Download or read book Guide des relations entre ma tre d ouvrage et professionnels de la conduite d op ration de constructions publiques written by France. Direction de l'habitat et de la construction and published by . This book was released on 1997 with total page 42 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Guide des relations entre ma tre d ouvrage et professionnels de la conduite d op ration de construction publiques written by France Direction de l'Habitat et de la Construction and published by . This book was released on 1997 with total page 42 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La loi Mop written by Claude Grange and published by Le Moniteur. This book was released on 2013-09-11 with total page 428 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Depuis pres de 30 ans, la loi MOP regit les relations entre maitres d'ouvrage, maitres d'oeuvre et entreprises qui participent aux operations de construction publique. De nombreuses reformes et evolutions jurisprudentielles sont intervenues pour adapter son regime juridique aux changements economiques du secteur et aux pratiques de la commande publique, mais sans remettre en cause ses principes fondamentaux. Ce guide, essentiel pour comprendre l'application de la loi MOP, oriente sur le role et les obligations de chaque intervenant a chaque etape d'une operation de construction. Les relations entre les differents intervenants sont detaillees afin de prevenir les risques et eviter les contentieux potentiels. Des etudes de cas, elaborees a partir de la jurisprudence et de retours d'experience, permettent d'adopter les bonnes pratiques tant d'un point de vue contractuel que organisationnel. Cette 3e edition integre notamment les references jurisprudentielles les plus recentes ainsi qu'un nouveau chapitre consacre a la remise en cause des contrats qui analyse les regles relatives a la nullite ainsi que les consequences de leur resiliation. Grace a cet ouvrage, la loi MOP est enfin accessible, comprehensible et applicable dans un cadre securise. Ce guide est destine a tous les acteurs qui participent a une operation de construction: maitre d'ouvrage ou son assistant, mandataire, maitre d'oeuvre et entrepreneur ou sous-traitant, realisant ou souhaitant realiser des ouvrages publics immobilier.

Download or read book Ma trise d ouvrage publique et ses rapports avec la ma trise d ouvrage priv e written by Claude Grange and published by . This book was released on 2020-06-17 with total page 437 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Travaux de b timent written by Office général du bâtiment et des travaux publics (France). and published by . This book was released on 1994 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Guide des ma tres d ouvrage publics pour le choix d un conducteur d op ration ou d un mandataire written by France. Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques and published by . This book was released on 2006 with total page 134 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La loi MOP written by Claude Grange and published by . This book was released on 2007 with total page 311 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Depuis plus de 20 ans, la loi MOP régit les relations entre maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre et entreprises et s'applique à la très grande majorité des constructions publiques. Les profondes modifications qu'elle a connues récemment (transferts de maîtrise d'ouvrage issus de la nouvelle décentralisation, apparition des PPP, contentieux liés à l'exécution de travaux) rendent indispensable une nouvelle analyse de sa portée. Cet ouvrage est unique en son genre car il analyse et explique la loi MOP dans son nouvel environnement réglementaire et jurisprudentiel afin d'en faciliter l'application. Essentiel pour comprendre et maîtriser les évolutions de la loi MOP, ce guide est utile à chaque étape d'une opération de construction : choix du régime juridique, financement, passation des différents contrats, statuts, rôles et missions de chacun des partenaires, droit moral du maître d'œuvre. L'expérience de l'auteur offre une vision inédite de la loi MOP qui permet de dégager les principes d'une bonne organisation d'une opération de construction dans le respect des relations contractuelles entre l'ensemble des intervenants. Désormais, le maître d'ouvrage, le maître d'œuvre et l'entrepreneur bénéficient des conseils et des signaux d'alerte indispensables à la réalisation d'opérations aux enjeux économiques et juridiques considérables.

Download or read book La ma trise d ouvrage publique written by Olivier Hache and published by . This book was released on 2003 with total page 120 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La maîtrise d'ouvrage publique représente l'ensemble des attributions prévues par la loi n° 85-104 du 12 juillet 1985 au profit du maître d'ouvrage public que celui-ci exerce directement ou qu'il confie à un mandataire. Les relations entre le maître d'ouvrage, personne morale pour laquelle l'ouvrage est construit, et l'ensemble des acteurs de la construction sont parfois très complexes. A cet effet, de nombreuses questions se posent aussi bien à l'élu local qu'au responsable des services techniques et au citoyen. Quelles sont les modes de passation d'un marché ? quel est le rôle d'un jury de concours, d'une commission technique ? quelles sont les missions qui peuvent être confiées à un maître d'œuvre ? quels sont les droits des concepteurs ? quelles sont les responsabilités civile et pénale du maître d'ouvrage et du maître d'œuvre ? quel est le rôle d'un coordonnateur de sécurité et de protection de la santé des travailleurs ? Olivier Hache, directeur des Affaires juridiques à l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage de travaux culturels (EMOC), Maître de conférence à l'Institut d'études politiques (IEP) de Paris, et Jérôme Godard, juriste spécialisé dans les marchés publics, présentent une synthèse de la réglementation et de la jurisprudence pour guider les différents acteurs dans un secteur mouvant en droit et porteur d'enjeux financiers forts.

