principes généraux pour la forme future d'un droit d'auteur efficace et un exemple de disposition de droit d'auteur renouvelé qui permettrait de se saisir des opportunités ouvertes.
Download or read book Les derniers v nements survenus aux Etats Unis dans le domaine du droit d auteur written by Thorvald Solberg and published by . This book was released on 1934 with total page 1 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
