Download or read book Facult de droit de Paris De la possession des meubles en droit romain De la R gle en fait de meubles possession vaut titre en droit fran ais Th se de doctorat par Andr Fournier written by André Fournier (substitut.) and published by . This book was released on 1876 with total page 266 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Des droits et pouvoirs du mari sur les biens de la femme written by Auguste Auriol and published by . This book was released on 1879 with total page 230 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Expos des principes g n raux du droit romain sur la propri t et ses principaux d membrements et particuli rment sur l usufruit suivi d une traduction et d un commentaire du Livre VI des Pandectes written by Charles Auguste Pellat and published by . This book was released on 1853 with total page 678 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Expos des principes g n raux du droit romain sur la propri t written by Charles Auguste Pellat and published by Librairie de Plon frères. This book was released on 1853 with total page 666 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book De la division des biens en meubles et immeubles written by Charles César-Bru and published by . This book was released on 1890 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit romain written by Jean-François Brégi and published by Ellipses Marketing. This book was released on 2009 with total page 234 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Manuel de droit, plus que manuel d'histoire, ce livre apparaît, certes, avant tout destiné aux étudiants des disciplines juridiques. En les ouvrant à la théorie romaine des biens et de la propriété, il n'entend pas seulement combler un vide. Il entend également rappeler que le monde dans lequel nous vivons ne s'est pas fait sans un temps, qu'il appartient au domaine du construit et non pas à celui du donné. En civilisant, au sens propre, leur rapport aux objets, les Romains n'ont pas uniquement défini les fonctions sociales de la propriété, ils en ont aussi patiemment disposé les limites. En créant l'illusion de la toute-puissance du propriétaire, ils ont façonné l'un des mythes fondateurs de nos sociétés contemporaines, et sans aucun doute le plus considérable. Trop souvent oubliée, parce qu'incommode et difficile, l'histoire des biens et de la propriété n'est cependant pas que l'histoire d'une incroyable falsification. Elle est aussi, pour tous les promeneurs égarés dans les contraintes du quotidien, l'histoire d'une fabuleuse odyssée : celle de l'homme confronté à l'univers.
Download or read book Droit civil written by François Terré and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2014-07-12 with total page 870 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Qu'est-ce qu'une chose ? La question du philosophe, le juriste se la pose. Il en est de toutes sortes. De la chose au droit sur la chose, puis plus largement aux biens, tels que les envisage le droit. Choses corporelles, mais aussi incorporelles, illustrent les relations les plus diverses de la matière et de l'esprit. Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports étroits, le droit de propriété est au coeur du droit des biens. De la relation qu'il exprime découle l'explication de la consistance et du rôle des patrimoines. La compréhension de la « propriété individuelle » passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : l'air, le sol, l'eau, les constructions, le voisinage. Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par occupation, par convention, par possession, par prescription. Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les « propriétés collectives », telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la « propriété démembrée » : usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes. L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécessaire. François Terré, agrégé des facultés de droit, Professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), Membre de l'Institut. Philippe Simler, agrégé des facultés de droit, Professeur émérite de l'Université de Strasbourg, Membre honoraire de l'Institut universitaire de France.
Download or read book Des droits du vendeur d immeubles non pay written by and published by . This book was released on 1880 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Expos des principes g n raux du droit romain sur la propri t et ses principaux d membrements et particuli rement sur l usufruit 2e dition written by Charles Auguste Pellat and published by . This book was released on 1850 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