Download or read book Guide de la conduite d op ration en phase d tudes de ma trise d oeuvre written by France. Direction de l'habitat et de la construction and published by . This book was released on 1997 with total page 39 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Guide de la conduite d op ration en phase d tudes de ma trise d oeuvre written by France. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction and published by . This book was released on 2000 with total page 39 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Pratique du droit de la construction written by Patricia Grelier Wyckoff and published by Editions Eyrolles. This book was released on 2015-06-25 with total page 580 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Au vu de la jurisprudence, du Code des marchés publics, des ordonnances et des lois d'ordre public applicables aux marchés de travaux, de la loi MOP, de la loi LME, du CCAG-Travaux et de la norme Afnor NF P 03 001. Quel est le rôle de chacun des intervenants sur un chantier de construction ? Maître d'ouvrage privé, maître d'ouvrage délégué, pouvoir adjudicateur, équipe de maîtrise d'oeuvre, AMO, coordonnateur SPS, entreprises et sous-traitants : quels sont leurs droits et obligations ? Quels sont les éléments de mission d'un maître d'oeuvre ? Qu'est-ce qu'une mission de base ? Quelle est la responsabilité du maître d'oeuvre ? Quelles sont les obligations en matière de sécurité et de protection de la santé ? Comment consulter les entreprises ? Lots séparés ou entreprise générale ? L'allotissement est-il obligatoire ? Dans quels cas peut-on passer un marché global ? Qu'est-ce que la conception-réalisation ? Qu'appelle-ton groupement d'entreprises conjoint et groupement solidaire ? Quel rôle le mandataire joue-t-il et quelle est sa responsabilité ? Est-il toujours solidaire des autres cotraitants ? Qu'appelle-t-on sous-traitant ? Quelles sont les règles à respecter ? La sous-traitance en chaîne est-elle possible ? et la sous-traitance de pose ? Quelles sont les sanctions encourues par le client en cas de sous-traitance irrégulière ? Comment fonctionne l'autoliquidation de la TVA ? Quid du paiement direct ? de la caution et de la délégation de paiement ? Quid de l'action directe et de l'action indemnitaire ? Quelle publicité faire pour passer un marché ? Qu'est-ce qu'un MAPA ? un appel d'offres ? un marché négocié ? Comment sélectionner les candidats ? les offres ? Qu'est-ce que l'offre économiquement la plus avantageuse ? Quid de la dématé-rialisation des procédures ? Comment lutter contre les offres anormalement basses et contre la concurrence déloyale des entreprises étrangères ? Quelles cautions le client, l'entrepreneur et le sous-traitant doivent-ils fournir ? Qu'est-ce qu'une retenue de garantie ? Quelle est la différence entre une caution et une garantie à première demande ? Quand le client doit-il fournir une garantie de paiement à l'entreprise ? Quelles sont les sanctions ? Comment gérer les inévitables incidents en cours d'exécution du chantier ? Quelles sont les obligations des entreprises ? Qu'est-ce que le devoir de conseil ? Quand faire une lettre de réserves ? Qui supporte la garde du chantier ? Quid des pé-nalités de retard ? Qu'est-ce qu'un marché aux prix unitaires ? au forfait ? Quid des travaux supplémentaires et de l'augmen-tation ou de la diminution des prestations ? Que mettre dans le compte prorata et comment le gérer ? Quel formalisme respecter lors de la réception de l'ouvrage ? Quels sont ses effets juridiques et financiers ? Comment se dé-roulent les OPR ? Qu'appelle-t-on réception "réputée acquise" et réception tacite ? Quels sont les délais de paiement des entreprises (situations mensuelles, solde, marchés publics, marchés privés entre pro-fessionnels) ? Les délais de vérification sont-ils inclus dans le délai global de paiement ? Quel est le formalisme du paiement du solde d'un marché de travaux ? Quels sont les délais de forclusion ? Qu'est-ce qu'un DGD ? Comment fonctionne la pro-cédure du DGD tacite ? Quid des intérêts moratoires ou des pénalités de retard de paiement ? Comment faire un mémoire en réclamation ? Quels sont les recours des entreprises en cas de manquement du client aux principes de transparence et d'égalité de traitement des candidats ? Quels sont les pouvoirs du juge ? Faut-il faire préalablement un recours devant le CCIRA ? Qu'appelle-ton référés précontractuel et contractuel ? Quelles sont les conséquences des arrêts Smirgeomes et Tarn-et-Garonne ou Tropic II ? Tous les professionnels et les futurs professionnels de la construction trouveront dans ce livre de référence périodiquement mis à jour les réponses à ces questions ainsi qu'à toutes les autres questions que soulèvent les marchés de travaux. PUBLICS Professionnels et futurs professionnels de la construction : Juristes - Techniciens et ingénieurs - Maîtres d'ouvrage publics et privés - Architectes - Entrepreneurs

