Download or read book Introduction l tude du droit priv de l assurance written by Albert Chaufton and published by . This book was released on 1884 with total page 817 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Introduction l tude du droit priv de l assurance par Albert Chaufton Tome Ier written by Albert Chaufton and published by . This book was released on 1884 with total page 16 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit des assurances written by Jérôme Bonnard and published by Lexis Nexis. This book was released on 2012-06-14 with total page 430 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le contrat d'assurance est devenu un "grand contrat" en raison de sa place dans l'économie et de son apport aux mécanismes fondamentaux du droit commun des contrats et des obligations. L'étude des règles générales applicables au contrat d'assurance est ici précédée de la présentation du régime juridique et administratif des entreprises et des intermédiaires d'assurances. L'ouvrage expose également les règles particulières applicables à certaines catégories d'assurances : les assurances de dommages et les assurances de personnes. Cette nouvelle édition comporte un "Coin des amateurs", qui permet de se référer aux questions d'actualité parmi lesquelles : la crise de l'assurance de responsabilité des chirurgiens, des anesthésistes et des gynécologues-obstétriciens ; l'assurance de responsabilité et l'indemnisation des victimes de l'amiante et du Mediator ; l'évaluation du préjudice corporel ; les conséquences des crises financières de 2008-2009 et de 2011-2012 sur les actifs des sociétés d'assurance ; l'assurance sous forme électronique ; les avatars du projet de réforme de l'assurance des catastrophes naturelles ; l'appropriation par les banques des bénéfices techniques et financiers des assurances emprunteurs ; le jackpot fiscal des assurances-vie. Destiné en priorité aux étudiants de licence et de master, l'ouvrage peut également être utile aux praticiens du droit des assurances.

Download or read book Droit des assurances 3e dition enrichie written by Sabine Abravanel-Jolly and published by Editions Ellipses. This book was released on 2020-01-07 with total page 430 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Matière complémentaire du droit des obligations, le droit des assurances en emprunte en partie les règles, mais en étend aussi le domaine d'application. En effet, l'assurance jouant un rôle économique et social fondamental dans la société française, le contrat d'assurance est devenu omniprésent, tant dans la vie privée que dans les relations professionnelles. Tenant compte de la division, incontournable, dégagée par la réglementation des assurances, entre les branches assurances de dommages et assurances de personnes, ce manuel traite en première partie du " droit commun du contrat d'assurance ", où sont envisagés, en premier lieu la vie du contrat, puis les droits et obligations des parties par rapport à chaque élément du contrat d'assurance : le risque, la prime et le sinistre. Dans la deuxième partie, sont étudiées les " règles propres à chaque catégorie d'assurance " : de dommages, puis de personnes. L'étude est précédée d'une introduction présentant les spécificités de l'opération d'assurance, la classification des assurances, les règles prudentielles et, enfin, à la différence du contrat de droit commun, les nombreux intervenants au contrat d'assurance. Cet ouvrage poursuit un objectif pédagogique mais aussi, et surtout, doctrinal : il présente certes le régime juridique de la matière, mais il fait aussi état des différentes conceptions doctrinales tout en proposant, lorsque cela semble nécessaire, une nouvelle conception. Il s'adresse ainsi, non seulement aux étudiants et professionnels du droit néophytes en droit des assurances, mais aussi aux acteurs plus avertis. Cette 3e édition a été enrichie de 10 fiches pratiques permettant une mise en application de ses connaissances.

Download or read book Trait th orique et pratique de l assurance en g n ral written by Ch. de La Prugne and published by . This book was released on 1895 with total page 360 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit des assurances priv es written by Vincent Brulhart and published by Stämpfli Verlag. This book was released on 2017-11-15 with total page 747 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Lieu de rencontre de différentes disciplines, le droit des assurances privées est un domaine d'une importance pratique considérable. Le droit public comme le droit privé imprègnent la matière. L'ambition de ce livre vise à proposer une introduction aux différents aspects juridiques de l'assurance privée: la loi sur la surveillance (LSA) et la loi sur le contrat d'assurance (LCA), y inclus leurs aspects de droit international, se taillent évidemment la part du lion, mais les aspects situés en lisière immédiate sont également considérés par ce manuel qui tisse des liens avec le droit de la responsabilité civile et des assurances sociales. Il traite par ailleurs de la garantie contre les dommages naturels et de la réassurance. Cette seconde édition a été largement revue et complétée pour tenir compte des évolutions qui se sont produites depuis la première édition publiée en 2008. La systématique a été revue, un titre est dédié aux intermédiaires d'assurance, l'assurance de la protection juridique et l'assurance-vie collective font désormais l'objet d'un chapitre. La présente édition inclut un bref commentaire du projet de révision partielle de la loi sur le contrat d'assurance publié par le Conseil fédéral en juin 2017.

