Download or read book Guide r glementation environnement written by Péchiney. Direction de l'environnement-Procédés and published by . This book was released on 1993 with total page 326 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book GUIDE DE L ENVIRONNEMENT NOTIONS D ECOLOGIE REGLEMENTATION written by Florence Hulot and published by . This book was released on 1997 with total page 172 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Urbanisme et environnement written by Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie and published by . This book was released on 2004 with total page 100 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Guide de l environnement 1994 written by and published by . This book was released on 1994 with total page 155 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Guide d interpr tation du r glement relatif l application de la loi sur la qualit de l environnement written by and published by . This book was released on 1996 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le présent guide s'adresse au personnel du ministère de l'Environnement et de la Faune. Il a été rédigé, d'une part, dans le but de faciliter la compréhension du Règlement relatif à l'application de la Loi sur la qualité de l'environnement (R.R.Q., c. Q-2, r.1.001, décret 1529-93). Il vise, d'autre part, à uniformiser les actions et les interventions du Ministère dans l'application de l'article 22 de la Loi sur la qualité de l'environnement (L.R.Q., c. Q-2) de même que du Règlement, notamment en encadrant les procédures d'analyse des dossiers. Le présent guide d'interprétation fait suite à la parution d'une première version qui a fait l'objet d'un rodage pendant l'année 1994.

Download or read book La r glementation des installations class es written by Manuel Pennaforte and published by Le Moniteur. This book was released on 2011-01-26 with total page 517 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le début des années 2000 a vu le droit des installations classées connaître une série d'évolutions majeures liées notamment aux accidents industriels survenus à cette époque. Depuis, l'inflation textuelle a poursuivi sa progression phénoménale, la jurisprudence s'est affinée et les obligations incombant à l'exploitant se sont subséquemment accrues. Placé au coeur de la réglementation, ce dernier est en effet soumis non seulement aux multiples législations environnementales (installations classées, eau, air, déchets), mais également aux réglementations spécifiques (législation du travail, urbanisme, équipements sous pression...). L'exploitant doit donc s'entourer de compétences humaines et de moyens techniques appropriés afin de garantir au public, à l'Administration et aux juges que la gestion de son site est menée dans le respect des normes. L'objet de cette 2e édition de La réglementation des installations classées est de fournir à l'exploitant d'un site industriel tous les outils juridiques nécessaires pour atteindre ces objectifs. Fondé sur l'expérience d'un cabinet de conseil parmi les plus importants en France, ce guide a été rédigé dans une optique simple et pragmatique. Il adopte un mode de présentation concret, sous forme de fiches thématiques sur la création, le fonctionnement et la cessation d'activité d'un site industriel. Il prodigue de nombreux « conseils opérationnels » pour permettre à l'exploitant d'acquérir un savoir-faire juridique et d'anticiper ainsi les principales difficultés auxquelles l'expose le droit des installations classées. Outil de travail accessible et rigoureux, cet ouvrage revèt un intérèt indéniable pour les industriels, mais également pour l'Administration et les élus attachés à une conception du développement durable respectueuse de notre héritage industriel.