Download or read book Prestataire AMO B timent et travaux publics written by Léonard Hamburger and published by . This book was released on 2019-11-14 with total page 472 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couv. indique : "La notion de maître d'ouvrage désigne la personne qui pilote et commande un projet. Dans le domaine de la construction en particulier, la loi MOP définit le maître d'ouvrage public comme le responsable principal de l'ouvrage, celui pour lequel l'ouvrage est construit. A ce titre, il remplit une fonction d'intérêt général dont il ne peut se démettre. En réponse à une complexité croissante des projets, de construction , et avec le souci de respecter des exigences toujours plus fortes, notamment en termes d'environnement, de concertation et de réglementation, les maîtres d'ouvrage s'entourent régulièrement de prestataires chargés de les assister. Avec le temps, il s'est développé toute une gamme de prestations dans les domaines techniques, administratifs, financiers et juridiques qu'il est possible de rassembler sous le vocable d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) . Ce manuel est écrit par le même auteur que Maître d'oeuvre bâtiment, un classique du secteur dont une nouvelle édition paraît chaque année depuis cinq ans."

Download or read book Guide de conduite de projet pour l industrie de la construction written by Elisabeth Champagnac and published by . This book was released on 1992 with total page 204 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Recoge: 1.Introduction - 2.Les caracteristiques du guide de conduite de projet - 2.Une demarche appicable a la variete des contextes europeens - 3.Methodologie retenue et contextes dútilisation du guide.

Download or read book Pratique du CCAG Travaux written by Pierre Boudrand and published by Le Moniteur. This book was released on 2010 with total page 376 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Fruit d'une longue concertation, la reforme du CCAG-Travaux a equilibre et redefini les relations entre les intervenants d'une operation de travaux. Cependant, la structure de ce nouveau texte est complexe et sa redaction parfois elliptique. Aussi, la 3e edition de cet ouvrage presente et decrypte l'integralite du CCAG-Travaux 2009 et de ses textes complementaires: loi sur la sous-traitance, decret relatif a la mise en oeuvre du delai maximum de paiement, Code des marches publics, indices ... Ce livre explicite le CCAG-Travaux et son environnement juridique grace a 95 mots-cles classes par ordre alphabetique qui offrent une approche pratique et didactique de la matiere. De la programmation des travaux aux sujetions imprevues, du controle des ouvrages au decompte general et definitif ainsi qu'a la responsabilite des intervenants, l'approche par notions et les conseils avises de l'auteur permettent de trouver rapidement la solution et le texte applicable a tout evenement survenu lors de l'execution du marche. Les renvois precis aux textes de reference en annexe, et les tableaux de correspondance en font une veritable boite a outil de l'execution des marches de travaux. Ce guide est destine a tous les acteurs de la construction: entrepreneur, maitre d'ouvrage, mandataire, maitre d'oeuvre participant a un marche public de travaux.

Download or read book La ma trise d ouvrage publique written by Olivier Hache and published by . This book was released on 2004 with total page 365 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les rapports entre la maîtrise d'ouvrage publique et la maîtrise d'œuvre privée sont régis par la loi du 12 juillet 1985, dite loi MOP. L'État, les collectivités territoriales ainsi que leurs établissements publics y sont notamment soumis. Le nouveau Code des marchés publics, paru le 8 janvier 2004, renforce la responsabilité des administrations en leur laissant une apparente marge de manœuvre dans leur politique d'achat et dans leur rôle de maître d'ouvrage. À cet effet, de nombreuses questions se posent aussi bien à l'élu local qu'au responsable des services techniques ou juridiques ainsi qu'au citoyen. Quelles sont les règles qui régissent la construction publique ? Quelle démarche suivre pour définir un programme de maîtrise d'œuvre ? Quels sont les modes de passation d'un marché ? Comment organise t-on un jury de concours ? Quel est le rôle d'une commission technique ? Quelles sont les règles à observer dans la rédaction d'un marché de maîtrise d'œuvre ? Comment négocier un marché de maîtrise d'œuvre ? Quelles sont les responsabilités civile et pénale du maître d'ouvrage et du maître d'œuvre ? Olivier Hache, directeur de projets au sein de l'agence BL Associés - Mostra, expert des marchés publics, ancien directeur des affaires juridiques à l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage de travaux culturels (E.M.O.C), maître de conférence à l'Institut d'études politiques (I.E.P) de Paris, présente une large étude tant sur la réglementation et la jurisprudence que sur la pratique de la maîtrise d'ouvrage publique en France, afin de guider les différents acteurs dans un secteur mouvant en droit et porteur d'enjeux économiques importants. Respectant la tradition de cette collection, il donne une approche pratique des procédures avec des méthodologies et des modèles fournissant un guide opérationnel, essentiel pour tout acteur territorial.