Download or read book Introduction Nature juridique de l assurance sur la vie Formation du contrat d assurance sur la vie Obligations des parties written by Joseph Jean Lefort and published by . This book was released on 1920 with total page 594 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit des assurances written by and published by . This book was released on 2017-01-09 with total page 415 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Matière complémentaire du droit des obligations, le droit des assurances en emprunte en partie les règles, mais en étend aussi le domaine d'application. En effet, l'assurance jouant un rôle économique et social fondamental dans la société française, le contrat d'assurance est devenu omniprésent, tant dans la vie privée que dans les relations professionnelles. Tenant compte de la division, incontournable, dégagée par la réglementation des assurances, entre les branches assurances de dommages et assurances de personnes, ce manuel traite en première partie du " droit commun du contrat d'assurance ", où sont envisagés, en premier lieu la vie du contrat, puis les droits et obligations des parties par rapport à chaque élément du contrat d'assurance : le risque, la prime et le sinistre. Dans la deuxième partie, sont étudiées les " règles propres à chaque catégorie d'assurance " : de dommages, puis de personnes. L'étude est précédée d'une introduction présentant les spécificités de l'opération d'assurance, la classification des assurances, les règles prudentielles et, enfin, à la différence du contrat de droit commun, les nombreux intervenants au contrat d'assurance. Cet ouvrage poursuit un objectif pédagogique mais aussi, et surtout, doctrinal il présente certes le régime juridique de la matière, mais il fait aussi état des différentes conceptions doctrinales tout en proposant, lorsque cela semble nécessaire, une nouvelle conception. II s'adresse ainsi, non seulement aux étudiants et professionnels du droit néophytes en droit des assurances, mais aussi aux acteurs plus avertis. Cette seconde édition est à jour des tout derniers textes (à jour de la réforme du droit des obligations issue de l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février et entrée en vigueur le 1er octobre 2016) ou projets, et de la jurisprudence la plus récente. Enfin, les questions les plus délicates du droit des assurances font l'objet de développements très approfondis, suggérant parfois de nouvelles solutions.

Download or read book L information et le conseil dus au preneur d assurance written by Hichem Khoury and published by PU Aix-Marseille. This book was released on 2011 with total page 499 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’obligation d’information et le devoir de conseil sont au centre de l’activité d’assurance. L’assurance est une branche économique très réglementée : il y existe un foisonnement législatif et jurisprudentiel. La protection des candidats et preneurs d’assurances, futurs ou actuels assurés, reste une des préoccupations majeures du législateur et des juges. La nature économique de la réglementation de l’assurance entretient un bien collectif entre les différents acteurs présent sur ce marché : la confiance. Le devoir de conseil a pour finalité de maintenir cette confiance : notamment entre les assureurs et les preneurs d’assurance. Ce devoir à la charge des assureurs et de l’ensemble des acteurs proposant des services d’assurance est une notion éminemment subjective, qui est la résultante d’un travail intellectuel mené par la personne qui propose la souscription d’un contrat d’assurance. Le contenu du devoir de conseil est conditionné par les échanges d’informations réalisés entre les parties. Le débiteur du devoir de conseil doit, à partir des informations qu’il récolte sur son prospect, sélectionner les « produits » qui sont susceptibles de répondre à ses demandes et adaptés à sa situation économique réelle. Dans le domaine de l’assurance, l’analyse des obligations d’information et de conseil varie sensiblement selon la qualité des personnes débitrices. En droit des assurances, ces obligations pèsent, en premier lieu, sur l’assureur et les intermédiaires d’assurances. En second lieu, ces obligations sont à la charge d’une multitude de personnes qui proposent la souscription de contrats d’assurances à titre accessoire. En troisième lieu, un acteur majeur de la distribution des services d’assurances est le souscripteur d’assurances collectives. Les assurances collectives sont nées de la pratique, et occupent désormais une place économique prépondérante dans le secteur de l’assurance en France. Les problématiques juridiques soulevées par l’étude des obligations d’information, de mise en garde et de conseil sont différentes selon la nature individuelle ou collective du contrat d’assurance. Dans une présentation d’opérations d’assurances effectuées par un intermédiaire d’assurance, le candidat à l’assurance ou/et l’assuré sont alors créanciers d’obligations d’information lato sensu à la charge de deux personnes distinctes : l’assureur et l’intermédiaire d’assurance. A la différence de ce schéma « classique », les assurances collectives présentent une diversité d’intervenants. Notre étude a pour objectif de traiter les différentes problématiques juridiques afférentes aux obligations d’information, de mise en garde et de conseil dus au preneur individuel d’assurance et au futur, ou d’ores et déjà, adhérent à un contrat d’assurance collective. La présentation de chaque obligation est un préalable à l’étude de sa qualité. Le but avéré de cette recherche est de prendre position sur la cohérence du système informatif au sens large établi en droit du contrat d’assurances. Notre recherche est essentiellement axée sur le droit interne, cependant l’influence des directives européennes sur l’objet de notre étude, ainsi que celle de certains droits étrangers, ne peuvent être éludées et trouveront place au sein de nos développements.

