Download or read book Introduction au droit commercial ou r sum des principes l mentaires en mati re de conventions l usage des commer ants et des tudiants en sciences commerciales written by and published by . This book was released on 1908 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Manuel de droit commercial written by Constant Smeesters and published by . This book was released on 1915 with total page 500 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Trait th orique et pratique de droit commercial nouvelle dition comprenant dans un ordre nouveau l ouvrage publi sous le titre du contrat de commission ou des obligations conventionnelles en mati re de commerce par C Delamarre et M le Poitvin written by Emmanuel Delamarre and published by . This book was released on 1861 with total page 488 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit commercial 2e dition written by Paulet Luc and published by Editions Ellipses. This book was released on 2018-04-17 with total page 576 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage présente les principes fondamentaux du droit commercial. Son objectif est de montrer comment ses règles encadrent les activités commerciales et s’appliquent aux personnes qui les exercent. Les aspects traditionnels du champ commercial, mais aussi ceux du commerce électronique, sont abordés pour saisir les spécificités des dispositions applicables. Après une introduction portant sur le contenu, les sources et les évolutions de la matière, les développements sont consacrés à l’étude des actes de la vie commerciale, aux commerçants et aux biens utilisés lors de l’exercice d’une activité commerciale. L’exposé s’attache à donner une vision claire et synthétique du droit positif sans pour autant écarter les précisions que nécessitent les questions techniques. Les notions sont envisagées de manière structurée pourfaciliter la maîtrise des connaissances. Les éléments théoriques sont accompagnés des principaux textes de loi et illustrés par des arrêts de la Cour de cassation. L’ouvrage est destiné aux étudiants en droit, en administration économique et sociale, à ceux des écoles de commerce, des instituts universitaires de technologie et aux candidats préparant les examens ou les concours d’accès aux professions du droit.
Download or read book Trait th orique et pratique de droit commercial written by Emmanuel Delamarre and published by . This book was released on 1861 with total page 490 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Manuel de droit commercial sp cialement destin aux tudiants des facult s de droit written by Charles Lyon-Caen and published by . This book was released on 1887 with total page 958 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Trait th orique et pratique de droit commercial Nouvelle dition comprenant dans un ordre nouveau l ouvrage publi sous le titre du contrat de commission ou des obligations conventionnelles en mati re de commerce written by Emmanuel Delamarre and published by . This book was released on 1861 with total page 538 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book L essentiel du droit commercial written by Prevost-Bucchianeri Anne and published by Editions Ellipses. This book was released on 2017-01-09 with total page 192 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage propose en 28 fiches de s’initier au droit commercial et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des exercices d’application corrigés en fin de fiche. Bon complément au cours, il peut également être utilisé de façon autonome. Ce livre s’adresse à des lecteurs non juristes qui souhaitent appréhender la matière d’une manière ludique : étudiants en licence AES, en écoles de commerce, en capacité en droit, etc.
Download or read book Droit commercial written by Jean-Pierre Le Gall and published by . This book was released on 1987 with total page 232 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit commercial written by Françoise Dekeuwer-Défossez and published by . This book was released on 2019-09-24 with total page 618 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4ème de couv. indique : "Le droit commercial général est une matière originale et complexe. Cet ouvrage donne aux étudiants de licence et de master auxquels il est, en premier lieu, destiné mais aussi plus largement à tous les professionnels, les clés de compréhension du droit commercial. Il leur permet d'aborder sans difficulté cette matière dont la logique est spécifique. Les différents thèmes traités offrent une vision globale et détaillée de l'activité commerciale et de l'entreprise commerciale. Sont plus particulièrement abordées les règles générales de l'activité commerciale : actes de commerce, commerçants et intermédiaires du commerce, régime juridique des obligations commerciales, organisation administrative et judiciaire du commerce. L'étude des biens de l'entreprise commerciale englobe le fonds de commerce et ses éléments (propriétés industrielles, baux commerciaux) ainsi que les opérations portant sur le fonds. Enfin, d'amples développements sont consacrés au droit de la concurrence. Chaque chapitre se clôture par un ou plusieurs documents commentés : lois, circulaires, décisions de jurisprudence. Ils ont pour but de montrer comment le droit commercial s'applique, vit et évolue. Dans une approche originale de la matière, l'accent est mis sur l'articulation du droit commercial avec les autres branches du droit : droit des obligations, droit des biens, régimes matrimoniaux. L'ouvrage est à jour des dernières réformes, il intègre notamment la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite loi "Pacte", ainsi que les ordonnances du 24 avril 2019 réformant le titre IV du livre IV du Code de commerce et la loi n° 2019-744 du 19 juillet 2019 de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés."