Download or read book Les relations entre les acteurs du contrat de conception r alisation written by Stéphanie Bienfait and published by . This book was released on 2000 with total page 810 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le contrat de conception-réalisation est une technique de construction qui a été instituée par la loi MOP du 12 juillet 1985. Il permet au maître de l'ouvrage de réaliser une opération techniquement complexe en favorisant une collaboration étroite entre le ma^itre d'oeuvre et l'entrepreneur, dès le début du projet. Cette alliance du maître d'oeuvre et de l'entrepreneur remet en cause les principes applicables aux marchés traditionnels de travaux. Ainsi, le contrat de conception-réalisation nécessite une forte maîtrise d'ouvrage qui doit prendre en charge certaines des fonctions assumées par le maître d'oeuvre, notamment au niveau de la surveillance et de la direction du chantier. Le maître de l'ouvrage joue alors un rôle prééminent lors de la passation du marché. Mais, les maîtres d'ouvrage privés ne sont pas toujours encadrés, comme leurs homologues publics, pour assurer de telles missions. Aussi, ce contrat s'applique-t-il d'avantage aux marchés de travaux publics en procurant une large place aux maîtres d'ouvrage publics dans la réalisation du programme et en instituant un régime en faveur du droit public. Paradoxalement, le contrat de conception-réalisation avantage les personnes privées, maître d'oeuvre et entrepreneur, lors de son exécution.

Download or read book Le m mento du conducteur de travaux written by Sébastien Fourage and published by Editions Eyrolles. This book was released on 2017-01-19 with total page 161 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: "Un véritable outil de travail, unique et original, faisant l'unanimité chez les professionnels de la construction." Olivier Aucouturier, directeur de l'ESITC Paris Résultant d'une enquête de terrain périodiquement renouvelée, ce guide sans équivalent contient la réponse aux besoins quotidiens d'un chantier, quelles qu'en soient la taille et la destination. Indispensable à tous ceux qui dirigent des travaux, il offre notamment aux professionnels comme aux futurs professionnels en fin de formation : La synthèse de l'ensemble des connaissances administratives nécessaires à la préparation du chantier. Une aide à la prise de décision, grâce à une présentation claire et aérée des textes et des documents. Une base de référence rapide à consulter grâce au glossaire et à l'index. Un répertoire des adresses professionnelles complet et à jour. Les principaux documents types, administratifs, réglementaires et contractuels. Les modèles de documents imprimés dans l'ouvrage sont par ailleurs librement téléchargeables à l'adresse du livre sur le site de l'éditeur www.editions-eyrolles.com. Après plus de quinze années passées au sein des plus grandes ingénieries françaises spécialistes du secteur de la santé et du secteur médico-social, Brice Fèvre vient de créer sa propre activité de conseil et d'assistance. Spécialiste des établissements recevant du public, il coordonne les phases de conception et dirige les phases d'exécution pour le compte de maîtres d'ouvrage ou de maîtres d'oeuvre. Diplômé de l'Ecole supérieure d'ingénieurs des travaux de la construction (ESITC), il y enseigne - en dernière année - la sécurité incendie et l'accessibilité des personnes à mobilité réduite. Après avoir participé à la création de la plateforme Constructeo.com, filiale du Groupe Vinci spécialisée dans la gestion de projets complexes et l'achat de matériaux en ligne, Sébastien Fourage, diplômé de l'ESITC, est aujourd'hui Directeur des systèmes d'information de Bien-être assistance, filiale des groupes Europ Assistance et Malakoff Médéric. Publics Professionnels et futurs professionnels de la construction Elèves de l'enseignement technique, filières du bâtiment (Bac Pro, BTS) Etudiants des filières universitaires du génie civil et de la construction (DUT, licences Pro) Etudiants des 2e et 3e cycles de génie civil et de construction Elèves des écoles d'ingénieurs de la construction Enseignants et stagiaires de la formation continue