Download or read book Introduction l tude du droit priv written by Christian Larroumet and published by . This book was released on 2004 with total page 378 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book L assurance priv e contre les accidents written by Roland Brehm and published by . This book was released on 2001 with total page 370 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Contribution l tude du syst me responsabilit written by Matthieu Robineau and published by . This book was released on 2004 with total page 582 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Partant de l'idée que la responsabilité civile et l'assurance sont au cœur d'un système dont les fonctions sont l'indemnisation et la responsabilisation, la thèse se propose, après avoir montré les insuffisances et le déséquilibre du système actuel, d'explorer les voies d'un renouvellement de celui-ci par le droit des assurances.Deux temps sont alors distingués. Le premier est celui de l'indemnisation. Il autorise le développement de la responsabilité pour fait causal et légitime l'inopposabilité à la victime des exceptions du contrat d'assurance de responsabilité. Le second est le temps de la responsabilisation. Il justifie le retour de la responsabilité pour faute et l'instauration de recours des assureurs contre leurs assurés fautifs.Se dessine alors un système mieux équilibré et plus efficace, qui mêle responsabilité civile, solidarité, droit des assurances et droit pénal. La victime y trouve un statut équilibré, tandis que le lien social se déplace vers l'assurance.

Download or read book Droit priv civil et commercial written by Robert Vouin and published by . This book was released on 1958 with total page 419 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Manuel de droit des assurances written by Catherine Paris (juriste).) and published by . This book was released on 2021 with total page 591 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel propose une étude du droit belge des assurances. Il expose les éléments de base de la technique de l'assurance privée, les grandes lignes du régime du contrôle des entreprises d'assurance, les principales classifications des assurances ainsi que les éléments essentiels du contrat d'assurance. Le processus de formation du contrat et les règles qui gouvernent son exécution sont ensuite examinés. Quelles informations le preneur d'assurance doit-il communiquer à l'assureur avant de s'engager, et vice versa ? Quels sont les droits et obligations des parties en cas de sinistre ? Quand l'assuré a-t-il droit à la garantie ? Quand l'assureur peut-il valablement refuser celle-ci ? Dans quelles hypothèses et selon quelles modalités peut-on résilier ou modifier un contrat d'assurance ? L'ouvrage examine successivement les dispositions de la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances qui sont propres aux assurances à caractère indemnitaire et à caractère forfaitaire, ainsi que les règles qui s'appliquent aux assurances de dommages, avec un régime spécifique pour l'assurance incendie, l'assurance de la responsabilité et l'assurance protection juridique. Quant aux assurances de personnes, l'attention est portée sur l'assurance maladie. Le manuel est enrichi d'exemples concrets et de conseils pratiques. Il expose les controverses auxquelles certains textes donnent lieu. Il vise à susciter une réflexion sur des problèmes d'accès à l'assurance ou des besoins de couverture qui évoluent avec le temps. Il s'adresse aux praticiens et plus généralement à celles et ceux qui s'intéressent à la matière dans l'optique d'une utilisation tant dans la vie professionnelle que dans la vie privée. Il constitue le support du cours de droit des assurances des étudiants de 1er et 2e Master en Droit.