Download or read book Le guide de l environnement written by Yves Jégouzo and published by . This book was released on 1991 with total page 306 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Mener une valuation environnementale written by Thomas Garancher and published by Le Moniteur. This book was released on 2019-11-27 with total page 468 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’évaluation environnementale permet d’apprécier et de mesurer les conséquences d’un projet, plan ou programme sur l’environnement pour tenter d’en limiter, atténuer ou compenser les impacts. Elle a pour objectif d’éclairer à la fois le porteur de projet et l’administration sur les suites à donner au projet au regard des enjeux environnementaux et relatifs à la santé, ainsi qu’à garantir l’information et la participation du public. Cette deuxième édition de l’ouvrage précédemment intitulé Études d’impact environnemental est à jour des textes parus depuis juillet 2013 ; elle est refondue et augmentée d’une partie portant sur l’évaluation environnementale des plans et programmes : notion de plan ou programme, rapport sur les incidences environnementales et procédure d’évaluation environnementale des plans ou programmes. Mener une évaluation environnementale est un guide méthodologique qui analyse de façon synthétique les règles applicables à l’évaluation environnementale. Il permet de conduire une étude d’impact en toute sécurité juridique. Véritable manuel pratique, cet ouvrage : –– analyse la notion d’évaluation environnementale (définition, régime juridique et acteurs) ; –– détaille le processus d’évaluation environnementale des projets (champ, contenu et procédure) ; –– présente les spécificités relatives à l’évaluation environnementale des plans et programmes (champ, contenu et procédure) ; –– décrit les procédures communes et coordonnées d’évaluation environnementale des projets et des plans et programmes. Ce guide pratique et exhaustif est illustré d’exemples, de schémas et enrichi d’annexes (formulaire Cerfa, notice explicative, tableaux synthétiques, bibliographies...). Chaque chapitre propose un résumé des points importants à retenir, des conseils opérationnels et un récapitulatif des principaux textes officiels. Cet ouvrage est destiné aux responsables de projets soumis à évaluation environnementale – installations industrielles, ouvrages d’infrastructures et opérations d’aménagement notamment –, ainsi qu’à leurs conseils juridiques et techniques. Il s’adresse également aux bureaux d’études, aux services instructeurs et aux ingénieurs, techniciens et juristes des collectivités territoriales.

Download or read book Manuel de droit europ en de l environnement written by Patrick Thieffry and published by Bruylant. This book was released on 2017-08-31 with total page 320 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce Manuel, qui propose une initiation au droit de l’environnement de l’Union européenne aux étudiants et aux techniciens de l’environnement, est adossé au Traité de droit européen de l’environnement, également publié dans la collection Droit de l’Union européenne, série Traités, aux Éditions Bruylant (3e éd. 2015), dont il partage l’architecture, ce dernier fournissant des perspectives et un appareil scientifique plus complets aux praticiens et chercheurs du droit. Le droit européen de l’environnement reste profondément marqué par des sources d’inspiration libre-échangistes en dépit des progrès de la politique commune de l’environnement. Gouvernance et management environnementaux s’insèrent dans un cadre complexe, au sein duquel une conciliation doit s’opérer entre objectifs économiques et environnementaux autour de concepts tels que la recherche d’un niveau élevé de protection et du développement durable. Un rappel de ce cadre institutionnel déterminant permet une présentation synthétique et dynamique des centaines de mesures qui fournissent les paramètres de l’activité humaine, des grands domaines de l’environnement aux objets ayant un impact sur celui-ci, des moyens d’en assurer la mise en œuvre ou encore des instruments économiques tels que marchés de droit d’émission de gaz à effet de serre ou la responsabilité élargie du producteur à la fin de vie de ses produits. Quant à l’intégration des exigences environnementales dans les autres politiques, elle régule les conflits naissants avec les règles du marché et les politiques sectorielles, en particulier agricole, des transports, de l’énergie ou encore de la santé. Cette 2e édition du Manuel, outre de nombreuses précisions et mises à jour, comporte une discussion de l’incidence de l’accord de Paris sur les changements climatiques de décembre 2015 sur le droit européen, et en particulier des deux « paquets législatifs » et de la nouvelle « Gouvernance de l’Union de l’énergie » proposés par la Commission européenne en juillet et novembre 2016.

Download or read book Environmental Guide for Federal Real Property Managers written by Canada. Treasury Board Advisory Committee on Real Property and published by Secrétariat du Conseil du trésor du Canada. This book was released on 1998 with total page 326 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This guide is designed to provide a useful environmental reference for each activity in the real property management process. It covers a wide variety of topics including management issues such as acquisition, leasing, licensing and disposal, as well as day-to-day operational and maintenance issues such as air quality, PCB management, building cleaning and waste management. Each stage of the life cycle (planning, acquisition and disposal, design, construction, commissioning, demolition and dismantling, operation and maintenance) is covered in a separate chapter, which gives a brief description of the significance of the subject and the approach the federal government takes to it, describes the process and procedures in detail, and contains titles of related legislation, policies, regulations, codes, standards, specifications and advisory publications.