Download or read book Droit commercial written by Roger Houin and published by . This book was released on 1990 with total page 1004 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit commercial et des affaires written by Dominique Legeais and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2005 with total page 572 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales de l'ensemble du droit commercial et des affaires. Pour ceux qui préparent la matière en travaux dirigés ou qui désirent l'approfondir, les articles et décisions essentiels sont mentionnés. Cette nouvelle édition, à jour des importantes lois des 26 juillet et 2 août 2005 comporte l'étude des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des sociétés commerciales, du droit de la concurrence, des contrats commerciaux, des moyens de paiement et du droit des entreprises en difficultés. Destiné aux étudiants en droit et en AES, aux élèves d'écoles de commerce et d'IUT, cet ouvrage contient l'essentiel de ce qui est exigé pour réussir l'examen. L'ouvrage est aussi particulièrement adapté pour la préparation à l'examen d'entrée à la profession d'avocat, de magistrat et de notaire. Il est aussi vivement recommandé pour ceux qui suivent l'enseignement à distance.
Download or read book Droit commercial Notions g n rales 17e d Notions g n rales written by Jean-Pierre Le Gall and published by Editis - Interforum. This book was released on 2018-01-01 with total page 550 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce Mémento se veut une introduction à la fois concise et précise aux aspects essentiels du droit commercial. Revenant sur les sources de la matière et sur la notion d'acte de commerce, l'ouvrage présente la base du droit commercial (commerçants et fonds de commerce), pour mieux aborder ensuite les sociétés commerciales (sociétés de personnes, SA, SAS, SARL, EURL, GIE, société européenne), leurs règles d'organisation et de fonctionnement ainsi que les responsabilités qu'elles engendrent. Enfin sont traités le droit des entreprises en difficulté et les effets de commerce (instruments de paiement et de crédit). Ce Mémento est destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens souhaitant avoir une vue d'ensemble cohérente et à jour de la matière.
Download or read book Droit commercial Commer ants et fonds de commerce Concurrence et contrats du commerce 4e d Co written by Michel Pédamon and published by Editis - Interforum. This book was released on 2015-10-13 with total page 2767 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: A jour de la loi Macron, cet ouvrage envisage, dans une première partie consacrée au Droit commercial général, les commerçants, personnes physiques et morales (sociétés commerciales) qui pratiquent les affaires, ainsi que leur statut et les biens spécifiques nécessaires pour réaliser leur programme économique : fonds de commerce, propriété commerciale, propriétés industrielles... La deuxième partie est relative à l'activité des commerçants, des entreprises qu'ils animent et met l'accent sur le droit de la concurrence interneet communautaire, les contrats du commerce (vente commerciale, commission, courtage, concession exclusive, franchise) ainsi que sur la publicité comparative et la promotion des ventes. Il est destinéaux étudiants en droit, en administration économique et sociale, école de commerce, science politique... – spécialement ceux qui préparent l'examen d'avocat, de magistrat ou de notaire – et aux praticiens du droit des affaires qui y trouveront des clés pour résoudre les difficultés quotidiennes.
Download or read book Le droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil written by G. Massé and published by . This book was released on 1847 with total page 592 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit commercial written by Luc Paulet and published by . This book was released on 2018-04-17 with total page 576 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage présente les principes fondamentaux du droit commercial. Son objectif est de montrer comment ses règles encadrent les activités commerciales et s'appliquent aux personnes qui les exercent. Les aspects traditionnels du champ commercial, mais aussi ceux du commerce électronique, sont abordés pour saisir les spécificités des dispositions applicables. Après une introduction portant sur le contenu, les sources et les évolutions de la matière, les développements sont consacrés à l'étude des actes de la vie commerciale, aux commerçants et aux biens utilisés lors de l'exercice d'une activité commerciale. L'exposé s'attache à donner une vision claire et synthétique du droit positif sans pour autant écarter les précisions que nécessitent les questions techniques. Les notions sont envisagées de manière structurée pour faciliter la maîtrise des connaissances. Les éléments théoriques sont accompagnés des principaux textes de loi et illustrés par des arrêts de la Cour de cassation. L'ouvrage est destiné aux étudiants en droit, en administration économique et sociale, à ceux des écoles de commerce, des instituts universitaires de technologie et aux candidats préparant les examens ou les concours d'accès aux professions du droit.
Download or read book L essentiel du droit commercial et des affaires written by Alexandre Braud and published by . This book was released on 2012 with total page 146 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit commercial est mixte car son domaine est à la fois défini par la notion de commerçant et celle d'acte de commerce. Ce droit constitue une branche du droit qui fait exception au droit civil au point de sembler autonome : en effet, il régit le monde des affaires, il fait donc preuve d'une plus grande souplesse ce qui facilite les échanges. Ainsi l'écrit n'est pas exigé en ce qui concerne la preuve des actes de commerce, de même la solidarité entre commerçants est présumée. Enfin, les règles résultent parfois de la pratique, il s'agit des usages commerciaux. Au total, cet ouvrage présente en 11 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du Droit commercial.