Download or read book L assurance obligatoire written by Victorine Tournaire (docteur en droit).) and published by . This book was released on 2023 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les assurances obligatoires sont très nombreuses en France. La présente étude en recense près de deux cents. Édictées dans des domaines extrêmement variés - pour la pratique d'activités professionnelles ou privées de transport, de construction, de santé, juridiques, sportives, etc. - et concernant divers risques - en majorité de responsabilité, terrestre comme non-terrestre, mais aussi de choses et de personnes - elles ne sont actuellement appréhendées que dans leur diversité, tant par le législateur que par la jurisprudence et dans la plupart des travaux doctrinaux. Or, d'une part, s'observe une reproduction, plus ou moins fidèle, de nombre de dispositions au sein de plusieurs régimes spéciaux.D'autre part, d'importantes carences apparaissent à travers ces régimes. Pour remédier à cette situation peu satisfaisante, il est ici proposé d'élaborer une strate intermédiaire de règles communes qui seraient applicables, à titre subsidiaire, à toutes les assurances obligatoires - ou à certaines sous-catégories d'entre elles -, existantes comme à venir.Cette solution se révèle envisageable dans la mesure où, malgré leur grande diversité, les assurances obligatoires font preuve d'une véritable cohésion, permettant finalement d'envisager l'assurance obligatoire en tant que catégorie juridique à part entière.L'analyse fait effectivement apparaître que les mêmes fonctions sociales et économiques unissent la plupart des assurances obligatoires, tandis qu'elles reposent toutes sur un impératif, le devoir d'assurance qui, s'il est respecté, donne naissance à un véritable contrat, malgré les atteintes ici portées à la liberté contractuelle. Rendant possible l'élaboration d'un droit commun de l'assurance obligatoire, ces fonctions et cette structure communes sont également de nature à en guider la teneur. C'est ainsi au regard de ces traits communs et à partir d'une présentation ordonnée du droit positif des assurances obligatoires qu'est ici ébauché un droit commun de l'assurance obligatoire.

Download or read book Les bases juridiques et conomiques de l assurance priv e written by Charles Berdez and published by . This book was released on 1895 with total page 386 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Thèse. Droit. Sciences criminelles. Administration publique. 1895

Download or read book Vers un droit des accidents written by Philippe Pierre and published by . This book was released on 1992 with total page 934 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LE DEVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE REND DESORMAIS INEVITABLE LA MULTIPLICATION DES SOURCES D'ACCIDENTS, DE LA CIRCULATION, DU TRAVAIL, DE LA CONSOMMATION OU THERAPEUTIQUES. IL N'EXISTE CEPENDANT AUCUNE REPONSE JURIDIQUE D'ENSEMBLE AU PHENOMENE ACCIDENTEL, FAUTE DE CONCEPTUALISATION DE L'ACCIDENT. LA THESE S'INTERROGE SUR LA POSSIBILITE POUR L'ASSURANCE PRIVEE DE CONTRIBUER A LA STRUCTURATION D'UN VERITABLE DROIT DES ACCIDENTS, EN DEPASSANT SON ANALYSE CLASSIQUE SELON LES REGLES DE LA RESPONSABILITE CIVILE. LE REPORT DE LA FONCTION D'INDEMNISATION ASSUMEE PAR CES DERNIERES NE JUSTIFIE PAS SEULEMENT LE DEPASSEMENT DE LA RESPONSABILITE SUBJECTIVE OU L'EDICTION DE REGIMES SPECIAUX TROP SOUVENT MORCELES. LA CANALISATION DE LA CREANCE DE REPARATION SUR L'ASSURANCE IMPOSE EGALEMENT UNE MEILLEURE FIABILITE DE CETTE DERNIERE, PAR CHOIX D'UNE ASSURANCE DIRECTE, LE DEVELOPPEMENT DE CONVENTIONS INTER-COMPAGNIES OU L'ENCADREMENT DES TRANSACTIONS. CETTE MODERNISATION, VITALE POUR L'ASSURANCE PRIVEE CONFRONTEE A DES MODELES PUBLICS DE COLLECTIVISATION DES RISQUES, LEGITIMERAIT ALORS UN REPORT PARTIEL DE LA FONCTION REPRESSIVE DE LA RESPONSABILITE CIVILE. LA TARIFICATION DES RISQUES, LA MODULATION DES PRIMES SELON LA SINISTRALITE OU LES PEINES PRIVEES DE L'ASSURANCE EN SONT DES EXEMPLES, QUI N'EXCLUENT PAS LE RECOURS JUDICIAIRE A LA SANCTION DE FAUTES QUALIFIEES SUR INITIATIVE ASSURANTIELLE (ET L'INSTAURATION CONSECUTIVE DE FRANCHISES OU DECOUVERTS)