Download or read book Guide de l environnement 1997 1998 written by and published by . This book was released on 1997 with total page 224 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Manuel de droit europ en de l environnement et du climat written by Patrick Thieffry and published by Bruylant. This book was released on 2021-10-14 with total page 380 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le présent Manuel de droit européen de l’environnement et du climat constitue la 3e édition de l’ouvrage jusqu’ici intitulé Manuel de droit européen de l’environnement. Il est adossé au Traité du même nom et associé au Handbook of European Environmental and Climate Law publiés dans la même collection, avec lesquels il partage une même architecture. Le Traité fournit une approche plus approfondie, avec une perspective historique, politique et jurisprudentielle, et surtout un appareil scientifique plus complet. L’inclusion dans le titre de l’ouvrage de la dimension climatique, déjà présente dans chacune des précédentes éditions, manifeste l’importance qu’elle y a pris en l’absence d’une politique européenne et d’une base juridique autonomes. Le droit du climat est couvert dans ses multiples occurrences tout au long de l’ouvrage, ses spécificités notées et leurs conséquences reconnues, en particulier eu égard au contexte international inédit et porteur d’interventions juridiques radicalement nouvelles, un véritable chambardement des approches classiques par l’instauration d’une nouvelle gouvernance pour la mise en œuvre de l’accord de Paris et de la législation européenne qui en résulte. Les itératives révisions des législations environnementales sont bien entendu aussi mises en perspective, notamment avec la montée en puissance de l’économie circulaire et la proposition d’un Pacte vert pour l’environnement. L’immixtion croissante des droits fondamentaux est désormais analysée : charte des droit fondamentaux de l’Union, convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme (CEDH)... Plus généralement, le déploiement du contentieux environnemental et climatique se manifeste, par-delà les traditionnels recours aux juges de l’Union, devant les juridictions nationales, au-delà du classique contentieux administratif jusque dans le contentieux international privé, et même devant les juridictions arbitrales.

Download or read book La loi responsabilit environnementale et ses m thodes d quivalence written by France. Commissariat général au développement durable. Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable and published by . This book was released on 2012 with total page 128 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Guide pratique du droit de l environnement written by Aurélia Poli-Broc and published by . This book was released on 2003 with total page 327 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La question de l'environnement fait aujourd'hui partie intégrante de nos préoccupations quotidiennes. La prise de conscience de l'idée, simple mais essentielle, que protéger la nature, c'est encore protéger l'homme, a fait naître un mouvement irréversible dans le sens d'une attention particulière portée à ce sujet. L'ouvrage l'aborde d'un point de vue pratique. Il unifie et clarifie un droit éclaté entre Code de l'environnement, Code rural, Code forestier et Code de l'urbanisme, et le rend ainsi accessible à tous. La présentation du droit communautaire donne une vision complète de la matière. Le contentieux s'est développé, tant devant le juge administratif que devant le juge judiciaire et la CJCE : l'auteur analyse dans le détail cette jurisprudence aujourd'hui abondante. Développement durable, principes de précaution, de prévention ou de correction, principe pollueur-payeur, principe de participation : autant de grands principes souvent utilisés par les médias, mais sait-on ce qu'ils recouvrent exactement ? Présentés ici de façon simple, ils apparaissent chargés de sens et porteurs d'applications concrètes. Des annexes soigneusement sélectionnées permettent des allers-retours entre les textes et les commentaires. Un index très détaillé vient renforcer le caractère résolument pratique de l'ouvrage.

Download or read book Guide du mesurage de l environnement written by Gabriel Ullmann and published by . This book was released on 2008-01-01 with total page 328 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Guide pratique de l environnement written by Association française des ingénieurs et techniciens de l'environnement and published by . This book was released on 2001 with total page 165 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le guide de l environnement written by Yves Jégouzo and published by . This book was released on 1990 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: